SAS CLER VERTS

Active

SIREN: 445 005 747
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 445 005 747 00016
NUMÉRO DE TVA: FR45445005747
DATE DE CREATION: 29 janvier 2003
ACTIVITÉ (NAF / APE): Traitement et élimination des déchets non dangereux - 3821Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: LD PLATA FLEZ, 31540 BELESTA-EN-LAURAGAIS
DIRIGEANTS: DA LOZZO HOLDING & CONSULTING + 3 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 06/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
09/09/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Partielle
Taille de l'entreprise Année 2024
Intermédiaire
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
67/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: SAS CLER VERTS

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 2003 01/01/2003

Statut RNE: Inscrite le 29 janvier 2003 29/01/2003

Secteur d'activité de SAS CLER VERTS

Domaine d'activité: Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Activité (Code NAF ou APE): Traitement et élimination des déchets non dangereux (3821Z)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Activités du déchet (2149)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

26 sociétés exercent la même activité que SAS CLER VERTS dans le 31.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Traitement et élimination des déchets non dangereux" en Haute Garonne (31)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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14/08/2024

Le marché du recyclage de déchets organiques - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché du traitement des déchets organiques en France : augmentation de la production des déchets, méthodes de recyclage telles que le compostage et la méthanisation, importance croissante des acteurs locaux dans la gestion des biodéchets, perspectives dévolution avec la loi de transition écologique de 2025, et l'impact des innovations technologiques comme la pyrogazéification. Un document essentiel pour comprendre les enjeux et les opportunités d'un secteur au cur des préoccupations écologiques.

Rapport complet officiel

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07/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Établissements

Ouverts
- SAS CLER VERTS - 31540
  
  Siège social depuis le 01 janvier 2003 (23 ans)
  - SIRET 44500574700016
  - Activité Traitement et élimination des déchets non dangereux - 3821Z
  - Adresse LD PLATA FLEZ, 31540 BELESTA-EN-LAURAGAIS
- SAS CLER VERTS - 81600
  
  Établissement secondaire depuis le 19 décembre 2024 (1 an)
  - SIRET 44500574700032
  - Activité Traitement et élimination des déchets non dangereux - 3821Z
  - Adresse LD LA VERNIERE LIEUX-DITS LA VERNIERE, 81600 MONTANS
- SAS CLER VERTS - 31290
  
  Établissement secondaire depuis le 12 septembre 2013 (12 ans)
  - SIRET 44500574700024
  - Activité Traitement et élimination des déchets non dangereux - 3821Z
  - Adresse 26 CHEMIN DE LA CAMAVE, 31290 VILLEFRANCHE-DE-LAURAGAIS

Établissements

Dirigeants de SAS CLER VERTS

Dirigeants

Depuis le 05-02-2022

VALO-VERTE
- SIREN 792547895
- FONCTION SAS CLER VERTS est Président
Voir la fiche
Depuis le 08-04-2014

CLER ENR
- SIREN 801443714
- FONCTION SAS CLER VERTS est Président
Voir la fiche
Depuis le 05-02-2022

COMPOST VERDE
- SIREN 895181725
- FONCTION SAS CLER VERTS est Président
Voir la fiche
Depuis le 31-12-2024

CLER VERTS BIOGAZ
- SIREN 938861002
- FONCTION SAS CLER VERTS est Président
Voir la fiche
Depuis le 14-02-2024

POITOU BIODECHETS
- SIREN 982486862
- FONCTION SAS CLER VERTS est Président
Voir la fiche
Depuis le 29-12-2023

PYRENEES BIODECHETS
- SIREN 982870115
- FONCTION SAS CLER VERTS est Président
Voir la fiche

Entreprises dirigées

Actionnaires

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de SAS CLER VERTS

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Finances de SAS CLER VERTS

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

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07/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

8 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

NC

NC

-
Résultats net

-580800,00

-442100,00

-
Marge brute

NC

NC

-
Résultats d'exploitation

NC

NC

-
Ebitda

NC

NC

-

Ratios financiers

2016

2015

2014

Équilibre bilan

Capitalisation

32,69 %

32,03 %

26,94 %
Endettement

142,24 %

143,13 %

179,14 %
Fonds de roulement

1319900 EU

1667700 EU

2345200 EU

Documents de SAS CLER VERTS

24 derniers documents officiels

28/01/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
07/07/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
03/07/2025

Statut mis a jour
03/07/2025

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
03/07/2025

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
14/01/2025

Statuts mis à jour - Procès-verbal

Augmentation du capital social
06/06/2024

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification des commissaires aux comptes
27/02/2024

Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social
07/10/2022

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
11/02/2022

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
30/12/2021

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Décision sur la modification du capital social
08/10/2021

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Réduction du capital
23/03/2021

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour - Acte

Modification des statuts
05/10/2018

P.V. d'Assemblée
09/07/2015

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
14/01/2015

Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds - Décision(s) du président - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision sur la modification du capital social
28/07/2014

P.V. d'Assemblée - Rapport des Commissaires ou du Gérant
11/06/2013

Statuts mis à jour
01/08/2011

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
18/11/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de l'objet social Modification des principales activités
18/11/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de l'objet social Modification des principales activités
19/08/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision sur la modification du capital social
19/08/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision sur la modification du capital social
29/01/2003

Acte sous seing privé

24 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

41 annonces BODACC & JAL

18/09/2025

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : Exelmans Audit
11/09/2025

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
06/08/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/07/2025

Annonce JAL - Modification du Capital social

L25VE09609 SAS CLER VERTSSAS au capital social de 429 040 Siège social : Lieu Dit Plataflez31540 BELESTA EN LAURAGAIS445 005 747 R.C.S. TOULOUSE Le 30/06/2025, le President a constaté les deux augmentations de capital de 134 960 le portant ainsi à 564 000 , Décidées lors des décisions unanimes des associés, le 27 juin 2025. Les article 2.1 et 2.2 des statuts ont été modifiés en conséquence. RCS TOULOUSE
04/07/2025

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

SAS CLER VERTS Sociéte par Actions Simplifiée au capital social de 429.040 Lieu-dit Plataflez (31540) BELESTA EN LAURAGAIS RCS Toulouse : 445.005.747 Aux termes du PV dAGO du 24/04/2025, il a été décidé de ne pas renouveler le mandat du Co-commissaire aux comptes EXELMANS AUDIT, Arrivé à échéance. Mention sera faite au RCS de TOULOUSE. Pour avis.
30/01/2025

Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Acte en date du 19/12/2024 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement Tarn le 09/01/2025 sous le numéro Dossier 2025 00001013, référence 8104P01 2025 A 00010 Adresse de l'ancien propriétaire: Lieu-dit la Vernière 81600 Montans
23/01/2025

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
17/12/2024

Annonce JAL - Modification du Capital social

CLER VERTS Sociéte par Actions Simplifiée au capital social de 425.750,00 Lieu-dit Plataflez (31540) BELESTA EN LAURAGAIS RCS Toulouse : 445.005.747 Aux termes du PV de lOD du 23/11/2024 le capital social a été augmenté de 3.290,00 , le portant ainsi de 425.750 à 429.040 prélevé sur les réserves disponibles de la Société résultant de lattribution définitive de 329 actions ordinaires nouvelles gratuites aux salariés personnes clés dont la liste a été déterminée par la Présidente. Les statuts o…
09/06/2024

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée Exelmans Audit et Conseil n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée Exelmans Audit devient commissaire aux comptes titulaire
26/05/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/05/2024

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

CLER VERTS Sociéte par actions simplifiée au capital de 425.750 Lieu-dit Plataflez (31540) BELESTA EN LAURAGAIS RCS TOULOUSE 445.005.747 EXELMANS AUDIT, Société à responsabilité limitée, Sise 56, rue de Monceau (75008) PARIS, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 410.962.377 venant aux droits de EXELMANS AUDIT ET CONSEIL suite à un apport partiel dactif entré en vigueur le 1er janvier 2024, poursuit le mandat de co-commissaire aux comptes tel que décidé lors de lAGM du 18/04/2024. Mentio…
29/02/2024

Annonce BODACC - Modification du capital.
13/02/2024

Annonce JAL - Modification du Capital social

CLER VERTS Sociéte par actions simplifiée au capital de 422.090 Lieu-dit Plataflez (31540) BELESTA EN LAURAGAIS RCS TOULOUSE 445.005.747 Aux termes du PV de lAGE du 31/07/2023 et du PV de lorgane dirigeant du 23/11/2023, il a été décidé daugmenter le capital social de 3.660 par lémission de 366 actions ordinaires dune valeur nominale de 10 chacune, Portant le capital de 422.090 à 425.750 . Les statuts ont été modifiés en conséquence. Mention en sera faite au RCS de TOULOUSE. Pour avis.
04/01/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/10/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RODAT Laurent nom d'usage : RODAT devient directeur général
23/09/2022

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

CLER VERTS Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 177.780 Lieu-dit Plataflez (31540) BELESTA EN LAURAGAIS RCS TOULOUSE : 445.005.747 Aux termes du PV dAGO du 01/12/2021, Monsieur Laurent RODAT, Domicilié 60 Rue Carnot (31290) VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS, a été nommé Directeur Général de la société. Mention sera faite au RCS de TOULOUSE. Pour avis.
28/07/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/02/2022

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée Exelmans Audit et Conseil devient commissaire aux comptes titulaire
06/01/2022

Annonce BODACC - Modification du capital.
16/07/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/07/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/10/2018

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Société à responsabilité limitée AGE HOLDING & CONSULTING n'est plus directeur général
12/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
01/07/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
03/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
28/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
19/07/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DA LOZZO Jean-Luc Zélindo Olivier nom d'usage : DA LOZZO n'est plus président. LANTA Gerard nom d'usage : LANTA n'est plus directeur général. Société à responsabilité limitée DA LOZZO HOLDING & CONSULTING devient président. Société à responsabilité limitée AGE HOLDING & CONSULTING devient directeur général.
23/01/2015

Annonce BODACC - Modification du capital.
06/08/2014

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification de l'activité. Modification de la dénomination.

DA LOZZO Jean-Luc Zélindo Olivier nom d'usage : DA LOZZO devient président. LANTA Gerard nom d'usage : LANTA n'est plus gérant. LANTA Gerard nom d'usage : LANTA devient directeur général. DA LOZZO Jean-Luc Zélindo Olivier nom d'usage : DA LOZZO n'est plus gérant. FID SUD AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. FID SUD MONTAUBAN devient commissaire aux comptes suppléant.
05/07/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
27/06/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
21/06/2013

Annonce BODACC - Modification de l'activité.
09/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
30/08/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
10/08/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DA LOZZO Jean-Luc Zélindo Olivier nom d'usage : DA LOZZO devient gérant.
28/11/2010

Annonce BODACC - Modification de l'activité.
18/10/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
29/08/2010

Annonce BODACC - Modification du capital.
17/09/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
24/07/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

41 Annonces

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Juridique

CHARD'OCC

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mars 2025
- Date d'expiration
  
  18 mars 2035
Expire dans 9 années, 2 mois et 11 jours

Classes :
TERRE D'ANTAN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 novembre 2022
- Date d'expiration
  
  25 novembre 2032
Expire dans 6 années, 10 mois et 19 jours

Classes :
CLER VERTS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 2021
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 23 jours

Classes :

Historique de SAS CLER VERTS

24 événements depuis 2005

mercredi 11 septembre 2025
- EXELMANS AUDIT démissionne de son poste de commissaire aux comptes titulaire.

lundi 31 décembre 2024
- SAS CLER VERTS a été désignée en tant que président de CLER VERTS BIOGAZ.
vendredi 08 juin 2024
- EXELMANS AUDIT prend le relais de EXELMANS ADVISORY en tant que commissaire aux comptes titulaire.
- EXELMANS AUDIT succède à EXELMANS ADVISORY en tant que commissaire aux comptes titulaire.
mardi 14 février 2024
- SAS CLER VERTS a été désignée en tant que président de POITOU BIODECHETS.

...

Historique

24 événements ont marqué le parcours de SAS CLER VERTS depuis 2005

Le marché du recyclage de déchets organiques - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Statuts mis à jour - Procès-verbal

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour - Acte

P.V. d'Assemblée

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds - Décision(s) du président - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

P.V. d'Assemblée - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Acte sous seing privé

3 Documents liés

Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

3 Documents liés

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

2 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Statuts mis à jour

2 Documents liés

Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds - Décision(s) du président - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

2 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

P.V. d'Assemblée - Rapport des Commissaires ou du Gérant

2 Documents liés

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Acte sous seing privé

Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds - Décision(s) du président - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

P.V. d'Assemblée - Rapport des Commissaires ou du Gérant