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Mentions LE KISS ME pour contrat
LE KISS ME, société à responsabilité limitée, au capital social de 7600,00 EURO, dont le siège social est situé au 35 CRS LES LONDRES, 61320 L'OREE-D'ECOUVES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Alencon sous le numéro 480950005 représentée par M Olivier LOREL agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société LE KISS ME
LE KISS ME, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 480950005, est en activité depuis 19 ans. Localisée à L'OREE-D'ECOUVES (61320), elle est spécialisée dans le secteur d'activité des débits de boissons. Sur l'année 2012 elle réalise un chiffre d'affaires de 338900,00 EU. Le total du bilan a diminué de 5,44 % entre 2011 et 2012. Societe.com recense 4 établissements ainsi que 2 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 17-01-2014. Olivier LOREL est gérant de l'entreprise LE KISS ME.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 15-02-2005 - il y a 19 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique SARL unipersonnelle Historique Du 21-06-2012 à aujourd'hui 12 ans, 2 mois et 30 jours SARL unipersonnelle Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXXX S....... Du 15-02-2005 à aujourd'hui 19 ans, 7 mois et 4 jours Société à responsabilité limitée | |||||
| Noms commerciaux | LE KISS ME | ||||
| |||||
| Adresse postale | 35 CRS LES LONDRES 61320 L'OREE-D'ECOUVES | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 480950005 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 48095000500037 | ||||
| Numéro RCS | Alencon B 480 950 005 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Débits de boissons (5630Z) Historique Du 07-08-2010 à aujourd'hui 14 ans, 1 mois et 12 jours Débits de boissons (5630Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX X XXXXX R....... (5.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX R....... (5.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX E....... (0.......) Du 01-07-2010 à aujourd'hui 14 ans, 2 mois et 21 jours Débits de boissons (5630Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXX R....... (5.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX R....... (5.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Débits de boissons | ||||
| Convention collective déduite: | Hôtels Cafés Restaurants (1979) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Alencon | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 06-06-2019 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 15-02-2005 | ||||
Voir l'historique Capital social 7600,00 EURO Historique Du 22-03-2005 à aujourd'hui 19 ans, 5 mois et 30 jours Capital social : 7600,00 EURO | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise LE KISS ME au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise LE KISS ME, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 3 jugements, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise LE KISS ME, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 14 derniers évènements, l'analyse financière de 2012, et des informations supplémentaires sur les 4 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de LE KISS ME (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de LE KISS ME
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de LE KISS ME (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Décision(s) de l'associé unique - Transfert du siège à 61420 Livaie Les Londres - Statuts mis à jour | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Ordonnance du président - Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes | |||||
| Décision(s) de l'associé unique - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social | |||||
| Décision(s) de l'associé unique - Transfert du siège à 61420 Livaie Les Londres - Statuts mis à jour | |||||
| Afficher les 5 actes | |||||
| Décision(s) de l'associé unique - Transfert du siège à 61420 Livaie Les Londres - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à l'objet social - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à l'objet social - Statuts mis à jour | |||||
| Acte sous seing privé - Cession de parts - Acte sous seing privé - entre Pascal LOREL cédant et Olivier LOREL cessionnaire | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | |||||
| Acte sous seing privé - Constitution - Divers - attestation du 15/02/2005 de nomination du gérant - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Cessation | ||||
| Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | ||||
| Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire | ||||
| Afficher les 10 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | ||||
| Annonce BODACC - Jugement arrêtant un plan de cession | ||||
| Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire | ||||
| Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (29/02/2012) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2011) | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, l'administration et transfert du siège social | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2010) | ||||
| Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (29/02/2008) | ||||
Le Siège Social de la société LE KISS ME
L'entreprise LE KISS ME avait domicilié son établissement principal à L'OREE-D'ECOUVES (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 35 CRS LES LONDRES - 61320 L'OREE-D'ECOUVES
État : A été actif pendant 4 ans
Statut : Etablissement fermé le 15-07-2014
Successeur du : 48095000500011
Depuis le : 27-11-2009
SIRET : 48095000500037
Activité : Débits de boissons (5630Z)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de LE KISS ME, faites évoluer votre offre.
Les 3 anciens établissements de la société LE KISS ME
Au cours de son existence l'entreprise LE KISS ME a fermé ou déménagé 3 établissements. Ces 3 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : 35 CRS CLEMENCEAU - 61000 ALENCON
État : A été actif pendant 9 ans
Statut : Etablissement fermé le 15-07-2014
Prédécesseurs : 48095000500037
Successeur du : 39540080700016
Depuis le : 15-02-2005
SIRET : 48095000500011
Activité : Restauration traditionnelle (5610A)
XXXX XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : X XXXXX XXXXXX - XXXXX XXXX
État : A été actif pendant 1 an
Statut : Etablissement fermé le 15-07-2014
Successeurs du : 52921392800011
Depuis le : 12-02-2013
SIRET : 480950005XXXXX
Activité : XXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXX (XXXXX)
XXXXX XXXX XX X XXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : X XXX XX XX XXXXX XXX XXXXXX - XXXXX XXXXXXX
État : A été actif pendant 2 ans
Statut : Etablissement fermé le 17-12-2009
Prédécesseur : 51875903000019
Successeur du : 47896304400019
Depuis le : 11-07-2007
SIRET : 480950005XXXXX
Activité : XXXXXXXXXXXX XX XXXX XXXXXX (XXXXX)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 4 établissements historiques de LE KISS ME, faites évoluer votre offre
Le dirigeant actuel de la société LE KISS ME
LE KISS ME est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de LE KISS ME est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de LE KISS ME devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de LE KISS ME.
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DécouvrirCartographie de la société LE KISS ME
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de LE KISS ME
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat LE KISS ME
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise LE KISS ME sur les 12 mois de son exercice clôturé le 29-02-2012. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2012 de l'entreprise LE KISS ME, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 29-02-2012 | 28-02-2011 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Chiffre d'affaires | 338900 | 182600 | 85,60 % |
| dont export | 0 | 0 | 0,00 % |
| Production * | 0 | 200 | -100,00 % |
| Valeur ajoutée (VA) | 90500 | -4300 | 2204,65 % |
| Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | 32200 | -43400 | 174,19 % |
| Résultat d'exploitation | 10400 | -73100 | 114,23 % |
| RCAI | 700 | -81900 | 100,85 % |
| Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
| Résultat net | 5700 | -104900 | 105,43 % |
| Effectif moyen | 2 | 2 | 0,00 % |
Bilan Actif LE KISS ME
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société LE KISS ME.
| Date de clôture | 29-02-2012 | 28-02-2011 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Actif immobilisé net | 189900 | 198400 | -4,28 % |
| immobilisations incorporelles | 137800 | 137800 | 0,00 % |
| immobilisations corporelles | 48900 | 57400 | -14,81 % |
| immobilisations financières | 3200 | 3200 | 0,00 % |
| (amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Actif circulant net | 116300 | -10,61 % | |
| stocks et en-cours | 3400 | 2000 | 70,00 % |
| créances | 109600 | 121700 | -9,94 % |
| disponibilités : trésorerie | 0 | 3900 | -100,00 % |
| (Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Total actif | 319900 | 338300 | -5,44 % |
Bilan Passif LE KISS ME
Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise LE KISS ME doit en date 29-02-2012. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 29-02-2012 | 28-02-2011 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Capitaux propres | -52200 | -57900 | 9,84 % |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
| Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
| Dettes | 372100 | 396200 | -6,08 % |
| dettes financières et emprunts | 169500 | 198900 | -14,78 % |
| dettes fournisseurs | 63100 | 69100 | -8,68 % |
| dettes fiscales et sociales | 0 | 0 | 0,00 % |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 139500 | 128200 | 8,81 % |
| Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
| Total passif | 319900 | 338300 | -5,44 % |
Les ratios financiers de la société LE KISS ME
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2012 | 2011 | 2010 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | -16,32 % | -17,11 % | 12,27 % |
| Endettement | -324,71 % | -343,52 % | 474,47 % |
| Fonds de roulement | -242100 EU | -256300 EU | -267000 EU |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 185,60 % | 125,93 % | 98,64 % |
| Taux de VA | 26,70 % | -2,35 % | 30,34 % |
| Rentabilité d'exploitation | 9,50 % | -23,77 % | 5,52 % |
| Rentabilité nette finale | 1,68 % | -57,45 % | 5,52 % |
| Capacité d'autofinancement | 4,51 % | -36,20 % | 8,97 % |
| Rentabilité financière | -10,92 % | 181,17 % | 17,02 % |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 16,55 % | 20,92 % | 26,90 % |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | 11,08 ans | N/C | 17,15 ans |
| Coût de la dette | 30,12 % | N/C | 25,00 % |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 5,72 % | 4,42 % | 0,90 % |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | -78,30 jours | -122,53 jours | -130,90 jours |
| Poids des stocks | 3,66 jours | 4,00 jours | 22,66 jours |
| Délai clients | 118,04 jours | 243,27 jours | 108,24 jours |
| Délai Fournisseurs | 67,96 jours | 138,12 jours | 88,10 jours |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 0,00 jour | 7,80 jours | 17,62 jours |
Pour aller plus loin :
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Cartographie des dirigeants
Synthèse societe.com pour l'entreprise LE KISS ME
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Chiffre d'affaires (CA) : 338900 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 204800 €
* Sur 65369 sociétés de Restauration
CA médian en Normandie : 227900 €
* Sur 2091 sociétés de Restauration
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 230000 €
* Sur un total de 1033215 sociétés
CA médian en Normandie : 297100 €
* Sur un total de 36473 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 10400 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 5100 €
* Sur 65369 sociétés de Restauration
REX médian en Normandie : 6600 €
* Sur 2091 sociétés de Restauration
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 7000 €
* Sur un total de 1033215 sociétés
REX médian en Normandie : 9100 €
* Sur un total de 36473 sociétés
Aucune marque enregistrée ni déposée
Les 3 jugements
Liste des jugements relatifs à une procédure collective ou de conciliation
| Date : 09-07-2014 Type : Plan de cession |
|---|
| Date : 05-06-2014 Type : Liquidation judiciaire |
|---|
| Date : 18-07-2013 Type : Redressement judiciaire |
|---|
Les 6 annonces
| Liste des annonces relatives à une procédure collective ou de conciliation | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Jugement arrêtant un plan de cession | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire | 2,90€ | Ajouté | ||
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