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- Actes publiés
Mentions XPATH MEDITERRANEE pour contrat
XPATH MEDITERRANEE, société d'exercice libéral par action simplifiée, au capital social de 10021,13 EURO, dont le siège social est situé au 33 CHE DE L ARGILE, 13010 MARSEILLE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 392311163 représentée par M Pierre CALVET agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société XPATH MEDITERRANEE
XPATH MEDITERRANEE, société d'exercice libéral par action simplifiée, immatriculée sous le SIREN 392311163, est en activité depuis 31 ans. Installée à MARSEILLE (13010), elle est spécialisée dans le secteur d'activité des autres activités des médecins spécialistes. Son effectif est compris entre 20 et 49 salariés. Societe.com recense 7 établissements ainsi que 11 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 20-07-2023. Pierre CALVET est président, Andre MAUES DE PAULA est directeur général de l'entreprise XPATH MEDITERRANEE.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-09-1993 - il y a 31 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société d'exercice libéral par action simplifiée Historique Du 17-06-2020 à aujourd'hui 4 ans, 3 mois et 7 jours Société d'exercice libéral par action simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du 20-03-2020 à aujourd'hui 4 ans, 6 mois et 4 jours Société d'exercice libéral par action simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... | |||||
| Noms commerciaux | XPATH MEDITERRANEE | ||||
| |||||
| Adresse postale | 33 CHE DE L ARGILE 13010 MARSEILLE | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 392311163 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 39231116300068 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR06392311163 | ||||
| Numéro RCS | Marseille D 392 311 163 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Autres activités des médecins spécialistes (8622C) Historique Du 15-04-2008 à aujourd'hui 16 ans, 5 mois et 8 jours Autres activités des médecins spécialistes (8622C) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX P....... (8.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 21 jours Autres activités des médecins spécialistes (8622C) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX P....... (8.......) | |||||
| Activité principale déclarée | l'exercice de la profession de médecin spécialiste en anatomie et cytologie pathologiques. | ||||
| Convention collective déduite: | Cabinets médicaux (1147) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Marseille | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 01-09-1993 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-09-1993 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 20 à 49 salariés Historique Du 01-09-1993 à aujourd'hui 31 ans et 21 jours 20 à 49 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 10021,13 EURO Historique Du 02-12-2022 à aujourd'hui 1 an, 9 mois et 21 jours Capital social : 10021,13 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX | |||||
Entreprises liées à XPATH MEDITERRANEE
Cité 17 fois entre 2011 et 2022
Dirigeant : Chantal RUF
Cité 10 fois entre 2020 et 2022
Dirigeants : Martine LABBE , Sylvain LABBE
Cité 7 fois entre 2020 et 2022
Dirigeants : Valery BRISSON , Catherine AIGLE , Arnaud BOGEAT , Daphnee DELBURY-BOSSET , Charles RIVIERE et 3 autres
Cité 6 fois entre 2020 et 2022
Dirigeants : CABINET DE PATHOLOGIE MATHURIN MOREAU XPATH , XPATH ATLANTIQUE , XPATH ATLANTIQUE 2 , XPATH CENTRE FRANCE , XPath Groupe et 8 autres
CABINET DE PATHOLOGIE MATHURIN MOREAU XPATH
Cité 3 fois en 2022
Dirigeants : Cam RIVET , Khadija CHERIF , Francoise LUQUET , Sylvie SPINNER FRAITAG et 8 autres
Cité 2 fois en 2022
Dirigeants : Maxime GUERIN , Isabelle ROUQUETTE , Isabelle THIBAUT et 4 autres
Cité 2 fois entre 2001 et 2008
Dirigeants : PRADO PATHOLOGIE - SCP CIVATTE - CREBASSA - DE FROMONT - MATHOULIN PORTIER - VACHERET - Medecins specialistes qualifies en anatomie et cytologie pathologiques , SCP DE MEDECINS SPECIALISTES DOCTEUR CHOLLAT NAMY - DOCTEUR CALVET - DOCTEUR PATTE - DOCTEUR RUF , SCP DES DRS JEAN CLAUDE POLUZZI ET PHILIPPE ROUX MEDECINS SPECIALISTES EN ANATOMIE PATHOLOGIQUE ET CYTOPATHOLOGIE (SCP DE DIRECTEURS DE LABORATOIRES) , Paule MEYNARD , Marc DE FROMONT DE BOUAILLES et 3 autres
CABINET D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES ALBOUY - GUIHAUME
Cité 1 fois en 2017
Dirigeants : Annouk ALBOUY , Florence GUIHAUME
Cité 1 fois en 2017
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Cité 1 fois en 2021
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SPFPL THIBAUT-GUILHEM-GUERIN-ROUQUETTE
Cité 1 fois en 2022
Dirigeants : Maxime GUERIN , Olivier GUILHEM , Isabelle ROUQUETTE , Isabelle THIBAUT
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Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société XPATH MEDITERRANEE :
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise XPATH MEDITERRANEE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise XPATH MEDITERRANEE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 8 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise XPATH MEDITERRANEE, la liste des 14 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 7 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de XPATH MEDITERRANEE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de XPATH MEDITERRANEE
| Étude de Solvabilité | ||||
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| Étude de solvabilité de XPATH MEDITERRANEE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Extrait de procès-verbal - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Acte - Changement de directeur général | |||||
| Afficher les 34 actes | |||||
| Extrait de procès-verbal - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Décision(s) du président | |||||
| Rapport du commissaire aux apports | |||||
| Rapport du commissaire aux apports | |||||
| Ordonnance du président - Nomination de commissaire aux apports | |||||
| Statuts mis à jour - Transfert du siège social - Décision(s) des associés - Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) des associés - Transfert du siège social et de l'établissement principal | |||||
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) statutaire(s) | |||||
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) statutaire(s) | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Réduction du capital social - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale - Réduction du capital social | |||||
| Décision(s) des associés - Changement de directeur général - Décision(s) des associés - Changement de président - Décision(s) des associés - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour | |||||
| Rapport du commissaire aux apports | |||||
| Projet de traité de fusion - Société absorbante : XPATH MEDITERRANEE . Société absorbée : Centre de Pathologie BASTIAIS | |||||
| Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de forme juridique - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de la dénomination sociale - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de président - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de directeur général - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à l'objet social - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Création d'un comité exécutif / Nomination de membres et d'un président (Attestation de levée de condition suspensive) - Statuts mis à jour | |||||
| Document inconnu | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Réduction du capital social - Statuts mis à jour - Document relatif au bénéficiaire effectif | |||||
| Document relatif au bénéficiaire effectif - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Réduction du capital social - Statuts mis à jour | |||||
| Document inconnu | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale - Ajout d'une clause statutaire - Statuts mis à jour | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Acte modificatif - Entre M.Pierre CALVET / M.Alexandre CHOLLAT-NAMY et M.Jean-Hugues PATTE / Mme Chantal RUF - Extrait de procès-verbal - Modification(s) statutaire(s) - Extrait de procès-verbal - Fusion absorption - Extrait de procès-verbal - Changement de la dénomination sociale - Extrait de procès-verbal - Nomination de co-gérant - Statuts mis à jour | |||||
| Acte modificatif - Entre M.Pierre CALVET / M.Alexandre CHOLLAT-NAMY et M.Jean-Hugues PATTE / Mme Chantal RUF - Extrait de procès-verbal - Modification(s) statutaire(s) - Extrait de procès-verbal - Fusion absorption - Extrait de procès-verbal - Changement de la dénomination sociale - Extrait de procès-verbal - Nomination de co-gérant - Statuts mis à jour | |||||
| Acte modificatif - Entre M.Pierre CALVET / M.Alexandre CHOLLAT-NAMY et M.Jean-Hugues PATTE / Mme Chantal RUF - Extrait de procès-verbal - Modification(s) statutaire(s) - Extrait de procès-verbal - Fusion absorption - Extrait de procès-verbal - Changement de la dénomination sociale - Extrait de procès-verbal - Nomination de co-gérant - Statuts mis à jour | |||||
| Acte modificatif - Entre M.Pierre CALVET / M.Alexandre CHOLLAT-NAMY et M.Jean-Hugues PATTE / Mme Chantal RUF - Extrait de procès-verbal - Modification(s) statutaire(s) - Extrait de procès-verbal - Fusion absorption - Extrait de procès-verbal - Changement de la dénomination sociale - Extrait de procès-verbal - Nomination de co-gérant - Statuts mis à jour | |||||
| Acte sous seing privé - ENTRE P. CALVET, A. CHOLLAT-NAMY/J.H. PATTE - PV AGE DU 17/01/2008 - NOMINATION DE GERANT - CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE - STATUTS A JOUR | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - STATUTS A JOUR | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - CHANGEMENT DE CO GERANT STATUTS MIS A JOUR - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) relative(s) aux associés - Acte - Cession de parts | |||||
| Acte - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) relative(s) aux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - CHANGEMENT DE CO GERANT STATUTS MIS A JOUR | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) relative(s) aux associés - Acte - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - CHANGEMENT DE CO GERANT STATUTS MIS A JOUR | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - AGREMENT DE LA CESSIONS DE PARTS - NOMINATION D'UN CO-GERANT - CHANGEMENT DE DENOMINATION - STATUTS MIS A JOUR CESSIONS DE PARTS | |||||
| Document inconnu | |||||
| Acte modificatif - P.V. D'ASSEMBLEE DU 20/02/1995 - Acte modificatif - STATUTS MIS A JOUR - Acte modificatif - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - Acte modificatif - CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE MEDECINS SPECIALISTES DOCTEUR BONNEAU DOCTEUR MEYBARD | |||||
| Document inconnu | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. | ||||
| Afficher les 10 annonces légales | ||||
| Annonce JAL - Modification du Capital social | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social. | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital. | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital. | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, la forme juridique, le capital. | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de la dénomination. | ||||
| Annonce BODACC - Fusion avec la SCP des docteurs BASBOUS et RUF Médecins spécialistes en anatomie pathologique et cytopathologie (RCS MARSEILLE 326 764 834) | ||||
| Annonce BODACC - Modification du capital. Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de représentant. | ||||
| Annonce BODACC - Modification du nom ou de la dénomination. Modification de représentant. | ||||
Le Siège Social de la société XPATH MEDITERRANEE
L'entreprise XPATH MEDITERRANEE a actuellement domicilié son établissement principal à MARSEILLE (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 33 CHE DE L ARGILE - 13010 MARSEILLE
État : Actif depuis 2 ans
Prédécesseur : 39231116300027
Successeurs du : 39231116300027
Depuis le : 01-10-2021
SIRET : 39231116300068
Activité : Autres activités des médecins spécialistes (8622C)
Les 2 établissements secondaires actifs de la société XPATH MEDITERRANEE
L'entreprise XPATH MEDITERRANEE possède actuellement 2 établissements secondaires. Ces établissements sont des lieux d'exploitation ou de production individualisés mais dépendants juridiquement de l'entreprise.
Adresse : AVENUE DE LA LIBERATION - 20600 BASTIA
État : Actif depuis 2 ans
Depuis le : 01-09-2022
SIRET : 39231116300076
Activité : Autres activités des médecins spécialistes (8622C)
Adresse : 2 AVENUE DE VERDUN - 04000 DIGNE-LES-BAINS
État : Actif depuis 3 ans
Depuis le : 01-08-2021
SIRET : 39231116300050
Activité : Autres activités des médecins spécialistes (8622C)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de XPATH MEDITERRANEE, faites évoluer votre offre.
Les 4 anciens établissements de la société XPATH MEDITERRANEE
Au cours de son existence l'entreprise XPATH MEDITERRANEE a fermé ou déménagé 4 établissements. Ces 4 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : I PALAZZI IMMEUBLE FIESCHI - 20215 VENZOLASCA
État : A été actif pendant 1 ans
Statut : Etablissement fermé le 01-09-2022
Depuis le : 28-09-2020
SIRET : 39231116300043
Activité : Activité des médecins généralistes (8621Z)
XXXXX XXXXXXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXX XXXXXX XX XXXXX - XXXXX XXXXXXXXX
État : A été actif pendant 14 ans
Statut : Etablissement fermé le 15-02-2022
Successeur du : 39231116300019
Depuis le : 23-07-2007
SIRET : 392311163XXXXX
Activité : XXXXXX XXXXXXXXX XXX XXXXXXXX XXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXX XXXXXXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX X XX XXX XXXX - XXXXX XXXXXXXXX
État : A été actif pendant 9 ans
Statut : Etablissement fermé le 30-06-2019
Depuis le : 01-10-2009
SIRET : 392311163XXXXX
Activité : XXXXXX XXXXXXXXX XXX XXXXXXXX XXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXX XXXXXXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXX XXXXXXXX - XXXXX XXXXXXXXX
État : A été actif pendant 13 ans
Statut : Etablissement fermé le 23-07-2007
Depuis le : 01-09-1993
SIRET : 392311163XXXXX
Activité : XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXX)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 7 établissements historiques de XPATH MEDITERRANEE, faites évoluer votre offre
Les 2 dirigeants actuels de la société XPATH MEDITERRANEE
XPATH MEDITERRANEE est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux : 1 Président et 1 Directeur général. Les mandataires sociaux de XPATH MEDITERRANEE sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de XPATH MEDITERRANEE devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de XPATH MEDITERRANEE.
Le commissaire aux comptes actuel de la société XPATH MEDITERRANEE
Pour auditer ses comptes annuels, XPATH MEDITERRANEE a mandaté 1 commissaire aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par XPATH MEDITERRANEE.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société XPATH MEDITERRANEE
Accédez aux réseaux complets de l'entreprise XPATH MEDITERRANEE, parmi les 10 millions d'entreprises et les plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
Explorer la cartographieEntreprise dirigée par XPATH MEDITERRANEE
Les bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de XPATH MEDITERRANEE
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise XPATH MEDITERRANEE
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 21-09-2024, la société XPATH MEDITERRANEE , domiciliée au 33 CHE DE L ARGILE, 13010 MARSEILLE et immatriculée au greffe de MARSEILLE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société XPATH MEDITERRANEE ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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