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Mentions EFFIANCE pour contrat
EFFIANCE, société par actions simplifiée, au capital social de 111000,00 EURO, dont le siège social est situé au , 43100 FONTANNES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Le Puy sous le numéro 316882273 représentée par M Romain MERLE agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société EFFIANCE
EFFIANCE, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 316882273, a été en activité pendant 36 ans. Implantée à FONTANNES (43100), elle était spécialisée dans le secteur d'activité de la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques. Sur l'année 2014 elle réalise un chiffre d'affaires de 4508200,00 EU. Le total du bilan a diminué de 14,62 % entre 2013 et 2014. Societe.com recense 2 établissements ainsi que 10 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 21-12-2015. Romain MERLE est président, Sebastien SAVEL est directeur général de l'entreprise EFFIANCE.
La société EFFIANCE a été radiée le 25 janvier 2016.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-01-1979 - il y a 45 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique SASU Société par actions simplifiée à associé unique Historique Du 29-09-2015 à aujourd'hui 8 ans, 11 mois et 25 jours SASU Société par actions simplifiée à associé unique Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX XX XXXXX S....... Du 25-12-2004 à aujourd'hui 19 ans, 8 mois et 28 jours Société par actions simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX XXXX XX XX XXXXX S....... | |||||
| Noms commerciaux | EFFIANCE | ||||
| |||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 316882273 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 31688227300014 | ||||
| Numéro RCS | Le Puy B 316 882 273 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques (2711Z) Historique Du 09-08-2013 à aujourd'hui 11 ans, 1 mois et 14 jours Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques (2711Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX F....... (2.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX XX XXXXX F....... (2.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX F....... (3.......) Du 31-12-2011 à aujourd'hui 12 ans, 8 mois et 22 jours Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques (2711Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXX F....... (2.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XX XX X XXXX F....... (2.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX F....... (3.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques | ||||
| Convention collective déduite: | Métallurgie cadres (650) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Le Puy | ||||
| Statut INSEE | CESSATION | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 25-01-2016 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Cessée à l'INSEE le 05-01-2016 | ||||
Voir l'historique Capital social 111000,00 EURO Historique Du 18-07-2006 à aujourd'hui 18 ans, 2 mois et 7 jours Capital social : 111000,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX | |||||
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Cité 2 fois en 2015
Dirigeants : Gerard MERLE , Josette MERLE , Romain MERLE , WOGA SAS , Sebastien LALANNE et 2 autres
Cité 2 fois en 2015
Dirigeants : YESITIS , Laurent COUSSONNET , WOGA et 9 autres
Cité 1 fois en 2005
Dirigeants : Laurent VIDALIN , Jean-Michel FAGNOT , Pierre FAYEL , Jean- VERDIER , BP AUDIT et 12 autres
Cité 1 fois en 2002
Dirigeants : Jean LEMIERRE , Jean-Laurent BONNAFE , Yann GERARDIN , Thierry LABORDE , Jacques ASCHENBROICH et 87 autres
Trouver des prospects, des clients B2B
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise EFFIANCE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise EFFIANCE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 2 jugements, le siège social, les 4 dirigeants actuels, les 6 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise EFFIANCE, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 19 derniers évènements, l'analyse financière de 2014, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de EFFIANCE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de EFFIANCE
| Étude de Solvabilité | ||||
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| Étude de solvabilité de EFFIANCE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
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| Document inconnu | |||||
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| Afficher les 24 actes | |||||
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Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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| Annonce BODACC - Cessation | ||||
| Annonce BODACC - Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique. | ||||
| Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de sauvegarde | ||||
| Afficher les 15 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de sauvegarde | ||||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2014) | ||||
| Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde | ||||
| Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2013) | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2012) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2011) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2010) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2010) | ||||
| Annonce BODACC - nomination directeur general | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2008) | ||||
| Annonce BODACC - | ||||
Le Siège Social de la société EFFIANCE
L'entreprise EFFIANCE avait domicilié son établissement principal à FONTANNES (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : - 43100 FONTANNES
État : A été actif pendant 37 ans
Statut : Etablissement fermé le 05-01-2016
Depuis le : 01-01-1979
SIRET : 31688227300014
Activité : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques (2711Z)
Les 1 anciens établissements de la société EFFIANCE
Au cours de son existence l'entreprise EFFIANCE a fermé ou déménagé 1 établissements. Ces 1 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : ZAC DU PUY BAYARD - 63570 BRASSAC-LES-MINES
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 05-01-2016
Depuis le : 01-10-2015
SIRET : 31688227300022
Activité : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques (2711Z)
Les 2 dirigeants actuels de la société EFFIANCE
EFFIANCE est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux : 1 Président et 1 Directeur général. Les mandataires sociaux de EFFIANCE sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de EFFIANCE devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de EFFIANCE.
Les 2 commissaires aux comptes actuels de la société EFFIANCE
Pour auditer ses comptes annuels, EFFIANCE a mandaté 2 commissaires aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par EFFIANCE.
Commissaire aux comptes titulaire
| CABINET CHARLES GRANDA ET ASSOCIESEst mandatée depuis le 02-06-2015 | 9 ans et 3 mois |
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DécouvrirCartographie de la société EFFIANCE
Accédez aux réseaux complets de l'entreprise EFFIANCE, parmi les 10 millions d'entreprises et les plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de EFFIANCE
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat EFFIANCE
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise EFFIANCE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-11-2014. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2014 de l'entreprise EFFIANCE, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 30-11-2014 | 30-11-2013 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Chiffre d'affaires | 4508200 | 5448900 | -17,26 % |
| dont export | 701100 | 678300 | 3,36 % |
| Production * | 4047800 | 5535200 | -26,87 % |
| Valeur ajoutée (VA) | 1320400 | 1510900 | -12,61 % |
| Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | 357100 | 551800 | -35,28 % |
| Résultat d'exploitation | 209000 | 5600 | 3632,14 % |
| RCAI | 215000 | -14400 | 1593,06 % |
| Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
| Résultat net | 233800 | -81900 | 385,47 % |
| Effectif moyen | 35 | 35 | 0,00 % |
Bilan Actif EFFIANCE
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société EFFIANCE.
| Date de clôture | 30-11-2014 | 30-11-2013 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Actif immobilisé net | 309400 | 531800 | -41,82 % |
| immobilisations incorporelles | 193300 | 400900 | -51,78 % |
| immobilisations corporelles | 112600 | 127400 | -11,62 % |
| immobilisations financières | 3500 | 3500 | 0,00 % |
| (amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Actif circulant net | 2161100 | -10,78 % | |
| stocks et en-cours | 484600 | 891400 | -45,64 % |
| créances | 623900 | 1414900 | -55,91 % |
| disponibilités : trésorerie | 1052600 | 115800 | 808,98 % |
| (Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Total actif | 2530100 | 2963500 | -14,62 % |
Bilan Passif EFFIANCE
Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise EFFIANCE doit en date 30-11-2014. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 30-11-2014 | 30-11-2013 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Capitaux propres | 789800 | 556100 | 42,02 % |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
| Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
| Dettes | 1740300 | 2407400 | -27,71 % |
| dettes financières et emprunts | 1276900 | 1192400 | 7,09 % |
| dettes fournisseurs | 171300 | 977100 | -82,47 % |
| dettes fiscales et sociales | 225100 | 237900 | -5,38 % |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 66900 | 0 | 0,00 % |
| Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
| Total passif | 2530100 | 2963500 | -14,62 % |
Les ratios financiers de la société EFFIANCE
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2014 | 2013 | 2012 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | 31,22 % | 18,76 % | 20,72 % |
| Endettement | 161,67 % | 214,42 % | 227,54 % |
| Fonds de roulement | 1757200 EU | 280100 EU | 420600 EU |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 82,74 % | 114,40 % | 98,96 % |
| Taux de VA | 29,29 % | 27,73 % | 30,06 % |
| Rentabilité d'exploitation | 7,92 % | 10,13 % | 7,09 % |
| Rentabilité nette finale | 5,19 % | -1,50 % | 0,81 % |
| Capacité d'autofinancement | 12,93 % | 9,60 % | 5,68 % |
| Rentabilité financière | 29,60 % | -14,73 % | 6,08 % |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 19,69 % | 16,27 % | 21,74 % |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | 2,19 ans | 2,28 ans | 5,36 ans |
| Coût de la dette | 1,15 % | 4,24 % | 10,39 % |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 0,32 % | 1,96 % | 2,42 % |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | 57,05 jours | 73,74 jours | 110,05 jours |
| Poids des stocks | 39,23 jours | 59,71 jours | 48,49 jours |
| Délai clients | 50,51 jours | 94,78 jours | 136,57 jours |
| Délai Fournisseurs | 13,87 jours | 65,45 jours | 56,63 jours |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 85,22 jours | 7,76 jours | 0,91 jour |
Pour aller plus loin :
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Cartographie des dirigeants
Synthèse societe.com pour l'entreprise EFFIANCE
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Chiffre d'affaires (CA) : 4508200 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 1659700 €
* Sur 1238 sociétés de Fabrication d'équipements électriques
CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 1958800 €
* Sur 288 sociétés de Fabrication d'équipements électriques
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 263000 €
* Sur un total de 822318 sociétés
CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 272000 €
* Sur un total de 115845 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 209000 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 40400 €
* Sur 1238 sociétés de Fabrication d'équipements électriques
REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 64300 €
* Sur 288 sociétés de Fabrication d'équipements électriques
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8000 €
* Sur un total de 822318 sociétés
REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 8300 €
* Sur un total de 115845 sociétés
2 marques déposées, 0 marque enregistrée
AGITAPAILLE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de EFFIANCE, faites évoluer votre offre.
KARIOKA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de EFFIANCE, faites évoluer votre offre.
Les 2 jugements
Liste des jugements relatifs à une procédure collective ou de conciliation
| Date : 26-09-2014 Type : Plan de sauvegarde | ||||
|---|---|---|---|---|
| Titre | Nom | Adresse | CP | Ville |
| Commissaire au plan | SELARL GLADEL prise en la person | 11 CRS Victor Hugo | 43000 | LE PUY-EN-VELAY |
| Mandataire judiciaire | ME PETAVY Raphael | 10 R De la Ronzade | 43000 | LE PUY-EN-VELAY |
| Date : 04-12-2013 Type : Procédure de sauvegarde | ||||
|---|---|---|---|---|
| Titre | Nom | Adresse | CP | Ville |
| Mandataire judiciaire | ME PETAVY Raphael | 10 R De la Ronzade | 43000 | LE PUY-EN-VELAY |
| Administrateur judiciaire | SELARL BAULAND GLADEL & MARTINEZ | 11 CRS Victor Hugo | 43000 | LE PUY-EN-VELAY |
Les 5 annonces
| Liste des annonces relatives à une procédure collective ou de conciliation | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de sauvegarde | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de sauvegarde | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde | 2,90€ | Ajouté | ||
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