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Mentions SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS pour contrat
SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS, société civile de moyens, au capital social de 774007,80 EURO, dont le siège social est situé au 61 RUE DENFERT ROCHEREAU, 76600 LE HAVRE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Le Havre sous le numéro 309360238 représentée par M Pierre-Jean agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS
SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS, société civile de moyens, immatriculée sous le SIREN 309360238, est en activité depuis 21 ans. Établie à LE HAVRE (76600), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau. Son effectif est compris entre 1 et 2 salariés. Societe.com recense 8 établissements ainsi que 24 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 07-06-2022. Pierre-Jean , Jean-Marc BONDEVILLE et Mohammed BOUDIA sont gérants de l'entreprise SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-02-1962 - il y a 62 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société civile Historique | |||||
| Noms commerciaux | SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS | ||||
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| Adresse postale | 61 RUE DENFERT ROCHEREAU 76600 LE HAVRE | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 309360238 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 30936023800096 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR52309360238 | ||||
| Numéro RCS | Le Havre D 309 360 238 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z) Historique Du 19-08-2008 à aujourd'hui 16 ans, 1 mois et 4 jours Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX S....... (7.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 22 jours Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX S....... (7.......) | |||||
| Activité principale déclarée | L'acquisition des appareils la construction l'équipement intérieur la Gés- Tion et l'organisation d'un Centrede cobalthérapie sis au havre 29 rue Guillaume le conquérant et de centre de radiologie dans la région havraise | ||||
| Convention collective déduite: | Cabinets médicaux (1147) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Le Havre | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 08-10-2002 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-02-1962 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 1 à 2 salariés Historique Du 01-02-1962 à aujourd'hui 62 ans, 7 mois et 22 jours 1 à 2 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 774007,80 EURO Historique Du 08-04-2022 à aujourd'hui 2 ans, 5 mois et 18 jours Capital social : 774007,80 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX | |||||
Entreprises liées à SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS
Cité 32 fois entre 2005 et 2021
Dirigeants : Pierre-Jean BAUDOUARD , Heloise DUPRAY , Jean-Marc BONDEVILLE , Mohammed BOUDIA , Emmanuel BURDAIRON et 51 autres
Cité 29 fois entre 2010 et 2023
Dirigeants : GROUPE RADIOLOGIQUE DE L'ESTUAIRE - GRE , Manage - IT , Philippe DE VANSSAY DE BLAVOUS , Vincent RAVEAU , Nicolas PUECH et 23 autres
SCM IRM INTERCLINIQUES DE NORMANDIE
Cité 27 fois entre 2004 et 2021
Dirigeants : Pierre-Jean BAUDOUARD , Heloise DUPRAY , Jean-Marc BONDEVILLE , Mohammed BOUDIA , Emmanuel BURDAIRON et 50 autres
SCM SCANNER INTERCLINIQUE DE NORMANDIE
Cité 26 fois entre 2004 et 2021
Dirigeants : Pierre-Jean BAUDOUARD , Heloise DUPRAY , Jean-Marc BONDEVILLE , Mohammed BOUDIA , Emmanuel BURDAIRON et 49 autres
Cité 21 fois entre 2004 et 2021
Dirigeants : Heloise DUPRAY , Emmanuel BURDAIRON , Jerome CAUDRON , Philippe DE VANSSAY DE BLAVOUS , Maritsa GANDAR et 42 autres
Cité 20 fois entre 2004 et 2023
Dirigeants : Manage - IT , Nicolas PUECH , Eric TAPON , Philippe DE VANSSAY DE BLAVOUS , Pierre-Hugues VIVIER et 22 autres
GROUPE RADIOLOGIQUE DE L'ESTUAIRE
Cité 13 fois entre 2014 et 2022
Dirigeants : Philippe VANSSAY DE BLAVOUS , Siegfried HELAGE DE LUNEBOURG , Nicolas PUECH , Johan DELANGLE , EASTON et 8 autres
Cité 9 fois entre 2004 et 2010
Dirigeants : Frederic FOUCHER , Jean-Baptiste LANFRANCHI , Xavier LEVEQUE et 3 autres
Cité 8 fois entre 2017 et 2022
Cité 8 fois entre 2017 et 2022
Dirigeants : Alain GUILLEMOT , David FACON , Laurent VERZAUX
Cité 4 fois entre 2003 et 2017
Dirigeants : Sylvain MIGRAINE , Patrick OUDINOT
Cité 3 fois entre 2010 et 2017
Dirigeants : Romain VASSEUR , FONCIERE GRE et 26 autres
Cité 3 fois en 2021
Dirigeants : Jerome CAUDRON , Marta LEMPICKA , GROUPE RADIOLOGIQUE DE L'ESTUAIRE - GRE
OLIVIER SALVADOR,YVAN BOULAUD ET MARION JAMAIN, NOTAIRES ASSOCIES
Cité 2 fois en 2004
Dirigeant : Yvan BOULAUD et 1 autre
Cité 1 fois en 2003
Dirigeants : Jean-Marc BONDEVILLE , Pierre BAUDOUARD , Jean-Claude BEHAR , Jean-Marc BONDEVILLE , Emmanuel BURDAIRON et 18 autres
AFFICHES DE NORMANDIE EDITION PUBLICITE
Cité 1 fois en 2018
Dirigeants : Aline GILBERT , KPMG S A et 2 autres
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 8 dirigeants actuels, les 16 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS, la liste des 14 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 8 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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| Étude de Solvabilité | ||||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Décision(s) des associés - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Statuts mis à jour - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Acte - fusion absorption | |||||
| Décision(s) des associés - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Statuts mis à jour - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS | |||||
| Acte - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Statuts mis à jour - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS | |||||
| Afficher les 37 actes | |||||
| Extrait de décision(s) de l'associé unique - Associé de société civile - Statuts mis à jour - Associé de société civile | |||||
| Statuts mis à jour - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes - Acte - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale - Modification des statuts - Statuts mis à jour - Modification des statuts | |||||
| Statuts mis à jour - Associé de société civile - Acte - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale - Associé de société civile | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - AGREMENT D'UNE NOUVELLE ASSOCIEE - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission(s) de gérant(s) - Acte notarié - CESSION D'ELEMENTS TRANSMISSIBLES DE CABINET DE RADIOLOGIE PAR MR ET MME NIEULLET AU PROFIT DE MME MARTA LEMPICKA - Statuts mis à jour | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement(s) de gérant(s) | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - départ d'un gérant associé - cession d'éléments transmissibles de cabinets de radiologie (Dr et Mme ROBERT/Dr VIVIER) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission(s) de gérant(s) - Acte notarié - cession d'éléments transmissibles de cabinets de radiologie( Dr et Mme ROBERT / Dr VIVIER) | |||||
| Acte notarié - Décision(s) des associés - AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE - Décision(s) des associés - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Divers Augmentation de capital - Acte notarié - Divers Augmentation de capital - Statuts mis à jour - Divers Augmentation de capital | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - cession d'élèments - arrivé d'un associé - Acte notarié - Augmentation du capital social | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - cession d'élèments - arrivé d'un associé - Acte notarié - Augmentation du capital social | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - cession d'élèments - arrivé d'un associé - Acte notarié - Augmentation du capital social | |||||
| Acte notarié - arrivé d'un associé - Statuts mis à jour - Acte notarié - Réduction du capital social - Acte notarié - Augmentation du capital social | |||||
| Acte notarié - arrivé d'un associé - Statuts mis à jour - Acte notarié - Réduction du capital social - Acte notarié - Augmentation du capital social | |||||
| Acte notarié - arrivé d'un associé - Statuts mis à jour - Acte notarié - Réduction du capital social - Acte notarié - Augmentation du capital social | |||||
| Acte notarié - arrivé d'un associé - Statuts mis à jour - Acte notarié - Réduction du capital social - Acte notarié - Augmentation du capital social | |||||
| Acte notarié - arrivé d'un associé - Statuts mis à jour - Acte notarié - Réduction du capital social - Acte notarié - Augmentation du capital social | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - Cession de parts - Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Divers - nomination d'un gérant associé | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - Cession de parts - Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Divers - nomination d'un gérant associé | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - Cession de parts - Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Divers - nomination d'un gérant associé | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - Cession de parts - Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Divers - nomination d'un gérant associé | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée - Divers - départ d'un associé | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée - Divers - départ d'un associé | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée - Divers - départ d'un associé | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée - Divers - départ d'un associé | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée - Divers - nomination d'un gérant | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée - Divers - nomination d'un gérant | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée - Divers - nomination d'un gérant | |||||
| Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour | |||||
| Document inconnu | |||||
| Statuts mis à jour - Acte notarié - Transfert du siège 61 RUE DENFERT ROCHEREAU 76600 LE HAVRE - Acte notarié - Divers - TROIS CESSIONS DE PARTS SOCIALES | |||||
| Document inconnu | |||||
| Acte notarié - Divers - NOMINATION D'UN NOUVEAU GERANT | |||||
| Acte notarié - Changement(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | |||||
| Acte sous seing privé - Formation de la société - Statuts mis à jour - Formation de la société - Acte notarié - Formation de la société - Procès-verbal d'assemblée - Formation de la société - Divers - NOMINATION DES GERANTS Formation de la société - Divers - Divers - Procès-verbal - Divers - Acte notarié - Divers - Statuts mis à jour - Divers - Acte sous seing privé - Divers | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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| Afficher les 10 annonces légales | ||||
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Le Siège Social de la société SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS
L'entreprise SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS a actuellement domicilié son établissement principal à LE HAVRE (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 61 RUE DENFERT ROCHEREAU - 76600 LE HAVRE
État : Actif depuis 19 ans
Successeur du : 30936023800021
Depuis le : 01-09-2005
SIRET : 30936023800096
Activité : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z)
Les 6 établissements secondaires actifs de la société SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS
L'entreprise SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS possède actuellement 6 établissements secondaires. Ces établissements sont des lieux d'exploitation ou de production individualisés mais dépendants juridiquement de l'entreprise.
Adresse : 27 RUE FRANKLIN - 76600 LE HAVRE
État : Actif depuis 31 ans
Depuis le : 21-07-1993
SIRET : 30936023800088
Activité : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z)
Adresse : 2 RUE GIROT - 76290 MONTIVILLIERS
État : Actif depuis 32 ans
Successeur du : 39447926500016
Depuis le : 02-05-1992
SIRET : 30936023800070
Activité : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z)
Adresse : CENTRE COMMERCIAL LE GRAND CAP - 76600 LE HAVRE
État : Actif depuis 38 ans
Depuis le : 01-01-1986
SIRET : 30936023800062
Activité : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z)
Adresse : 14 RUE PAUL SOUDAY - 76600 LE HAVRE
État : Actif depuis 38 ans
Depuis le : 01-01-1986
SIRET : 30936023800054
Activité : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z)
Adresse : 42 RUE DE VERDUN - 76600 LE HAVRE
État : Actif depuis 38 ans
Depuis le : 01-01-1986
SIRET : 30936023800047
Activité : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z)
Adresse : 4 QUAI GUILLAUME LE TESTU - 76600 LE HAVRE
État : Actif depuis 38 ans
Depuis le : 01-09-1986
SIRET : 30936023800039
Activité : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z)
L'ancien établissement de la société SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS
Au cours de son existence l'entreprise SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS a fermé ou déménagé 1 établissement. Cet établissement est désormais inactif. Une nouvelle entreprise a pu installer son établissement à l'adresse ci-dessous.
Adresse : 29 RUE GUILLAUME LE CONQUERANT - 76600 LE HAVRE
État : A été actif pendant 19 ans
Statut : Etablissement fermé le 26-09-2005
Depuis le : 01-01-1986
SIRET : 30936023800021
Activité : Services annexes à la production (748K)
Les 8 dirigeants actuels de la société SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS
SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS est actuellement dirigée par 8 mandataires sociaux : 7 Gérants et 1 Associé. Les mandataires sociaux de SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS.
Gérant
| M Pierre-Jean Gère depuis le 13-07-2004 | 20 ans et 2 mois | En savoir |
| M Jean-Marc BONDEVILLEGère depuis le 13-07-2004 | 20 ans et 2 mois | |
| M Mohammed BOUDIAGère depuis le 13-07-2004 | 20 ans et 2 mois | |
| MME Catherine BEAULIEUGère depuis le 05-12-2010 | 13 ans et 9 mois | |
| M Alain LEPREUXGère depuis le 05-12-2010 | 13 ans et 9 mois | |
| MME Valerie MACAIGNEGère depuis le 21-12-2017 | 6 ans et 9 mois | |
| M Eric TAPONGère depuis le 05-12-2010 | 13 ans et 9 mois |
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DécouvrirCartographie de la société SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 22-09-2024, la société SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS , domiciliée au 61 RUE DENFERT ROCHEREAU, 76600 LE HAVRE et immatriculée au greffe de LE HAVRE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société SCM GROUPE RADIOLOGIQUE HAVRAIS ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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