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Mentions MOSICA IT pour contrat
MOSICA IT, société par actions simplifiée, au capital social de 50000,00 EURO, dont le siège social est situé au 2 AV RECTEUR PIRONNEAU, 44000 NANTES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 880845409 représentée par M Xavier CLERY agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société MOSICA IT
MOSICA IT, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 880845409, a été active pendant 2 ans. Domiciliée à NANTES (44000), elle était spécialisée dans le secteur d'activité de la programmation informatique. Son effectif est compris entre 10 et 19 salariés. Societe.com recense 2 établissements ainsi qu' un mandataire depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 02-08-2022. Xavier CLERY est président de l'entreprise MOSICA IT.
La société MOSICA IT a été radiée le 15 novembre 2022.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 20-01-2020 - il y a 4 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société par actions simplifiée Historique Du 25-01-2020 à aujourd'hui 4 ans, 7 mois et 29 jours Société par actions simplifiée Du 20-01-2020 à aujourd'hui 4 ans, 8 mois et 3 jours Société par actions simplifiée | |||||
Noms commerciaux | MOSICA IT | ||||
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Adresse postale | 2 AV RECTEUR PIRONNEAU 44000 NANTES | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 880845409 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 88084540900015 | ||||
Numéro RCS | Nantes B 880 845 409 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Programmation informatique (6201Z) Historique Du 25-01-2020 à aujourd'hui 4 ans, 7 mois et 29 jours Programmation informatique (6201Z) Du 20-01-2020 à aujourd'hui 4 ans, 8 mois et 3 jours Programmation informatique (6201Z) | |||||
Activité principale déclarée | L étude et le développement D applications et de solutions dans le domaine informatique et des nouvelles technologies. La réalisation de toutes prestations dans ces domaines, et notamment de toutes prestations de conseil et de formation. La vente et la conception de logiciels et progiciels, standards ou spécifiques. | ||||
Convention collective déduite: | Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Nantes | ||||
Statut INSEE | CESSATION | ||||
Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 15-11-2022 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Cessée à l'INSEE le 19-09-2022 | ||||
Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 10 à 19 salariés Historique Du 20-01-2020 à aujourd'hui 4 ans, 8 mois et 3 jours 10 à 19 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 50000,00 EURO Historique Du 25-01-2020 à aujourd'hui 4 ans, 7 mois et 29 jours Capital social : 50000,00 EURO |
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise MOSICA IT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise MOSICA IT, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise MOSICA IT, la liste des 8 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de MOSICA IT (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de MOSICA IT (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Statuts constitutifs - Formation de société commerciale - Statuts constitutifs - Nomination de président - Statuts constitutifs - Nomination de directeur général - Liste des souscripteurs - Attestation bancaire |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Projet de traité de fusion | |||||
Statuts constitutifs - Formation de société commerciale - Statuts constitutifs - Nomination de président - Statuts constitutifs - Nomination de directeur général - Liste des souscripteurs - Attestation bancaire |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Cessation | ||||
Annonce JAL - Fin de Location gérance | ||||
Annonce JAL - Fin de Location gérance | ||||
Afficher les 4 annonces légales | ||||
Annonce JAL - Fusion réalisée | ||||
Annonce JAL - Fusion réalisée | ||||
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) | ||||
Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale | ||||
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal |
Le Siège Social de la société MOSICA IT
L'entreprise MOSICA IT avait domicilié son établissement principal à NANTES (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 2 AV RECTEUR PIRONNEAU - 44000 NANTES
État : A été actif pendant 2 ans
Statut : Etablissement fermé le 19-09-2022
Depuis le : 20-01-2020
SIRET : 88084540900015
Activité : Programmation informatique (6201Z)
Les 1 anciens établissements de la société MOSICA IT
Au cours de son existence l'entreprise MOSICA IT a fermé ou déménagé 1 établissements. Ces 1 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : 13 RUE MAUPERTUIS - 29200 BREST
État : A été actif pendant 2 ans
Statut : Etablissement fermé le 19-09-2022
Prédécesseur : 53487211400077
Successeur du : 45150466600012
Depuis le : 01-02-2020
SIRET : 88084540900023
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Le dirigeant actuel de la société MOSICA IT
MOSICA IT est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Président. Le mandataire social de MOSICA IT est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de MOSICA IT devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de MOSICA IT.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société MOSICA IT
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de MOSICA IT
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise MOSICA IT
Analyse indisponible pour cette société
1 marque déposée, 0 marque enregistrée
ABBSIL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
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Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de MOSICA IT, faites évoluer votre offre.
En date du 22-09-2024, la société MOSICA IT , domiciliée au 2 AV RECTEUR PIRONNEAU, 44000 NANTES et immatriculée au greffe de NANTES sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société MOSICA IT ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
- Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants