GROUPE CHAGNEAU

Active

SIREN: 490 940 061
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 490 940 061 00040
NUMÉRO DE TVA: FR34490940061
DATE DE CREATION: 06 juillet 2006
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des sièges sociaux - 7010Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 11 RUE JEAN BONNIN, 33310 LORMONT
DIRIGEANTS: Thierry CHAGNEAU + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 31/10/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
06/06/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif Année 2023
Non précisé
Score Extra-financier Année 2023
C
Bilan Carbone Année 2023
105.78 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: GROUPE CHAGNEAU

Capital social: 2385100,00 €

Statut RCS: Inscrite le 06 juillet 2006 06/07/2006

Statut INSEE: Inscrite le 01 juin 2006 01/06/2006

Statut RNE: Inscrite le 06 juillet 2006 06/07/2006

Observations RNE

29 juin 2021
- Opération de fusion à compter du 29/06/2021 (effets rétroactifs comptable et fiscal au 01/07/2020). Société(s) ayant participé à l'opération : MILHARES, Société à responsabilité limitée à associé unique, 9 rue de l'Ecole 33240 Saint-Germain-de-la-Rivière (RCS Libourne 319 252 284)
24 mai 2018
- RADIATION : ENTREPRISE DESORMAIS IMMATRICULEE AU RCS DE BORDEAUX SOUS LE NUMERO 2018B2730
23 mai 2018
- Transfert sans maintien d'une exploitation dans le ressort de l'ancien siège
10 janvier 2014
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SCI 19 FORME JURIDIQUE SCI SIEGE SOCIAL 9 rue de l'Ecole 33240 SAINT GERMAIN LA RIVIERE RCS 452 253 636
13 août 2012
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION STE ATLANTIQUE DE PARTICIPATION FORME JURIDIQUE SASU SIEGE SOCIAL 4 RUE DE LA BELOTTE 33500 LIBOURNE RCS 491350773 RCS LIBOURNE

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Numéro RCS: Bordeaux B 490940061

Tribunal de commerce: Greffe de Bordeaux

Secteur d'activité de GROUPE CHAGNEAU

Domaine d'activité: Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Activité (Code NAF ou APE): Activités des sièges sociaux (7010Z)
Activité principale déclarée: la prise de participation dans toutes sociétés de quelque forme que ce soit et quelque soit leur objet l'exécution de toutes prestations d'assistance administrative comptable financière ou autres à toutes sociétés - marchand de biens promotion immobilière activité de lotisseur loueur en meublé professionnel
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

2 244 sociétés exercent la même activité que GROUPE CHAGNEAU dans le 33.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités des sièges sociaux" en Gironde (33)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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21/01/2025

Le marché de la construction modulaire - France

Cette étude offre une vue d'ensemble du marché de la construction modulaire en France : augmentation de 72% des revenus entre 2017 et 2023, ralentissement du secteur de la construction traditionnelle, avantages en termes de coûts et de respect de l'environnement, innovations dans la construction en bois écologique, acteurs clés comme Greenkub et Algeco..

99,00€

Rapport complet officiel

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02/11/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Établissements

Ouverts
- Depuis le 05 mai 2025
  
  GROUPE CHAGNEAU - 33310
  
  Siège social
  - SIRET 49094006100040
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 11 RUE JEAN BONNIN, 33310 LORMONT
- Depuis le 01 avril 2022 (3 ans)
  
  GROUPE CHAGNEAU - 33240
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 49094006100032
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse LA PERGOLA, 33240 SAINT-GERMAIN-DE-LA-RIVIERE
Fermés
- Du 13 avril 2018 au 05 mai 2025
  
  GROUPE CHAGNEAU - 33130
  
  Ancien établissement
  - SIRET 49094006100024
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 216 AVENUE DU MARECHAL LECLERC, 33130 BEGLES
- Du 01 juin 2006 au 13 avril 2018
  
  GROUPE CHAGNEAU - 33240
  
  Ancien établissement
  - SIRET 49094006100016
  - Activité Activités des sociétés holding - 6420Z
  - Adresse 9 RUE DE LECOLE, 33240 SAINT-GERMAIN-DE-LA-RIVIERE

Établissements

Dirigeants de GROUPE CHAGNEAU

Actuels
- Observation de conformité
  Thierry CHAGNEAU
  
  Né en 1962 (63 ans)
  
  Président Depuis le 14 janvier 2014 (11 ans)
  
  Voir la fiche
- Pierre CHAGNEAU
  
  Né en 1990 (34 ans)
  
  Directeur général Depuis le 14 janvier 2014 (11 ans)
  
  Voir la fiche
- KPMG
  
  Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 21 janvier 2020 (5 ans)
  
  Voir la fiche
- Observation de conformité
  Thierry CHAGNEAU
  
  Né en 1962 (63 ans)
  
  Representant Depuis le 19 juin 2010 (15 ans)
  
  Voir la fiche
Anciens
- KPMG AUDIT SUD OUEST
  
  Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 26 mai 2018 au 21 janvier 2020
- KPMG AUDIT SUD-EST
  
  Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 26 mai 2018 au 21 janvier 2020
- Observation de conformité
  Thierry CHAGNEAU
  
  Né en 1962 (63 ans)
  
  Ancien Gérant Du 01 août 2006 au 14 janvier 2014
  
  Voir la fiche
- Pierre CHAGNEAU
  
  Né en 1990 (34 ans)
  
  Ancien Representant Du 02 juillet 2011 au 14 janvier 2012
  
  Voir la fiche

Dirigeants

Entreprises dirigées

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de GROUPE CHAGNEAU

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Finances de GROUPE CHAGNEAU

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

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02/11/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

30/06/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

14 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

1103600,00

1000800,00

10,27 %
Résultats net

1062300,00

1897900,00

-44,03 %
Marge brute

341400,00

412800,00

-17,30 %
Résultats d'exploitation

-622300,00

-363400,00

-71,24 %
Ebitda

-400200,00

-240800,00

-66,20 %

Ratios financiers

2023

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

72,21 %

67,13 %

63,25 %
Endettement

34,81 %

45,64 %

56,30 %
Fonds de roulement

3571000 EU

2672900 EU

1234800 EU

Documents de GROUPE CHAGNEAU

27 derniers documents officiels

21/05/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
21/05/2025

Statut mis a jour
20/12/2023

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/12/2023

Statut mis a jour
28/02/2023

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement de la dénomination sociale
10/08/2021

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Fusion absorption - Modification(s) statutaire(s)
18/05/2021

Projet de traité de fusion

Projet de fusion
17/01/2020

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Modification(s) statutaire(s)
23/05/2018

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
10/01/2014

Rapport du commissaire à la transformation - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Changement de forme juridique DE SARL en SAS - Fusion absorption entre la SCI 19 (Société absorbée) et la société CINVEST (Société absorbante) - Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion FUSION PREVOYANT LA TRANSMISSION DU PATRIMOINE DE LA SCI 19 AU PROFIT DE LA SARL CINVEST - Augmentation du capital social de 100¿ suite fusion, le portant de 2 385 000¿ à 2 385 100¿ - Nomination de président Thierry CHAGNEAU - Nomination de directeur général Pierre CHAGNEAU - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes KPMG AUDIT CONSEIL SUD OUEST - Nomination de commissaire aux comptes suppléant KPMG AUDIT CONSEIL SUD EST - Modification(s) statutaire(s) Modification de l'article 6, 7
12/11/2013

Acte sous seing privé
25/10/2012

Expédition - Statuts mis à jour

Cession ou donation de parts CHAGNEAU THIERRY / CHAGNEAU PIERRE - Modification(s) statutaire(s) ARTICLE 8
13/08/2012

Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion FUSION PREVOYANT LA TRANSMISSION DU PATRIMOINE DE LA STE ATLANTIQUE DE PARTICIPATION AU PROFIT DE LA SARL CINVEST
13/08/2012

Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion FUSION PREVOYANT LA TRANSMISSION DU PATRIMOINE DE LA STE ATLANTIQUE DE PARTICIPATION AU PROFIT DE LA SARL CINVEST
14/05/2012

Projet de traité de fusion

Projet de fusion Entre la société absorbante CINVEST (RCS 490 940 061) et la société absorbée SOCIETE ATLANTIQUE DE PARTICIPATION (RCS 491 350 773)
12/10/2011

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
12/10/2011

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
07/07/2011

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification(s) statutaire(s)
07/07/2011

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification(s) statutaire(s)
13/07/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
13/07/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
16/07/2009

P.V. d'Assemblée - Rapport des Commissaires ou du Gérant
16/07/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
16/07/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
17/06/2008

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
29/01/2008

Rapport des Commissaires ou du Gérant
06/07/2006

Acte SSP - Statuts

27 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

31 annonces BODACC & JAL

23/05/2025

Annonce BODACC - transfert du siège social.
16/05/2025

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

L25EJ25567 TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL Aux termes des décisions unanimes des associes du 29 avril 2025 de la société GROUPE CHAGNEAU, Société par Actions Simplifiée au capital de 2.385.100 Euros, 216 Avenue du Maréchal Leclerc 33130 BEGLES, 490.940.061 R.C.S. BORDEAUX, Il a été décidé de transférer le siège social à compter du 5 mai 2025 au 11 rue Jean Bonnin 33310 LORMONT et de modifier larticle 4 des statuts en conséquence.
27/03/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2023)
19/11/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2022)
16/06/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2021)
02/03/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination.

Président : CHAGNEAU Thierry ; Directeur général : CHAGNEAU Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
10/02/2023

Annonce JAL - Modification de la dénomination

GROUPE CHAGNEAU (Anc. CINVEST)SAS au capital de 2.385.100 216 Avenue du Maréchal Leclerc 33130 BEGLES 490 940 061 RCS BORDEAUX CHANGEMENT DE DENOMINATION Aux termes dune AGM du 29/12/2022, les associes de la Société ont décidé de changer la dénomination sociale, à effet du 01/01/2023, Qui sera désormais GROUPE CHAGNEAU, en lieu et place de CINVEST.POUR AVIS ET MODIFICATION AU RCS DE BORDEAUX.
16/03/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2020)
21/05/2021

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION CINVEST Société par actions simplifiée Au capital de : 2 385 100,00 EUR Siège social 216 Avenue du maréchal Leclerc 33130 Bègles N° RCS 490 940 061 RCS Bordeaux, est société absorbante MILHARES Société à responsabilité limitée à associé unique Au capital de : 310 000,00 EUR Siège social 9 rue de l'Ecole 33240 Saint-Germain-de-la-Rivière N° RCS 319 252 284 RCS Libourne, est société absorbée Lévaluation de lactif et du passif de MILHARES dont la transmission à la société a…
07/03/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2019)
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

FIDAL 19, avenue du Président John Fitzgerald Kennedy B. P. 50330 33695 MERIGNAC CEDEX Le 18/12/2019, Les associes de la société CINVEST, SAS au capital de 2.385.100 euros ayant son siège social 216 Avenue du Maréchal Leclerc 33130 BEGLES, 490.940.061 R.C.S. BORDEAUX, ont décidé de nommer en qualité de commissaire aux comptes titulaire, la société KPMG SA ayant son siège social Tour Eqho 2 Avenue Gambetta 92066 Paris La Défense Cedex, 775 726 417 R.C.S. Nanterre, en remplacement de KPMG AUDIT S…
18/08/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2018)
21/01/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : CHAGNEAU Thierry ; Directeur général : CHAGNEAU Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
25/05/2018

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Président : CHAGNEAU Thierry ; Directeur général : CHAGNEAU Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST
19/10/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2016)
14/09/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2015)
19/02/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2014)
28/01/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2013)
26/01/2014

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation), la forme juridique et l'administration

modification du Président Chagneau, Thierry, nomination du Directeur général : Chagneau, Pierre, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD OUEST, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST
20/11/2013

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

D'un projet de fusion en date du 08.11.2013, il résulte ce qui suit / la SCI 19 société civile au capital de 15 000 euros dont le siège est 9 rue de l'Ecole 33240 St Germain la Rivière - 452 253 636 rcs LIBOURNE a prévu d'apporter à titre de fusion son actif à charge de payer son passif à la sté CINVEST SARL au capital de 2 385 000 euros dont le siège social est 9 rue de l'école - 33240 ST GERMAIN LA RIVIERE 490 940 061 RCS LIBOURNE - L'actif a été évalué à 353 872 euros et le passif pris en cha…
04/03/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2012)
24/05/2012

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

projet de fusion en date du 06.05.2012 - la SOCIETE ALTANTIQUE DE PARTICIPATION SAS au capital de 337 500 euros dont le siège est 4, rue de la Belotte 33500 LIBOURNE - 491 350 773 RCS LIBOURNE a prévu d'apporter, à titre de fusion , son actif à charge de payer son passif à la société CINVEST SARL au capital de 2 385 000 euros dont le siège est à SAINT GERMAIN LA RIVIERE 33240 9, rue de l'Ecole - 490 940 061 RCS LIBOURNE. L'actif a été évalué à 811 530 euros, le passif pris en charge a été évalué…
23/04/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2011)
23/10/2011

Annonce BODACC - augmentation de capital

Gérant : CHAGNEAU Thierry
29/08/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
15/03/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
28/07/2010

Annonce BODACC - Augmentation de capital

Gérant : CHAGNEAU Thierry
25/11/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
29/09/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
02/07/2008

Annonce BODACC - augmentation de capital

Gérant : CHAGNEAU Thierry
02/03/2008

Annonce BODACC -

Gérant : CHAGNEAU Thierry.

31 Annonces

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Juridique

BEROAK

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 2025
- Date d'expiration
  
  03 avril 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 1 jour

Classes :

Historique de GROUPE CHAGNEAU

19 événements depuis 2006

mardi 14 août 2024
- GROUPE CHAGNEAU est promue président de MAT EQUIP.

mardi 01 novembre 2023
- GROUPE CHAGNEAU est promue au statut d'associé de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE VEYRAN.
mardi 07 juin 2023
- GROUPE CHAGNEAU a été désignée en tant que président de CHALLENGE AGRICULTURE SARL.

...

Historique

19 événements ont marqué le parcours de GROUPE CHAGNEAU depuis 2006

Le marché de la construction modulaire - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Projet de traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la transformation - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé

Expédition - Statuts mis à jour

Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Projet de traité de fusion

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