- Identité d'entreprise
- Actes publiés
Mentions DOMAINE BOUSSARD pour contrat
DOMAINE BOUSSARD, société civile, au capital social de 100000,00 EURO, dont le siège social est situé au RTE DE CHABLIS, 89310 NITRY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Auxerre sous le numéro 750764037 représentée par M Olivier BOUSSARD agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société DOMAINE BOUSSARD
DOMAINE BOUSSARD, société civile, immatriculée sous le SIREN 750764037, est en activité depuis 12 ans. Implantée à NITRY (89310), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture de la vigne. Societe.com recense 1 établissement ainsi qu' un mandataire depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 02-03-2016. Olivier BOUSSARD est gérant de l'entreprise DOMAINE BOUSSARD.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 15-03-2012 - il y a 12 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société civile d'exploitation agricole SCEA Historique Du 20-02-2016 à aujourd'hui 8 ans, 7 mois et 4 jours Société civile d'exploitation agricole SCEA Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX E....... Du 09-02-2016 à aujourd'hui 8 ans, 7 mois et 15 jours Société civile Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX E....... | |||||
| Noms commerciaux | DOMAINE BOUSSARD | ||||
| |||||
| Adresse postale | RTE DE CHABLIS 89310 NITRY | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 750764037 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 75076403700016 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR41750764037 | ||||
| Numéro RCS | Auxerre D 750 764 037 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Culture de la vigne (0121Z) Historique Du 11-04-2012 à aujourd'hui 12 ans, 5 mois et 14 jours Culture de la vigne (0121Z) Du 15-03-2012 à aujourd'hui 12 ans, 6 mois et 11 jours Culture de la vigne (0121Z) | |||||
| Activité principale déclarée | Activités agricoles (viticulture) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Auxerre | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 05-04-2012 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 15-03-2012 | ||||
Voir l'historique Capital social 100000,00 EURO Historique Du 11-04-2012 à aujourd'hui 12 ans, 5 mois et 14 jours Capital social : 100000,00 EURO | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise DOMAINE BOUSSARD au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise DOMAINE BOUSSARD, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise DOMAINE BOUSSARD, la liste des 2 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de DOMAINE BOUSSARD (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de DOMAINE BOUSSARD (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts Entre Olivier BOUSSARD et la sarl OP PATRIMOINE - Statuts mis à jour | |||||
| Statuts constitutifs | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts Entre Olivier BOUSSARD et la sarl OP PATRIMOINE - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de forme juridique - Statuts mis à jour | |||||
| Statuts constitutifs | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - modification survenue sur la forme juridique et l'administration | ||||
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal | ||||
Le Siège Social de la société DOMAINE BOUSSARD
L'entreprise DOMAINE BOUSSARD a actuellement domicilié son établissement principal à NITRY (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : RTE DE CHABLIS - 89310 NITRY
État : Actif depuis 12 ans
Depuis le : 15-03-2012
SIRET : 75076403700016
Activité : Culture de la vigne (0121Z)
Le dirigeant actuel de la société DOMAINE BOUSSARD
DOMAINE BOUSSARD est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de DOMAINE BOUSSARD est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de DOMAINE BOUSSARD devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de DOMAINE BOUSSARD.
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DécouvrirCartographie de la société DOMAINE BOUSSARD
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de DOMAINE BOUSSARD
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise DOMAINE BOUSSARD
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 23-09-2024, la société DOMAINE BOUSSARD , domiciliée au RTE DE CHABLIS, 89310 NITRY et immatriculée au greffe de AUXERRE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société DOMAINE BOUSSARD ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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