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Dernière modification le01/07/2024 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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EffectifNon précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
DOMAINE DU SEUIL
- SIREN
- 802 796 706 802796706
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 802 796 706 00025 80279670600025
- NUMÉRO DE TVA
- FR22802796706 FR22802796706
- DATE DE CREATION
- 04 juin 2014
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Culture de la vigne - 0121Z 0121Z - Culture de la vigne
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 4690 ROUTE DU SEUIL CHATEAU DU SEUIL-DIVISION DU PUYRICARD, 13540 AIX-EN-PROVENCE 4690 ROUTE DU SEUIL CHATEAU DU SEUIL-DIVISION DU PUYRICARD, 13540 AIX-EN-PROVENCE
- DIRIGEANTS
- FRANCOIS IV + 4 autres dirigeants
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 125200,00 € 125200,00
- Noms commerciaux
- DOMAINE DU SEUIL DOMAINE DU SEUIL
- Statut RCS
- Inscrite
- Statut INSEE
- Inscrite le 04 juin 2014 04/06/2014
- Statut RNE
- Inscrite
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10 septembre 2014
- RADIATION : ENTREPRISE DESORMAIS IMMATRICULEE AU RCS DE Aix-en-Provence SOUS LE NUMERO 2014D616
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NC
- Cette société a commencé son activité dans le ressort du TC de Paris (2014 D 2586) au 148 rue de l'Université 75007 Paris, à compter du 04/06/2014
Secteur d'activité de DOMAINE DU SEUIL
- Domaine d'activité
- Culture et production animale, chasse et services annexes Culture et production animale, chasse et services annexes
- Activité (Code NAF ou APE)
- Culture de la vigne (0121Z) Culture de la vigne (0121Z)
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Téléphone
- Mail de contact
46 sociétés exercent la même activité que DOMAINE DU SEUIL dans le 13.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Culture de la vigne" dans les Bouches-du-Rhône (13)
1 étude de marché du secteur de l'entreprise
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14,90€
Le marché du bois à énergie - France
Cette étude offre une vision détaillée du marché du bois-énergie en France : analyse de sa position dans le secteur des énergies renouvelables, focus sur les sources principales (bûches de bois et granulés), importance du secteur résidentiel, usage prédominant pour le chauffage, expansion dans le chauffage industriel et urbain, et segmentation du marché en fonction des activités locales et régionales. Un rapport pour comprendre les enjeux et les dynamiques d'un marché clé pour la transition énergétique.
Rapport complet officiel
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9,95€
RCO - Rapport complet officiel
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
Établissements
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Ouvert
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DOMAINE DU SEUIL - 13540
Siège social depuis le 25 juillet 2014 (11 ans)
- SIRET 80279670600025 80279670600025
- Activité Culture de la vigne - 0121Z
- Adresse 4690 ROUTE DU SEUIL CHATEAU DU SEUIL-DIVISION DU PUYRICARD, 13540 AIX-EN-PROVENCE
-
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Fermé
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DOMAINE DU SEUIL - 75007
Ancien établissement du 04 juin 2014 au 25 juillet 2014
- SIRET 80279670600017 80279670600017
- Activité Exploitation forestière - 0220Z
- Adresse 148 RUE DE L'UNIVERSITE, 75007 PARIS
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Dirigeants de DOMAINE DU SEUIL
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Actuels
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FRANCOIS IV
Gérant Depuis le 17 janvier 2024 (1 an)
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Agnès DAUSSUN
Née en 1949 (76 ans)
Gérant Depuis le 16 octobre 2014 (11 ans)
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Observation de conformité Robert DAUSSUN
Né en 1953 (72 ans)
Associé Depuis le 17 janvier 2024 (1 an)
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Isabelle DAUSSUN
Née en 1987 (38 ans)
Associé Depuis le 17 janvier 2024 (1 an)
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Agnès DAUSSUN
Née en 1949 (76 ans)
Associé Depuis le 17 janvier 2024 (1 an)
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Anne-Claire DE ROBIEN
Née en 1984 (41 ans)
Associé Depuis le 17 janvier 2024 (1 an)
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FRANCOIS IV
Associé Depuis le 17 janvier 2024 (1 an)
-
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de DOMAINE DU SEUIL
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Finances de DOMAINE DU SEUIL
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de DOMAINE DU SEUIL
9 derniers documents officiels
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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Projet de traité d'apport
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de co-gérant
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Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
du : 148 rue de l'Université 75007 Paris au : 4690 route du Seuil - Château du Seuil- Division de Puyricard 13540 Aix-en-Provence
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Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
du : 148 rue de l'Université 75007 Paris au : 4690 route du Seuil - Château du Seuil- Division de Puyricard 13540 Aix-en-Provence
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Certificat de dépôt des fonds - Statuts
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Cité 3 fois en 2024
CHATEAU DU SEUIL
- SIREN 802834226 802834226
Dirigeants : FRANCOIS IV , Robert DAUSSUN , Agnès DAUSSUN
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Projet de traité d'apport
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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Cité 2 fois en 2024
FRANCOIS IV
- SIREN 433121340 433121340
Dirigeants : Jean-François NADAUD , AUDITEX
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Projet de traité d'apport
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Statut mis a jour
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
7 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
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Annonce JAL - Réduction de capital social
Dénomination : DOMAINE DU SEUIL. Siren : 802796706. DOMAINE DU SEUIL Societé civile dexploitation agricole au capital de 320 000 Siège social : 4690, route du Seuil Château du Seuil Division de Puyricard 13540 Aix en Provence 802 796 706 RCS AIX EN PROVENCE Suivant procès-verbal en date du 01/12/2023, Lassemblée générale extraordinaire a décidé : une augmentation du capital social dun montant de 8 000 000 pour le porter à 8 320 000 . une réduction du capital social dun montant de 8 236 800 p…
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant, Associé : FRANCOIS IV (SAS) Gérant, Associé : DAUSSUN Agnès né(e) DUFOUR
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Annonce BODACC - Modification survenue sur la date de début d'activité
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Annonce BODACC - Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
Gérant, Associé : FRANCOIS IV (SAS)
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Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Gérant : FRANCOIS IV, Associé : FRANCOIS IV, Associé : Daussun, Robert, Associé : Dufour, Agnès, nom d'usage : Daussun, Associé : Daussun, Anne-Claire, Associé : Daussun, Isabelle.
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Juridique
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Les Gavelles
Demande publiée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 9 années, 4 mois et 31 jours
Classes :
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GRAND SEUIL
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 2 mois et 9 jours
Classes :
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Seuil de Tournefort
Marque enregistrée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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L'ange du Seuil
Marque renouvelée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 9 années, 5 mois et 15 jours
Classes :
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Les Hauts du Seuil
Marque renouvelée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 9 années, 5 mois et 15 jours
Classes :
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Historique de DOMAINE DU SEUIL
5 événements depuis 2014
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mardi 17 janvier 2024
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FRANCOIS IV succède à FRANCOIS IV en tant que gérant.
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FRANCOIS IV cède sa place de gérant à FRANCOIS IV.
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FRANCOIS IV, Isabelle DAUSSUN, Agnès Daussun, Anne-Claire De Robien et Robert DAUSSUN assument maintenant le rôle d'associé.
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mercredi 16 octobre 2014
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Agnès Daussun assume maintenant la fonction de gérant.
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jeudi 13 juin 2014
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FRANCOIS IV est promue gérant de l'entreprise.
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5 événements ont marqué le parcours de DOMAINE DU SEUIL depuis 2014