Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité.
Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes. Les analyses financières restent disponibles.
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.
Voir un exemple
Annonces légales de COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min
Commencer à publier
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
COMMUNES EPAGNY-METZ-TESSY ET SILLINGY Avis douverture denquête publique Demande dinstitution dune servitude pour le passage de canalisations deaux usées La prefète de la Haute-Savoie informe le public quelle a prescrit sur le territoire des communes dEpagny-Metz-Tessy et Sillingy, la tenue dune enquête de servitude pour le passage de canalisations deaux usées, Dans le cadre du dévoiement du collecteur eaux usées en liaison avec le doublement de la RD 1508. Cette enquête se déroulera du jeudi 3…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE EPAGNY-METZ-TESSY ET SILLINGY Demande dinstitution dune servitude pour le passage de canalisations deaux usees La Préfète de la Haute-Savoie informe le public quelle a prescrit sur le territoire des communes dEPAGNY-METZ-TESSY et SILLINGY, la tenue dune enquête de servitude pour le passage de canalisations deaux usées, Dans le cadre du dévoiement du collecteur eaux usées en liaison avec le doublement de la RD 1508. Cette enquête se déroulera du jeudi 30 octobre…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE EPAGNY-METZ-TESSY ET SILLINGY Demande dinstitution dune servitude pour le passage de canalisations deaux usees La Préfète de la Haute-Savoie informe le public quelle a prescrit sur le territoire des communes dEPAGNY-METZ-TESSY et SILLINGY, la tenue dune enquête de servitude pour le passage de canalisations deaux usées, Dans le cadre du dévoiement du collecteur eaux usées en liaison avec le doublement de la RD 1508. Cette enquête se déroulera du jeudi 30 octobre…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
COMMUNES EPAGNY-METZ-TESSY ET SILLINGY Avis douverture denquête publique Demande dinstitution dune servitude pour le passage de canalisations deaux usées La prefète de la Haute-Savoie informe le public quelle a prescrit sur le territoire des communes dEpagny-Metz-Tessy et Sillingy, la tenue dune enquête de servitude pour le passage de canalisations deaux usées, Dans le cadre du dévoiement du collecteur eaux usées en liaison avec le doublement de la RD 1508. Cette enquête se déroulera du jeudi 3…
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
commune dépagny metz-tessy Avis de mise à disposition du public En application des articles L.572-1 et suivants du code de lenvironnement, la commune dEpagny Metz-Tessy est chargée détablir un plan de prevention du bruit dans lenvironnement (PPBE) pour certaines infrastructures de transport terrestre. Le Plan de Prévention du Bruit dans lEnvironnement est un document qui vise au traitement du bruit, à réduire, Si nécessaire, les niveaux sonores ainsi quà protéger les zones calmes. Il comporte …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE ÉPAGNY METZ-TESSY Instauration dun périmètre détudes Par delibération n° 2023/44 en date du 16 mai 2023, la commune dEpagny Metz-Tessy a décidé dinstaurer un périmètre détudes au titre de larticle L 424-1 du code de lurbanisme sur le secteur du Grand Epagny. Cette étude vise à engager une réflexion sur lévolutivité, La restructuration et la modernisation de ce secteur. Une procédure de sursis à statuer pourra être appliquée à toute demande dautorisation de travaux, construction ou i…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE ÉPAGNY METZ-TESSY Instauration dun périmètre détudes Par delibération n° 2023/43 en date du 16 mai 2023, la commune dEpagny Metz-Tessy a décidé dinstaurer un périmètre détudes au titre de larticle L 424-1 du code de lurbanisme sur le secteur de Gillon / route de Bellegarde. Cette étude vise à déterminer les principes dorganisation dun renouvellement urbain de qualité pour ce secteur. Une procédure de sursis à statuer pourra être appliquée à toute demande dautorisation de travaux, Co…
COMMUNE DEPAGNY METZ-TESSY Avis douverture denquête publique Projet daménagement de la RD 1508 entre Sillingy et Epagny Metz-Tessy, pour la section située entre la limite ouest de la commune dEpagny Metz-Tessy et léchangeur dEpagny-Gillon. Enquête parcellaire. Le prefet de la Haute-Savoie informe le public quil a prescrit sur le territoire de la commune dEPAGNY METZ-TESSY la tenue dune enquête parcellaire sur le projet daménagement de la RD 1508 entre Sillingy et Epagny Metz-Tessy, Pour la sec…
COMMUNE DEPAGNY METZ-TESSY Avis douverture denquête publique Projet daménagement de la RD 1508 entre Sillingy et Epagny Metz-Tessy, pour la section située entre la limite ouest de la commune dEpagny Metz-Tessy et léchangeur dEpagny-Gillon. Enquête parcellaire. Le prefet de la Haute-Savoie informe le public quil a prescrit sur le territoire de la commune dEPAGNY METZ-TESSY la tenue dune enquête parcellaire sur le projet daménagement de la RD 1508 entre Sillingy et Epagny Metz-Tessy, Pour la sec…
COMMUNE DEPAGNY METZ-TESSY Avis douverture denquête publique Projet de doublement de la RD 3508 entre léchangeur de Gillon et lechangeur de lhôpital. Enquête parcellaire Le préfet de la Haute-Savoie informe le public quil a prescrit sur le territoire de la commune dEpagny Metz-Tessy la tenue dune enquête parcellaire sur le projet de doublement de la RD 3508 entre léchangeur de Gillon et de lhôpital sur la commune dEpagny Metz-Tessy. Cette enquête se déroulera du lundi 7 décembre 2020 au jeudi 7 …
COMMUNE DEPAGNY METZ-TESSY Avis douverture denquête publique Projet de doublement de la RD 3508 entre léchangeur de Gillon et lechangeur de lhôpital. Enquête parcellaire Le préfet de la Haute-Savoie informe le public quil a prescrit sur le territoire de la commune dEpagny Metz-Tessy la tenue dune enquête parcellaire sur le projet de doublement de la RD 3508 entre léchangeur de Gillon et de lhôpital sur la commune dEpagny Metz-Tessy. Cette enquête se déroulera du lundi 7 décembre 2020 au jeudi 7 …
COMMUNE DE SILLINGY Projet daménagement de la RD 1508 entre Sillingy et Epagny Metz-Tessy Avis douverture denquête parcellaire Le prefet de la Haute-Savoie informe le public quil a prescrit sur le territoire de la commune de Sillingy, la tenue dune enquête parcellaire sur le projet daménagement de la RD 1508 entre Sillingy et Epagny sur les communes dEpagny Metz-Tessy, Pour la section concernant la création dune voie verte sur la RD 908B et la section entre le carrefour giratoire de Seysolaz à …
Annonce JAL - Voirie
COMMUNE DÉPAGNY METZ-TESSY Avis denquête publique préalable à lalienation dune partie du chemin rural situé au lieudit Possession Par arrêté nº 337-2019 en date du 25 octobre 2019, le Maire dÉPAGNY METZ-TESSY a ordonné louverture dune enquête publique préalable à laliénation dune partie de la parcelle communale cadastrée AL nº 54 correspondant à la partie désaffectée du chemin rural situé au lieudit Possession. Au terme de lenquête publique, Laliénation partielle dudit chemin rural sera décidée…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE prealable à laliénation dune partie du chemin rural situé au lieudit Possession Par arrêté nº 337-2019 en date du 25 octobre 2019, le Maire dEPAGNY METZTESSY a ordonné louverture dune enquête publique préalable à laliénation dune partie de la parcelle communale cadastrée AL nº 54 correspondant à la partie désaffectée du chemin rural situé au lieudit Possession. Au terme de lenquête publique, Laliénation partielle dudit chemin rural sera décidée par délibération du Conse…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE prealable à laliénation dune partie du chemin rural situé au lieudit Possession Par arrêté nº 337-2019 en date du 25 octobre 2019, le Maire dEPAGNY METZTESSY a ordonné louverture dune enquête publique préalable à laliénation dune partie de la parcelle communale cadastrée AL nº 54 correspondant à la partie désaffectée du chemin rural situé au lieudit Possession. Au terme de lenquête publique, Laliénation partielle dudit chemin rural sera décidée par délibération du Conse…
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
RAFRAICHISSEMENT URBAIN DES ESPACES EXTERIEURS DES GROUPES SCOLAIRES - LOT1 - FONDATION SPECIALE
Date limite pour réponse14 juin 2025
Émis le 14 mai 2025
RAFRAICHISSEMENT URBAIN DES ESPACES EXTERIEURS DES GROUPES SCOLAIRE - LOT 3 CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE
Date limite pour réponse14 juillet 2025
Émis le 14 mai 2025
RAFRAICHISSEMENT URBAIN DES ESPACES EXTERIEURS DES GROUPES SCOLAIRES - LOT 4 VRD ET ESPACES VERTS
Date limite pour réponse14 septembre 2025
Émis le 14 mai 2025
Rafraîchissement urbain des espaces extérieurs des groupes scolaires
Date limite pour réponse14 octobre 2025
Émis le 24 avril 2025
Travaux dans la chaufferie du groupe scolaire de la Grenette
Date limite pour réponse24 juillet 2025
Émis le 24 avril 2025
TRAVAUX DANS LA CHAUFFERIE DU GROUPE SCOLAIRE GRENETTE
Date limite pour réponse24 juillet 2025
Émis le 09 avril 2025
Taille des végétaux et entretien des massifs arbustifs
Date limite pour réponse09 avril 2027
Émis le 09 avril 2025
TAILLE DES VEGETAUX ET ENTRETIEN DES MASSIFS ARBUSTIFS
Date limite pour réponse09 avril 2027
Émis le 27 mars 2025
Maintenance préventive annuelle et interventions de dépannages des systèmes d'alarme anti-intrusion des bâtiments de la Commune d'Epagny Metz-Tessy
Date limite pour réponse27 mars 2028
Émis le 27 mars 2025
MAINTENANCE PORTES PIETONNES, VEHICULES, PORTAILS ET BORNES ESCAMOTABLES
Date limite pour réponse27 mars 2027
Émis le 26 mars 2025
MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET ELEVATEURS DE PERSONNES
Date limite pour réponse26 mars 2029
Émis le 26 mars 2025
Maintenance et dépannage des ascenseurs et élévateurs de personnes
Date limite pour réponse26 mars 2029
Émis le 26 février 2025
MISE A DISPOSITION DE CONTENANTS, COLLECTE ET TRAITEMENT DES MATIERES ET DECHETS
Date limite pour réponse26 février 2026
Émis le 01 janvier 2025
DENREES ALIMENTAIRES - LOT 25 - VIANDE FRAICHE DE PORC SALAISONS CHARCUTERIE
Date limite pour réponse01 janvier 2028
Émis le 23 décembre 2024
DENREES ALIMENTAIRES - LOT 1 - EPICERIE
Date limite pour réponse23 décembre 2027
Émis le 23 décembre 2024
DENREES ALIMENTAIRES - LOT 4 - PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS
Date limite pour réponse23 décembre 2027
Émis le 23 décembre 2024
DENREES ALIMENTAIRES - LOT 3 - PRODUITS SURGELES
Date limite pour réponse23 décembre 2027
Émis le 23 décembre 2024
PRESTATIONS FONCIERES COURANTES
Date limite pour réponse23 décembre 2028
Émis le 23 décembre 2024
Prestations foncières courantes
Date limite pour réponse23 décembre 2028
Émis le 20 décembre 2024
PRESTATION D'ASSURANCE LOT 2 FLOTTE AUTOMOBILE
Date limite pour réponse20 décembre 2028
Émis le 20 décembre 2024
Exécution de prestations d'assurances pour la commune d'Epagny Metz-Tessy
Date limite pour réponse20 décembre 2028
Émis le 20 décembre 2024
PRESTATION D'ASSURANCE - LOT 3 RESPONSABILITÉ CIVILE
Date limite pour réponse20 décembre 2028
Émis le 20 décembre 2024
PRESTATION D'ASSURANCE - LOT 1 DOMMAGE AUX BIENS
Date limite pour réponse20 décembre 2028
Émis le 16 décembre 2024
CONTROLE TECHNIQUE pour la réalisation d'une opération de construction d'un ensemble immobilier comportant des logements et une structure multi-accueil petite enfance
Date limite pour réponse16 décembre 2027
Émis le 16 décembre 2024
COORDINATION S.P.S. de Niveau 1 pour la réalisation d'une opération de construction d'un ensemble immobilier comportant des logements et une structure multi-accueil petite enfance
Date limite pour réponse16 décembre 2027
Émis le 12 novembre 2024
REDACTION ET CONCEPTION GRAPHIQUE DES BULLETINS MUNICIPAUX
Date limite pour réponse12 novembre 2028
Émis le 12 novembre 2024
Rédaction et conception graphique des bulletins municipaux
Date limite pour réponse12 novembre 2028
Émis le 28 octobre 2024
MAITRISE D'OEUVRE EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPORTANT DES LOGEMENTS ET UNE STRUCTURE MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE
Date limite pour réponse28 octobre 2030
Émis le 02 octobre 2024
REALISATION D'UNE AIRE DE PUMPTRACK PAYSAGERE
Date limite pour réponse02 février 2025
Émis le 02 octobre 2024
Réalisation d'une pumptrack paysagère
Date limite pour réponse02 février 2025
Émis le 24 juin 2024
Mission de programmation pour le redimensionnement des infrastructures sportives liées à la pratique du football
Date limite pour réponse24 octobre 2024
Émis le 08 avril 2024
Tonte des pelouses
Date limite pour réponse08 avril 2026
Émis le 08 avril 2024
TONTE DES PELOUSES
Date limite pour réponse08 avril 2026
Émis le 29 mars 2024
Fourniture et installation de défibrillateurs, maintenance et fourniture d'accessoires & de consommables
Date limite pour réponse29 mars 2025
Émis le 29 mars 2024
FOURNITURE ET INSTALLATION DE DEFIBRILLATEURS, MAINTENANCE ET FOURNITURE D'ACCESSOIRES ET DE CONSOMMABLES
Date limite pour réponse29 mars 2028
Émis le 11 mars 2024
Elaboration du plan de gestion de la zone humide "Les Marais Noirs Nord-Ouest"
Date limite pour réponse11 septembre 2025
Émis le 03 mars 2024
CIMETIERE MACHURETTES / LOT 3 MACONNERIE ET EQUIPEMENTS TECHNIQUES
Date limite pour réponse03 juillet 2024
Émis le 01 mars 2024
GESTION GLOBALE DES DECHETS
Date limite pour réponse01 mars 2025
Émis le 01 janvier 2024
FOURNITURE D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES
Date limite pour réponse01 janvier 2028
Émis le 28 novembre 2023
ACQUISITION DE MOBILER SCOLAIRE POUR LES CLASSES
Date limite pour réponse28 novembre 2024
Émis le 12 octobre 2023
MAINTENANCE ET EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET VENTILATION
Date limite pour réponse12 octobre 2027
Émis le 11 octobre 2023
FOURNITURES DE PRODUITS ET DE MATERIELS D'ENTRETIEN ET D'HYGIENE
Date limite pour réponse11 octobre 2026
Émis le 10 octobre 2023
ACQUISITION DE FOURNITURES DE LOISIRS CREATIFS
Date limite pour réponse10 octobre 2027
Émis le 09 octobre 2023
ACQUISITION DE FOURNITURES DE JEUX PEDAGOGIQUES
Date limite pour réponse09 octobre 2027
Émis le 09 octobre 2023
ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES
Date limite pour réponse09 octobre 2027
Émis le 26 juillet 2023
CIMETIERE MACHURETTES / LOT 2 - AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Date limite pour réponse26 février 2024
Émis le 26 juillet 2023
CIMETIERE MACHURETTES / LOT 4 EQUIPEMENTS FUNERAIRES ET CINERAIRES
Date limite pour réponse26 octobre 2023
Émis le 26 juillet 2023
CIMETIERE MACHURETTES / LOT 1 - VRD - TERRASSEMENTS
Date limite pour réponse26 juin 2024
Émis le 17 juillet 2023
LAVAGE DES VITRES ET DEPOUSSIERAGE GRANDES HAUTEURS DES BATIMENTS COMMUNAUX
Date limite pour réponse17 juillet 2027
Émis le 28 mars 2023
Taille des végétaux et entretien des massifs arbustifs
Date limite pour réponse28 mars 2025
Émis le 15 février 2023
AMENAGEMENT DU NIVEAU R+2 / LOT 2 CLOISONNEMENT
Date limite pour réponse15 juin 2023
Émis le 21 décembre 2022
Maintenance informatique
Date limite pour réponse21 décembre 2026
Émis le 12 décembre 2022
Maîtrise d'oeuvre pour la création d'itinéraires pédestres urbains, péri-urbains et mise en valeur de sites remarquables
Date limite pour réponse12 décembre 2027
Émis le 12 décembre 2022
Maîtrise d'oeuvre pour la création d'itinéraires pédestres urbains péri urbains et mise en valeur de sites remarquables
Date limite pour réponse12 décembre 2027
Émis le 28 novembre 2022
Entretien des espaces boisés communaux hors régime forestier
Date limite pour réponse28 novembre 2026
Émis le 05 octobre 2022
Maîtrise d'oeuvre du rafraîchissement urbain des espaces extérieurs des groupes scolaires
Date limite pour réponse05 octobre 2025
Émis le 05 octobre 2022
Maîtrise d'oeuvre du rafraîssement urbain des espaces extérieurs des groupes scolaires
Date limite pour réponse05 octobre 2025
Émis le 09 septembre 2022
Maintenance et exploitation des installations de chauffage et de ventilation
Date limite pour réponse09 septembre 2026
Émis le 01 septembre 2022
Fourniture de gaz naturel et services associés
Date limite pour réponse01 janvier 2026
Émis le 31 août 2022
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les structures petite enfance
Date limite pour réponse31 août 2026
Émis le 31 août 2022
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour l'accueil de loisirs
Date limite pour réponse31 août 2026
Émis le 18 juillet 2022
Impression des supports de communication et papeterie
Date limite pour réponse18 juillet 2026
Émis le 07 juillet 2022
Travaux courants d'électricité
Date limite pour réponse07 juillet 2026
Émis le 08 avril 2022
Fauchage des abords de voirie et propriétés communales
Date limite pour réponse08 avril 2026
Émis le 08 avril 2022
Fauchage des abords de voirie et proprietes communales
Date limite pour réponse08 mai 2026
Émis le 04 avril 2022
Réfection des 6 contreforts de la nef et du choeur de la chapelle
Date limite pour réponse04 octobre 2022
Émis le 04 avril 2022
Refection des 6 contreforts de la nef et du choeur de la Chapelle
Date limite pour réponse04 octobre 2022
Émis le 14 mars 2022
Travaux courants de revêtement et bordures de chaussée
Date limite pour réponse14 mars 2026
Émis le 21 janvier 2022
Fourniture de denrées alimentaires : viande fraîche de boeuf
Date limite pour réponse21 octobre 2024
Émis le 21 janvier 2022
Fourniture de denrées alimentaires : viande fraîche de porc,
Date limite pour réponse21 octobre 2024
Émis le 13 janvier 2022
Mise en valeur des bâtiments communaux
Date limite pour réponse13 février 2022
Émis le 05 janvier 2022
Installation, location, maintenance et dépose de 3 panneaux
Date limite pour réponse05 janvier 2029
Émis le 05 janvier 2022
Maintenance et dépannage des ascenseurs, monte-charges et él
Date limite pour réponse05 janvier 2025
Émis le 04 janvier 2022
Installation, location, maintenance et dépose de trois panneaux d'information lumineux et déplacement d'un panneau d'information lumineux existant
Date limite pour réponse04 janvier 2029
Émis le 04 janvier 2022
Maintenance et dépannage des ascenseurs, monte-charges et élévateurs de personnes
Date limite pour réponse04 janvier 2025
Émis le 01 janvier 2022
Fourniture de denrées alimentaires : produits traiteur frais
Date limite pour réponse01 janvier 2025
Émis le 01 janvier 2022
Fourniture de denrées alimentaires : viande de boeuf, veau e
Date limite pour réponse01 janvier 2025
Émis le 01 janvier 2022
Fourniture de denrées alimentaires : fruits et légumes frais
Date limite pour réponse01 janvier 2025
Émis le 01 janvier 2022
Fourniture de denrées alimentaires : Boissons
Date limite pour réponse01 janvier 2025
Émis le 01 janvier 2022
Fourniture de denrées alimentaires : Epicerie
Date limite pour réponse01 janvier 2025
Émis le 01 janvier 2022
Fourniture de denrées alimentaires : produits laitiers et ov
Date limite pour réponse01 janvier 2025
Émis le 01 janvier 2022
Fourniture de denrées alimentaires : produits de la mer
Date limite pour réponse01 janvier 2025
Émis le 01 janvier 2022
Fourniture de denrées alimentaires : produits surgelés
Date limite pour réponse01 janvier 2025
Émis le 01 janvier 2022
Fourniture de denrées alimentaires : viande fraîche de porc,
Date limite pour réponse01 janvier 2025
Émis le 01 janvier 2022
Fourniture de denrées alimentaires : volaille fraîche
Date limite pour réponse01 janvier 2025
Émis le 01 novembre 2021
FOURNITURE D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES >36 KVA
Date limite pour réponse01 janvier 2024
Émis le 26 octobre 2021
Viabilité hivernale - Lot 4 : voies étroites, pistes cyclabl
Date limite pour réponse26 octobre 2025
Émis le 26 octobre 2021
Viabilité hivernale
Date limite pour réponse26 octobre 2025
Émis le 25 octobre 2021
Viabilité hivernale
Date limite pour réponse25 octobre 2025
Émis le 25 octobre 2021
Viabilité hivernale - Lot 2 : voies secondaires Nord
Date limite pour réponse25 octobre 2025
Émis le 21 octobre 2021
Viabilité hivernale - Lot 1 : voies principales
Date limite pour réponse21 octobre 2025
Émis le 21 octobre 2021
Viabilité hivernale - Lot 3 : voies secondaires Sud
Date limite pour réponse21 octobre 2025
Émis le 21 octobre 2021
Viabilité hivernale
Date limite pour réponse21 octobre 2025
Émis le 05 octobre 2021
Travaux courants d'éclairage public
Date limite pour réponse05 octobre 2025
Émis le 05 octobre 2021
Travaux courants d eclairage public
Date limite pour réponse05 octobre 2025
Émis le 24 septembre 2021
Fourniture de produits déverglaçants
Date limite pour réponse24 septembre 2025
Émis le 24 septembre 2021
Aires de jeux - Création et remplacement de jeux
Date limite pour réponse24 décembre 2021
Émis le 24 septembre 2021
Fourniture de produits déverglaçants.
Date limite pour réponse24 septembre 2025
Émis le 20 juillet 2021
Tontes des pelouses
Date limite pour réponse20 juillet 2023
Émis le 19 juillet 2021
Travaux courants de peinture intérieure et extérieure et candélabres en fonte de style du réseau d'éclairage public
Date limite pour réponse19 juillet 2025
Émis le 19 juillet 2021
Travaux courants de peinture intérieure et extérieure et can
Date limite pour réponse19 juillet 2024
Émis le 16 juillet 2021
Travaux courants de voirie et réseaux divers
Date limite pour réponse16 juillet 2025
Émis le 14 juin 2021
Nettoyage et entretien courant des bâtiments communaux
Date limite pour réponse14 juin 2025
Émis le 14 juin 2021
Nettoyage et entretien des bâtiments communaux
Date limite pour réponse14 juin 2025
Émis le 23 février 2021
Amenagement de la rue de la Grenette et du chemin des Ecoliers - Lot 3 : revetements paves et dallages
Date limite pour réponse23 avril 2022
Émis le 23 février 2021
Aménagement de la rue de la Grenette et du chemin des Ecoliers
Date limite pour réponse23 octobre 2022
Émis le 23 février 2021
Aménagement de la rue de la Grenette et du chemin des Ecolie
Date limite pour réponse23 février 2022
Émis le 25 janvier 2021
Taille des végétaux
Date limite pour réponse25 janvier 2023
Émis le 01 janvier 2021
Fourniture de denrées alimentaires : Epicerie
Date limite pour réponse01 janvier 2022
Émis le 01 janvier 2021
Assurances lot 1 Dommages aux biens et bris de machine
Date limite pour réponse01 janvier 2025
Émis le 01 janvier 2021
Fourniture de denrées alimentaires : Produits surgelés
Date limite pour réponse01 janvier 2022
Émis le 01 janvier 2021
FOURNITURE D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES <36KVA
Date limite pour réponse01 janvier 2024
Émis le 01 janvier 2021
Assurances lot 3 Responsabilité civile et protection juridiq
Date limite pour réponse01 janvier 2025
Émis le 01 janvier 2021
FOURNITURE D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES ECL PUBLIC
Date limite pour réponse01 janvier 2024
Émis le 22 décembre 2020
Prestations foncières courantes
Date limite pour réponse22 décembre 2024
Émis le 10 novembre 2020
Conception graphique, rédaction et mise en page des bulletin
Date limite pour réponse10 novembre 2024
Émis le 28 septembre 2020
Nettoyage et entretien des bâtiments communaux
Date limite pour réponse28 juillet 2021
Émis le 18 mai 2020
Mission de coordination sécurité et protection de la santé d
Date limite pour réponse18 mai 2024
Émis le 24 avril 2020
Acquisition de fournitures scolaire et de bureau
Date limite pour réponse24 avril 2024
Émis le 24 avril 2020
Acquisition de fournitures scolaires et de bureau
Date limite pour réponse24 avril 2024
Émis le 21 avril 2020
MOE création du cimetière des Machurettes
Date limite pour réponse21 avril 2024
Émis le 30 janvier 2020
Fourniture de denrées alimentaires : Epicerie - appertisée e
Date limite pour réponse30 décembre 2020
Émis le 28 janvier 2020
Fourniture de denrées alimentaires : Produits surgelés - tra
Date limite pour réponse28 décembre 2020
Émis le 09 janvier 2020
Lavage des vitres et dépoussiérage des batiments communaux
Date limite pour réponse09 janvier 2023
Émis le 02 octobre 2019
Location de tentes et de chapiteaux y compris montage et demontage
Date limite pour réponse02 octobre 2023
Émis le 20 août 2019
Fourniture de produits et matériels d'entretien et d'hygiène
Date limite pour réponse20 août 2023
Émis le 06 août 2019
Fourniture d'une saleuse portée
Date limite pour réponse06 décembre 2019
Émis le 02 mai 2019
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Rue de la Grenett
Date limite pour réponse02 janvier 2024
Émis le 17 avril 2019
Remplacement du gazon synthétique du terrain de football d'honneur
Date limite pour réponse17 septembre 2019
Émis le 05 avril 2019
Fourniture de signalisation d'information locale - Lot no 1
Date limite pour réponse05 avril 2023
Émis le 26 mars 2019
Maîtrise d'oeuvre des opérations courantes d'infrastructures
Date limite pour réponse26 mars 2020
Émis le 11 mars 2019
Travaux courants de signalisation routière
Date limite pour réponse11 mars 2023
Émis le 31 décembre 2018
Accord-cadre à bons de commande - Taille des végétaux