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- Actes publiés
Mentions SAM pour contrat
SAM, société à responsabilité limitée, au capital social de 10000,00 EURO, dont le siège social est situé au 1 RUE DE LA REPUBLIQUE, 54220 MALZEVILLE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nancy sous le numéro 794328252 représentée par M Leon LEVONIAN agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société SAM
SAM, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 794328252, est en activité depuis 11 ans. Localisée à MALZEVILLE (54220), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie. Son effectif est compris entre 6 et 9 salariés. Sur l'année 2013 elle réalise un chiffre d'affaires de 31500,00 EU. Societe.com recense 3 établissements ainsi que 3 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 02-08-2018. Leon LEVONIAN est gérant et Leon LEVONIAN est associé de la société SAM.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 03-07-2013 - il y a 11 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique SARL unipersonnelle Historique Du 23-07-2013 à aujourd'hui 11 ans, 2 mois et 3 jours SARL unipersonnelle Du 03-07-2013 à aujourd'hui 11 ans, 2 mois et 22 jours Société à responsabilité limitée | |||||
Noms commerciaux | SAM | ||||
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Adresse postale | 1 RUE DE LA REPUBLIQUE 54220 MALZEVILLE | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 794328252 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 79432825200026 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR27794328252 | ||||
Numéro RCS | Nancy B 794 328 252 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (1071C) Historique Du 12-07-2018 à aujourd'hui 6 ans, 2 mois et 14 jours Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (1071C) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... (1.......) Du 28-05-2018 à aujourd'hui 6 ans, 3 mois et 28 jours Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (1071C) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... (1.......) | |||||
Activité principale déclarée | BOULANGERIE PATISSERIE | ||||
Convention collective déduite: | Boulangeries pâtisseries artisanales (843) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Nancy | ||||
Statut INSEE | INSCRITE | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 18-07-2013 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 03-07-2013 | ||||
Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 6 à 9 salariés Historique Du 03-07-2013 à aujourd'hui 11 ans, 2 mois et 22 jours 6 à 9 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 10000,00 EURO Historique Du 23-07-2013 à aujourd'hui 11 ans, 2 mois et 3 jours Capital social : 10000,00 EURO |
Entreprises liées à SAM
Cité 2 fois entre 2013 et 2018
Dirigeants : Gabriel LELASSEUX , Gabriel LELASSEUX
Cité 1 fois en 2013
Dirigeants : Marion CHARLES , Dominique BELLEMARE , CIC PARTICIPATIONS , CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL , IMPEX FINANCE et 60 autres
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SAM au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SAM, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SAM, le dernier bilan simple comparé, la liste des 14 derniers évènements, l'analyse financière de 2013, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SAM (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SAM
Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de SAM (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Décision(s) de l'associé unique - Changement relatif à l'objet social - Décision(s) de l'associé unique - Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) de l'associé unique - L'ENSEIGNE DE LA SOCIETE EST LA MAISON DE LEON - Décision(s) de l'associé unique - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DU 2 RUE MICHEL NEY 54000 NANCY AU 1 RUE DE LA REPUBLIQUE 54220 MALZEVILLE - Statuts mis à jour |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Décision(s) de l'associé unique - Changement relatif à l'objet social - Décision(s) de l'associé unique - Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) de l'associé unique - L'ENSEIGNE DE LA SOCIETE EST LA MAISON DE LEON - Décision(s) de l'associé unique - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DU 2 RUE MICHEL NEY 54000 NANCY AU 1 RUE DE LA REPUBLIQUE 54220 MALZEVILLE - Statuts mis à jour | |||||
Acte sous seing privé - Constitution - Attestation de dépôt des fonds |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2023) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2022) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2021) | ||||
Afficher les 10 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2020) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2019) | ||||
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2018) | ||||
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2017) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2016) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2015) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2014) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013) | ||||
Annonce BODACC - Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation |
Le Siège Social de la société SAM
L'entreprise SAM a actuellement domicilié son établissement principal à MALZEVILLE (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 1 RUE DE LA REPUBLIQUE - 54220 MALZEVILLE
État : Actif depuis 6 ans
Successeur du : 50464334700017
Depuis le : 28-05-2018
SIRET : 79432825200026
Activité : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (1071C)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de SAM, faites évoluer votre offre.
Les 2 anciens établissements de la société SAM
Au cours de son existence l'entreprise SAM a fermé ou déménagé 2 établissements. Ces 2 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : 39 BOULEVARD LOBAU - 54000 NANCY
État : A été actif pendant 3 ans
Statut : Etablissement fermé le 31-12-2021
Prédécesseur : 83244008500013
Successeurs du : 44760141000015
Depuis le : 17-12-2018
SIRET : 79432825200034
Activité : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (1071C)
XXXXX XXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : X XXX XXXXXX XXX - XXXXX XXXXX
État : A été actif pendant 4 ans
Statut : Etablissement fermé le 28-05-2018
Prédécesseur : 79432825200026
Successeur du : 43982905200026
Depuis le : 03-07-2013
SIRET : 794328252XXXXX
Activité : XXXXXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXXXXXXX (XXXXX)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 3 établissements historiques de SAM, faites évoluer votre offre
Les 2 dirigeants actuels de la société SAM
SAM est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux : 1 Gérant et 1 Associé. Les mandataires sociaux de SAM sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de SAM devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de SAM.
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DécouvrirCartographie de la société SAM
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de SAM
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat SAM
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SAM sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2013. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2013 de l'entreprise SAM, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-12-2013 |
---|---|
Durée | 12 mois |
Devise | EU |
Chiffre d'affaires | 31500 |
dont export | 0 |
Production * | 0 |
Valeur ajoutée (VA) | 4800 |
Charges de personnel | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | -3900 |
Résultat d'exploitation | -5600 |
RCAI | -6200 |
Impôts, participation salariale | + de détails |
Résultat net | -5000 |
Effectif moyen | Non precise |
Bilan Actif SAM
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SAM.
Date de clôture | 31-12-2013 |
---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Actif immobilisé net | 52400 |
immobilisations incorporelles | 37200 |
immobilisations corporelles | 14400 |
immobilisations financières | 800 |
(amortissements et provisions) | + de détails |
Actif circulant net | 3600 |
stocks et en-cours | 700 |
créances | 1800 |
disponibilités : trésorerie | 1100 |
(Provisions) | + de détails |
Total actif | 56000 |
Bilan Passif SAM
Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise SAM doit en date 31-12-2013. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-12-2013 |
---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Capitaux propres | 5000 |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
Provisions | 0 |
Dettes | 50900 |
dettes financières et emprunts | 44400 |
dettes fournisseurs | 3400 |
dettes fiscales et sociales | 0 |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 3100 |
Compte de régularisation passif | 0 |
Total passif | 56000 |
Les ratios financiers de la société SAM
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2013 | 0 | 0 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 8,93 % | N/C | N/C |
Endettement | 888,00 % | N/C | N/C |
Fonds de roulement | -47400 EU | N/C | N/C |
Performance | |||
Evolution de l'activité | N/C | N/C | N/C |
Taux de VA | 15,24 % | N/C | N/C |
Rentabilité d'exploitation | -12,38 % | N/C | N/C |
Rentabilité nette finale | -15,87 % | N/C | N/C |
Capacité d'autofinancement | -14,29 % | N/C | N/C |
Rentabilité financière | -100,00 % | N/C | N/C |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 25,08 % | N/C | N/C |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | N/C | N/C | N/C |
Coût de la dette | N/C | N/C | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | 1,35 % | N/C | N/C |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | -46,35 jours | N/C | N/C |
Poids des stocks | 8,11 jours | N/C | N/C |
Délai clients | 20,86 jours | N/C | N/C |
Délai Fournisseurs | 39,40 jours | N/C | N/C |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 12,75 jours | N/C | N/C |
Pour aller plus loin :
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Cartographie des dirigeants
Synthèse societe.com pour l'entreprise SAM
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Signaux juridiques
Procédure collective en cours
Non
Capitaux propres < 1/2 capital social
Non
Evènements majeurs sur les 12 derniers mois
0
Comptes annuels 2023 disponibles
Oui
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Chiffre d'affaires (CA) : 31500 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 358500 €
* Sur 18538 sociétés de Industries alimentaires
CA médian en Grand Est : 408900 €
* Sur 1533 sociétés de Industries alimentaires
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 230600 €
* Sur un total de 995240 sociétés
CA médian en Grand Est : 265000 €
* Sur un total de 66516 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : -5600 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 11100 €
* Sur 18538 sociétés de Industries alimentaires
REX médian en Grand Est : 9900 €
* Sur 1533 sociétés de Industries alimentaires
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 6700 €
* Sur un total de 995240 sociétés
REX médian en Grand Est : 7000 €
* Sur un total de 66516 sociétés
Capital social : 10000 €
Secteur d'activité : Industries alimentaires (en France)
Inférieur à 1 € : 10155 sociétés
Inférieur à 1 €
10155 sociétés
Entre 1€ et 5K€ : 14676 sociétés
Entre 1€ et 5K€
14676 sociétés
SAM, avec un capital social de 10000 €
SAM et 28113sociétés
Entre 5K€ et 150K€ : SAM et 28113 sociétés
Entre 5K€ et 150K€
SAM et 28113 sociétés
Supérieur à 150K€ : 4169 sociétés
Supérieur à 150K€
4169 sociétés
Ancienneté entreprise : 11 ans
Secteur d'activité : Industries alimentaires (en France)
Inférieur à 1 an : 3109 sociétés
Inférieur à 1 an
3109 sociétés
Entre 1 et 5 ans : 15834 sociétés
Entre 1 et 5 ans
15834 sociétés
SAM, avec une ancienneté de 11 ans
SAM et 21759sociétés
Entre 5 et 15 ans : SAM et 21759 sociétés
Entre 5 et 15 ans
SAM et 21759 sociétés
Supérieur à 15 ans : 16411 sociétés
Supérieur à 15 ans
16411 sociétés
Parité / Effectif
Parité des dirigeants chez SAM
Parité HommeFemme
Secteur d'activité : Industries alimentaires
France
Grand Est
Secteur d'activité : tous secteurs confondus
France
Grand Est
* Valeurs de la médiane des entreprises
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 21-09-2024, la société SAM , domiciliée au 1 RUE DE LA REPUBLIQUE, 54220 MALZEVILLE et immatriculée au greffe de NANCY sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société SAM ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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