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Mentions SCINTIL PHOTONICS pour contrat
SCINTIL PHOTONICS, société par actions simplifiée, au capital social de 152555,00 EURO, dont le siège social est situé au 7 PRV LOUIS NEEL, 38000 GRENOBLE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro 843872979 représentée par MME Sylvie MENEZO agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société SCINTIL PHOTONICS
SCINTIL PHOTONICS, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 843872979, est en activité depuis 5 ans. Installée à GRENOBLE (38000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la fabrication de composants électroniques. Son effectif est compris entre 10 et 19 salariés. Societe.com recense 3 établissements ainsi que 4 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 07-07-2023. Sylvie MENEZO est président, Pascal LANGLOIS est directeur général de l'entreprise SCINTIL PHOTONICS.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 06-11-2018 - il y a 5 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société par actions simplifiée Historique Du 20-11-2018 à aujourd'hui 5 ans, 10 mois et 2 jours Société par actions simplifiée Du 06-11-2018 à aujourd'hui 5 ans, 10 mois et 16 jours Société par actions simplifiée | |||||
| Noms commerciaux | SCINTIL PHOTONICS | ||||
| |||||
| Adresse postale | 7 PRV LOUIS NEEL 38000 GRENOBLE | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 843872979 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 84387297900011 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR41843872979 | ||||
| Numéro RCS | Grenoble B 843 872 979 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Fabrication de composants électroniques (2611Z) Historique Du 16-01-2019 à aujourd'hui 5 ans, 8 mois et 6 jours Fabrication de composants électroniques (2611Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX T....... (4.......) Du 06-11-2018 à aujourd'hui 5 ans, 10 mois et 16 jours Fabrication de composants électroniques (2611Z) | |||||
| Activité principale déclarée | Conception, développement, industrialisation, commercialisation, prestation de service et distribution par tous les moyens. Concession de licence ou sous licence de composants et solutions de communications optiques et de composants et solutions de capteurs optiques. | ||||
| Convention collective déduite: | Métallurgie cadres (650) | ||||
| Activité (Code APRM) | Réparation de matériels électroniques et optiques (3313ZZ) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Grenoble | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 14-11-2018 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 06-11-2018 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 10 à 19 salariés Historique Du 06-11-2018 à aujourd'hui 5 ans, 10 mois et 16 jours 10 à 19 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 152555,00 EURO Historique Du 11-07-2023 à aujourd'hui 1 an, 2 mois et 15 jours Capital social : 152555,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX | |||||
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Cité 4 fois entre 2018 et 2022
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Cité 2 fois entre 2019 et 2022
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Cité 2 fois entre 2018 et 2022
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Cité 2 fois entre 2019 et 2022
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CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES
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Cité 1 fois en 2019
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCINTIL PHOTONICS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCINTIL PHOTONICS, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 4 dirigeants actuels, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCINTIL PHOTONICS, la liste des 13 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCINTIL PHOTONICS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de SCINTIL PHOTONICS (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Décision sur la modification du capital social - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Décision sur la modification du capital social - Décision(s) du président - Décision sur la modification du capital social | |||||
| Document relatif au bénéficiaire effectif - Bénéficiaire effectif - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Constitution d'une société commerciale par création - Statuts constitutifs - Constitution d'une société commerciale par création | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Décision sur la modification du capital social - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Décision sur la modification du capital social - Décision(s) du président - Décision sur la modification du capital social | |||||
| Statuts mis à jour - Décision sur la modification du capital social - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision sur la modification du capital social | |||||
| Statuts mis à jour - Décision sur la modification du capital social - Rapport du commissaire aux apports - Décision sur la modification du capital social - Décision(s) du président - Décision sur la modification du capital social - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Décision sur la modification du capital social | |||||
| Afficher les 2 actes | |||||
| Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Modification des commissaires aux comptes | |||||
| Statuts mis à jour - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société - Décision(s) du président - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Document relatif au bénéficiaire effectif - Bénéficiaire effectif - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Constitution d'une société commerciale par création - Statuts constitutifs - Constitution d'une société commerciale par création | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification du capital. | ||||
| Annonce JAL - Modification du Capital social | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2022) | ||||
| Afficher les 9 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Modification du capital. | ||||
| Annonce BODACC - Modification du capital. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2021) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2020) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2019) | ||||
| Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'activité. | ||||
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal | ||||
Le Siège Social de la société SCINTIL PHOTONICS
L'entreprise SCINTIL PHOTONICS a actuellement domicilié son établissement principal à GRENOBLE (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 7 PRV LOUIS NEEL - 38000 GRENOBLE
État : Actif depuis 5 ans
Depuis le : 06-11-2018
SIRET : 84387297900011
Activité : Fabrication de composants électroniques (2611Z)
Les 2 établissements secondaires actifs de la société SCINTIL PHOTONICS
L'entreprise SCINTIL PHOTONICS possède actuellement 2 établissements secondaires. Ces établissements sont des lieux d'exploitation ou de production individualisés mais dépendants juridiquement de l'entreprise.
Adresse : 29 RUE FELIX ESCLANGON - 38000 GRENOBLE
État : Actif depuis 1 ans
Depuis le : 01-03-2023
SIRET : 84387297900037
Activité : Fabrication de composants électroniques (2611Z)
Adresse : 17 AVENUE DES MARTYRS - 38000 GRENOBLE
État : Actif depuis 4 ans
Depuis le : 25-08-2020
SIRET : 84387297900029
Activité : Fabrication de composants électroniques (2611Z)
Les 2 dirigeants actuels de la société SCINTIL PHOTONICS
SCINTIL PHOTONICS est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux : 1 Président et 1 Directeur général. Les mandataires sociaux de SCINTIL PHOTONICS sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de SCINTIL PHOTONICS devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de SCINTIL PHOTONICS.
Les 2 commissaires aux comptes actuels de la société SCINTIL PHOTONICS
Pour auditer ses comptes annuels, SCINTIL PHOTONICS a mandaté 2 commissaires aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par SCINTIL PHOTONICS.
Commissaire aux comptes titulaire
| BM A RHONE- ALPESEst mandatée depuis le 23-12-2021 | 2 ans et 9 mois | |
| ERNST YOUNG et AutresEst mandatée depuis le 20-11-2018 | 5 ans et 10 mois |
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DécouvrirCartographie de la société SCINTIL PHOTONICS
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de SCINTIL PHOTONICS
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SCINTIL PHOTONICS
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3 marques déposées, 3 marques enregistrées
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Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 5 mois et 3 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09
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Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de SCINTIL PHOTONICS, faites évoluer votre offre.
MATRx
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 5 mois et 3 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09
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Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de SCINTIL PHOTONICS, faites évoluer votre offre.
SCINTIL PHOTONICS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 9 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 093842
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de SCINTIL PHOTONICS, faites évoluer votre offre.
En date du 21-09-2024, la société SCINTIL PHOTONICS , domiciliée au 7 PRV LOUIS NEEL, 38000 GRENOBLE et immatriculée au greffe de GRENOBLE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société SCINTIL PHOTONICS ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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