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Dernière modification le01/10/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif500 à 999 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
COMMUNE D AIX LES BAINS
- SIREN
- 217 300 086 217300086
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 217 300 086 00014 21730008600014
- NUMÉRO DE TVA
- FR33217300086 FR33217300086
- DATE DE CREATION
- 01 mars 1983
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- PLACE MAURICE MOLLARD, 73100 AIX-LES-BAINS PLACE MAURICE MOLLARD, 73100 AIX-LES-BAINS
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 mars 1983 01/03/1983
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de COMMUNE D AIX LES BAINS
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
327 sociétés exercent la même activité que COMMUNE D AIX LES BAINS dans le 73.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" en Savoie (73)
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- Émis le 27 novembre 2023
- 2023030L00-Location-maintenance du parc d'impression (Copieurs, imprimantes et traceurs)
- Date limite pour réponse 27 novembre 2027
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- Émis le 13 juin 2023
- 2023013L00-FOURNITURE DE MATÉRIELS CARDIO ET MUSCULATION POUR LE CAMP DE BASE DE LA RUGBY WORLD CUP 2023 A AIX-LES-BAINS
- Date limite pour réponse 13 décembre 2023
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- Émis le 12 juin 2023
- 202302L01L02L03L04-Lot 4 - Fourniture de matériaux de quincaillerie, serrurerie et outillage
- Date limite pour réponse 12 juin 2027
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- Émis le 12 juin 2023
- 202302L01L02L03L04-Lot 1 - Fourniture de matériaux et matériels de chauffage, climatisation, ventilation
- Date limite pour réponse 12 juin 2027
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- Émis le 12 juin 2023
- 202302L01L02L03L04-Lot 3 - Fourniture de matériaux et matériels revêtements muraux, sols et peinture
- Date limite pour réponse 12 juin 2027
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- Émis le 12 juin 2023
- 202302L01L02L03L04-Lot 2 - Fourniture de matériaux et matériels de sanitaire - plomberie
- Date limite pour réponse 12 juin 2027
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- Émis le 30 mai 2023
- 2023006L00-Fourniture et mise à disposition de liaisons de fibre optique noire via une offre en IRU
- Date limite pour réponse 30 mai 2038
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- Émis le 25 mai 2023
- 2022044L01àL03-Lot 1 - Fourniture de pièces rechange pour les véhicules VP et VU de marque Citroën
- Date limite pour réponse 25 mai 2027
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- Émis le 25 mai 2023
- 2022044L01àL03-Lot 3 - Fourniture de pièces de rechanges pour les véhicules VP et VU de marque Renault
- Date limite pour réponse 25 mai 2027
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- Émis le 25 mai 2023
- 2022044L01àL03-Lot 2 - Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules VP et VU de marque Peugeot
- Date limite pour réponse 25 mai 2027
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- Émis le 12 mai 2023
- 2022044L05L06-Lot 6 - Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules PL de marque Renault
- Date limite pour réponse 12 mai 2027
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- Émis le 12 mai 2023
- 2022044L05L06-Lot 5 - Fourniture de pièces de rechange pour les véhicules de petit gabarit Piaggio
- Date limite pour réponse 12 mai 2027
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- Émis le 28 mars 2023
- 2022030L00-Requalification des espaces publics du quartier ANRU de Marlioz
- Date limite pour réponse 28 mars 2028
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- Émis le 27 mars 2023
- 2023001L00-Reprise de concessions pleine terre, caveaux et cases de columbarium au cimetière d'Aix-les-Bains.
- Date limite pour réponse 27 mars 2027
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- Émis le 07 mars 2023
- 2022037L01L02L03L04L05-Lot 1 - Eclairage
- Date limite pour réponse 07 août 2023
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- Émis le 07 mars 2023
- 2022037L01L02L03L04L05-Lot 4 - Portail d'entrée
- Date limite pour réponse 07 août 2023
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- Émis le 07 mars 2023
- 2022037L01L02L03L04L05-Lot 2 - Démolition - Gros oeuvre - Terrassements - VRD - Terrains
- Date limite pour réponse 07 août 2023
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- Émis le 07 mars 2023
- 2022037L01L02L03L04L05-Lot 3 - Padels (fourniture et pose)
- Date limite pour réponse 07 août 2023
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- Émis le 08 février 2023
- 2022026L01àL09-CHAUFFAGE CLIMATISATION / VENTILATION / PLOMBERIE SANITAIRE
- Date limite pour réponse 08 août 2024
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- Émis le 08 février 2023
- 2022026L01àL09-MENUISERIE INTERIEURE
- Date limite pour réponse 08 août 2024
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- Émis le 07 février 2023
- 2022026L01àL09-ELECTRICITE / COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse 07 août 2024
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- Émis le 07 février 2023
- 2022026L01àL09-AGENCEMENT CUISINE
- Date limite pour réponse 07 août 2024
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- Émis le 07 février 2023
- 2022026L01àL09-CLOISON AMOVIBLE
- Date limite pour réponse 07 août 2024
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- Émis le 02 janvier 2023
- 2022013L1àL12-Lot 8 : Fourniture de pneumatiques pour VL et VU
- Date limite pour réponse 02 janvier 2027
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- Émis le 02 janvier 2023
- 2022013L1àL12-Lot 9 : Fourniture de pneumatiques pour PL, TP, engins agricoles et engins spéciaux
- Date limite pour réponse 02 janvier 2027
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- Émis le 02 janvier 2023
- 2022044L07-Fourniture de pièces de rechange pour la flotte automobile de la Ville d'Aix-les-Bains (lot 7)
- Date limite pour réponse 02 janvier 2024
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- Émis le 02 janvier 2023
- 2022013L1àL12-Lot 7 : Fourniture de pièces de rechange pour les balayeuses de marque Mathieu et Hako
- Date limite pour réponse 02 janvier 2027
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- Émis le 30 décembre 2022
- 2022031L00-Nettoyage des toitures et terrasses des bâtiments communaux
- Date limite pour réponse 30 décembre 2026
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- Émis le 29 novembre 2022
- 202022021L01 et L02-Lot 2 - Prestations de Stratégie marketing territorial / naming / conception documents et supports de communication pour le Musée Faure, Aix-Les-Bains
- Date limite pour réponse 29 mai 2023
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- Émis le 29 novembre 2022
- 202022021L01 et L02-Lot 1 - Assistance au pilotage de projet et à la recherche de financements pour la rénovation du musée Faure et à la recherche de financements
- Date limite pour réponse 29 novembre 2025
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- Émis le 18 novembre 2022
- 2022019L00-Réalisation d'un diagnostic sur le temps de travail et accompagnement à la mise en œuvre des 1607 heures annuelles de travail puis à la réflexion sur la refonte du RIFSEEP
- Date limite pour réponse 18 novembre 2023
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- Émis le 18 novembre 2022
- 2022028L1L2-Lot 1 : Centre Technique Municipal
- Date limite pour réponse 18 juillet 2023
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- Émis le 18 novembre 2022
- 2022028L1L2-Lot 2 : Sanitaires Capitainerie
- Date limite pour réponse 18 juillet 2023
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- Émis le 17 novembre 2022
- 2022020L00-Réaménagement de la place Lafin
- Date limite pour réponse 17 juillet 2025
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- Émis le 26 octobre 2022
- 2022010L01L02L03L04-Lot 3 : panneaux
- Date limite pour réponse 26 octobre 2023
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- Émis le 26 octobre 2022
- 2022010L01L02L03L04-Lot 4 : bâches
- Date limite pour réponse 26 octobre 2023
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- Émis le 20 octobre 2022
- 2022010L01L02L03L04-Lot 1 : impressions offset
- Date limite pour réponse 20 octobre 2023
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- Émis le 19 octobre 2022
- 2022010L01L02L03L04-Lot 2 : impressions numériques
- Date limite pour réponse 19 octobre 2023
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- Émis le 15 septembre 2022
- 2022015L01L02-Lot 2 - espaces verts / arrosage
- Date limite pour réponse 15 septembre 2025
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- Émis le 15 septembre 2022
- 2022015L01L02-Lot 1 - Terrassement / réseaux / surface / équipement
- Date limite pour réponse 15 septembre 2025
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- Émis le 12 septembre 2022
- 2022007L00-Fourniture de sel de déneigement pour la voirie communale
- Date limite pour réponse 12 septembre 2025
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- Émis le 16 août 2022
- 2022016L00-Rénovation de l'arrosage automatique du terrain annexe de forestier
- Date limite pour réponse 16 novembre 2022
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- Émis le 16 août 2022
- 2022014L00-Fourniture de repas en liaison froide pour les écoles publiques, crèches et accueils de loisirs
- Date limite pour réponse 16 août 2023
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- Émis le 06 juillet 2022
- AG2022001L1L2L3L4L5-Lot 5 : Accès M2M
- Date limite pour réponse 06 juillet 2026
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- Émis le 06 juillet 2022
- AG2022001L1L2L3L4L5-Lot 1 : Lignes isolés, solutions alternatives au RTC et accès Internet asymétriques
- Date limite pour réponse 06 juillet 2026
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- Émis le 06 juillet 2022
- AG2022001L1L2L3L4L5-Lot 3 : Téléphonie mobile
- Date limite pour réponse 06 juillet 2026
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- Émis le 06 juillet 2022
- AG2022001L1L2L3L4L5-Lot 2 : Lignes principales et accès Internet symétriques principaux
- Date limite pour réponse 06 juillet 2026
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- Émis le 06 juillet 2022
- AG2022001L1L2L3L4L5-Lot 4 : Terminaux, accessoires, SAV et prestations associées
- Date limite pour réponse 06 juillet 2026
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- Émis le 10 juin 2022
- 2022004L00-RÉALISATION DES PUBLICATIONS MUNICIPALES DE LA VILLE D'AIX-LES-BAINS
- Date limite pour réponse 10 juin 2026
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- Émis le 17 mars 2022
- STAG21030L0-Fourniture d'essence alkylée pour la Ville d'Aix-les-Bains
- Date limite pour réponse 17 novembre 2025
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- Émis le 16 février 2022
- AG21020L1B,L2B,L3B-Lot 3B : Locaux Gymnastique Volontaire
- Date limite pour réponse 16 août 2023
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- Émis le 16 février 2022
- AG21027L01L02-Lot 2 : Entretien des espaces verts
- Date limite pour réponse 16 février 2023
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- Émis le 16 février 2022
- AG21020L1B,L2B,L3B-Lot 2B : Bureaux du Centre (lot réservé)
- Date limite pour réponse 16 août 2023
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- Émis le 16 février 2022
- AG21027L01L02-Lot 1 : Entretien de la voirie
- Date limite pour réponse 16 février 2023
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- Émis le 07 janvier 2022
- AG21029L00-Prestations de fourrière automobile
- Date limite pour réponse 07 janvier 2026
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- Émis le 10 décembre 2021
- AG21003L01L02L03L04 -Lot 3 : Mobilier et matériel ergonomique
- Date limite pour réponse 10 décembre 2025
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- Émis le 10 décembre 2021
- AG21003L01L02L03L04 -Lot 2 : Mobilier scolaire, enfance et restaurants scolaires
- Date limite pour réponse 10 décembre 2025
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- Émis le 10 décembre 2021
- AG21003L01L02L03L04 -Lot 1 : Mobilier de bureau et divers rangements
- Date limite pour réponse 10 décembre 2025
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- Émis le 02 novembre 2021
- STAG2114L1L2L3L4-Lot 1 - Carburants pris en station essence et cartes accréditives
- Date limite pour réponse 02 novembre 2025
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- Émis le 29 octobre 2021
- STAG2114L1L2L3L4-Lot 3 - Fioul domestique
- Date limite pour réponse 29 octobre 2025
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- Émis le 29 octobre 2021
- STAG2114L1L2L3L4-Lot 2 - Lubrifiants
- Date limite pour réponse 29 octobre 2025
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- Émis le 25 août 2021
- AG21018L00-Prestations de sécurité à la sortie des écoles
- Date limite pour réponse 25 août 2024
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- Émis le 18 juin 2021
- AG21010L01L02-Lot 2 - Fourgon 3.5T (benne, double cabine, véhicule d'occasion)
- Date limite pour réponse 18 septembre 2021
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- Émis le 18 mai 2021
- AG 2021.01.15-Location d'un copieur spécifique pour le service reprographie
- Date limite pour réponse 18 mai 2027
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- Émis le 22 avril 2021
- AG 2020.12.14-Prestation de fourrière animale
- Date limite pour réponse 22 avril 2025
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- Émis le 20 avril 2021
- ST19061-L00-Fourniture pour bornes escamotables automatiques Citinnov
- Date limite pour réponse 20 juin 2021
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- Émis le 12 avril 2021
- AG 2020.09.28-Lot 3 : Masques réutilisables tissus
- Date limite pour réponse 12 avril 2025
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- Émis le 12 avril 2021
- ST21115L00-Évacuation et traitement des déchets de balayage
- Date limite pour réponse 12 avril 2024
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- Émis le 09 avril 2021
- AG 2020.09.28-Lot 1 : Masques jetables chirurgicaux à usage unique - Type II
- Date limite pour réponse 09 avril 2025
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- Émis le 08 avril 2021
- AG2020.12.10-Audit de la Direction des systèmes d'information
- Date limite pour réponse 08 octobre 2022
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- Émis le 24 mars 2021
- AG 2021.01.04-Fourniture de papier blanc et couleur
- Date limite pour réponse 24 mars 2025
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- Émis le 01 mars 2021
- AG 2020.08.05-Fourniture de matériel informatique
- Date limite pour réponse 01 mars 2025
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- Émis le 03 février 2021
- AG 2020.10.05-Fourniture de couches pour les structures Petite Enfance
- Date limite pour réponse 03 février 2025
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- Émis le 23 décembre 2020
- ST20047L00-Réalisation d'un diagnostic amiante des anciens Thermes de la Ville d'Aix-les-Bains - 2nde phase
- Date limite pour réponse 23 décembre 2021
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- Émis le 23 novembre 2020
- ST2045L00-Maintenance préventive et curative des équipements installés dans les parkings de l'Hôtel de Ville et de la Chaudanne
- Date limite pour réponse 23 novembre 2021
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- Émis le 29 octobre 2020
- ST20040L00-Mission de contrôles techniques
- Date limite pour réponse 29 octobre 2021
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- Émis le 14 octobre 2020
- AG 2020.07.20-Réalisation et projection d'un mapping vidéo pour les festivités de Noël
- Date limite pour réponse 14 février 2021
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- Émis le 06 octobre 2020
- AG 2020.06.24-Lot 1 : Entretien de la voirie
- Date limite pour réponse 06 octobre 2021
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- Émis le 06 octobre 2020
- AG 2020.06.24-Lot 2 : Entretien des espaces verts
- Date limite pour réponse 06 octobre 2021
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- Émis le 21 septembre 2020
- AG 2020.02.26-Prestations de médiation et prévention dans les foyers de quartiers et sur le territoire aixois
- Date limite pour réponse 21 septembre 2021
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- Émis le 03 août 2020
- ST2037L00-Travaux de remplacement de la pelouse en gazon synthétique du stade Garibaldi
- Date limite pour réponse 03 décembre 2021
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- Émis le 03 août 2020
- ST2033L00-Travaux de création d'une passerelle sur le Nant de la Baye
- Date limite pour réponse 03 avril 2022
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- Émis le 07 juillet 2020
- AG 2020.02.04-Prestation et sécurité dans les installations sportives et des évènements sportifs
- Date limite pour réponse 07 juillet 2024
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- Émis le 06 juillet 2020
- ST2029L00-Voirie et Réseaux Divers
- Date limite pour réponse 06 avril 2022
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- Émis le 01 juillet 2020
- ST2029L00-Eclairage et électricité
- Date limite pour réponse 01 mars 2022
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- Émis le 01 juillet 2020
- ST2029L00-Aménagements paysagers.
- Date limite pour réponse 01 avril 2022
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- Émis le 18 juin 2020
- ST2021L00-Travaux de démolition du bâtiment dit « Berdah »
- Date limite pour réponse 18 décembre 2021
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- Émis le 04 juin 2020
- ST2001L00-Travaux d'extension du réseau multiservices, video protection, équipements connectés, maintenance.
- Date limite pour réponse 04 juin 2021
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- Émis le 03 juin 2020
- ST2015L00-Etude de faisabilité pour la construction d'une salle couverte d'athlétisme et de modernisation des tribunes
- Date limite pour réponse 03 septembre 2020
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- Émis le 27 avril 2020
- ST2028L00-Acquisition d'un robot de désinfection
- Date limite pour réponse 27 juillet 2020
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- Émis le 20 avril 2020
- ST19061L00-Fourniture, pose et mise en service de bornes de contrôle de temps de stationnement
- Date limite pour réponse 20 juin 2020
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- Émis le 18 février 2020
- ST2015L00-Travaux de réfection partielle des façades de l'Espace Puer
- Date limite pour réponse 18 juillet 2021
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- Émis le 10 février 2020
- ST2011L00-Fourgon 3.5t benne simple cabine occasion
- Date limite pour réponse 10 avril 2020
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- Émis le 10 février 2020
- ST2011L00-Fourgon 3.5 t plancher cabine occasion avec variante châssis cabine
- Date limite pour réponse 10 mars 2020
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- Émis le 10 février 2020
- AG 2019.09.02-Fourniture et gestion de titres-restaurant
- Date limite pour réponse 10 février 2024
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- Émis le 27 janvier 2020
- AG 2019.09.19-Lot 3 : Son
- Date limite pour réponse 27 août 2020
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- Émis le 27 janvier 2020
- AG 2019.09.19-Lot 2 : Plateau
- Date limite pour réponse 27 août 2020
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- Émis le 27 janvier 2020
- AG 2019.09.19-Lot 1 : Eclairage
- Date limite pour réponse 27 août 2020
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- Émis le 16 janvier 2020
- ST19059-Acquisition d'un véhicule utilitaire léger électrique équipé de prolongateurs d'autonomie à hydrogène
- Date limite pour réponse 16 janvier 2021
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- Émis le 14 janvier 2020
- ST19053L00-Fourniture pour bornes escamotables automatiques Sagem
- Date limite pour réponse 14 janvier 2021
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- Émis le 13 janvier 2020
- AG 2019.10.01-Lot 2 Equipement en nouveaux rayonnages
- Date limite pour réponse 13 juillet 2020
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- Émis le 13 janvier 2020
- AG 2019.10.01-Lot 1 Récupération du rayonnage existant
- Date limite pour réponse 13 juillet 2020
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- Émis le 07 janvier 2020
- ST19053L00-Fourniture pour bornes escamotables manuelles Citinnov
- Date limite pour réponse 07 janvier 2021
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- Émis le 06 janvier 2020
- ST19053L00-Fourniture pour bornes escamotables manuelles Sagem
- Date limite pour réponse 06 janvier 2021
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- Émis le 06 janvier 2020
- ST 19057L00-Location et maintenance de matériels de radio télécommunications
- Date limite pour réponse 06 janvier 2021
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- Émis le 06 janvier 2020
- ST19051L00-Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
- Date limite pour réponse 06 janvier 2021
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- Émis le 06 janvier 2020
- ST19053L00-Fourniture pour bornes escamotables automatiques DBT
- Date limite pour réponse 06 janvier 2021
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- Émis le 06 janvier 2020
- ST19053L00-Fourniture pour bornes escamotables automatiques Bornes Access
- Date limite pour réponse 06 janvier 2021
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- Émis le 20 décembre 2019
- ST 19058L00-Fourniture d'énergie électrique, services associés et acheminement pour les sites de puissance égale ou inférieure à 36 kva de la commune d'Aix-les-Bains
- Date limite pour réponse 20 décembre 2020
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- Émis le 19 décembre 2019
- ST19048L00-Mission de maîtrise d'œuvre pour la mise en accessibilité de l'école du Centre dans le cadre de l'Ad'ap
- Date limite pour réponse 19 janvier 2023
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- Émis le 12 décembre 2019
- ST 19047L00-Fourniture, pose et mise en service d'un contrôle d'accès pour un parking
- Date limite pour réponse 12 mai 2020
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- Émis le 12 décembre 2019
- ST19046L00-Fourniture de combustible bois « plaquettes forestières » pour les bâtiments municipaux équipés d'une chaufferie bois
- Date limite pour réponse 12 décembre 2020
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- Émis le 03 décembre 2019
- ST19042L00-Plâtrerie / peinture / menuiseries intérieures
- Date limite pour réponse 03 juillet 2021
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- Émis le 29 novembre 2019
- AG 2019.07.05-Lot 2 - Gardiennage, prvention et surveillance de manifestations et vnements exceptionnels
- Date limite pour réponse 29 novembre 2023
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- Émis le 28 novembre 2019
- AG 2019.07.05-Lot 1 - Rondes de surveillance et interventions dans les btiments et parkings en ouvrage, suite dclenchement d'alarme
- Date limite pour réponse 28 novembre 2023
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- Émis le 27 novembre 2019
- ST19042L00-Désamiantage / charpente / couverture
- Date limite pour réponse 27 juin 2021
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- Émis le 27 novembre 2019
- AG 2019.08.19-Lot 2 : Numrisation
- Date limite pour réponse 27 novembre 2023
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- Émis le 27 novembre 2019
- ST19042L00-Electricité CFA / CFO
- Date limite pour réponse 27 février 2021
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- Émis le 27 novembre 2019
- ST19042L00-Menuiseries aluminium / métallerie
- Date limite pour réponse 27 juin 2021
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- Émis le 27 novembre 2019
- ST19042L00-VRD / Gros oeuvre
- Date limite pour réponse 27 juin 2021
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- Émis le 27 novembre 2019
- ST19042L00-Plomberie
- Date limite pour réponse 27 juin 2021
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- Émis le 27 novembre 2019
- ST19042L00-Elévateur
- Date limite pour réponse 27 juin 2021
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- Émis le 26 novembre 2019
- AG 2019.08.19-Lot 1 : Restauration
- Date limite pour réponse 26 novembre 2023
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- Émis le 18 novembre 2019
- AG 2019.08.20-Prestations de prvention et surveillance incendie et gardiennage des anciens btiments thermaux.
- Date limite pour réponse 18 décembre 2020
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- Émis le 14 novembre 2019
- AG 19014-Lot 4 Prvoyance statutaire
- Date limite pour réponse 14 novembre 2028
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- Émis le 12 novembre 2019
- AG 19014-Lot 1 Responsabilit civile et risques annexes
- Date limite pour réponse 12 novembre 2028
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- Émis le 12 novembre 2019
- AG 19014-Lot 5 Protection juridique
- Date limite pour réponse 12 novembre 2028
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- Émis le 12 novembre 2019
- AG 19014-Lot 2 Dommages aux biens et risques annexes
- Date limite pour réponse 12 novembre 2028
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- Émis le 12 novembre 2019
- AG 19014-Lot 6 Tous risques expositions
- Date limite pour réponse 12 novembre 2028
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- Émis le 12 novembre 2019
- AG 19014-Lot 3 Flotte automobile et riosques annexes
- Date limite pour réponse 12 novembre 2028
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- Émis le 06 novembre 2019
- ST19043L00-Couverture polycarbonate
- Date limite pour réponse 06 février 2021
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- Émis le 06 novembre 2019
- ST19035L00-Mission de maîtrise d'oeuvre pour la démolition d'un bâtiment
- Date limite pour réponse 06 novembre 2020
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- Émis le 06 novembre 2019
- ST19043L00-Charpente métallique
- Date limite pour réponse 06 mars 2021
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- Émis le 25 octobre 2019
- St 19030-Lot 2 Parkas et vetements de pluie haute visibilit
- Date limite pour réponse 25 octobre 2023
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- Émis le 25 octobre 2019
- AG 2019.08.27-Ralisation et projection d'un mapping vido pour les festivits de Nol
- Date limite pour réponse 25 janvier 2020
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- Émis le 17 octobre 2019
- ST 19032-Rénovation de l’église Notre Dame - Traitement de sol
- Date limite pour réponse 17 mai 2021
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- Émis le 08 octobre 2019
- ST19037L00-Traitement des déchets issus des services municipaux
- Date limite pour réponse 08 octobre 2020
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- Émis le 07 octobre 2019
- St 19030-Lot 1 Vetements de travail haute visibilit
- Date limite pour réponse 07 octobre 2023
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- Émis le 01 octobre 2019
- St 19030-Lot 4 Bottes et chaussures de scurit
- Date limite pour réponse 01 octobre 2023
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- Émis le 01 octobre 2019
- St 19030-Lot 3 Vetements de travail: bleu et blanc
- Date limite pour réponse 01 octobre 2023
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- Émis le 19 septembre 2019
- ST19038L00-Acquisition d'un camion benne de collecte d'occasion
- Date limite pour réponse 19 décembre 2019
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- Émis le 07 août 2019
- AG 2019.03.15 -Lot 6 - Centre Technique municipal
- Date limite pour réponse 07 août 2023
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- Émis le 07 août 2019
- AG 2019.03.15 -Lot 5 - Bureaux Ecole du Centre
- Date limite pour réponse 07 août 2023
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- Émis le 07 août 2019
- AG 2019.03.15 -Lot 7 - Anciens btiments Thermaux
- Date limite pour réponse 07 août 2023
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- Émis le 07 août 2019
- AG 2019.03.15 -Lot 1 - Gymnase des Prs-Riants
- Date limite pour réponse 07 août 2023
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- Émis le 07 août 2019
- AG 2019.03.15 -Lot 9 - Vitrerie coles, restaurants scolaires et btiments municipaux
- Date limite pour réponse 07 août 2023
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- Émis le 07 août 2019
- AG 2019.03.15 -Lot 8 - Divers entretien
- Date limite pour réponse 07 août 2023
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- Émis le 07 août 2019
- AG 2019.03.15 -Lot 3 - Vestiaires hippodrome
- Date limite pour réponse 07 août 2023
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- Émis le 07 août 2019
- AG 2019.03.15 -Lot 4 - Salle St Bernadette et Locaux Gymnastique Volontaire
- Date limite pour réponse 07 août 2023
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- Émis le 07 août 2019
- AG 2019.03.15 -Lot 2 - Espace Puer
- Date limite pour réponse 07 août 2023
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- Émis le 08 juillet 2019
- ST 19023-Lot 1 Bardage en panneaux stratifis
- Date limite pour réponse 08 octobre 2019
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- Émis le 05 juillet 2019
- ST19017-Lot 2 Entretien et dpannage sur fontaines et bassins
- Date limite pour réponse 05 juillet 2023
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- Émis le 05 juillet 2019
- ST19017-Lot 1 Rnovation sur fontaines et bassins
- Date limite pour réponse 05 juillet 2020
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- Émis le 02 juillet 2019
- St 19019-Travaux de rfection d’tanchit et de mise en place d'isolation en toiture - groupe scolaire Roosevelt
- Date limite pour réponse 02 septembre 2019
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- Émis le 02 juillet 2019
- ST 19026-Lot 2 PLATERIE
- Date limite pour réponse 02 octobre 2019
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- Émis le 17 juin 2019
- ST18091L00-Travaux de relevage de l'orgue de l'Eglise de Notre Dame
- Date limite pour réponse 17 juillet 2020
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- Émis le 12 juin 2019
- AG 2019.03.11-Fournitures scolaires et matriel divers enfance, jeunesse, loisirs
- Date limite pour réponse 12 juin 2023
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- Émis le 12 juin 2019
- ST 19006L00-Lot 1 Conception d'un rseau multiservices
- Date limite pour réponse 12 juin 2020
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- Émis le 12 juin 2019
- ST 19006L00-Lot 2 Construction d'un rseau multiservices / extension de la videoprotection et maintenance
- Date limite pour réponse 12 juin 2020
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- Émis le 11 juin 2019
- ST19024-Travaux de voirie Boulevard de Paris
- Date limite pour réponse 11 octobre 2019
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- Émis le 27 mai 2019
- AG 2019.02.14-Lot 1 - Fongicides
- Date limite pour réponse 27 mai 2023
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- Émis le 27 mai 2019
- AG 2019.02.14-Lot 2 - Engrais
- Date limite pour réponse 27 mai 2023
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- Émis le 16 mai 2019
- ST19025-March de maitrise d’œuvre locaux valz
- Date limite pour réponse 16 novembre 2019
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- Émis le 02 mai 2019
- ST 190011-Lot 1 Amnagements
- Date limite pour réponse 02 novembre 2019
-
- Émis le 02 mai 2019
- ST 190011-Lot 3 jeux et agrs
- Date limite pour réponse 02 octobre 2019
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- Émis le 02 mai 2019
- ST 190011-Lot 2 Mobiliers et signaltiques
- Date limite pour réponse 02 novembre 2019
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- Émis le 11 avril 2019
- Fourniture d'horodateurs pour extension de la zone rglemente
- Date limite pour réponse 11 avril 2020
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- Émis le 09 avril 2019
- Reprise de concessions pleine terre, caveaux et cases de columbarium au cimetire d'Aix-les-Bains
- Date limite pour réponse 09 avril 2023
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- Émis le 04 avril 2019
- ST 19005L00-Fourniture,installation et mise en service d'une signalisation routire dynamique de parkings
- Date limite pour réponse 04 avril 2020
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- Émis le 04 avril 2019
- Prestations de mdiation et prvention dans les foyers de quartiers et sur le territoire aixois
- Date limite pour réponse 04 avril 2020
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- Émis le 02 avril 2019
- Prestations de Nettoyage d'espaces publics et entretien d'espaces verts dans le cadre de missions d'insertion - lot 2 : Entretien des espaces verts
- Date limite pour réponse 02 avril 2020
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- Émis le 02 avril 2019
- Prestations de Nettoyage d'espaces publics et entretien d'espaces verts dans le cadre de missions d'insertion Lot 1 : entretien de la voirie
- Date limite pour réponse 02 avril 2020
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- Émis le 25 février 2019
- Fournitures courantes de matriels de chauffage pour la maintenance du patrimoine de la Ville d'Aix les Bains
- Date limite pour réponse 25 février 2020
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- Émis le 25 février 2019
- Fournitures courantes sanitaire, plomberie, ventilation pour la maintenance du patrimoine de la Ville d'Aix les Bains
- Date limite pour réponse 25 février 2020
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- Émis le 20 février 2019
- Fourniture de quincaillerie et de petit outillage pour la maintenance du patrimoine de la Ville d'Aix les Bains
- Date limite pour réponse 20 février 2020
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- Émis le 18 février 2019
- ST18093-Prestations de conception graphique et rdaction de contenus ditoriaux pour support imprims et numriques
- Date limite pour réponse 18 février 2023
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- Émis le 05 février 2019
- AG 2018.05.25 -Lot 4 : Produits de haute qualit environnementale
- Date limite pour réponse 05 février 2023
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- Émis le 05 février 2019
- FOURNITURE DE PRODUITS ET PETITS MATERIELS D'ENTRETIEN - Lot 1 Balayage, nettoyage et dsinfection des sols et surfaces
- Date limite pour réponse 05 février 2023
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- Émis le 05 février 2019
- AG 2018.05.25 -Lot 5 : Produits spcifiques
- Date limite pour réponse 05 février 2023
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- Émis le 05 février 2019
- AG 2018.05.25 -Lot 2 : Essuyage
- Date limite pour réponse 05 février 2023
-
- Émis le 05 février 2019
- AG 2018.05.25 -Lot 3 : Sacs poubelle/petits matriels divers
- Date limite pour réponse 05 février 2023
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- Émis le 20 janvier 2019
- Fournitures de matriaux pour revtements muraux, sols et peinture pour le patrimoine de la ville d'Aix Les Bains
- Date limite pour réponse 20 janvier 2020
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- Émis le 17 janvier 2019
- ST18086-Travaux de mise en accessibilit PMR du groupe scolaire de Choudy -Lot n1 : maonnerie - dmolition
- Date limite pour réponse 17 avril 2020
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- Émis le 07 janvier 2019
- AG 2017.02.14 -Lot 2 - mobilier petite enfance
- Date limite pour réponse 07 janvier 2023
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- Émis le 05 décembre 2018
- AG 2018.05.04-Location et maintenance de moyens d'impression
- Date limite pour réponse 05 décembre 2021
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- Émis le 30 novembre 2018
- Accompagnement et Formation aux Usages Numriques - Lot 1 Ateliers d'initiation aux usages numriques et d'aide la recherche d'emploi pour les habitants des quartiers aixois
- Date limite pour réponse 30 novembre 2021
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- Émis le 30 novembre 2018
- Accompagnement et Formation aux Usages Numriques - lot 2 : Ateliers de dcouverte des usages numriques ddis des publics et/ou des thmatiques spcifiques
- Date limite pour réponse 30 novembre 2021
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- Émis le 30 novembre 2018
- Accompagnement et Formation aux Usages Numriques - lot 3 : Formation pour les intervenants de l'espace public numrique
- Date limite pour réponse 30 novembre 2021
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- Émis le 29 novembre 2018
- ST18062-Maintenance des installations de production, de distribution et d'mission de chauffage, de climatisation, de ventilation, de traitement d'air des btiments et quipements communaux.
- Date limite pour réponse 29 novembre 2022
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- Émis le 15 novembre 2018
- ST18066-Travaux de serrurerie pour la rnovation de l'Eglise Notre Dame
- Date limite pour réponse 15 juin 2019
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- Émis le 23 juillet 2018
- AG 2018.03.26 -Fourniture de repas en liaison froide pour les coles publiques, crches et accueils de loisirs
- Date limite pour réponse 23 juillet 2022
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- Émis le 20 juillet 2018
- AG 2018.05.17-Prestations de scurit la sortie des coles
- Date limite pour réponse 20 juillet 2021
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- Émis le 18 juillet 2018
- AG 2018.04.16-Lot 2 : Elmentaire de Marlioz, Maternelle de Marlioz, Elmentaire de Choudy, Maternelle de Choudy
- Date limite pour réponse 18 juillet 2022
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- Émis le 18 juillet 2018
- AG 2018.04.16-Lot 5 : Ecole Municipale des Sports
- Date limite pour réponse 18 juillet 2022
-
- Émis le 18 juillet 2018
- AG 2018.04.16-Lot 1 : Elmentaire du Centre, Maternelle du Centre, Maternelle du Sierroz, Maternelle St Simond
- Date limite pour réponse 18 juillet 2022
-
- Émis le 18 juillet 2018
- AG 2018.04.16-Lot 6 : ALSH mercredis, petites et grandes vacances
- Date limite pour réponse 18 juillet 2022
-
- Émis le 18 juillet 2018
- AG 2018.04.16-Lot 3 : Elmentaire de la Libert, Maternelle de la Libert, Elmentaire du Sierroz, Boncelin
- Date limite pour réponse 18 juillet 2022
-
- Émis le 18 juillet 2018
- AG 2018.04.16-Lot 4 : Franklin-Roosevelt, Elmentaire de St Simond, Lafin
- Date limite pour réponse 18 juillet 2022
Établissements
-
Ouverts
-
Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 73100
Siège social
- SIRET 21730008600014 21730008600014
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse PLACE MAURICE MOLLARD, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 26 juin 2017 (8 ans)
ACTIVITES TOURISTIQUES - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600311 21730008600311
- Activité Autres services de réservation et activités connexes - 7990Z
- Adresse PLACE MAURICE MOLLARD MAIRIE, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 01 janvier 1998 (27 ans)
LOCATIONS IMMOBILIERES - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600295 21730008600295
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse PLACE MAURICE MOLLARD MAIRIE, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 25 décembre 1994 (30 ans)
SCE PARKINGS - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600253 21730008600253
- Activité Services auxiliaires des transports terrestres - 5221Z
- Adresse PLACE MAURICE MOLLARD MAIRIE, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 04 septembre 1989 (36 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE SAINT SIMOND - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600220 21730008600220
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse CHEMIN DES PRES DE LA TOUR, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 01 janvier 1988 (37 ans)
COMMUNE D AIX LES BAINS - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600246 21730008600246
- Activité Reproduction de plantes - 0130Z
- Adresse PLACE MAURICE MOLLARD PAR MONSIEUR LE MAIRE, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE LE SIERROZ - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600048 21730008600048
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 60 RUE GEORGES DAVIET, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MAT PUB FRANKLIN ROOSEVELT - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600055 21730008600055
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 30 BOULEVARD GENERAUX FORESTIER, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BONCELIN - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600063 21730008600063
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 10 ROUTE DE PUGNY, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUB DU CENTRE - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600071 21730008600071
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 1 PLACE DES ECOLES, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE FRANKLIN ROOSEVELT - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600089 21730008600089
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 32 BOULEVARD GENERAUX FORESTIER, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE LE SIERROZ - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600097 21730008600097
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 60 RUE GEORGES DAVIET, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CHOUDY - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600105 21730008600105
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse CHEMIN DE GAMONT, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUB LA LIBERTE - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600113 21730008600113
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 14 AVENUE DE LA LIBERTE, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE LA LIBERTE - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600121 21730008600121
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 14 AVENUE DE LA LIBERTE, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LAFIN - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600139 21730008600139
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 14 CHEMIN DES MARMILLONS, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE LAFIN - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600147 21730008600147
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 14 CHEMIN DES MARMILLONS, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE CHOUDY - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600154 21730008600154
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 78 BOULEVARD PIERPONT MORGAN, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE MARLIOZ - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600162 21730008600162
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 74 BOULEVARD DE LA ROCHE DU ROI, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE MARLIOZ - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600170 21730008600170
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 3 RUE RONSARD, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE SAINT SIMOND - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600204 21730008600204
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse CHEMIN DES PRES DE LA TOUR, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE LE CENTRE - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600212 21730008600212
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 5 RUE VAUGELAS, 73100 AIX-LES-BAINS
-
Depuis le 16 mars 1983 (42 ans)
HIPPODROME DE MARLIOZ - 73100
Établissement secondaire
- SIRET 21730008600030 21730008600030
- Activité Gestion d'installations sportives - 9311Z
- Adresse AVENUE DE MARLIOZ, 73100 AIX-LES-BAINS
-
-
Fermés
-
Du 25 décembre 1994 au 25 décembre 2006
SCE DES EAUX - 73100
Ancien établissement
- SIRET 21730008600279 21730008600279
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 410Z
- Adresse PLACE MAURICE MOLLARD MAIRIE, 73100 AIX-LES-BAINS
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Du 25 décembre 1994 au 25 décembre 2006
SCE ASSAINISSEMENT - 73100
Ancien établissement
- SIRET 21730008600287 21730008600287
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 900A
- Adresse PLACE MAURICE MOLLARD MAIRIE, 73100 AIX-LES-BAINS
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Du 01 janvier 1998 au 25 décembre 2006
EAUX MINERALES - 73100
Ancien établissement
- SIRET 21730008600303 21730008600303
- Activité Industrie des eaux de table - 159S
- Adresse PLACE MAURICE MOLLARD MAIRIE, 73100 AIX-LES-BAINS
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Du 25 décembre 1994 au 25 décembre 2005
SCE PORTS - 73100
Ancien établissement
- SIRET 21730008600261 21730008600261
- Activité Services portuaires, maritimes et fluviaux - 632C
- Adresse PLACE MAURICE MOLLARD MAIRIE, 73100 AIX-LES-BAINS
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Du 01 janvier 1900 au 01 janvier 1993
COMMUNE D AIX LES BAINS - 73100
Ancien établissement
- SIRET 21730008600238 21730008600238
- Activité Accueil des personnes âgées - 853D
- Adresse 6 RUE DES PRES RIANTS, 73100 AIX-LES-BAINS
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE D AIX LES BAINS
Solvabilité
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Score de solvabilité
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Profil financier
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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
12 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Avis administratif
L2025C03267 Commune dAIX-LES-BAINS Instauration dun périmetre de prise en considération de projet Par la délibération n°218/2024, le Conseil municipal dAix-les-Bains a instauré un périmètre de prise en considération de projet sur le secteur du centre commercial des Bateliers, En application de larticle L.424-1 3e du code de lurbanisme. Celui-ci permettra au Maire de surseoir à statuer sur les demandes dautorisations durbanisme susceptibles de compromettre ou de rendre plus onéreuse la réalisati…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
L2024C02996 Commune dAIX-LES-BAINS Instauration de deux périmetres de prise en considération de projet Par les délibérations n°76/2024 et n°77/2024, la Conseil municipal dAixles Bains a instauré des périmètres de prise en considération de projet sur le secteur des Prés Riants, Ainsi que sur le secteur des abords de lécole Boncelin, en application de larticle L.424-1 3e du code de lurbanisme. Ceux-ci permettront au Maire de surseoir à statuer sur les demandes dautorisations durbanisme susceptibl…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
L2024C02852 Commune dAIX-LES-BAINS Modification simplifiée n°3 du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Lac (ex-CALB), sur le territoire communal dAix-les-Bains Par arrête nº 178/2024 du 7 mai 2024, La Maire dAix-les-Bains a prescrit la procédure de modification simplifiée n°3 du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Lac (ex-CALB). A linitiative du Maire conformément à larticle L153-47 du code de lurbanisme, cette procédure ne sapplique que sur le territoire communal…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
L2024C02752 Commune dAIX-LES-BAINS Modification simplifiée n°3 du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Lac (ex-CALB), sur le territoire communal dAix-les-Bains Par arrête nº 30/2024 du 22 janvier 2024, La Maire dAix-les-Bains a prescrit la procédure de modification simplifiée n°3 du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Lac (ex-CALB). A linitiative du Maire conformément à larticle L153-47 du code de lurbanisme, cette procédure ne sapplique que sur le territoire comm…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
Aix les bains Avis de mise à disposition du public Le projet du Plan de prévention du bruit dans lenvironnement (PPBE) 4ème écheance de la Ville dAix-les-Bains, portant sur les routes communales dont le trafic est supérieur à 3 millions de véhicules par an, Sera mis à disposition du public avec la possibilité de recueil des observations du lundi 18 mars au lundi 20 mai 2024 inclus. Le projet sera consultable durant cette période, avec la possibilité de déposer des observations : aux Services T…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DAIX LES BAINS AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Modification simplifiée n°2 du PLUi de Grand Lac secteur dAix-les-Bains Par arrêté n° 128/2023 du 21 juin 2023, le Maire dAix-les-Bains a prescrit la modification simplifiée n°2 du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Lac, Pour le secteur dAix-les-Bains. Par delibération n° 34 du 19 septembre 2023, le Conseil communautaire de Grand Lac a décidé de ne pas soumettre la procédure à évaluation environnementale, et a fixé le…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
L2023C02387 Commune dAIX-LES-BAINS Modification simplifiée n°2 du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Lac (ex-CALB), sur le territoire communal dAix-les-Bains Par arrête nº 128/2023 du 21 juin 2023, La Maire dAix-les-Bains a prescrit la procédure de modification simplifiée n°2 du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Lac (ex-CALB). A linitiative du Maire conformément à larticle L153-47 du code de lurbanisme, cette procédure ne sapplique que sur le territoire commun…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
L2022C02065 Commune dAIX-LES-BAINS Avis au public Modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme Intercommunal Grand Lac (ex-Calb) Le public est informe quà linitiative de la commune dAix-les-Bains et par la délibération du 19 juillet 2022, le conseil communautaire a défini les modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) Grand Lac de la commune dAix-les-Bains. Le dossier de la modification simplifiée du PLUi et un …
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Annonce JAL - Enquête Publique
VILLE DAIX LES BAINS Avis denquête publique Prescrite par arrêté municipal nº 482-2019 du 16 decembre 2019 Objet : Enquête publique sur la commune dAix-les-Bains sur le projet dextension du cimetière communal. Lieu de lenquête publique : Hôtel de Ville dAix-les-Bains, Place Maurice Mollard, 73100 Aix-les-Bains Date de lenquête publique : du lundi 20 janvier 2020 (8 h) au vendredi 21 février 2020 (17 h) inclus, Pour une durée de 33 jours consécutifs. Décision : après enquête publique et avis du …
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Annonce JAL - Enquête Publique
L2020C01192 Aix-les-Bains LA MAIRIE Commune dAIX-LES-BAINS Avis denquête publique Prescrite par arrêté municipal n° 482-2019 du 16 decembre 2019 Objet : enquête publique sur la commune dAix-les-Bains sur le projet dextension du cimetière communal. Lieu de lenquête publique : Hôtel de Ville dAix-les-Bains, Place Maurice Mollard, 73100 Aix-les-Bains. Date de lenquête publique : du lundi 20 janvier 2020 (8 h) au vendredi 21 février 2020 (17 h) inclus, Pour une durée de 33 jours consécutifs. Décisi…
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Annonce JAL - Enquête Publique
VILLE DAIX LES BAINS Avis denquête publique Prescrite par arrêté municipal nº 482-2019 du 16 decembre 2019 Objet : Enquête publique sur la commune dAix-les-Bains sur le projet dextension du cimetière communal. Lieu de lenquête publique : Hôtel de Ville dAix-les-Bains, Place Maurice Mollard, 73100 Aix-les-Bains Date de lenquête publique : du lundi 20 janvier 2020 (8 h) au vendredi 21 février 2020 (17 h) inclus, Pour une durée de 33 jours consécutifs. Décision : après enquête publique et avis du …
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Annonce JAL - Enquête Publique
L2020C01193 Commune dAIX-LES-BAINS Avis denquête publique Prescrite par arrêté municipal n° 482-2019 du 16 decembre 2019 Objet : enquête publique sur la commune dAix-les-Bains sur le projet dextension du cimetière communal. Lieu de lenquête publique : Hôtel de Ville dAix-les-Bains, Place Maurice Mollard, 73100 Aix-les-Bains. Date de lenquête publique : du lundi 20 janvier 2020 (8 h) au vendredi 21 février 2020 (17 h) inclus, Pour une durée de 33 jours consécutifs. Décision : après enquête publi…
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Juridique
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La Villa Collection d'art
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Marque renouvelée Marque en vigueur
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