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Mentions OSER POUR LA TERRE pour contrat
OSER POUR LA TERRE, société par actions simplifiée, au capital social de 7500,00 EURO, dont le siège social est situé au 297 CHEMIN DES PETITS MAS, 13420 GEMENOS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 824639678 représentée par M Bruno DENOULET agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société OSER POUR LA TERRE (OPTE)
OSER POUR LA TERRE, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 824639678, est active depuis 7 ans. Implantée à GEMENOS (13420), elle est spécialisée dans le secteur d'activité du conseil pour les affaires et autres conseils de gestion. Son effectif est compris entre 3 et 5 salariés. Sur l'année 2022 elle réalise un chiffre d'affaires de 346900,00 EU. Societe.com recense 1 établissement ainsi que 3 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 18-03-2022. Bruno DENOULET est président, Cedric ASSENAT et Vincent DUBARRY sont directeurs généraux de la société OSER POUR LA TERRE.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 03-01-2017 - il y a 7 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société par actions simplifiée Historique Du 10-02-2018 à aujourd'hui 6 ans, 7 mois et 12 jours Société par actions simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX X XXXXX S....... Du 03-01-2017 à aujourd'hui 7 ans, 8 mois et 19 jours Société par actions simplifiée | |||||
Noms commerciaux | OSER POUR LA TERRE | ||||
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Adresse postale | 297 CHEMIN DES PETITS MAS 13420 GEMENOS | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 824639678 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 82463967800013 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR06824639678 | ||||
Numéro RCS | Marseille B 824 639 678 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (7022Z) Historique Du 04-01-2017 à aujourd'hui 7 ans, 8 mois et 18 jours Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (7022Z) Du 03-01-2017 à aujourd'hui 7 ans, 8 mois et 19 jours Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (7022Z) | |||||
Activité principale déclarée | Cabinet conseil en développement durable et solutions en écologie industrielle | ||||
Convention collective déduite: | Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Marseille | ||||
Statut INSEE | INSCRITE | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 21-12-2016 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 03-01-2017 | ||||
Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 3 à 5 salariés Historique Du 03-01-2017 à aujourd'hui 7 ans, 8 mois et 19 jours 3 à 5 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 7500,00 EURO Historique Du 04-01-2017 à aujourd'hui 7 ans, 8 mois et 18 jours Capital social : 7500,00 EURO | |||||
Chiffre d'affaires 2022 | 346900.00 EU |
Entreprises liées à OSER POUR LA TERRE
Cité 1 fois en 2016
Dirigeants : Christine FABRESSE , Jean-Charles FILIPPINI , Andre AGOSTINI , Isabelle ANSALDI , Jean ARNAUD et 49 autres
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise OSER POUR LA TERRE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise OSER POUR LA TERRE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise OSER POUR LA TERRE, le dernier bilan simple comparé, la liste des 7 derniers évènements, l'analyse financière de 2022, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de OSER POUR LA TERRE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de OSER POUR LA TERRE
Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de OSER POUR LA TERRE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Statuts mis à jour - changement adresse siège-établissement principal par décision de mairie | |||||
Statuts constitutifs - ATTESTATION DE DÉPÔT DES FONDS ET LISTE DES SOUSCRIPTEURS |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Statuts mis à jour - changement adresse siège-établissement principal par décision de mairie | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Non rémunération de Mr Cédric ASSENAT pour l'exercice du 01/01/2019 au 31/12/2019. | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à l'objet social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission de directeur général - Acte sous seing privé - Cession d'actions - Statuts mis à jour | |||||
Statuts constitutifs - ATTESTATION DE DÉPÔT DES FONDS ET LISTE DES SOUSCRIPTEURS |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (30/11/2021) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (30/11/2020) | ||||
Afficher les 3 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (30/11/2019) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (30/11/2018) | ||||
Annonce BODACC - Modification de représentant. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2017) |
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société OSER POUR LA TERRE en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
Document comptable Officiel numérisé | |||||
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Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) |
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
Document comptable simple | |||||
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Comptes annuels - version complète |
Le Siège Social de la société OSER POUR LA TERRE
L'entreprise OSER POUR LA TERRE a actuellement domicilié son établissement principal à GEMENOS (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 297 CHEMIN DES PETITS MAS - 13420 GEMENOS
État : Actif depuis 7 ans
Depuis le : 03-01-2017
SIRET : 82463967800013
Activité : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (7022Z)
Les 3 dirigeants actuels de la société OSER POUR LA TERRE
OSER POUR LA TERRE est actuellement dirigée par 3 mandataires sociaux : 1 Président et 2 Directeurs généraux. Les mandataires sociaux de OSER POUR LA TERRE sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de OSER POUR LA TERRE devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de OSER POUR LA TERRE.
Directeur général
M Cedric ASSENATDirige depuis le 10-02-2018 | 6 ans et 7 mois | |
M Vincent DUBARRYDirige depuis le 10-02-2018 | 6 ans et 7 mois |
La cartographie fait peau neuve !
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DécouvrirCartographie de la société OSER POUR LA TERRE
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de OSER POUR LA TERRE
Date de publication de l'exercice | 2023 | 31-12-2022 | Variation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | 218700 EU | - - - | |
dont Trésorerie | Voir le détail du bilan | ||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | 84400 EU | - - - |
dont Dettes | Voir le détail du bilan | ||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | 346900 EU | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | 26700 EU | - - - | |
Effectifs moyens | Non precise | - - - |
Compte de résultat OSER POUR LA TERRE
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise OSER POUR LA TERRE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2022. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2022 de l'entreprise OSER POUR LA TERRE, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-12-2022 |
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Durée | 12 mois |
Devise | EU |
Chiffre d'affaires | 346900 |
dont export | 0 |
Production * | 339600 |
Valeur ajoutée (VA) | 293000 |
Charges de personnel | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 41800 |
Résultat d'exploitation | 31200 |
RCAI | 30900 |
Impôts, participation salariale | + de détails |
Résultat net | 26700 |
Effectif moyen | Non precise |
Bilan Actif OSER POUR LA TERRE
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société OSER POUR LA TERRE.
Date de clôture | 31-12-2022 |
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Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Actif immobilisé net | 44900 |
immobilisations incorporelles | 0 |
immobilisations corporelles | 44900 |
immobilisations financières | 0 |
(amortissements et provisions) | + de détails |
Actif circulant net | 172900 |
stocks et en-cours | 17300 |
créances | 68300 |
disponibilités : trésorerie | 87300 |
(Provisions) | + de détails |
Total actif | 218700 |
Bilan Passif OSER POUR LA TERRE
Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise OSER POUR LA TERRE doit en date 31-12-2022. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-12-2022 |
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Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Capitaux propres | 84400 |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
Provisions | 0 |
Dettes | 134300 |
dettes financières et emprunts | 59300 |
dettes fournisseurs | 2800 |
dettes fiscales et sociales | 72200 |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 |
Compte de régularisation passif | 0 |
Total passif | 218700 |
Les ratios financiers de la société OSER POUR LA TERRE
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2022 | 0 | 0 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 38,59 % | N/C | N/C |
Endettement | 70,26 % | N/C | N/C |
Fonds de roulement | 98800 EU | N/C | N/C |
Performance | |||
Evolution de l'activité | N/C | N/C | N/C |
Taux de VA | 84,46 % | N/C | N/C |
Rentabilité d'exploitation | 12,05 % | N/C | N/C |
Rentabilité nette finale | 7,70 % | N/C | N/C |
Capacité d'autofinancement | 10,61 % | N/C | N/C |
Rentabilité financière | 31,64 % | N/C | N/C |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 71,52 % | N/C | N/C |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 1,61 ans | N/C | N/C |
Coût de la dette | 1,44 % | N/C | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | 1,01 % | N/C | N/C |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | 12,10 jours | N/C | N/C |
Poids des stocks | 18,20 jours | N/C | N/C |
Délai clients | 71,86 jours | N/C | N/C |
Délai Fournisseurs | 2,95 jours | N/C | N/C |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 91,86 jours | N/C | N/C |
Pour aller plus loin :
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Cartographie des dirigeants
Synthèse societe.com pour l'entreprise OSER POUR LA TERRE
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Signaux juridiques
Procédure collective en cours
Non
Capitaux propres < 1/2 capital social
Non
Evènements majeurs sur les 12 derniers mois
0
Comptes annuels 2023 disponibles
Oui
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Chiffre d'affaires (CA) : 346900 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 68300 €
* Sur 29764 sociétés de Activités des sièges sociaux, conseil de gestion
CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 51300 €
* Sur 2316 sociétés de Activités des sièges sociaux, conseil de gestion
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 238100 €
* Sur un total de 373135 sociétés
CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 182800 €
* Sur un total de 40683 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 31200 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : -100 €
* Sur 29764 sociétés de Activités des sièges sociaux, conseil de gestion
REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 200 €
* Sur 2316 sociétés de Activités des sièges sociaux, conseil de gestion
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 5900 €
* Sur un total de 373135 sociétés
REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 5200 €
* Sur un total de 40683 sociétés
Capital social : 7500 €
Secteur d'activité : Activités des sièges sociaux, conseil de gestion (en France)
Inférieur à 1 € : 210538 sociétés
Inférieur à 1 €
210538 sociétés
Entre 1€ et 5K€ : 138043 sociétés
Entre 1€ et 5K€
138043 sociétés
OSER POUR LA TERRE, avec un capital social de 7500 €
OSER POUR LA TERRE et 74004sociétés
Entre 5K€ et 150K€ : OSER POUR LA TERRE et 74004 sociétés
Entre 5K€ et 150K€
OSER POUR LA TERRE et 74004 sociétés
Supérieur à 150K€ : 32451 sociétés
Supérieur à 150K€
32451 sociétés
Ancienneté entreprise : 7 ans
Secteur d'activité : Activités des sièges sociaux, conseil de gestion (en France)
Inférieur à 1 an : 45966 sociétés
Inférieur à 1 an
45966 sociétés
Entre 1 et 5 ans : 199931 sociétés
Entre 1 et 5 ans
199931 sociétés
OSER POUR LA TERRE, avec une ancienneté de 7 ans
OSER POUR LA TERRE et 144891sociétés
Entre 5 et 15 ans : OSER POUR LA TERRE et 144891 sociétés
Entre 5 et 15 ans
OSER POUR LA TERRE et 144891 sociétés
Supérieur à 15 ans : 64248 sociétés
Supérieur à 15 ans
64248 sociétés
Parité / Effectif
Parité des dirigeants chez OSER POUR LA TERRE
Parité HommeFemme
Secteur d'activité : Activités des sièges sociaux, conseil de gestion
France
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Secteur d'activité : tous secteurs confondus
France
Provence-Alpes-Côte d'Azur
* Valeurs de la médiane des entreprises
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 21-09-2024, la société OSER POUR LA TERRE , domiciliée au 297 CHEMIN DES PETITS MAS, 13420 GEMENOS et immatriculée au greffe de MARSEILLE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société OSER POUR LA TERRE ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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