Dirigeants

Le dirigeant actuel de la société FRANCHE COMTE ASSAINISSEMENT

FRANCHE COMTE ASSAINISSEMENT est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Président. Le mandataire social de FRANCHE COMTE ASSAINISSEMENT est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de FRANCHE COMTE ASSAINISSEMENT devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de FRANCHE COMTE ASSAINISSEMENT.

Président


M Patrick ROZOTPréside depuis le 06-03-20242 mois

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Les 11 dirigeants passés de la société FRANCHE COMTE ASSAINISSEMENT

Durant les 53 ans ans de sa vie, FRANCHE COMTE ASSAINISSEMENT a été dirigée par 11 mandataires sociaux : 3 Présidents, 5 Administrateurs, ont eu un mandat de directeur général et 3 anciens commissaires aux comptes principaux ou suppléants se sont succédés à la certification des comptes annuels. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

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Président


M R....... C.......Du 29-06-2004 au 17-07-2010
M R....... C.......Du 17-07-2010 au 26-12-2016
M A....... G.......Du 26-12-2016 au 06-03-2024

Administrateur


S.......Du 29-06-2004 au 06-07-2004
M J....... C.......Du 29-06-2004 au 06-07-2004
M N....... D.......Du 29-06-2004 au 06-07-2004
M B....... O.......Du 29-06-2004 au 06-07-2004
MME C....... C.......Du 29-06-2004 au 06-07-2004

Commissaire aux comptes titulaire


E.......Du 26-12-2016 au 02-08-2023

Commissaire aux comptes suppléant


S.......Du 26-12-2016 au 16-02-2018
M A....... D.......Du 16-02-2018 au 02-08-2023

Les bénéficiaires effectifs de la société FRANCHE COMTE ASSAINISSEMENT

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