• Actes publiés

Présentation de la société B.A.T. AM

B.A.T. AM, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 808803704, est en activité depuis 9 ans. Installée à TOURRETTE-LEVENS (06690), elle est spécialisée dans le secteur des activités des marchands de biens immobiliers. Societe.com recense 1 établissement  ainsi qu' un mandataire depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 06-01-2020. Bernard CUBELOTTI est gérant de l'entreprise B.A.T. AM.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
01-01-2015  - il y a 9 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
SARL unipersonnelle
Historique

Du 05-12-2019

à aujourd'hui

4 ans, 9 mois et 30 jours

SARL unipersonnelle

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX

S.......

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Du 01-01-2015

à aujourd'hui

9 ans, 9 mois et 3 jours

Société à responsabilité limitée

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Noms commerciauxB.A.T. AM
Téléphone

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Adresse postale293 AVENUE DU CANTON DE LEVENS 06690 TOURRETTE-LEVENS
Numéros d'identification
Numéro SIREN
808803704
Numéro SIRET (siège)
80880370400010
Numéro TVA Intracommunautaire
FR65808803704
Numéro RCSNice B 808 803 704
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Activités des marchands de biens immobiliers (6810Z)
Historique

Du 14-01-2015

à aujourd'hui

9 ans, 8 mois et 20 jours

Activités des marchands de biens immobiliers (6810Z)

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Du 01-01-2015

à aujourd'hui

9 ans, 9 mois et 3 jours

Activités des marchands de biens immobiliers (6810Z)

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Activité principale déclaréeMarchand de biens.
Convention collective déduite:
Immobilier (1527)
Informations juridiques
Statut RCS
INSCRITE - au greffe de Nice
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 08-01-2015
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 01-01-2015

HistoriqueVoir l'historique

Capital social
1000,00 EURO
Historique

Du 14-01-2015

à aujourd'hui

9 ans, 8 mois et 20 jours

Capital social : 1000,00 EURO

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Entreprise liée à B.A.T. AM

MOYON

Cité 2 fois en 2016

Dirigeant : Thierry OSMOND

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise B.A.T. AM au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise B.A.T. AM, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise B.A.T. AM, la liste des 10 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de B.A.T. AM
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
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Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de B.A.T. AM
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Décision(s) de l'associé unique - Cession de parts - Décision(s) de l'associé unique - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour
Statuts constitutifs

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Reconstitution de l'actif net
Décision(s) de l'associé unique - Cession de parts - Décision(s) de l'associé unique - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
Afficher les 4 actes
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour
Acte sous seing privé - Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour
Statuts constitutifs

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2023)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2022)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2021)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2020)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2019)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2015)
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Le Siège Social de la société B.A.T. AM

L'entreprise B.A.T. AM a actuellement domicilié son établissement principal à TOURRETTE-LEVENS (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Siège social

B.A.T. AM- 06690

Etablissement Siège socialActif

Adresse : 293 AVENUE DU CANTON DE LEVENS - 06690 TOURRETTE-LEVENS

État : Actif depuis 9 ans

Depuis le : 01-01-2015

SIRET : 80880370400010

Activité : Activités des marchands de biens immobiliers (6810Z)

Fiche de l'établissement

Le dirigeant actuel de la société B.A.T. AM

B.A.T. AM est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de B.A.T. AM est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de B.A.T. AM devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de B.A.T. AM.

Gérant


M Bernard CUBELOTTIGère depuis le 14-01-20159 ans et 8 mois

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Cartographie de la société B.A.T. AM

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Cartographie gratuite B.A.T. AM - 808803704Explorer la cartographie

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de B.A.T. AM

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Synthèse societe.com pour l'entreprise B.A.T. AM

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Aucune marque enregistrée ni déposée

0B.A.T. AM ne possède aucune procédure collective connue à ce jour

En date du 03-10-2024, la société B.A.T. AM , domiciliée au 293 AVENUE DU CANTON DE LEVENS, 06690 TOURRETTE-LEVENS et immatriculée au greffe de NICE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société B.A.T. AM ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

  • Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants