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Mentions ELEVANCE pour contrat
ELEVANCE, société par actions simplifiée, au capital social de 3546000,00 EURO, dont le siège social est situé au SAINT PIERRE DU TRONCHET, 50800 VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Coutances sous le numéro 509592374 représentée par AGRIFI (813020609 CAEN) agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président, elle-même représentée par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL (428611719 CAEN) agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président, elle-même représentée par M Bernard GUILLARD agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société ELEVANCE
ELEVANCE, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 509592374, est active depuis 15 ans. Établie à VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY (50800), elle est spécialisée dans le secteur d'activité du commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole. Son effectif est compris entre 50 et 99 salariés. Societe.com recense 9 établissements ainsi que 11 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 23-12-2021. L'entreprise AGRIFI est président, Guillaume CATHERINE est directeur général de l'entreprise ELEVANCE.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 02-12-2008 - il y a 15 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique SASU Société par actions simplifiée à associé unique Historique Du 21-01-2012 à aujourd'hui 12 ans, 8 mois et 2 jours SASU Société par actions simplifiée à associé unique Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX S....... Du 02-12-2008 à aujourd'hui 15 ans, 9 mois et 22 jours Société par actions simplifiée | |||||
| Noms commerciaux | ELEVANCE | ||||
| |||||
| Adresse postale | SAINT PIERRE DU TRONCHET 50800 VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 509592374 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 50959237400011 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR01509592374 | ||||
| Numéro RCS | Coutances B 509 592 374 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z) Historique Du 17-12-2011 à aujourd'hui 12 ans, 9 mois et 7 jours Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX XX XXXXX A....... (7.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX XX XXXXX C....... (4.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXXX E....... (0.......) Du 01-01-2009 à aujourd'hui 15 ans, 8 mois et 22 jours Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXXX E....... (0.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Achat, approvisionnement, distribution de tous produits et matériels dans le domaine de l' élevage. | ||||
| Convention collective déduite: | Commerce rép tracteurs matériel agricole bât TP (1404) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Coutances | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 22-12-2008 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 02-12-2008 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 50 à 99 salariés Historique Du 02-12-2008 à aujourd'hui 15 ans, 9 mois et 22 jours 50 à 99 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 3546000,00 EURO Historique Du 23-09-2020 à aujourd'hui 4 ans et 1 jour Capital social : 3546000,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXXX XXXX | |||||
Score extra-financier de la société ELEVANCE
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
C
Score de 2021
- A
- B
- C
- D
- E
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Entreprises liées à ELEVANCE
Cité 6 fois entre 2019 et 2022
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Cité 3 fois entre 2008 et 2015
Dirigeants : Bernard GUILLARD , Ludovic SPIERS , BOIMON LAIT , CAPRILANDE , DE LA DELLE TOUSSAINT et 103 autres
Cité 2 fois entre 2016 et 2019
Cité 2 fois en 2021
SOC DE PUBLICATIONS PUBLICITE SOCIETES
Cité 1 fois en 2021
Dirigeants : Myriam DE MONTIS , CABINET MESSIN et 5 autres
Cité 1 fois en 2008
Dirigeants : Lorenzo BINI SMAGHI , Slawomir KRUPA , Philippe AYMERICH , Pierre PALMIERI , William CONNELLY et 58 autres
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ELEVANCE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ELEVANCE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 8 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ELEVANCE, la liste des 28 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 9 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ELEVANCE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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| Étude de solvabilité de ELEVANCE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Décision(s) de l'associé unique - Réduction et augmentation du capital social - Décision(s) de l'associé unique - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Reconstitution des capitaux propres | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Décision(s) de l'associé unique - Changement de président | |||||
| Extrait de décision(s) de l'associé unique - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Extrait de décision(s) de l'associé unique - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire | |||||
| Décision(s) de l'associé unique - Changement de directeur général | |||||
| Afficher les 7 actes | |||||
| Décision(s) de l'associé unique - Réduction et augmentation du capital social - Décision(s) de l'associé unique - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Reconstitution des capitaux propres | |||||
| Décision(s) de l'associé unique - Réduction et augmentation du capital social - Décision(s) de l'associé unique - Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) de l'associé unique - Reconstitution des capitaux propres - Statuts mis à jour | |||||
| Décision(s) de l'associé unique - Changement de président | |||||
| Extrait de décision(s) de l'associé unique - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social | |||||
| Extrait de décision(s) de l'associé unique - Changement de commissaire aux comptes suppléant - Extrait de décision(s) de l'associé unique - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire | |||||
| Décision(s) de l'associé unique - Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) de l'associé unique - Changement de président - Décision(s) de l'associé unique - Nomination de directeur général - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Changement de représentant permanent | |||||
| Acte sous seing privé - Constitution - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité | ||||
| Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023) | ||||
| Afficher les 24 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021) | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020) | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019) | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016) | ||||
| Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015) | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012) | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution | ||||
| Annonce BODACC - Cette société n'exerce aucune activité | ||||
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société ELEVANCE en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
| Document comptable Officiel numérisé | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
| Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
| Document comptable simple | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Comptes annuels - version complète | |||||
| Comptes annuels - version complète | |||||
| Comptes annuels - version complète | |||||
| Afficher les 4 comptes XLS | |||||
| Comptes annuels - version complète | |||||
| Comptes annuels - version complète | |||||
| Comptes annuels - version complète | |||||
| Comptes annuels - version complète | |||||
| Comptes annuels - version complète | |||||
Le Siège Social de la société ELEVANCE
L'entreprise ELEVANCE a actuellement domicilié son établissement principal à VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : SAINT PIERRE DU TRONCHET - 50800 VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY
État : Actif depuis 15 ans
Depuis le : 02-12-2008
SIRET : 50959237400011
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)
Les 3 établissements secondaires actifs de la société ELEVANCE
L'entreprise ELEVANCE possède actuellement 3 établissements secondaires. Ces établissements sont des lieux d'exploitation ou de production individualisés mais dépendants juridiquement de l'entreprise.
Adresse : 8 RUE MARC DALLAY - 37290 YZEURES-SUR-CREUSE
État : Actif depuis moins d'1 an
Depuis le : 01-07-2024
SIRET : 50959237400094
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)
Adresse : LA LOGE - 35370 ETRELLES
État : Actif depuis 12 ans
Depuis le : 01-12-2011
SIRET : 50959237400037
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)
Adresse : ARMANVILLE - 50700 VALOGNES
État : Actif depuis 12 ans
Depuis le : 01-11-2011
SIRET : 50959237400029
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de ELEVANCE, faites évoluer votre offre.
Les 5 anciens établissements de la société ELEVANCE
Au cours de son existence l'entreprise ELEVANCE a fermé ou déménagé 5 établissements. Ces 5 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : 8 RUE MARC DALLAY - 37290 YZEURES-SUR-CREUSE
État : A été actif pendant 5 ans
Statut : Etablissement fermé le 01-07-2024
Successeur du : 50959237400060
Depuis le : 01-09-2018
SIRET : 50959237400086
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)
XXXXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXX XXXXXXX - XXXXX XXXXXXX-XXX-XXXX
État : A été actif pendant 5 ans
Statut : Etablissement fermé le 30-06-2022
Depuis le : 01-06-2017
SIRET : 509592374XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXX XXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXX XXX XXXXXXXXX - XXXXX XXXXX-XXXXXXX-XXX-XXXXXXXXXXX
État : A été actif pendant 4 ans
Statut : Etablissement fermé le 31-03-2020
Depuis le : 01-02-2016
SIRET : 509592374XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXX XXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : X X XXXXXX XXXX XXXXXXXX - XXXXX XXXXXXXX-XXX-XXXXXX
État : A été actif pendant 2 ans
Statut : Etablissement fermé le 01-09-2018
Depuis le : 28-06-2016
SIRET : 509592374XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXX XXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXXX)
XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : X XXXXX XX XX XXXXXXXXXX - XXXXX XXXXXXX
État : A été actif pendant 1 an
Statut : Etablissement fermé le 01-01-2018
Successeurs du : 41309173700036
Depuis le : 01-04-2016
SIRET : 509592374XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXX XXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXXX)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 9 établissements historiques de ELEVANCE, faites évoluer votre offre
Les 2 dirigeants actuels de la société ELEVANCE
ELEVANCE est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux : 1 Président et 1 Directeur général. Les mandataires sociaux de ELEVANCE sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de ELEVANCE devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de ELEVANCE.
Le commissaire aux comptes actuel de la société ELEVANCE
Pour auditer ses comptes annuels, ELEVANCE a mandaté 1 commissaire aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par ELEVANCE.
Commissaire aux comptes titulaire
| PRICEWATERHOUSECOOPERSEst mandatée depuis le 11-03-2016 | 8 ans et 6 mois |
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société ELEVANCE
Accédez aux réseaux complets de l'entreprise ELEVANCE, parmi les 10 millions d'entreprises et les plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de ELEVANCE
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise ELEVANCE
Analyse bientôt disponible pour cette société
Chiffre d'affaires (CA) : 11106200 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 2343200 €
* Sur 22950 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
CA médian en Normandie : 3376200 €
* Sur 620 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 238100 €
* Sur un total de 373137 sociétés
CA médian en Normandie : 283000 €
* Sur un total de 12906 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 119400 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 70300 €
* Sur 22950 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
REX médian en Normandie : 119400 €
* Sur 620 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 5900 €
* Sur un total de 373137 sociétés
REX médian en Normandie : 6900 €
* Sur un total de 12906 sociétés
Capital social : 3546000 €
Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)
Inférieur à 1 € : 68049 sociétés
Inférieur à 1 €
68049 sociétés
Entre 1€ et 5K€ : 55871 sociétés
Entre 1€ et 5K€
55871 sociétés
Entre 5K€ et 150K€ : 84706 sociétés
Entre 5K€ et 150K€
84706 sociétés
ELEVANCE, avec un capital social de 3546000 €
ELEVANCE et 19533sociétés
Supérieur à 150K€ : ELEVANCE et 19533 sociétés
Supérieur à 150K€
ELEVANCE et 19533 sociétés
Ancienneté entreprise : 15 ans
Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)
Inférieur à 1 an : 10830 sociétés
Inférieur à 1 an
10830 sociétés
Entre 1 et 5 ans : 57211 sociétés
Entre 1 et 5 ans
57211 sociétés
ELEVANCE, avec une ancienneté de 15 ans
ELEVANCE et 77132sociétés
Entre 5 et 15 ans : ELEVANCE et 77132 sociétés
Entre 5 et 15 ans
ELEVANCE et 77132 sociétés
Supérieur à 15 ans : 82986 sociétés
Supérieur à 15 ans
82986 sociétés
Parité / Effectif
Parité des dirigeants chez ELEVANCE
Parité HommeFemme
Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
France
Normandie
Secteur d'activité : tous secteurs confondus
France
Normandie
* Valeurs de la médiane des entreprises
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 22-09-2024, la société ELEVANCE , domiciliée au SAINT PIERRE DU TRONCHET, 50800 VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY et immatriculée au greffe de COUTANCES sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société ELEVANCE ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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