Contentieux Juridiques

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Les contentieux de la société SARL LES BATEAUX PROMENADES

La société SARL LES BATEAUX PROMENADES a été impliquée dans XX contentieux durant ses XX années d'existence. Son historique permet de voir que la société SARL LES BATEAUX PROMENADES a un profil plutôt Défendeur, avec XX contentieux qu'elle a initiés en tant que demandeur et XX en tant que défendeur.

Nombre de contentieuxXX XX
Contentieux en coursXX XX
Profil demandeur / défendeur :
Demandeur : X% Défendeur : XXX%
Problème de paiement à : X%

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Historique des contentieux

0SARL LES BATEAUX PROMENADES n'a pas d'historique de contentieux connu à cette date

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Liste des contentieux juridiques

La société SARL LES BATEAUX PROMENADES a actuellement X contentieux en cours et X contentieux terminés.

XXXXXXXXXXXXXX / XXXXXXXXXXX XX XXXXXXXXX XXX XXXXXXXXX X XXXX XXX XXXXXXX XXXXXXXXXX XXXXXX

Affaire terminée

Tribunal : XXXXXXX

Date de jugement : XX-XX-XXXX

Nature : XXXXXXX XXXXXXXXXXX XXXXX XXXXXXXXX XX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXX - XXXX

Décision : XXXXXXXXX XXXXX XXXXXXXXX XX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXX XXXXXXXXXX XXXXX XXXXXXXXX XXXXXXXXXXX - XXXX-X

Demandeur(s)

XXXXXXXXXXX XX XXXXXXXXX XXX XXXXXXXXX

Défendeur(s)

XXXX XXX XXXXXXX XXXXXXXXXX XXXXXX

XX X XX XX XXXXX, XXXXXX XXXXX

    Représentant(s):
  • - XX XXXX XXXX XXXXXXXX