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Identité de l'entreprise
Mentions SCEA DE LA COTE NOTRE DAME pour contrat
SCEA DE LA COTE NOTRE DAME, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, au capital social de 8000,00 EURO, dont le siège social est situé au LES HAUTS DE VILLIERS, 10700 VILLIERS-HERBISSE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Troyes sous le numéro 449007541 représentée par M Arnaud SUBTIL agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société SCEA DE LA COTE NOTRE DAME
SCEA DE LA COTE NOTRE DAME, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, immatriculée sous le SIREN 449007541, est en activité depuis 21 ans. Située à VILLIERS-HERBISSE (10700), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Societe.com recense 1 établissement , 1 événement notable depuis un an ainsi que 8 mandataires depuis le début de son activité. Arnaud SUBTIL , Gregoire SUBTIL sont gérants et Arnaud SUBTIL est associé de la société SCEA DE LA COTE NOTRE DAME.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 10-05-2003 - il y a 21 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société civile d'exploitation agricole SCEA Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 8 mois et 1 jour Société civile d'exploitation agricole SCEA Du 10-05-2003 à aujourd'hui 21 ans, 4 mois et 14 jours Société civile d'exploitation agricole SCEA | |||||
| Noms commerciaux | SCEA DE LA COTE NOTRE DAME | ||||
| |||||
| Adresse postale | LES HAUTS DE VILLIERS 10700 VILLIERS-HERBISSE | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 449007541 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 44900754100013 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR28449007541 | ||||
| Numéro RCS | Troyes D 449 007 541 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z) Historique Du 22-10-2013 à aujourd'hui 10 ans, 10 mois et 30 jours Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... (0.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 19 jours Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX C....... (0.......) | |||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Troyes | ||||
| Statut INSEE | doneINSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 24-06-2003 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 10-05-2003 | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 8000,00 EURO Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 8 mois et 1 jour Capital social : 8000,00 EURO | |||||
Les 6 dirigeants de la société SCEA DE LA COTE NOTRE DAME
Dirigeants mandataires de SCEA DE LA COTE NOTRE DAME :
Mandataires de type : Gérant
| Depuis le 29-05-2021 | M Arnaud SUBTIL |
| Depuis le 21-08-2007 | M Gregoire SUBTIL |
Mandataires de type : Associé
| Depuis le 14-10-2023 | M Arnaud SUBTIL |
| Depuis le 14-10-2023 | M Damien SUBTIL |
| Depuis le 14-10-2023 | M Denis SUBTIL |
| Depuis le 14-10-2023 | M Gregoire SUBTIL |
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DécouvrirCartographie de la société SCEA DE LA COTE NOTRE DAME
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société SCEA DE LA COTE NOTRE DAME
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent SCEA DE LA COTE NOTRE DAME, vous devez y être habilité.
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Documents officiels de l'entreprise
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
 | Statut mis a jour | ||||
| Les derniers actes modificatifs numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statut mis a jour | ||||
| Document inconnu | ||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de co-gérant - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) | ||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extension de l'objet social - Statuts mis à jour | ||||
| Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Acte sous seing privé - Cession de parts - Statuts mis à jour | ||||
| Acte sous seing privé - Constitution | ||||
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Chiffres clés de SCEA DE LA COTE NOTRE DAME
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
1 Annonce d'évènements parue
| Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. |
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L'établissement de la société SCEA DE LA COTE NOTRE DAME
SCEA DE LA COTE NOTRE DAME - 10700Actif
Etablissement Siège en activité depuis 21 ansAdresse : LES HAUTS DE VILLIERS - 10700 VILLIERS-HERBISSE