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- Actes publiés
Mentions RESIDENCE DES PAILLONS pour contrat
RESIDENCE DES PAILLONS, société par actions simplifiée, au capital social de 1200,00 EURO, dont le siège social est situé au 17 AV GEN DE GAULLE, 06340 DRAP, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le numéro 478079759 représentée par BidCo Emera (852683598 MOUGINS) agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président, elle-même représentée par NewCo Emera (879579852 PARIS) agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président, elle-même représentée par M Eric AVEILLAN agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société RESIDENCE DES PAILLONS
RESIDENCE DES PAILLONS, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 478079759, est active depuis 20 ans. Localisée à DRAP (06340), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de l'hébergement social pour personnes âgées. Son effectif est compris entre 50 et 99 salariés. Societe.com recense 4 établissements ainsi que 9 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 31-07-2023. L'entreprise BidCo Emera est président de la société RESIDENCE DES PAILLONS.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 02-01-2008 - il y a 16 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique SASU Société par actions simplifiée à associé unique Historique Du 28-04-2015 à aujourd'hui 9 ans, 4 mois et 27 jours SASU Société par actions simplifiée à associé unique Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du 15-04-2015 à aujourd'hui 9 ans, 5 mois et 9 jours Société par actions simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... | |||||
Noms commerciaux | RESIDENCE DES PAILLONS | ||||
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Adresse postale | 17 AV GEN DE GAULLE 06340 DRAP | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 478079759 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 47807975900047 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR05478079759 | ||||
Numéro RCS | Nice B 478 079 759 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Hébergement social pour personnes âgées (8730A) Historique Du 02-08-2023 à aujourd'hui 1 an, 1 mois et 20 jours Hébergement social pour personnes âgées (8730A) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX H....... (8.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX H....... (8.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX E....... (0.......) Du 22-08-2024 à aujourd'hui 30 jours Hébergement médicalisé pour personnes âgées (8710A) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX XX XXXXX H....... (8.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX H....... (8.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX H....... (8.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXXX E....... (0.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX E....... (0.......) | |||||
Activité principale déclarée | Maison de retraite pour personnes âgées | ||||
Convention collective déduite: | Hospitalisation privée (2264) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Nice | ||||
Statut INSEE | INSCRITE | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 02-08-2004 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 02-01-2008 | ||||
Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 50 à 99 salariés Historique Du 28-07-2004 à aujourd'hui 20 ans, 1 mois et 25 jours 50 à 99 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 1200,00 EURO Historique Du 17-08-2004 à aujourd'hui 20 ans, 1 mois et 4 jours Capital social : 1200,00 EURO |
Score extra-financier de la société RESIDENCE DES PAILLONS
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
B
Score de 2021
- A
- B
- C
- D
- E
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Entreprises liées à RESIDENCE DES PAILLONS
Cité 8 fois entre 2010 et 2015
Cité 2 fois entre 2021 et 2022
Dirigeants : BidCo Emera , ADM AUDIT , FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL et 25 autres
Cité 2 fois en 2010
Dirigeants : Michel DELBARRE , Stephanie PINERO et 1 autre
AGIT (AGENCE DE GESTION IMMOBILIERE ET TRANSACTIONS)
Cité 1 fois en 2010
Dirigeant : Benjamin BRAGANTI
Cité 1 fois en 2015
Dirigeants : Thomas CARTOSIO , Philippe PRADAL
Cité 1 fois en 2021
Dirigeants : NewCo Emera , Exelmans Audit et Conseil , FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL et 1 autre
Cité 1 fois en 2021
Dirigeants : Eric AVEILLAN , Thibault SARTINI , NAXICAP PARTNERS , FONCIERE ROY RENE , ARDIAN France et 10 autres
Cité 1 fois en 2015
Dirigeants : Jean JUST , Jean JUST , Suzanne JUST , CABINET MACARIO CONSULTING , Pierre MATHA et 6 autres
Trouver des prospects, des clients B2B
Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société RESIDENCE DES PAILLONS :
Prospectez les entreprises d'Hébergement social pour personnes âgées des Alpes-Maritimes (06)
Prospectez les entreprises d'Hébergement médico-social et social des Alpes-Maritimes (06)
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise RESIDENCE DES PAILLONS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise RESIDENCE DES PAILLONS, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, les 7 anciens dirigeants, la liste des 30 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 4 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de RESIDENCE DES PAILLONS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 7,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de RESIDENCE DES PAILLONS
Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de RESIDENCE DES PAILLONS (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Décision(s) de l'associé unique - Changement de forme juridique - Décision(s) de l'associé unique - Changement de la dénomination sociale - Décision(s) de l'associé unique - Nomination de président - Décision(s) de l'associé unique - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Statuts mis à jour | |||||
Statuts constitutifs |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Document inconnu | |||||
Extrait de décision(s) de l'associé unique - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Extrait de décision(s) de l'associé unique - Changement de commissaire aux comptes titulaire | |||||
Décision(s) de l'associé unique - Démission de directeur général - Décision(s) de l'associé unique - Changement de président | |||||
Afficher les 13 actes | |||||
Décision(s) de l'associé unique - Changement de président - Décision(s) de l'associé unique - Nomination de directeur général | |||||
Décision(s) de l'associé unique - Changement de forme juridique - Décision(s) de l'associé unique - Changement de la dénomination sociale - Décision(s) de l'associé unique - Nomination de président - Décision(s) de l'associé unique - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Statuts mis à jour | |||||
Acte - Nomination de commissaire à la transformation | |||||
Rapport du commissaire à la transformation | |||||
Décision(s) de l'associé unique - Reconstitution des capitaux propres | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Contrat - Contrat d'apport - Attestation - Statuts mis à jour | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Contrat - Contrat d'apport - Attestation - Statuts mis à jour | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Contrat - Contrat d'apport - Attestation - Statuts mis à jour | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Contrat - Contrat d'apport - Attestation - Statuts mis à jour | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social - Statuts mis à jour | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Démission(s) de gérant(s) | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Nomination(s) de gérant(s) | |||||
Statuts constitutifs |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023) | ||||
Annonce BODACC - transfert du siège social. | ||||
Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres | ||||
Afficher les 26 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022) | ||||
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021) | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2020) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2019) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2018) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2016) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015) | ||||
Annonce BODACC - Modification de représentant. | ||||
Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de représentant. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale | ||||
Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale | ||||
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution | ||||
Annonce BODACC - Cessation d'activité de la société à compter du 1 février 2008. | ||||
Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège. Modification de l'adresse de l'établissement. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. | ||||
Annonce BODACC - Modification de représentant. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2006) |
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société RESIDENCE DES PAILLONS en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
Document comptable Officiel numérisé | |||||
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Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) |
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
Document comptable simple | |||||
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Comptes annuels - version complète | |||||
Comptes annuels - version complète | |||||
Comptes annuels - version complète |
Le Siège Social de la société RESIDENCE DES PAILLONS
L'entreprise RESIDENCE DES PAILLONS a actuellement domicilié son établissement principal à DRAP (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 17 AV GEN DE GAULLE - 06340 DRAP
État : Actif depuis 16 ans
Prédécesseur : 47807975900021
Successeurs du : 47807975900039
Depuis le : 02-03-2008
SIRET : 47807975900047
Activité : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (8710A)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de RESIDENCE DES PAILLONS, faites évoluer votre offre.
Les 3 anciens établissements de la société RESIDENCE DES PAILLONS
Au cours de son existence l'entreprise RESIDENCE DES PAILLONS a fermé ou déménagé 3 établissements. Ces 3 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : 17 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 06340 DRAP
État : A été actif pendant 15 ans
Statut : Etablissement fermé le 28-06-2023
Prédécesseur : 47807975900047
Successeurs du : 38524716800011
Depuis le : 07-02-2008
SIRET : 47807975900039
Activité : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (8710A)
XXXXXXXXX XXX XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX X XX XXXXXXX XX XXXXXX - XXXXX XXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 02-03-2008
Prédécesseur : 47807975900039
Depuis le : 02-01-2008
SIRET : 478079759XXXXX
Activité : XXXXXXXXXXX XXXXXX XXXX XXXXXXXXX XXXXX (XXXXX)
XXXXXXXXX XXX XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXX XXXXXXXX XXX XXXXXXXX - XXXXX XXXX
État : A été actif pendant 3 ans
Statut : Etablissement fermé le 01-02-2008
Depuis le : 28-07-2004
SIRET : 478079759XXXXX
Activité : XXXXXXXXX XXX XXXXXX XXXXXXX (XXXXX)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 4 établissements historiques de RESIDENCE DES PAILLONS, faites évoluer votre offre
Le dirigeant actuel de la société RESIDENCE DES PAILLONS
RESIDENCE DES PAILLONS est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Président. Le mandataire social de RESIDENCE DES PAILLONS est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de RESIDENCE DES PAILLONS devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de RESIDENCE DES PAILLONS.
Le commissaire aux comptes actuel de la société RESIDENCE DES PAILLONS
Pour auditer ses comptes annuels, RESIDENCE DES PAILLONS a mandaté 1 commissaire aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par RESIDENCE DES PAILLONS.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société RESIDENCE DES PAILLONS
Accédez aux réseaux complets de l'entreprise RESIDENCE DES PAILLONS, parmi les 10 millions d'entreprises et les plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de RESIDENCE DES PAILLONS
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise RESIDENCE DES PAILLONS
Analyse bientôt disponible pour cette société
Chiffre d'affaires (CA) : 3073400 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 3552500 €
* Sur 1170 sociétés de Hébergement médico-social et social
CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 3753500 €
* Sur 198 sociétés de Hébergement médico-social et social
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 238100 €
* Sur un total de 373135 sociétés
CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 182800 €
* Sur un total de 40683 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : -317600 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 133300 €
* Sur 1170 sociétés de Hébergement médico-social et social
REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 72300 €
* Sur 198 sociétés de Hébergement médico-social et social
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 5900 €
* Sur un total de 373135 sociétés
REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 5200 €
* Sur un total de 40683 sociétés
Capital social : 1200 €
Secteur d'activité : Hébergement médico-social et social (en France)
Inférieur à 1 € : 282 sociétés
Inférieur à 1 €
282 sociétés
RESIDENCE DES PAILLONS, avec un capital social de 1200 €
RESIDENCE DES PAILLONS et 426sociétés
Entre 1€ et 5K€ : RESIDENCE DES PAILLONS et 426 sociétés
Entre 1€ et 5K€
RESIDENCE DES PAILLONS et 426 sociétés
Entre 5K€ et 150K€ : 1421 sociétés
Entre 5K€ et 150K€
1421 sociétés
Supérieur à 150K€ : 424 sociétés
Supérieur à 150K€
424 sociétés
Ancienneté entreprise : 20 ans
Secteur d'activité : Hébergement médico-social et social (en France)
Inférieur à 1 an : 84 sociétés
Inférieur à 1 an
84 sociétés
Entre 1 et 5 ans : 390 sociétés
Entre 1 et 5 ans
390 sociétés
Entre 5 et 15 ans : 531 sociétés
Entre 5 et 15 ans
531 sociétés
RESIDENCE DES PAILLONS, avec une ancienneté de 20 ans
RESIDENCE DES PAILLONS et 1548sociétés
Supérieur à 15 ans : RESIDENCE DES PAILLONS et 1548 sociétés
Supérieur à 15 ans
RESIDENCE DES PAILLONS et 1548 sociétés
Parité / Effectif
Parité des dirigeants chez RESIDENCE DES PAILLONS
Parité HommeFemme
Secteur d'activité : Hébergement médico-social et social
France
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Secteur d'activité : tous secteurs confondus
France
Provence-Alpes-Côte d'Azur
* Valeurs de la médiane des entreprises
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 20-09-2024, la société RESIDENCE DES PAILLONS , domiciliée au 17 AV GEN DE GAULLE, 06340 DRAP et immatriculée au greffe de NICE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société RESIDENCE DES PAILLONS ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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