• Actes publiés

Présentation de la société ARPANOVA

ARPANOVA, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 750392672, est en activité depuis 12 ans. Localisée à LATTES (34970), elle est spécialisée dans le secteur d'activité du traitement de données, hébergement et activités connexes. Sur l'année 2014 elle réalise un chiffre d'affaires de 75800,00 EU. Le total du bilan a diminué de 32,71 % entre 2013 et 2014. Societe.com recense 3 établissements , 1 événement notable depuis un an  ainsi qu' un mandataire depuis le début de son activité. Thibault DUSSERT est gérant de la société ARPANOVA.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
06-03-2012  - il y a 12 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
Société à responsabilité limitée
Historique

Du 24-03-2012

à aujourd'hui

12 ans, 6 mois et 1 jour

Société à responsabilité limitée

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Du 06-03-2012

à aujourd'hui

12 ans, 6 mois et 19 jours

Société à responsabilité limitée

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Noms commerciauxARPANOVA
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel

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Adresse postale139 RUE DU LANTISSARGUES 34970 LATTES
Numéros d'identification
Numéro SIREN
750392672
Numéro SIRET (siège)
75039267200036
Numéro TVA Intracommunautaire
FR88750392672
Numéro RCSMontpellier B 750 392 672
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Traitement de données, hébergement et activités connexes (6311Z)
Historique

Du 24-03-2012

à aujourd'hui

12 ans, 6 mois et 1 jour

Traitement de données, hébergement et activités connexes (6311Z)

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Du 06-03-2012

à aujourd'hui

12 ans, 6 mois et 19 jours

Traitement de données, hébergement et activités connexes (6311Z)

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Activité principale déclaréeTraitement de données, hébergement et activités connexes
Convention collective déduite:
Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Informations juridiques
Statut RCS
INSCRITE - au greffe de Montpellier
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 22-03-2012
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 06-03-2012

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Capital social
10000,00 EURO
Historique

Du 24-03-2012

à aujourd'hui

12 ans, 6 mois et 1 jour

Capital social : 10000,00 EURO

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Entreprise liée à ARPANOVA

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ARPANOVA au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ARPANOVA, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ARPANOVA, les 3 derniers bilans simples comparés, la liste des 17 derniers évènements, l'analyse financière de 2014, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ARPANOVA
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de ARPANOVA
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social et de l'établissement principal - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification du nom commercial

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social et de l'établissement principal - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification du nom commercial
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - 10 PARC CLUB DU MILLENAIRE 1025 AVENUE HENRI BECQUEREL MONTPELLIER - Statuts mis à jour
Acte sous seing privé - Constitution - Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s)
Acte sous seing privé - Constitution - Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s)

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2023)
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
Annonce BODACC - transfert du siège social.
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2022)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2021)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2020)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2019)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)

Le Siège Social de la société ARPANOVA

L'entreprise ARPANOVA a actuellement domicilié son établissement principal à LATTES (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Siège social

ARPA3 E-COMMERCE- 34970

Etablissement Siège socialActif

Adresse : 139 RUE DU LANTISSARGUES - 34970 LATTES

État : Actif depuis 1 an

Prédécesseur : 75039267200028

Successeur du : 75039267200028

Depuis le : 01-01-2023

SIRET : 75039267200036

Activité : Traitement de données, hébergement et activités connexes (6311Z)

Fiche de l'établissement

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Les 2 anciens établissements de la société ARPANOVA

Au cours de son existence l'entreprise ARPANOVA a fermé ou déménagé 2 établissements. Ces 2 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.

Etablissement secondaire

ARPANOVA- 34000

Ancien établissement Fermé

Adresse : 1025 AVENUE HENRI BECQUEREL - 34000 MONTPELLIER

État : A été actif pendant 9 ans

Statut : Etablissement fermé le 01-01-2023

Successeur du : 75039267200010

Depuis le : 20-12-2013

SIRET : 75039267200028

Activité : Traitement de données, hébergement et activités connexes (6311Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

XXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXX XXX XX XXXXXXX - XXXXX XXXXXXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 20-12-2013

Depuis le : 06-03-2012

SIRET : 750392672XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXXXXX XX XXXXXXXXX XXXXXXXX (XXXXX)

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Le dirigeant actuel de la société ARPANOVA

ARPANOVA est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de ARPANOVA est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de ARPANOVA devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de ARPANOVA.

Gérant


M Thibault DUSSERTGère depuis le 24-03-201212 ans et 6 mois

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Cartographie de la société ARPANOVA

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Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de ARPANOVA

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat ARPANOVA

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise ARPANOVA sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2014. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2014 de l'entreprise ARPANOVA, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201431-12-2013Variation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 7580091200-16,89 %
dont export000,00 %
Production *7580091200-16,89 %
Valeur ajoutée (VA)4470070200-36,32 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-340034400-109,88 %
Résultat d'exploitation -1690033500-150,45 %
RCAI-1680033500-150,15 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net -1690028500-159,30 %
Effectif moyenNon precise-10,00 %
Commander les comptes complets

Bilan Actif ARPANOVA

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société ARPANOVA.

Date de clôture31-12-201431-12-2013Variation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 3700230060,87 %
immobilisations incorporelles000,00 %
immobilisations corporelles3500210066,67 %
immobilisations financières100200-50,00 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 53900-35,29 %
stocks et en-cours000,00 %
créances3440057500-40,17 %
disponibilités : trésorerie1950025800-24,42 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 5760085600-32,71 %
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Bilan Passif ARPANOVA

Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise ARPANOVA doit en date 31-12-2014. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201431-12-2013Variation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 3420051000-32,94 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 000,00 %
Dettes 2340034600-32,37 %
dettes financières et emprunts12700980029,59 %
dettes fournisseurs16001900-15,79 %
dettes fiscales et sociales770021300-63,85 %
autres dettes ( comptes courants, ...)14001500-6,67 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 5760085600-32,71 %
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Les ratios financiers de la société ARPANOVA

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201420132012
Capitalisation59,38 %59,58 %45,18 %
Endettement37,13 %19,22 %48,44 %
Fonds de roulement43200 EU58600 EU23300 EU
Performance
Evolution de l'activité83,11 %152,00 %N/C
Taux de VA58,97 %76,97 %81,50 %
Rentabilité d'exploitation-4,49 %37,72 %25,00 %
Rentabilité nette finale-22,30 %31,25 %20,83 %
Capacité d'autofinancement-4,49 %32,35 %21,33 %
Rentabilité financière-49,42 %55,88 %55,56 %
Coûts de production
Coûts du travail58,84 %38,49 %54,33 %
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/C0,33 an0,85 an
Coût de la detteN/C0,00 %0,00 %
Taux d'intérêt moyen apparent0,00 %0,00 %0,00 %
Gestion BFR
Poids du BFR global114,12 jours130,87 jours63,33 jours
Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
Délai clients165,65 jours230,13 jours145,41 jours
Délai Fournisseurs7,70 jours7,60 jours13,68 jours
Liquidité
Liquidité immédiate93,90 jours103,26 jours55,23 jours

Pour aller plus loin :

Synthèse societe.com pour l'entreprise ARPANOVA

Equilibre Bilan

Favorable

Moyen

Défavorable

Rentabilité

Favorable

Moyen

Défavorable

Signaux juridiques

Procédure collective en cours

Non


Capitaux propres < 1/2 capital social

Non


Evènements majeurs sur les 12 derniers mois

2


Comptes annuels 2023 disponibles

Oui

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Chiffre d'affaires (CA) : 75800

1 autres exercices disponibles :

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 159600

VS.2013

* Sur 2325 sociétés de Services d'information

CA médian en Occitanie : 98100

VS.2013

* Sur 170 sociétés de Services d'information

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 263000

622268 ème

* Sur un total de 822317 sociétés

CA médian en Occitanie : 216800

59129 ème

* Sur un total de 79501 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : -16900

1 autres exercices disponibles :

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 3900

VS.2013

* Sur 2325 sociétés de Services d'information

REX médian en Occitanie : 2100

VS.2013

* Sur 170 sociétés de Services d'information

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8000

713539 ème

* Sur un total de 822317 sociétés

REX médian en Occitanie : 6800

70350 ème

* Sur un total de 79501 sociétés

Capital social : 10000

Secteur d'activité : Services d'information (en France)

Inférieur à 1 €6595 sociétés

Inférieur à 1 €

39,25%
39,25%

6595 sociétés

Entre 1€ et 5K€4953 sociétés

Entre 1€ et 5K€

29,48%
29,48%

4953 sociétés

ARPANOVA, avec un capital social de 10000

ARPANOVA et 4440sociétés

Entre 5K€ et 150K€ARPANOVA et 4440 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

26,43%
26,43%

ARPANOVA et 4440 sociétés

Supérieur à 150K€812 sociétés

Supérieur à 150K€

4,83%
4,83%

812 sociétés

Ancienneté entreprise : 12 ans

Secteur d'activité : Services d'information (en France)

Inférieur à 1 an1004 sociétés

Inférieur à 1 an

5,98%
5,98%

1004 sociétés

Entre 1 et 5 ans4725 sociétés

Entre 1 et 5 ans

28,12%
28,12%

4725 sociétés

ARPANOVA, avec une ancienneté de 12 ans

ARPANOVA et 6590sociétés

Entre 5 et 15 ansARPANOVA et 6590 sociétés

Entre 5 et 15 ans

39,23%
39,23%

ARPANOVA et 6590 sociétés

Supérieur à 15 ans4481 sociétés

Supérieur à 15 ans

26,67%
26,67%

4481 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez ARPANOVA

100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Services d'information

80.0%20.0%

France

Vs.
80.4%19.6%

Occitanie

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

69.1%30.9%

France

Vs.
68.0%32.0%

Occitanie

* Valeurs de la médiane des entreprises

1 marque déposée, 0 marque enregistrée

ArpaNova

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur

Classes : XXXXXX

Visuel disponible avec les offres Societe.com

Accéder à plus d'informations

Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de ARPANOVA, faites évoluer votre offre.

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0ARPANOVA ne possède aucune procédure collective connue à ce jour

En date du 22-09-2024, la société ARPANOVA , domiciliée au 139 RUE DU LANTISSARGUES, 34970 LATTES et immatriculée au greffe de MONTPELLIER sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société ARPANOVA ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

  • Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants