- Identité d'entreprise
- Actes publiés
Mentions ED73 pour contrat
ED73, société par actions simplifiée, au capital social de 100,00 EURO, dont le siège social est situé au 32 CHEMIN DE TOUNY, 81150 LAGRAVE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Albi sous le numéro 902547744 représentée par AF PROJECT CO (849570650 LAGRAVE) agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président, elle-même représentée par AMARENCO FRANCE (537509333 LAGRAVE) agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président, elle-même représentée par AMARENCO SOLAR LIMITED agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société ED73
ED73, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 902547744, est en activité depuis 3 ans. Localisée à LAGRAVE (81150), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la production d'électricité. Societe.com recense 41 établissements , 1 événement notable depuis un an ainsi que 2 mandataires depuis le début de son activité. L'entreprise AF PROJECT CO est président de la société ED73.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 19-08-2021 - il y a 3 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique SASU Société par actions simplifiée à associé unique Historique Du 01-09-2021 à aujourd'hui 3 ans et 23 jours SASU Société par actions simplifiée à associé unique Du 19-08-2021 à aujourd'hui 3 ans, 1 mois et 5 jours Société par actions simplifiée | |||||
| Noms commerciaux | ED73 | ||||
| |||||
| Adresse postale | 32 CHEMIN DE TOUNY 81150 LAGRAVE | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 902547744 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 90254774400018 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR85902547744 | ||||
| Numéro RCS | Albi B 902 547 744 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Production d'électricité (3511Z) Historique Du 01-09-2021 à aujourd'hui 3 ans et 23 jours Production d'électricité (3511Z) Du 19-08-2021 à aujourd'hui 3 ans, 1 mois et 5 jours Production d'électricité (3511Z) | |||||
| Activité principale déclarée | La réalisation et l'exploitation d'installations solaires photovoltaïques destinées à produire de l'électricité, ainsi que toutes activités connexes que nécessiterait son objet social ; toutes opérations industrielles, civiles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement à l'un des objets visés avant ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires, susceptibles d'en faciliter la réalisation ou l'extension. | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Albi | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 25-08-2021 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 19-08-2021 | ||||
Voir l'historique Capital social 100,00 EURO Historique Du 01-09-2021 à aujourd'hui 3 ans et 23 jours Capital social : 100,00 EURO | |||||
Entreprises liées à ED73
Cité 2 fois en 2023
Dirigeants : AMARENCO FRANCE , HYPHEN Commissariat aux Comptes
Cité 1 fois en 2023
Dirigeants : AMARENCO SOLAR LIMITED , KPMG S A et 1 autre
Cité 1 fois en 2021
Dirigeants : AMARENCO FRANCE , TotalEnergies Renouvelables France et 1 autre
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ED73 au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ED73, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, la liste des 6 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ED73 (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 7,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de ED73
| Étude de Solvabilité | ||||
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| Étude de solvabilité de ED73 (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Décision(s) de l'associé unique - Nomination de président - Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Liste des souscripteurs | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document inconnu | |||||
| Décision(s) de l'associé unique - décision rectificative du dépôt du 04/04/2023 | |||||
| Décision(s) de l'associé unique - Nomination de président - Décision(s) de l'associé unique - Démission de président | |||||
| Afficher les 1 actes | |||||
| Décision(s) de l'associé unique - Nomination de président - Décision(s) de l'associé unique - Démission de président | |||||
| Décision(s) de l'associé unique - Nomination de président - Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Liste des souscripteurs | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2023) | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | ||||
| Afficher les 2 annonces légales | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2022) | ||||
Le Siège Social de la société ED73
L'entreprise ED73 a actuellement domicilié son établissement principal à LAGRAVE (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 32 CHEMIN DE TOUNY - 81150 LAGRAVE
État : Actif depuis 3 ans
Depuis le : 19-08-2021
SIRET : 90254774400018
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Les 22 établissements secondaires actifs de la société ED73
L'entreprise ED73 possède actuellement 22 établissements secondaires. Ces établissements sont des lieux d'exploitation ou de production individualisés mais dépendants juridiquement de l'entreprise.
Adresse : LD PEYRISSAC - 19430 MERCOEUR
État : Actif depuis 1 ans
Depuis le : 19-04-2023
SIRET : 90254774400414
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : 44 IMPASSE DU PUITS - 15210 MADIC
État : Actif depuis 1 an
Depuis le : 28-02-2023
SIRET : 90254774400406
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : - 19430 GOULLES
État : Actif depuis 1 an
Depuis le : 04-03-2023
SIRET : 90254774400398
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : LD LES CARTIERS - 18190 SAINT-LOUP-DES-CHAUMES
État : Actif depuis 1 an
Depuis le : 12-12-2022
SIRET : 90254774400380
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : LD LES CARTIERS - 18190 SAINT-LOUP-DES-CHAUMES
État : Actif depuis 1 an
Depuis le : 12-12-2022
SIRET : 90254774400372
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : LES FINOUX - 18250 LA CHAPELOTTE
État : Actif depuis 1 an
Depuis le : 12-12-2022
SIRET : 90254774400364
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : LD LES CARTIERS - 18190 SAINT-LOUP-DES-CHAUMES
État : Actif depuis 1 an
Depuis le : 12-12-2022
SIRET : 90254774400356
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : 3 LD LES RIAUX - 18170 IDS-SAINT-ROCH
État : Actif depuis 1 an
Depuis le : 12-12-2022
SIRET : 90254774400349
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : LIEU-DIT LALO - 19430 GOULLES
État : Actif depuis 1 an
Depuis le : 12-12-2022
SIRET : 90254774400331
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : ED7302 SCEA DELA VERGNE JACQUIER - 18340 LAPAN
État : Actif depuis 1 an
Depuis le : 23-11-2022
SIRET : 90254774400323
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : ED 7301 TERRASSE FRANCK - 43150 PRESAILLES
État : Actif depuis 1 an
Depuis le : 27-09-2022
SIRET : 90254774400315
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : LD 12 LE VAL DU CHER - 18500 FOECY
État : Actif depuis 2 ans
Depuis le : 27-06-2022
SIRET : 90254774400307
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : LIEU DIT LES MARTRES - 15700 ALLY
État : Actif depuis 2 ans
Depuis le : 27-06-2022
SIRET : 90254774400299
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : LD LES GRANGES - 15140 DRUGEAC
État : Actif depuis 2 ans
Depuis le : 27-06-2022
SIRET : 90254774400281
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : - 63430 LES MARTRES D'ARTIERE
État : Actif depuis 2 ans
Depuis le : 13-10-2021
SIRET : 90254774400265
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : ED7304 GAEC BERTHON BAT 2 - 15160 ALLANCHE
État : Actif depuis 2 ans
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 90254774400232
Activité : Production d'électricité (3511Z)
ED7310 GASQUET AURELIEN LD LE CASSAN 15150 CROS DE MONTVERT NEUF- 15150
Etablissement secondaireActifAdresse : LIEU-DIT LE CASSAN - 15150 CROS-DE-MONTVERT
État : Actif depuis 2 ans
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 90254774400216
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : LES SALELLES - 48600 BEL-AIR-VAL-D'ANCE
État : Actif depuis 2 ans
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 90254774400190
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : LES CHENANCHES - 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
État : Actif depuis 2 ans
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 90254774400174
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : ED 7303 GAEC BERTHON - 15160 ALLANCHE
État : Actif depuis 2 ans
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 90254774400166
Activité : Production d'électricité (3511Z)
ED7311 GASQUET AURELIEN LD LE CASSAN 15150 CROS DE MONTVERT EXISTANT- 15150
Etablissement secondaireActifAdresse : LIEU-DIT LE CASSAN - 15150 CROS-DE-MONTVERT
État : Actif depuis 2 ans
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 90254774400117
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Adresse : - 63430 LES MARTRES D'ARTIERE
État : Actif depuis 2 ans
Depuis le : 13-10-2021
SIRET : 90254774400034
Activité : Production d'électricité (3511Z)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de ED73, faites évoluer votre offre.
Les 18 anciens établissements de la société ED73
Au cours de son existence l'entreprise ED73 a fermé ou déménagé 18 établissements. Ces 18 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : ED7313 ROUGIER MAXIME - 15240 LE MONTEIL
État : A été actif pendant 1 ans
Statut : Etablissement fermé le 16-06-2023
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 90254774400125
Activité : Production d'électricité (3511Z)
XXXXXX XXXXXXXX XXXX XX XXXXX XXXXXXX XXXXX XXXXX XXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXXXX XXXXXXX - XXXXX XXXXX-XXXXXX
État : A été actif pendant 1 an
Statut : Etablissement fermé le 16-06-2023
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 902547744XXXXX
Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXX XXXX XXXXXXX XXXXXXX XXXX X XXXXXXX XXXXX XXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXXXXXX X XXX XXX - XXXXX XXXXXXX
État : A été actif pendant 1 an
Statut : Etablissement fermé le 16-06-2023
Depuis le : 05-01-2022
SIRET : 902547744XXXXX
Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXX XXXX XXXXXXXXX XXXX XXX XXXXXXX XXXXX XXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXXX XXX XXXXXXX - XXXXX XXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 29-06-2022
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 902547744XXXXX
Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXX XXXXXX XXXXXXXX XXX XXX XX XXXXXXXX XXXXXXXXX XXXXX XXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXXXXXXXX - XXXXX XXXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 29-06-2022
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 902547744XXXXX
Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXX XX XXXXXX XXXXX XXXXX XXXXXXXX XXXXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXXXXX - XXXXX XXXXX-XXXXXXXX-XXXXXXXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 28-06-2022
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 902547744XXXXX
Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXX XXXX XXXXXXXX XXXXXXX XX XX XXXXXXXX XXXXX XXXXXXXXXXX XX XXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XX XXXXXXXX - XXXXX XXXXXXXXXXX-XX-XXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 28-06-2022
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 902547744XXXXX
Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XX XXXX XXXX XXX XXXXXXXXXXX XX XXXXXXXXXXXXX XXXXX XX XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXX XXXXXXXXXXXXX - XXXXX XX XXXXXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 28-06-2022
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 902547744XXXXX
Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXX XXXX XXXXXXXX XX XXXXX XXXXX XXXXX XXXX XX XXXXX XXXXXXXX X - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXXXXX XXXX XXXXXXXX XXXXXXXX X - XXXXX XXXXX-XXXX-XX-XXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 28-06-2022
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 902547744XXXXX
Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXX XXXX XXX XXXXXXXXXXX XX XXXXXXXXXXXXX XXX X XXXXX XX XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXXXXXXXXXXXX XXX X - XXXXX XX XXXXXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 28-06-2022
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 902547744XXXXX
Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXX XXXX XXXXXXXX XX XXXXX XXXXX XXXXX XXXX XX XXXXX XXXXXXXX X - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXXXXX XXXX XXXXXXXX XXXXXXXX X - XXXXX XXXXX-XXXX-XX-XXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 28-06-2022
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 902547744XXXXX
Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXX XXXX XX XXXXXX XX XXXXXXX XXXXX XXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXXXXX XXXX XXXXXXX XXXXXX - XXXXX XXXXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 28-04-2022
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 902547744XXXXX
Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXX XXXX XX XXXXXX XX XXXXXXX XXXXX XXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXXXXX XXXX XX XXXXXX XXXXXX - XXXXX XXXXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 28-04-2022
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 902547744XXXXX
Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXX XXXXXX XXXXXXX XX XX XXXXXXX XXX XXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : - XXXXX XXXXX-XXXXXXX-XXX-XXXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 19-04-2022
Depuis le : 13-10-2021
SIRET : 902547744XXXXX
Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXX XXXX XX XXXX XX XXX XXXXX XXXXX XXXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXX XXXXX - XXXXX XXXXXXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 19-04-2022
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 902547744XXXXX
Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXX XXXXXXX XXXXXX XXXXX XXX XXXXXXXXX XXXXXXXX X - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXXXXX XXXXXXX XXXXXX XXXXXXXX X - XXXXX XXX XXXXXXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 19-04-2022
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 902547744XXXXX
Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXX XXXXXXX XXXXXX XXXXX XXX XXXXXXXXX XXXXXXXX X - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXXXXX XXXXXXX XXXXXX XXXXXXXX X - XXXXX XXX XXXXXXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 19-04-2022
Depuis le : 07-10-2021
SIRET : 902547744XXXXX
Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXX XXXXXX XXXXXX XXX XXXX XXXXXX XXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXXX XXXXXX XXXXXX XX XXX XXXX XXXXXX - XXXXX XXX-XXXX-XXXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 14-10-2021
Depuis le : 14-10-2021
SIRET : 902547744XXXXX
Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 41 établissements historiques de ED73, faites évoluer votre offre
Le dirigeant actuel de la société ED73
ED73 est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Président. Le mandataire social de ED73 est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de ED73 devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de ED73.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société ED73
Accédez aux réseaux complets de l'entreprise ED73, parmi les 10 millions d'entreprises et les plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de ED73
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise ED73
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 22-09-2024, la société ED73 , domiciliée au 32 CHEMIN DE TOUNY, 81150 LAGRAVE et immatriculée au greffe de ALBI sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société ED73 ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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