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- Actes publiés
Mentions TOOTEM PROJETS pour contrat
TOOTEM PROJETS, société par actions simplifiée, au capital social de 58000,00 EURO, dont le siège social est situé au 8 AVENUE CHRISTIAN DOPPLER, 77700 SERRIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Meaux sous le numéro 404099889 représentée par M Bernard DISCOUR agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société TOOTEM PROJETS
TOOTEM PROJETS, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 404099889, est active depuis 28 ans. Établie à SERRIS (77700), elle est spécialisée dans le secteur des activités des agences de publicité. Sur l'année 2010 elle réalise un chiffre d'affaires de 2771800,00 EU. Le total du bilan a augmenté de 39,70 % entre 2009 et 2010. Societe.com recense 5 établissements ainsi que 5 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 31-03-2010. Bernard DISCOUR est président de l'entreprise TOOTEM PROJETS.
Société en cours de clôture.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 15-01-1996 - il y a 28 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société par actions simplifiée Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 8 mois et 3 jours Société par actions simplifiée Du 25-12-2004 à aujourd'hui 19 ans, 8 mois et 28 jours Société par actions simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX S....... | |||||
| Noms commerciaux | TOOTEM PROJETS | ||||
| |||||
| Adresse postale | 8 AVENUE CHRISTIAN DOPPLER 77700 SERRIS | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 404099889 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 40409988900051 | ||||
| Numéro RCS | Meaux B 404 099 889 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Activités des agences de publicité (7311Z) Historique Du 08-04-2008 à aujourd'hui 16 ans, 5 mois et 16 jours Activités des agences de publicité (7311Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX A....... (7.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 21 jours Activités des agences de publicité (7311Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX A....... (7.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Activités des agences de publicité | ||||
| Convention collective déduite: | Publicité (86) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Meaux | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 28-11-2016 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 15-01-1996 | ||||
Voir l'historique Capital social 58000,00 EURO Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 8 mois et 3 jours Capital social : 58000,00 EURO | |||||
Entreprises liées à TOOTEM PROJETS
SOCIETE D'ASSISTANCE DE CONSEILS A LA CREATION D'ENTREPRISES ET DE DOMICILIATION
Cité 2 fois entre 1996 et 2002
Dirigeant : Maryse PY
Trouver des prospects, des clients B2B
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise TOOTEM PROJETS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise TOOTEM PROJETS, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 2 jugements, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise TOOTEM PROJETS, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 11 derniers évènements, l'analyse financière de 2010, et des informations supplémentaires sur les 5 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de TOOTEM PROJETS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de TOOTEM PROJETS
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de TOOTEM PROJETS (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Afficher les 10 actes | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
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| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | ||||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | ||||
| Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire | ||||
| Afficher les 7 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2010) | ||||
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort. Ancienne adresse du siege : 6 rue du petit parc 77150 Lésigny Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Modification de représentant. | ||||
| Annonce BODACC - Immatriculation personne morale suite au transfert de siège dans le ressort du greffe | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) | ||||
Le Siège Social de la société TOOTEM PROJETS
L'entreprise TOOTEM PROJETS avait domicilié son établissement principal à SERRIS (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 8 AVENUE CHRISTIAN DOPPLER - 77700 SERRIS
État : A été actif pendant 1 an
Statut : Etablissement fermé le 18-07-2011
Successeur du : 40409988900044
Depuis le : 12-03-2010
SIRET : 40409988900051
Activité : Activités des agences de publicité (7311Z)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de TOOTEM PROJETS, faites évoluer votre offre.
Les 4 anciens établissements de la société TOOTEM PROJETS
Au cours de son existence l'entreprise TOOTEM PROJETS a fermé ou déménagé 4 établissements. Ces 4 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : 46 AVENUE KLEBER - 92700 COLOMBES
État : A été actif pendant 6 ans
Statut : Etablissement fermé le 12-03-2010
Prédécesseur : 40409988900044
Successeur du : 40409988900010
Depuis le : 20-08-2003
SIRET : 40409988900028
Activité : Activités des agences de publicité (7311Z)
XXXXXX XXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : X XXX XX XXXXX XXXX - XXXXX XXXXXXX
État : A été actif pendant 2 ans
Statut : Etablissement fermé le 12-03-2010
Successeur du : 40409988900028
Depuis le : 23-01-2008
SIRET : 404099889XXXXX
Activité : XXXXXXXXX XXX XXXXXXX XX XXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXX XXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXXXXXXXX XX XXXXXXXXX - XXXXX XXXXXXX-XXXXXXXXX
État : A été actif pendant 3 ans
Statut : Etablissement fermé le 31-12-2007
Depuis le : 25-11-2004
SIRET : 404099889XXXXX
Activité : XXXXXXXXX XXX XXXXXXX XX XXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXX XXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : X XXX XXXXXXXX XXXXXXXX - XXXXX XXXX XXXXX XXXXXX
État : A été actif pendant 7 ans
Statut : Etablissement fermé le 20-08-2003
Depuis le : 15-01-1996
SIRET : 404099889XXXXX
Activité : XXXXXXXX XXXXXXX XX XXXXXXXXX (XXXX)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 5 établissements historiques de TOOTEM PROJETS, faites évoluer votre offre
Le dirigeant actuel de la société TOOTEM PROJETS
TOOTEM PROJETS est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Président. Le mandataire social de TOOTEM PROJETS est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de TOOTEM PROJETS devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de TOOTEM PROJETS.
Les 2 commissaires aux comptes actuels de la société TOOTEM PROJETS
Pour auditer ses comptes annuels, TOOTEM PROJETS a mandaté 2 commissaires aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par TOOTEM PROJETS.
Commissaire aux comptes titulaire
| M Serge GRIFFOULIERESEst mandaté depuis le 30-11-2016 | 7 ans et 9 mois |
Commissaire aux comptes suppléant
| M Germain SAINTEst mandaté depuis le 30-11-2016 | 7 ans et 9 mois | En savoir |
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DécouvrirCartographie de la société TOOTEM PROJETS
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de TOOTEM PROJETS
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat TOOTEM PROJETS
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise TOOTEM PROJETS sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-08-2010. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2010 de l'entreprise TOOTEM PROJETS, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 31-08-2010 | 31-08-2009 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Chiffre d'affaires | 2771800 | 2928000 | -5,33 % |
| dont export | 75300 | 172000 | -56,22 % |
| Production * | 1733400 | 1548000 | 11,98 % |
| Valeur ajoutée (VA) | 905500 | 918000 | -1,36 % |
| Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | 81500 | 75000 | 8,67 % |
| Résultat d'exploitation | 68200 | 119000 | -42,69 % |
| RCAI | 64900 | 119000 | -45,46 % |
| Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
| Résultat net | 39700 | 108000 | -63,24 % |
| Effectif moyen | 11 | 10 | 10,00 % |
Bilan Actif TOOTEM PROJETS
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société TOOTEM PROJETS.
| Date de clôture | 31-08-2010 | 31-08-2009 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Actif immobilisé net | 144300 | 47000 | 207,02 % |
| immobilisations incorporelles | 200 | 1000 | -80,00 % |
| immobilisations corporelles | 105100 | 26000 | 304,23 % |
| immobilisations financières | 39000 | 20000 | 95,00 % |
| (amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Actif circulant net | 715200 | 29,10 % | |
| stocks et en-cours | 245200 | 143000 | 71,47 % |
| créances | 454200 | 201000 | 125,97 % |
| disponibilités : trésorerie | 12200 | 205000 | -94,05 % |
| (Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Total actif | 889900 | 637000 | 39,70 % |
Bilan Passif TOOTEM PROJETS
Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise TOOTEM PROJETS doit en date 31-08-2010. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 31-08-2010 | 31-08-2009 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Capitaux propres | 71100 | 31000 | 129,35 % |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
| Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
| Dettes | 818800 | 604000 | 35,56 % |
| dettes financières et emprunts | 2700 | 4000 | -32,50 % |
| dettes fournisseurs | 433600 | 362000 | 19,78 % |
| dettes fiscales et sociales | 155100 | 195000 | -20,46 % |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 227400 | 44000 | 416,82 % |
| Compte de régularisation passif | 0 | 1000 | -100,00 % |
| Total passif | 889900 | 637000 | 39,70 % |
Les ratios financiers de la société TOOTEM PROJETS
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2010 | 2009 | 2008 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | 7,99 % | 4,87 % | -16,18 % |
| Endettement | 3,80 % | 12,90 % | -10,39 % |
| Fonds de roulement | -70500 EU | -12000 EU | -126000 EU |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 94,67 % | 187,45 % | 60,05 % |
| Taux de VA | 32,67 % | 31,35 % | 30,67 % |
| Rentabilité d'exploitation | 2,94 % | 2,56 % | 0,13 % |
| Rentabilité nette finale | 1,43 % | 3,69 % | 0,19 % |
| Capacité d'autofinancement | 2,31 % | 2,22 % | -2,82 % |
| Rentabilité financière | 55,84 % | 348,39 % | -3,90 % |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 28,89 % | 27,49 % | 28,87 % |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | 0,04 an | 0,06 an | N/C |
| Coût de la dette | 4,17 % | 0,00 % | 0,00 % |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 125,93 % | 0,00 % | 0,00 % |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | -10,89 jours | -27,05 jours | -20,46 jours |
| Poids des stocks | 32,29 jours | 17,83 jours | 21,56 jours |
| Délai clients | 59,81 jours | 25,06 jours | 37,96 jours |
| Délai Fournisseurs | 57,10 jours | 45,13 jours | 41,24 jours |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 1,61 jours | 25,55 jours | 0,78 jour |
Pour aller plus loin :
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Cartographie des dirigeants
Synthèse societe.com pour l'entreprise TOOTEM PROJETS
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Chiffre d'affaires (CA) : 2771800 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 228500 €
* Sur 9913 sociétés de Publicité et études de marché
CA médian en Ile-de-France : 315100 €
* Sur 4291 sociétés de Publicité et études de marché
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 246900 €
* Sur un total de 982039 sociétés
CA médian en Ile-de-France : 230400 €
* Sur un total de 232264 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 68200 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 7700 €
* Sur 9913 sociétés de Publicité et études de marché
REX médian en Ile-de-France : 11400 €
* Sur 4291 sociétés de Publicité et études de marché
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8900 €
* Sur un total de 982039 sociétés
REX médian en Ile-de-France : 8000 €
* Sur un total de 232264 sociétés
Aucune marque enregistrée ni déposée
Les 2 jugements
Liste des jugements relatifs à une procédure collective ou de conciliation
| Date : 28-11-2016 Type : Clôture pour insuffisance d'actif |
|---|
| Date : 18-07-2011 Type : Liquidation judiciaire | ||||
|---|---|---|---|---|
| Titre | Nom | Adresse | CP | Ville |
| Liquidateur | SCP Philippe Angel-Denis Hazane mission conduite par Maître Angel | 49-51 AV DU PRESIDENT ALLENDE | 77100 | MEAUX |
| Mandataire judiciaire | MME DISCOUR Sandrine | 7 R DE MONTIGNY | 77150 | LESIGNY |
Les 4 annonces
| Liste des annonces relatives à une procédure collective ou de conciliation | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire | 2,90€ | Ajouté | ||
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