France

CAP TERRE

Active 10 à 19 salariés
SIREN
438 774 127
SIRET DU SIEGE SOCIAL
438 774 127 00130
NUMÉRO DE TVA
FR92438774127
DATE DE CREATION
03 août 2001
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Ingénierie, études techniques - 7112B
FORME JURIDIQUE
Société par actions simplifiée
ADRESSE
3 RUE PAUL DAUTIER IMMEUBLE CRYSTALIS 6 AVENUE MORANE SAU, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
DIRIGEANTS
BETOM HOLDING  + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 22/08/2026
Insee RNE
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Rapport complet officiel

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Informations Légales

Activité principale déclarée
Directement ou indirectement en France, et a l'etranger la realisation de prestations de conseils et d'etudes en matiere d'environnement de traitement de pollution de quelque origine et de quelque nature que ce soit, de traitement de dechets, de traitement de l'eau, de traitement de l'air. Gestion de tous types de prestations liees a l'environnement, pour le compte de tiers, vente et location de logiciels lies a l'environnement notamment via des outils disponibles sur internet, prestations de formation liees directement ou indirectement a l'environnement, la realisation de prestations, d'etudes et de conseils dans les domaines de l'urbanisme, de la programmation, du batiment et de l'industrie des infrastructures, l'assistance a la maitrise d'ouvrage dans les domaines de l'urbanisme, de la construction et de l'environnement, la participation a la conception de tout types de batiment dans une approche "haute qualite environnementale" et de facon plus large, toutes etudes se rapportant aux problemes d'equipements publics et prives.
Convention collective déduite
Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Capital social
1039768,00 €
Noms commerciaux
CAP TERRE
Statut RCS
Inscrite le 03 août 2001 03/08/2001
Statut INSEE
Inscrite le 17 juillet 2001 17/07/2001
Statut RNE
Inscrite le 03 août 2001 03/08/2001
Observations RNE

  • 12 décembre 2024

    • Par jugement en date du 16.03.2017 le Tribunal de Commerce de Versailles arrête le plan de sauvegarde, commissaire à l'exécution du plan : SCP LAUREAU prise en la personne de Me Jean-Louis LAUREAU, 7 rue Jean Mermoz BAT B RP 736 78000 VERSAILLE
    • Par jugement en date du 05.11.2015 le Tribunal de Commerce de Versailles ouvre une procédure de sauvegarde, nomme administrateur Me LAUREAU 7 rue Jean Mermoz 78000 VERSAILLES avec pour mission d'assister l'entreprise, mandataire judiciaire : SELARL SMJ prise en la personne de Me CHAVANNE DE DALMASSY 20 Rue de l'Europe 78000 VERSAILLE
    • Le tribunal de commerce de VERSAILLES a ordonné en date du 03-09-2024 la clôture du plan de sauvegarde.

  • 10 septembre 2024

    • Clôture de la procédure de sauvegarde, Jugement Tribunal de Commerce VERSAILLES en date du 03/09/2024.
    • Suivant jugement en date du 03/09/2024 ,le Tribunal de Commerce de Versailles à prononcé la clôture du plan de sauvegarde.

  • 22 novembre 2019

    • Radiation du RCS de Bayonne le 22/11/2019 avec effet au 31/08/2018

  • 30 janvier 2018

    • Ordonnance du président du Tribunal de Commerce de Versailles rendue le 30/01/2018 nommant M. Assouad Patrick juge commissaire en remplacement du juge commissaire précedemment désigné.

  • 08 janvier 2018

    • Ordonnance du Tribunal de Commerce de VERSAILLES en date du 03/01/2018 nommant SELARL Ajrs prise en la personne de Me Philippe Jeannerot 7 Rue Jean Mermoz 78000 Versailles commissaire à l'exécution du plan à la place du commissaire à l'exécution du plan précédemment désigné.
    • Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de Versailles rendue le 03.01.2018 nommant SELARL AJRS prise en la personne de ME Philippe JEANNEROT 7 rue Jean Mermoz 78000 VERSAILLES commissaire à l'exécution du plan en remplacement du commisaire à l'exécution du plan précédemment désigné

  • 03 janvier 2018

    • Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de Versailles rendue le 03/01/2018 nommant SELARL Ajrs prise en la personne de Me Philippe Jeannerot 7 Rue Jean Mermoz 78000 Versailles commissaire à l'exécution du plan en remplacement du commissaire à l'exécution du plan précédemment désigné.

  • 05 septembre 2017

    • Suivant jugement en date du 16/03/2017, le Tribunal de Commerce de VERSAILLES a arrêté le plan de sauvegarde Durée du plan : 36 mois Commissaire à l'exécution du plan SCP Laureau prise en la personne de Me Jean-Louis Laureau 7 rue Jean Mermoz 78000 Versailles

  • 01 septembre 2017

    • Suivant jugement en date du 16/03/2017, le Tribunal de Commerce de VERSAILLES a arrêté le plan de sauvegarde Durée du plan : 96 mois Commissaire à l'exécution du plan Laureau prise en la personne de Me Jean-Louis Laureau 7 rue Jean Mermoz 78000 Versailles

  • 03 avril 2017

    • Jugement du Tribunal de Commerce de Versailles en date du 16/03/2017 arrêtant le plan de sauvegarde. Commissaire à l'exécution du plan : Maître LAUREAU Jean-Louis 7 RUE JEAN MERMOZ 78000 VERSAILLES

  • 20 mars 2017

    • Par jugement en date 16.03.2017 le Tribunal de Commerce de VERSAILES a arrêté le plan de sauvegarde pour une durée de 96 mois Nomme ME Jean-Louis LAUREAU 7 rue Jean Mermoz 78000 VERSAILLES en qualité de commissaire à l'exécution du plan
    • Jugement du Tribunal de Commerce de Versailles en date du 16/03/2017 arrêtant le plan de sauvegarde. Commissaire à l'exécution du plan : SCP LAUREAU prise en la personne de Me Jean-Louis LAUREAU 7 RUE JEAN MERMOZ-BAT B-RP 736 78000 VERSAILLES
    • Jugement du Tribunal de Commerce de VERSAILLES en date du 16/03/2017 : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 96 mois, nommant Commissaire à l'exécution du plan Laureau prise en la personne de Me Jean-Louis Laureau 7 Rue jean Mermoz 78000 VERSAILLES.

  • 17 mars 2017

    • Jugement du tribunal de commerce de VERSAILLES en date du 16/03/2017 arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 96 mois, nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Jean-Louis LAUREAU, 7 rue Jean Mermoz, 78000 Versailles

  • 16 mars 2017

    • Jugement du tribunal de commerce de VERSAILLES en date du 16/03/2017 arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 96 mois, nomme Commissaire à l'exécution du plan Laureau prise en la personne de Me Jean-Louis Laureau 7 Rue jean Mermoz 78000 VERSAILLES

  • 25 novembre 2016

    • Ordonnance du président du Tribunal de Commerce de Versailles rendue le 25/11/2016 nommant M. Guegan Christian juge commissaire en remplacement du juge commissaire précedemment désigné.

  • 31 octobre 2016

    • Jugement du tribunal de commerce de VERSAILLES en date du 27/10/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 5 Novembre 2016

  • 27 octobre 2016

    • Jugement du tribunal de commerce de Versailles en date du 27/10/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 5/11/2016

  • 12 avril 2016

    • Jugement du tribunal de commerce de VERSAILLES en date du 7 avril 2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois

  • 08 avril 2016

    • Jugement du tribunal de commerce de Versailles en date du 07/04/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois

  • 11 janvier 2016

    • Jugement du Tribunal de Commerce de Versailles en date du 05/11/2015 ouvrant la procédure de sauvegarde Mandataire Judiciaire : SELARL Smj prise en la personne de Maître Chavane De Dalmassy 20 RUE DE L'EUROPE 78000 VERSAILLES, Administrateur judiciaire : Maître LAUREAU Jean-Louis 7 RUE JEAN MERMOZ 78000 VERSAILLES mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion

  • 17 novembre 2015

    • Jugement du Tribunal de Commerce de Versailles en date du 05/11/2015 ouvrant la procédure de sauvegarde Mandataire Judiciaire : SELARL SMJ prise en la personne de Me CHAVANE DE DALMASSY 20 AVENUE DE L'EUROPE 78000 VERSAILLES, Administrateur judiciaire : Maître LAUREAU Jean-Louis 7 RUE JEAN MERMOZ 78000 VERSAILLES mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion

  • 13 novembre 2015

    • Par jugement en date du 05.11.2015 le Tribunal de Commerce de Versailles a ouvert une procédure de sauvegarde Désigne ME LAUREAU 7 rue Jean Mermoz 78000 VERSAILLES en qualité d'administrateur avec mission d'assister l'entreprise SELARL SMJ prise en la personne de ME Chavane DE DALMASSY 20 rue de l'Europe 78000 VERSAILLES en qualité de mandataire judiciaire
    • Jugement du tribunal de commerce de Versailles en date du 5 novembre 2015 prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Laureau 7 Rue Jean Mermoz 78000 Versailles avec les pouvoirs : d'assister l'entreprise, mandataire judiciaire SELARL Smj prise en la personne de Me Chavane De Dalmassy 20 Rue de l'Europe 78000 Versailles

  • 10 novembre 2015

    • Le tribunal de commerce de VERSAILLES a prononcé en date du 05/11/2015 l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, Administrateur Me Laureau 7 Rue Jean Mermoz 78000 Versailles avec pour mission de : d'assister l'entreprise , Mandataire judiciaire SELARL Smj prise en la personne de Me Chavane De Dalmassy 20 Rue de l'Europe 78000 Versailles . Les déclarations de créances sont à déposer au Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la publication au Bodacc du jugement d'ouverture.

  • 05 novembre 2015

    • Le tribunal de commerce de Versailles a prononcé en date du 05/11/2015 l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, sous le numéro 2015J00859 , Administrateur Me Laureau 7 Rue Jean Mermoz 78000 Versailles avec pour mission de : d'assister l'entreprise , Mandataire judiciaire SELARL Smj prise en la personne de Me Chavane De Dalmassy 20 Rue de l'Europe 78000 Versailles et a ouvert une période d'observation expirant le 05/05/2016 . Les déclarations de créances sont à déposer au Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la publication au Bodacc du jugement d'ouverture.

  • NC

    • - Le Tribunal de Commerce de Versailles a prononcé en date du 05/11/2015 l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, sous le numéro 215J00859 Administrateur : Me Laureau 7 rue Jean Mermoz 78000 Versailles avec pour mission d'assister l'entreprise Mandataire judiciaire : SELARL Smj prise en la personne de Me Chavane De Dalmassy 20 rue de l'Europe 78000 Versailles et a ouvert une période d'observation expirant le 05/05/2016. Les déclarations de créancs sont à déposer au Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la publication au BODACC du jugement d'ouverture. - Jugement du Tribunal de Commerce de Versailles en date du 07/04/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois - Jugement du Tribunal de Commerce de Versailles en date du 27/10/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 05/11/2016 - Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de Versailles rendue le 25/11/2016 nommant M Guegan Christian juge-commissaire en remplacement du juge-commissaire précedemment désigné

Établissements

Établissements

Dirigeants de CAP TERRE

Dirigeants

Structure capitalistique

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Finances

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  • Endettement, risques financiers...

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  • Valorisation

    Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Variations

Performance de l'entreprise

  • Résultats net
    1938800,00
    -29193,00
    6742 %
  • Dettes + 1 an
    995600,00
    0
    -
  • BFR
    -204500,00
    -793900,00
    75 %
  • Trésorerie
    195800,00
    61700,00
    218 %
  • Endettement
    3811000,00
    5892000,00
    -35 %
  • Rentabilité
    717.81 %
    1.75 %
    40931 %

Comptes de CAP TERRE

  • Comptes annuels - complet

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

  • Comptes annuels - complet

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

  • Comptes annuels - complet

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

10 Documents officiels
2020
2019
2018

Équilibre bilan

  • Capitalisation
    -19,70 %
    -13,54 %
    -4,27 %
  • Endettement
    -45,49 %
    -41,43 %
    -101,97 %
  • Fonds de roulement
    -1138600 EU
    -1010400 EU
    -663200 EU

Documents de CAP TERRE

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

25 Documents officiels

Annonces légales de CAP TERRE

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  • Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

  • Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

    CAP TERRE SASU au capital de 1039768,00 Siège social : 6 Avenue Morane Saulnier 78140 Velizy-Villacoublay modification au RCS de Versailles 438774127 Par décision de lassocié Unique du 26/09/2025, il a été décidé de nommer Président la société BETOM HOLDING SASU située 6 Avenue Morane Saulnier 78140 Vélizy-Villacoublay et immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro 433490513 en remplacement de M. LAC Christophe demeurant 20 Rue de la Cossonnière 45100 Orléans à compter du 01/10/2025.

  • Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023
Score simulé

tCO2e

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100
Score sectoriel
  • Gouvernance
  • Dépendance commerciale
  • Souveraineté numérique
  • Achats & approvisionnements
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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
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Cartographie de CAP TERRE

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Entreprises liées

  • BETOM HOLDING

    Cité 6 fois entre 2001 et 2022

  • GRANT THORNTON
    Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE

    Cité 3 fois entre 2001 et 2003

Entreprises liées

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

    • Gagné le 29 novembre 2024
    • Marché 24M0245PA - Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation des installations CVC du Museum d'Histoire Naturelle de Toulouse_SA/VP

    • Montant109202 €

      Durée22 mois

    • Acheteur TOULOUSE METROPOLE
Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Procédures collectives

2 procédures collectives terminées
  • Clôturées

Marques déposées

  • CAP TERRE

    Marque enregistrée Marque en vigueur

    • Date de dépôt
    • Date d'expiration

    Expire dans 6 années, 6 mois et 7 jours

    Classes :

  • ET + CAP terre environnement

    Marque enregistrée Marque en vigueur

    • Date de dépôt
    • Date d'expiration

    Expire dans 6 années, 6 mois et 7 jours

    Classes :

  • Cap Terre

    Marque expirée Marque non en vigueur

    • Date de dépôt
    • Date d'expiration

    Date d'expiration dépassée

    Classes :

Historique de CAP TERRE

14 événements depuis 2004

...
Historique

14 événements ont marqué le parcours de CAP TERRE depuis 2004

Études de marché du secteur de l'entreprise

  • Le marché de la rénovation énergétique - France

    Cette étude offre une analyse approfondie du marché de la rénovation énergétique en France : importance du secteur dans la lutte contre le changement climatique, doublement de la croissance entre 2006 et 2019, impact des incitations gouvernementales comme la PrimeRenov', obstacles financiers, hausse des coûts des matières premières et de l'énergie, nouvelles offres des grandes enseignes de bricolage.. Voir un exemple

  • Le marché du démantèlement nucléaire - France

    Cette étude offre une analyse détaillée du marché en pleine expansion du démantèlement nucléaire : évolution des réglementations et technologies, vieillissement des installations nucléaires, prévisions de croissance jusqu'en 2028, positionnement clé des États-Unis, de la France et de la Chine.. Voir un exemple

3 Études de marché

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