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Mentions DOMAINE CHAPUSOT pour contrat
DOMAINE CHAPUSOT, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, au capital social de 1000,00 EURO, dont le siège social est situé au 19 CHEMIN DE LERMITAGE, 54850 MESSEIN, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nancy sous le numéro 902297050 représentée par SOCIETE CIVILE DE L'ERMITAGE SAINT JOSEPH (449283605 MESSEIN) agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant, elle-même représentée par M Thierry CHAPUSOT agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société DOMAINE CHAPUSOT
DOMAINE CHAPUSOT, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, immatriculée sous le SIREN 902297050, est en activité depuis 3 ans. Établie à MESSEIN (54850), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture de la vigne. Son effectif est compris entre 1 et 2 salariés. Societe.com recense 2 établissements ainsi que 9 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 16-10-2023. L'entreprise SOCIETE CIVILE DE L'ERMITAGE SAINT JOSEPH, représentée par Thierry CHAPUSOT, est gérant, l'entreprise SOCIETE CIVILE DE L'ERMITAGE SAINT JOSEPH, représentée par Thierry CHAPUSOT, et Alexandrine CHARONNAT sont associés de la société DOMAINE CHAPUSOT.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 09-08-2021 - il y a 3 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société civile d'exploitation agricole SCEA Historique Du 18-08-2021 à aujourd'hui 3 ans, 3 mois et 22 jours Société civile d'exploitation agricole SCEA Du 09-08-2021 à aujourd'hui 3 ans, 4 mois et 1 jour Société civile d'exploitation agricole SCEA | |||||
| Noms commerciaux | DOMAINE CHAPUSOT | ||||
| |||||
| Adresse postale | 19 CHEMIN DE LERMITAGE 54850 MESSEIN | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 902297050 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 90229705000012 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR44902297050 | ||||
| Numéro RCS | Nancy D 902 297 050 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Culture de la vigne (0121Z) Historique Du 18-08-2021 à aujourd'hui 3 ans, 3 mois et 22 jours Culture de la vigne (0121Z) Du 09-08-2021 à aujourd'hui 3 ans, 4 mois et 1 jour Culture de la vigne (0121Z) | |||||
| Activité principale déclarée | Culture de la vigne | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Nancy | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 16-08-2021 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 09-08-2021 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 1 à 2 salariés Historique Du 09-08-2021 à aujourd'hui 3 ans, 4 mois et 1 jour 1 à 2 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 1000,00 EURO Historique Du 18-08-2021 à aujourd'hui 3 ans, 3 mois et 22 jours Capital social : 1000,00 EURO | |||||
Entreprise liée à DOMAINE CHAPUSOT
SOCIETE CIVILE DE L'ERMITAGE ST JOSEPH
Cité 1 fois en 2021
Dirigeants : Thierry CHAPUSOT , Martine FAGEOT , Alexandrine CHARONNAT , Lucille CORNUDET , Pierre-Antoine CHAPUSOT et 4 autres
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise DOMAINE CHAPUSOT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise DOMAINE CHAPUSOT, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 9 dirigeants actuels, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise DOMAINE CHAPUSOT, la liste du dernier évènement et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de DOMAINE CHAPUSOT (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de DOMAINE CHAPUSOT (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statut mis a jour | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document inconnu | |||||
| Statut mis a jour | |||||
| Document faisant reference a : Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal | |||||
| Acte sous seing privé - Constitution | |||||
Annonce d'évènements parue
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal | ||||
Le Siège Social de la société DOMAINE CHAPUSOT
L'entreprise DOMAINE CHAPUSOT a actuellement domicilié son établissement principal à MESSEIN (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
DOMAINE CHAPUSOT - 54850
Etablissement Siège socialActifDernière mise à jour : 01-10-2024
Adresse : 19 CHEMIN DE LERMITAGE - 54850 MESSEIN
État : Actif depuis 3 ans
Depuis le : 09-08-2021
SIRET :
90229705000012
Activité :
Culture de la vigne (0121Z)
N° d'établissement (NIC) :
00012
Téléphone :
Nature de l'établissement : Siege
Effectif (tranche INSEE à 18 mois) : 1 à 2 salariés
L'établissement secondaire actif de la société DOMAINE CHAPUSOT
L'entreprise DOMAINE CHAPUSOT possède actuellement 1 établissement secondaire. Cet établissement est un lieu d'exploitation ou de production individualisé mais dépendant juridiquement de l'entreprise.
DOMAINE CHAPUSOT - 84230
Etablissement secondaireActifDernière mise à jour : 01-06-2024
Adresse : 23 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE
État : Actif depuis 1 ans
Successeur du : 90229705000012
Depuis le : 14-03-2023
SIRET :
90229705000020
Activité :
Culture de la vigne (0121Z)
N° d'établissement (NIC) :
00020
Nature de l'établissement : Etablissement secondaire
Effectif (tranche INSEE à 18 mois) : 1 à 2 salariés
Les 9 dirigeants actuels de la société DOMAINE CHAPUSOT
DOMAINE CHAPUSOT est actuellement dirigée par 9 mandataires sociaux : 1 Gérant et 8 Associés. Les mandataires sociaux de DOMAINE CHAPUSOT sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de DOMAINE CHAPUSOT devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de DOMAINE CHAPUSOT.
Associé
| SOCIETE CIVILE DE L'ERMITAGE SAINT JOSEPHEst mandatée depuis le 12-10-2023 | 1 an et 1 mois | |
| MME Alexandrine CHARONNATEst mandatée depuis le 12-10-2023 | 1 an et 1 mois | |
| MME Lucille CORNUDETEst mandatée depuis le 12-10-2023 | 1 an et 1 mois | |
| M Pierre-Antoine CHAPUSOTEst mandaté depuis le 12-10-2023 | 1 an et 1 mois | |
| M Thierry CHAPUSOTEst mandaté depuis le 12-10-2023 | 1 an et 1 mois | |
| MME Martine CHAPUSOTEst mandatée depuis le 12-10-2023 | 1 an et 1 mois | |
| M Jean-Luc MALDANTEst mandaté depuis le 18-10-2023 | 1 an et 1 mois | |
| M Bruno RAMIREZEst mandaté depuis le 12-10-2023 | 1 an et 1 mois |
La cartographie fait peau neuve !
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DécouvrirCartographie de la société DOMAINE CHAPUSOT
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de DOMAINE CHAPUSOT
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise DOMAINE CHAPUSOT
Analyse bientôt disponible pour cette société
Marques déposées par l'entreprise DOMAINE CHAPUSOT
RESERVE DU TAU
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans X annee(s), X mois et XX jour(s)
XXXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de DOMAINE CHAPUSOT, faites évoluer votre offre.
DOMAINE DU TAU
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 8 mois et 28 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 08213341
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de DOMAINE CHAPUSOT, faites évoluer votre offre.
Procédures collectives de l'entreprise DOMAINE CHAPUSOT
En date du 06-12-2024, la société DOMAINE CHAPUSOT , domiciliée au 19 CHEMIN DE LERMITAGE, 54850 MESSEIN et immatriculée au greffe de NANCY sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société DOMAINE CHAPUSOT ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
- Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, BODACC, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants