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Mentions SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS pour contrat
SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS, société civile professionnelle de médecins, au capital social de 126000,00 EURO, dont le siège social est situé au CLINIQUE DES CEDRES, 31700 CORNEBARRIEU, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 332048230 représentée par M Pascal SABATIER agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS
SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS, société civile professionnelle de médecins, immatriculée sous le SIREN 332048230, est active depuis 39 ans. Installée à CORNEBARRIEU (31700), elle est spécialisée dans le secteur des activités chirurgicales. Son effectif est compris entre 10 et 19 salariés. Societe.com recense 2 établissements , 1 événement notable depuis un an ainsi que 12 mandataires depuis le début de son activité. Pascal SABATIER est gérant, Guilaume BONIFACE et Philippe BOUSQUET sont associés de la société SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 22-01-1985 - il y a 39 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société civile professionnelle Historique Du 22-06-2004 à aujourd'hui 20 ans, 3 mois et 2 jours Société civile professionnelle Du 22-01-1985 à aujourd'hui 39 ans, 7 mois et 31 jours Société civile professionnelle de médecins | |||||
| Noms commerciaux | SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS | ||||
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| Adresse postale | CLINIQUE DES CEDRES 31700 CORNEBARRIEU | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 332048230 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 33204823000012 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR01332048230 | ||||
| Numéro RCS | Toulouse D 332 048 230 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Activités chirurgicales (8622B) Historique Du 07-05-2011 à aujourd'hui 13 ans, 4 mois et 18 jours Activités chirurgicales (8622B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX A....... (8.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX P....... (8.......) Du 21-04-2011 à aujourd'hui 13 ans, 5 mois et 3 jours Activités chirurgicales (8622B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX A....... (8.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX P....... (8.......) | |||||
| Activité principale déclarée | exercice en commun par ses membres de la profession médicale avec mise en commun des honoraires perçus en raison de cette activité, toutes opérations financières mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet social. | ||||
| Convention collective déduite: | Cabinets médicaux (1147) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Toulouse | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 29-03-1985 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 22-01-1985 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 10 à 19 salariés Historique Du 22-01-1985 à aujourd'hui 39 ans, 7 mois et 31 jours 10 à 19 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 126000,00 EURO Historique Du 18-07-2006 à aujourd'hui 18 ans, 2 mois et 7 jours Capital social : 126000,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX | |||||
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Cité 1 fois en 2020
Dirigeants : Frederic BARAUT , Didier RAMOND , Virgile CHEVALLIER , Fabrice BOUREILLE , Cecile PACAUD et 36 autres
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 8 dirigeants actuels, les 4 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS, la liste des 11 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
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| Étude de Solvabilité | ||||
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| Étude de solvabilité de SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification des statuts - Statuts mis à jour - Modification des statuts | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Document inconnu | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification des statuts - Statuts mis à jour - Modification des statuts | |||||
| Afficher les 21 actes | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification de la dénomination de la personne morale Cession de parts Associé de société civile Modification des statuts - Acte sous seing privé - Modification de la dénomination de la personne morale Cession de parts Associé de société civile Modification des statuts - Décision de gérance - Modification de la dénomination de la personne morale Cession de parts Associé de société civile Modification des statuts - Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale Cession de parts Associé de société civile Modification des statuts | |||||
| Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts - Acte sous seing privé - Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification des statuts - Statuts mis à jour - Modification des statuts | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification des statuts - Statuts mis à jour - Modification des statuts | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification des statuts - Statuts mis à jour - Modification des statuts | |||||
| Acte sous seing privé - Modification de la dénomination de la personne morale Associé de société civile Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification de la dénomination de la personne morale Associé de société civile Cession de parts - Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale Associé de société civile Cession de parts | |||||
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| Acte sous seing privé - Associé de société civile - Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification de la dénomination de la personne morale | |||||
| Acte sous seing privé - Associé de société civile - Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification de la dénomination de la personne morale | |||||
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| Acte sous seing privé - Associé de société civile - Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification de la dénomination de la personne morale | |||||
| Acte sous seing privé - Associé de société civile - Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification de la dénomination de la personne morale | |||||
| Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale Associé de société civile Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification de la dénomination de la personne morale Associé de société civile Cession de parts | |||||
| Statuts mis à jour - Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision sur la modification du capital social | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale - Divers - Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale - Statuts mis à jour - Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Changement de gérant - Statuts mis à jour - Changement de gérant | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Conversion du capital en euros Réduction du capital - Statuts mis à jour - Conversion du capital en euros Réduction du capital | |||||
| Document inconnu | |||||
| Acte sous seing privé - Cession de parts Divers Modification de la dénomination de la personne morale - Procès-verbal d'assemblée - Cession de parts Divers Modification de la dénomination de la personne morale - Statuts mis à jour - Cession de parts Divers Modification de la dénomination de la personne morale | |||||
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Le Siège Social de la société SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS
L'entreprise SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS a actuellement domicilié son établissement principal à CORNEBARRIEU (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS- 31700
Etablissement Siège socialActifAdresse : CLINIQUE DES CEDRES - 31700 CORNEBARRIEU
État : Actif depuis 39 ans
Depuis le : 22-01-1985
SIRET : 33204823000012
Activité : Activités chirurgicales (8622B)
L'établissement secondaire actif de la société SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS
L'entreprise SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS possède actuellement 1 établissement secondaire. Cet établissement est un lieu d'exploitation ou de production individualisé mais dépendant juridiquement de l'entreprise.
SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS- 31400
Etablissement secondaireActifAdresse : 103 RUE ACHILLE VIADIEU - 31400 TOULOUSE
État : Actif depuis 5 ans
Depuis le : 05-02-2019
SIRET : 33204823000020
Activité : Activités chirurgicales (8622B)
Les 8 dirigeants actuels de la société SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS
SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS est actuellement dirigée par 8 mandataires sociaux : 1 Gérant et 7 Associés. Les mandataires sociaux de SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS.
Associé
| M Guilaume BONIFACEEst mandaté depuis le 01-12-2023 | 9 mois | |
| M Philippe BOUSQUETEst mandaté depuis le 01-12-2023 | 9 mois | |
| M David BRAUGEEst mandaté depuis le 01-12-2023 | 9 mois | |
| M Aurelien COSTEEst mandaté depuis le 01-12-2023 | 9 mois | |
| M Olivier HAMELEst mandaté depuis le 01-12-2023 | 9 mois | |
| M Jean-Paul LESCUREEst mandaté depuis le 01-12-2023 | 9 mois | |
| M Pascal SABATIEREst mandaté depuis le 01-12-2023 | 9 mois |
La cartographie fait peau neuve !
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DécouvrirCartographie de la société SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS
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À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS
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En date du 21-09-2024, la société SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS , domiciliée au CLINIQUE DES CEDRES, 31700 CORNEBARRIEU et immatriculée au greffe de TOULOUSE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société SCP J.P LESCURE, PH. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE ET A. COSTE NEUROCHIRURGIENS ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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