CAISSE DE CREDIT MUTUEL

Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Déclaration de régularité et de conformité

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Déclaration de régularité et de conformité

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée

Statut mis a jour

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

DEMISSION(S) D'ADMINISTRATEUR(S)

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) d'administrateur(s)

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification(s) relative(s) au conseil de surveillance - Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

capital social arrêté au 31.12.2017 : 717 561 60 euros

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil de surveillance

changement de secrétaire du conseil de surveillance

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Cooptation d'administrateurs

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président du conseil d'administration - Changement de vice-président

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président du conseil d'administration - nomination d'un vice président

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

changement administreteur et membre conseil surveillance

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modifications relatives au conseil d'administration - constatation de la variation du capitl social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

MODIFICATION DES STATUTS DE LA CAISSE LOCALE (articles 5-2a), 5-2d), 5-3, 6-a) et 7

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

MODIFICATION DES STATUTS DE LA CAISSE LOCALE (articles 5-2a), 5-2d), 5-3, 6-a) et 7

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

modifications articles 13 et 14 des statuts -adhésion des caisses locales de crédit mutuel méditerranéen à la caisse fédérale de crédit mutuel

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

modifications articles 13 et 14 des statuts -adhésion des caisses locales de crédit mutuel méditerranéen à la caisse fédérale de crédit mutuel

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

modifications articles 13 et 14 des statuts -adhésion des caisses locales de crédit mutuel méditerranéen à la caisse fédérale de crédit mutuel

Procès-verbal du conseil d'administration

suppression des fondés de pouvoir assurances

Procès-verbal d'assemblée

nomination d'un conseiller

Procès-verbal d'assemblée

Modification administration de la caisse

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

modification conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée

Modification administration de la caisse

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président du conseil d'administration - Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée

NOMINATION D'UN CONSEILLER

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

modification suite à la création de la caisse interfédéral du crédit mutuel sudeurope méditerranée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

mise en conformité des articles 5/3 et 19/6 des statutsdiverses modifications des statuts

Procès-verbal d'assemblée - Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - RAPPORT GENERAL

Procès-verbal d'assemblée - Divers

modification des administrateurs et des conseillers

Procès-verbal d'assemblée

NOMINATION DE NOUVEAUX ADMINISTRATEURS ET MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - EXTRAIT DU PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 19.12.2002

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Document

P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Divers - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION PASSAGE DU CAPITAL SOCIAL DE FRANCS EN EUROS

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification de l'objet social

Document

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Document

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Document

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

MISE EN CONFORMITE DES STATUTS

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CONVOCATION CAISSE DE CREDIT MUTUEL CARCASSONNE Les sociétaires sont informes que les assemblées générales de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus sont convoquées par le conseil dadministration : 1) En Assemblée Générale Extraordinaire le SAMEDI 03 MAI 2025 à 12h00 au siège de la Caisse avec lordre du jour suivant : 01 Bienvenue, ouverture de lAssemblée, Constitution du bureau 02 Présentation du projet de fusion des Caisses de Crédit Mutuel de CASTELNAUDARY et de CARCASSONNE par voie dabsorptio…

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes dun acte sous seing privé du 20 Mars 2025, les sociétés : La Caisse de Crédit Mutuel de CARCASSONNE, Société coopérative à capital variable et à responsabilité statutairement limitée, ayant son siège social à 41 rue de Verdun 11000 CARCASSONNE, Immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de CARCASSONNE sous le n° 305 067 662, et la Caisse de Crédit Mutuel de CASTELNAUDARY Société coopérative à capital variable et à responsabilité statutairement limité…

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Avis CONVOCATION CAISSE DE CREDIT MUTUEL CARCASSONNE Les sociétaires sont informés que les assemblées genérales de la Caisse de Crédit Mutuel ci dessus sont convoquées par le conseil dadministration : 1) En Assemblée Générale Extraordinaire le MARDI 19 MARS 2024 à 17h30 au siège de la caisse avec lordre du jour suivant : 01 Bienvenue, ouverture de lAssemblée, Constitution du bureau 02 Adoption des Statuts révisés 03 Clôture de lAssemblée Générale. 04 Pouvoirs au porteur ATTENTION : dans lhypot…

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Avis CONVOCATION CAISSE DE CREDIT MUTUEL CARCASSONNE Les sociétaires sont informés que les assemblées genérales de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus sont convoquées par le conseil dadministration : 1) En Assemblée Générale Extraordinaire le MERCREDI 22 FEVRIER 2023 à 17: 30 au siège de la caisse avec lordre du jour suivant : 01 Bienvenue, ouverture de lAssemblée, Constitution du bureau 02 Adoption des statuts révisés 03 Pouvoirs pour les formalités. 04 Clôture de lAssemblée Générale. ATTENT…

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CAISSE DE CREDIT MUTUEL CARCASSONNE Les sociétaires sont convies à lAssemblée Générale Ordinaire de la Caisse ci-dessus qui est convoquée par le Conseil dAdministration à la date suivante: Le 3 avril 2020 à 18h30 Les Cabanes dans les bois Chemin de Fourtou 11600 VILLALIER Ordre du jour de la réunion: 1. Bienvenue, ouverture de lAssemblée, Constitution du bureau. 2. Compte rendu dactivité. 3. Présentation du bilan et du compte de résultat. 4. Rapport du Conseil de Surveillance et certification d…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : MENARD Jean-François Président du conseil de surveillance : DALMAU Thierry Vice-président du conseil de surveillance : MICHARD Nicole né(e) BARATCIART Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : GERVAIS Bernard Secrétaire du conseil de surveillance : HERNANDEZ Clement Conseiller : POMMIES Régis Conseiller : PECH Christiane né(e) ROUQUETTE Conseiller : BOLLESTEROS Francis Administrateur : MERME TESSIER Hélène Administrateur …

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : MENARD Jean-François Président du conseil de surveillance : DALMAU Thierry Vice-président du conseil de surveillance : MICHARD Nicole né(e) BARATCIART Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : GERVAIS Bernard Secrétaire du conseil de surveillance : HERNANDEZ Clement Conseiller : POMMIES Régis Conseiller : PECH Christiane né(e) ROUQUETTE Conseiller : BOLLESTEROS Francis Administrateur : MERME TESSIER Hélène Administrateur …

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration et Administrateur : MENARD Jean-François Président du Conseil de Surveillance : DALMAU Thierry Vice-président du CA et administrateur : GERVAIS Bernard Secrétaire du conseil de surveillance : HERNANDEZ Clement Conseiller : POMMIES Régis Conseiller : PECH Christiane né(e) ROUQUETTE Conseiller : BOLLESTEROS Francis Administrateur : MERME TESSIER Hélène Administrateur : GOUMOT Pierre Administrateur : AMALRIC Pierre Administrateur : BARRIERE Philippe Administrat…

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Fondé de pouvoir : NAHMANI LéonFondé de pouvoir : PATTI Jean. Président du Conseil d'Administration : CANONGE Bernard. Président du Conseil de Surveillance : PELISSOU Jean. Membre du Conseil de Surveillance : SOUROU René. Membre du Conseil de Surveillance : MICHARD Nicole né(e) BARATCIART. Conseiller : HERNANDEZ Clement. Conseiller : BOLLESTEROS Francis. Administrateur : MERME TESSIER Hélène. Administrateur : GOUMOT Pierre. Administrateur : PLANTADE Anne-Marie né(e) CABANILLAS. Administrateur : …