Marques
10 marques déposées, 4 marques enregistrées
Villes et Villages Etoilés
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 5 mois et 18 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 354142
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Territoires étoilés
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 5 mois et 18 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 354142
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Cartographie-ANPCEN
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Date d'expiration: Expire dans 1 mois et 8 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 093542
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Empreinte nuisances et pollution lumineuses
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Date d'expiration: Expire dans 1 mois et 8 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 093542
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communes étoilées
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXX
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trame étoilée
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXX
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trame nocturne
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XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXX
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citées étoilées
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XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXX
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ANPCEN
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XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXX
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Ville et Village étoilés
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXX
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