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Présentation de la société COMMUNE DE LA CIOTAT

COMMUNE DE LA CIOTAT, collectivité territoriale commune, immatriculée sous le SIREN 211300280, est active depuis 42 ans. Implantée à LA CIOTAT (13600), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de l'administration publique générale. Son effectif est compris entre 500 et 999 salariés. Societe.com recense 47 établissements , aucun événement .

Renseignements juridiques

Date création entreprise
04-06-1982  - il y a 42 ans

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
Collectivité territoriale commune
Historique

Du 04-06-1982

à aujourd'hui

42 ans, 3 mois et 19 jours

Collectivité territoriale commune

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Noms commerciauxCOMMUNE DE LA CIOTAT
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel

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Adresse postaleRPT DES MESSAGERIES MARITIMES 13600 LA CIOTAT
Numéros d'identification
Numéro SIREN
211300280
Numéro SIRET (siège)
21130028000420
Numéro TVA Intracommunautaire
FR32211300280
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Administration publique générale (8411Z)
Historique

Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 8 mois et 19 jours

Administration publique générale (8411Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXX XX X XXXXX

A....... (7.......)

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Informations juridiques
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 04-06-1982
Taille de l'entreprise

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Effectif (tranche INSEE à 18 mois)
500 à 999 salariés
Historique

Du 01-01-1900

à aujourd'hui

7 mois et 12 jours

500 à 999 salariés

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Entreprises liées à COMMUNE DE LA CIOTAT

SCI KAJAM

Cité 1 fois en 2010

Dirigeant : Armand ALEXANIAN

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MP2R

Cité 1 fois en 2014

Dirigeant : Pierre FAUCHEUX

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SCI FONCIERE ADV

Cité 1 fois en 2010

Dirigeant : Armand ALEXANIAN

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LE TAILLEFER

Cité 1 fois en 2018

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise COMMUNE DE LA CIOTAT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise COMMUNE DE LA CIOTAT, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 5 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de COMMUNE DE LA CIOTAT
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
7,90€
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Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de COMMUNE DE LA CIOTAT
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Annonce JAL - Avis administratif
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Annonce JAL - Avis administratif
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Le Siège Social de la société COMMUNE DE LA CIOTAT

L'entreprise COMMUNE DE LA CIOTAT a actuellement domicilié son établissement principal à LA CIOTAT (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Siège social

MAIRIE- 13600

Etablissement Siège socialActif

Adresse : RPT DES MESSAGERIES MARITIMES - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 24 ans

Depuis le : 01-01-2000

SIRET : 21130028000420

Activité : Administration publique générale (8411Z)

Fiche de l'établissement

Les 36 établissements secondaires actifs de la société COMMUNE DE LA CIOTAT

L'entreprise COMMUNE DE LA CIOTAT possède actuellement 36 établissements secondaires. Ces établissements sont des lieux d'exploitation ou de production individualisés mais dépendants juridiquement de l'entreprise.

Etablissement secondaire

ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE MARIA FABRY- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : CHEMIN DE ROUMAGOUA - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 11 ans

Depuis le : 01-09-2013

SIRET : 21130028000503

Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

BA SEMICA ZONE INDUSTRIELLE- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : RPT DES MESSAGERIES MARITIMES - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 22 ans

Depuis le : 25-12-2001

SIRET : 21130028000495

Activité : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (4299Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SERVICE DE LA COMMUNICATION- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : RPT DES MESSAGERIES MARITIMES - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 26 ans

Depuis le : 01-01-1998

SIRET : 21130028000487

Activité : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (8412Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SERVICE DES EAUX- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : RPT DES MESSAGERIES MARITIMES - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 24 ans

Depuis le : 01-01-2000

SIRET : 21130028000461

Activité : Captage, traitement et distribution d'eau (3600Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SCE ASSAINISSEMENT- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : RPT DES MESSAGERIES MARITIMES - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 24 ans

Depuis le : 01-01-2000

SIRET : 21130028000453

Activité : Collecte et traitement des eaux usées (3700Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

SCE TRANSPORTS- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : RPT DES MESSAGERIES MARITIMES - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 24 ans

Depuis le : 01-01-2000

SIRET : 21130028000446

Activité : Transports routiers réguliers de voyageurs (4939A)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

PRIMA MIXTE II LA SALIS- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : TRAVERSE DU SECADOU - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 38 ans

Depuis le : 01-01-1986

SIRET : 21130028000362

Activité : Enseignement primaire (8520Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

PRIM MIXTE II HAM LA GARDE- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : AVENUE CAPITAINE MARCHAND - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 38 ans

Depuis le : 01-01-1986

SIRET : 21130028000354

Activité : Enseignement primaire (8520Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

PRIM HAM ST JEAN II- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : 23 AV DE ST JEAN - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 38 ans

Depuis le : 01-01-1986

SIRET : 21130028000347

Activité : Enseignement primaire (8520Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE MATE HAM FORESTIER HARKIS- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : LA PLAINE BRUNETTE - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 38 ans

Depuis le : 18-09-1986

SIRET : 21130028000339

Activité : Enseignement primaire (8520Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE MATERNELLE MARGUERITE VARESIO- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : CHEMIN DE VIREBELLE - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000305

Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE ELEMENTAIRE LOUIS VIGNOL- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : CHEMIN DE VIREBELLE - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000297

Activité : Enseignement primaire (8520Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE ELEMENTAIRE MARIA FABRY- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : LES SEVERIERS SUD - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000289

Activité : Enseignement primaire (8520Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE ELEMENTAIRE LA SALIS- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : TRAVERSE DU SECADOU - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000271

Activité : Enseignement primaire (8520Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOL MATE SALIS (LA)- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : TRAVERSE DU SECADOU - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000263

Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE MATERNELLE ROSY SANNA- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : AVENUE ALBERT RITT - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000255

Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOL PRIM MACE (JEAN)- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : TRAVERSE DE LA MARINE - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000248

Activité : Enseignement primaire (8520Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE ELEMENTAIRE PAUL BERT- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : TRAVERSE DE LA MARINE - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000230

Activité : Enseignement primaire (8520Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOL MATE ZAY (JEAN)- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : TRAVERSE DE LA MARINE - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000222

Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE ELEMENTAIRE LOUIS MARIN- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : PLACE LOUIS MARIN - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000214

Activité : Enseignement primaire (8520Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE ELEMENTAIRE MALTEMPS- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : AV LEGRAND - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000206

Activité : Enseignement primaire (8520Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE ELEMENTAIRE SAINT JEAN- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : ST JEAN - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000198

Activité : Enseignement primaire (8520Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOL MATE TRIOLET (ELSA)- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : 23 AV DE ST JEAN - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000180

Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOL MATE AFFERAGE (L )- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : 2 BOULEVARD JEAN JAURES - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000172

Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE ELEMENTAIRE LOUIS PECOUT- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : LA FARDELOUP - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000156

Activité : Enseignement primaire (8520Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOL MATE PECOUT (LOUIS)- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : LA FARDELOUP - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000149

Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : AVENUE GUILLAUME DULAC - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000131

Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOL MATE TREILLE (LA)- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : AVENUE GUILLAUME DULAC - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000123

Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE ELEMENTAIRE ROGER LE GUEREC- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : AVENUE MARCEL CAMUSSO - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000115

Activité : Enseignement primaire (8520Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE MATERNELLE ROGER LE GUEREC- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : AVENUE MARCEL CAMUSSO - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000107

Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE MATERNELLE LOUIS POURCELLY- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : AVENUE DU MUGEL - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000099

Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE ELEMENTAIRE LA GARDE- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : AVENUE DES CALANQUES - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000081

Activité : Enseignement primaire (8520Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE MATERNELLE CENTRE VILLE- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : 78 RUE GEORGES ROMAND - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000065

Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOL PRIM ABEILLE II (HAM DE L- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : L ABEILLE - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000057

Activité : Enseignement primaire (8520Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

ECOLE ELEMENTAIRE ROSY SANNA- 13600

Etablissement secondaireActif

Adresse : L ABEILLE - 13600 LA CIOTAT

État : Actif depuis 40 ans

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 21130028000040

Activité : Enseignement primaire (8520Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

COMIT MUNICIPAL CLASSES NEIGE- 74120

Etablissement secondaireActif

Adresse : 181 ROUTE DU VAL DARLY - 74120 PRAZ-SUR-ARLY

État : Actif depuis 41 ans

Depuis le : 16-03-1983

SIRET : 21130028000032

Activité : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (5520Z)

Fiche de l'établissement

Accéder à plus d'informations

Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de COMMUNE DE LA CIOTAT, faites évoluer votre offre.

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Les 10 anciens établissements de la société COMMUNE DE LA CIOTAT

Au cours de son existence l'entreprise COMMUNE DE LA CIOTAT a fermé ou déménagé 10 établissements. Ces 10 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.

Etablissement secondaire

SERVICE ECONOMIQUE- 13600

Ancien établissement Fermé

Adresse : RPT DES MESSAGERIES MARITIMES - 13600 LA CIOTAT

État : A été actif pendant 12 ans

Statut : Etablissement fermé le 31-12-2012

Depuis le : 01-01-2000

SIRET : 21130028000438

Activité : Administration publique (tutelle) des activités économiques (8413Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

XXXX XXXX XXXXXXX XXXXXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXXX XX XXXXXX - XXXXX XX XXXXXX

État : A été actif pendant 21 ans

Statut : Etablissement fermé le 31-08-2005

Depuis le : 21-12-1983

SIRET : 211300280XXXXX

Activité : XXXXXXXXXXXX XXXXXXXX (XXXX)

Etablissement secondaire

XXXX XX XXXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXX XXXXXXX XX XXXXXX - XXXXX XX XXXXXX

État : A été actif pendant 15 ans

Statut : Etablissement fermé le 31-12-2000

Depuis le : 01-01-1985

SIRET : 211300280XXXXX

Activité : XXXXXX XXXXXXXXX XXXXXXXXX (XXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXX XXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXX XXX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXX - XXXXX XX XXXXXX

État : A été actif pendant moins d'1 an

Statut : Etablissement fermé le 31-12-2000

Depuis le : 01-01-2000

SIRET : 211300280XXXXX

Activité : XXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXXXX XXXXXXXXXX (XXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXX XXXXXXXXX - XXXXX XX XXXXXX

État : A été actif pendant 16 ans

Statut : Etablissement fermé le 01-01-2000

Depuis le : 01-03-1983

SIRET : 211300280XXXXX

Activité : XXXXXXXXXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXX)

Etablissement secondaire

XXX XXXXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXX XXXXXXXXX - XXXXX XX XXXXXX

État : A été actif pendant 3 ans

Statut : Etablissement fermé le 01-01-2000

Depuis le : 31-12-1996

SIRET : 211300280XXXXX

Activité : XXXXXXXXXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXX)

Etablissement secondaire

XXX XXXXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXX XXXXXXXXX - XXXXX XX XXXXXX

État : A été actif pendant 3 ans

Statut : Etablissement fermé le 01-01-2000

Depuis le : 31-12-1996

SIRET : 211300280XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXXX XX XXXXXXXXX (XXXX)

Etablissement secondaire

XXX XXXXXXXXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXX XXXXXXXXX - XXXXX XX XXXXXX

État : A été actif pendant 3 ans

Statut : Etablissement fermé le 01-01-2000

Depuis le : 31-12-1996

SIRET : 211300280XXXXX

Activité : XXXXXXXX XX XXXXXXXXXX XXX XXXX XXXXX (XXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXX XXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXX XXXXXXXXX - XXXXX XX XXXXXX

État : A été actif pendant 3 ans

Statut : Etablissement fermé le 01-01-2000

Depuis le : 31-12-1996

SIRET : 211300280XXXXX

Activité : XXXXXXXX XXXXXXXXXX XX XXXXXXXXXXXX XXXXX (XXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXX XX XXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXX XXXXXXXXX - XXXXX XX XXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 01-01-2000

Depuis le : 01-03-1998

SIRET : 211300280XXXXX

Activité : XXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXXXX XXXXXXXXXX (XXXX)

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Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 47 établissements historiques de COMMUNE DE LA CIOTAT, faites évoluer votre offre

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Entreprise dirigée par COMMUNE DE LA CIOTAT

Depuis le 10-08-2024

LA CIOTAT SHIPYARDS

Mandataire

SIREN : 401974555

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Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de COMMUNE DE LA CIOTAT

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Synthèse societe.com pour l'entreprise COMMUNE DE LA CIOTAT

Analyse bientôt disponible pour cette société

Aucune marque enregistrée ni déposée

0COMMUNE DE LA CIOTAT ne possède aucune procédure collective connue à ce jour

En date du 19-09-2024, la société COMMUNE DE LA CIOTAT , domiciliée au RPT DES MESSAGERIES MARITIMES, 13600 LA CIOTAT immatriculée sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société COMMUNE DE LA CIOTAT ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

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