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Mentions COMMUNE DE NANCY pour contrat
COMMUNE DE NANCY, demeurant au 1 PLACE STANISLAS, 54000 NANCY, immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l'INSEE sous le numéro 215403957 00016, agissant en sa qualité de Collectivité territoriale commune.
Présentation de la société COMMUNE DE NANCY
COMMUNE DE NANCY, collectivité territoriale commune, immatriculée sous le SIREN 215403957, est en activité depuis 43 ans. Implantée à NANCY (54000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de l'administration publique générale. Son effectif est compris entre 2000 et 4999 salariés. Societe.com recense 75 établissements , aucun événement .
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 23-06-1981 - il y a 43 ans | ||||
Voir l'historique Forme juridique Collectivité territoriale commune Historique Du 23-06-1981 à aujourd'hui 43 ans, 3 mois et 3 jours Collectivité territoriale commune | |||||
Noms commerciaux | COMMUNE DE NANCY | ||||
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Adresse postale | 1 PLACE STANISLAS 54000 NANCY | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 215403957 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 21540395700016 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR17215403957 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Administration publique générale (8411Z) Historique Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 22 jours Administration publique générale (8411Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX A....... (7.......) | |||||
Informations juridiques | |||||
Statut INSEE | INSCRITE | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 23-06-1981 | ||||
Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 2000 à 4999 salariés Historique Du 01-01-1900 à aujourd'hui 7 mois et 15 jours 2000 à 4999 salariés |
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SAEML NANCY DEFI DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE FONCIER IMMOBILIER
Cité 2 fois entre 2019 et 2022
Cité 1 fois en 2012
Dirigeants : Francois WERNER , Beatrice MATHIEU CUIF , GRAND NANCY, METROPOLE , GRAND NANCY, METROPOLE , GRAND NANCY, METROPOLE et 34 autres
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise COMMUNE DE NANCY au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise COMMUNE DE NANCY, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 7 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de COMMUNE DE NANCY (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 7,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de COMMUNE DE NANCY
Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de COMMUNE DE NANCY (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
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Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce JAL - Avis administratif | ||||
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) | ||||
Annonce JAL - Avis Financier | ||||
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) | ||||
Annonce JAL - Avis administratif | ||||
Annonce JAL - Avis administratif | ||||
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) |
Le Siège Social de la société COMMUNE DE NANCY
L'entreprise COMMUNE DE NANCY a actuellement domicilié son établissement principal à NANCY (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 1 PLACE STANISLAS - 54000 NANCY
État : Actif depuis 41 ans
Depuis le : 01-03-1983
SIRET : 21540395700016
Activité : Administration publique générale (8411Z)
Les 65 établissements secondaires actifs de la société COMMUNE DE NANCY
L'entreprise COMMUNE DE NANCY possède actuellement 65 établissements secondaires. Ces établissements sont des lieux d'exploitation ou de production individualisés mais dépendants juridiquement de l'entreprise.
Adresse : 12 RUE PIERRE FOURIER - 54000 NANCY
État : Actif depuis 7 ans
Depuis le : 25-12-2016
SIRET : 21540395700826
Activité : Autres services de restauration n.c.a. (5629B)
Adresse : 7 RUE DES CORDELIERS - 54000 NANCY
État : Actif depuis 7 ans
Depuis le : 25-12-2016
SIRET : 21540395700818
Activité : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (8412Z)
Adresse : 56 RUE DES TIERCELINS - 54000 NANCY
État : Actif depuis 7 ans
Depuis le : 25-12-2016
SIRET : 21540395700800
Activité : Administration publique générale (8411Z)
Adresse : 3 RUE HENRI BAZIN - 54000 NANCY
État : Actif depuis 7 ans
Depuis le : 25-12-2016
SIRET : 21540395700792
Activité : Gestion des bibliothèques et des archives (9101Z)
Adresse : 3 RUE JACQUOT - 54000 NANCY
État : Actif depuis 7 ans
Depuis le : 25-12-2016
SIRET : 21540395700784
Activité : Activités d'ordre public et de sécurité (8424Z)
Adresse : 64 GRANDE RUE - 54000 NANCY
État : Actif depuis 7 ans
Depuis le : 25-12-2016
SIRET : 21540395700776
Activité : Gestion des musées (9102Z)
Adresse : 3 PLACE STANISLAS - 54000 NANCY
État : Actif depuis 7 ans
Depuis le : 25-12-2016
SIRET : 21540395700768
Activité : Gestion des musées (9102Z)
Adresse : 38 RUE SERGENT BLANDAN - 54000 NANCY
État : Actif depuis 7 ans
Depuis le : 25-12-2016
SIRET : 21540395700750
Activité : Gestion des musées (9102Z)
Adresse : 10 RUE BARON LOUIS - 54000 NANCY
État : Actif depuis 7 ans
Depuis le : 25-12-2016
SIRET : 21540395700743
Activité : Gestion des bibliothèques et des archives (9101Z)
Adresse : 43 RUE STANISLAS - 54000 NANCY
État : Actif depuis 7 ans
Depuis le : 25-12-2016
SIRET : 21540395700735
Activité : Gestion des bibliothèques et des archives (9101Z)
Adresse : 1 PLACE STANISLAS - 54000 NANCY
État : Actif depuis 24 ans
Depuis le : 01-04-2000
SIRET : 21540395700719
Activité : Services auxiliaires des transports terrestres (5221Z)
Adresse : 1 PLACE STANISLAS - 54000 NANCY
État : Actif depuis 28 ans
Depuis le : 01-01-1996
SIRET : 21540395700693
Activité : Administration publique (tutelle) des activités économiques (8413Z)
Adresse : 1 RUE SAINTE CATHERINE - 54000 NANCY
État : Actif depuis 32 ans
Depuis le : 01-01-1992
SIRET : 21540395700685
Activité : Arts du spectacle vivant (9001Z)
Adresse : 2 ALLEE AIME CESAIRE - 54100 NANCY
État : Actif depuis 43 ans
Depuis le : 23-06-1981
SIRET : 21540395700677
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 15 RUE JOHN FITZGERALD KENNEDY - 54600 VILLERS-LES-NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700669
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 9 ALLEE SAINT VINCENT - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700644
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : RUE DE VAUCOULEURS - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700636
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 74 RUE DES FABRIQUES - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700628
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : RUE SAINT THIEBAUT - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700610
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 106 AVENUE DE STRASBOURG - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700602
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 1 AVENUE DOCTEUR HEYDENREICH - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700594
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 2 RUE DE SAURUPT - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700586
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 3 RUE DE LA SALLE - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700578
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 2 RUE PROVENCAL - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700560
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 46 RUE RAYMOND POINCARE - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700552
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 1 AVENUE RAYMOND PINCHARD - 54100 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700545
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 1 AVENUE RAYMOND PINCHARD - 54100 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700537
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 54 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700511
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 12 RUE BRACONNOT - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700503
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 33 RUE EMILE GEBHART - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700495
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 16 RUE ALFRED MEZIERES - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700487
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 37 RUE MAC MAHON - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700479
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 10 RUE JOHN FITZGERALD KENNEDY - 54600 VILLERS-LES-NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700461
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 21 BOULEVARD JOFFRE - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700453
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 25 BOULEVARD JEAN JAURES - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700446
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 46 B RUE DE LA REPUBLIQUE - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700438
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 10 RUE DES JARDINIERS - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700420
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 8 RUE VICTOR HUGO - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700412
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 22 RUE DE GRAFFIGNY - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700404
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 30 RUE EMILE GEBHART - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700388
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 22 RUE SAINT FIACRE - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700362
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 7 RUE DE L'ATRIE - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700354
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 45 RUE ANNE FERIET - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700347
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 101 RUE DE MON DESERT - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700339
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 12 RUE FRANCOIS COUPERIN - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700321
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 12 RUE GUSTAVE CHARPENTIER - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700313
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 100 RUE SAINT NICOLAS - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700305
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 9 RUE DES ETATS - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700297
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : AVENUE GENERAL MANGIN - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700271
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 168 AVENUE DE BOUFFLERS - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700263
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 60 RUE DE BOUDONVILLE - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700255
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 56 RUE DE BOUDONVILLE - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700248
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 21 RUE DE BONSECOURS - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700230
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 1 RUE DU CHANOINE BLAISE - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700222
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 18 RUE HENRI BAZIN - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700214
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 16 RUE HENRI BAZIN - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700206
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 2 QUAI DE LA BATAILLE - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700198
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 2 PLACE DES DUCS DE BAR - 54000 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700172
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : SEN DU HAUT DE LIEVRE - 54320 MAXEVILLE
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700164
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 10 RUE DOMINIQUE LOUIS - 54100 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700149
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 26 RUE DE LA BERGAMOTE - 54100 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700131
Activité : Enseignement primaire (8520Z)
Adresse : 26 RUE DE LA BERGAMOTE - 54100 NANCY
État : Actif depuis 40 ans
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 21540395700115
Activité : Enseignement pré-primaire (8510Z)
Adresse : 43 RUE SERGENT BLANDAN - 54000 NANCY
État : Actif depuis 41 ans
Depuis le : 16-03-1983
SIRET : 21540395700073
Activité : Gestion d'installations sportives (9311Z)
Adresse : 53 RUE MARCEL BROT - 54000 NANCY
État : Actif depuis 41 ans
Depuis le : 16-03-1983
SIRET : 21540395700057
Activité : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments (8110Z)
Adresse : 67 RUE SAINT NICOLAS - 54000 NANCY
État : Actif depuis 41 ans
Depuis le : 16-03-1983
SIRET : 21540395700032
Activité : Entretien corporel (9604Z)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de COMMUNE DE NANCY, faites évoluer votre offre.
Les 9 anciens établissements de la société COMMUNE DE NANCY
Au cours de son existence l'entreprise COMMUNE DE NANCY a fermé ou déménagé 9 établissements. Ces 9 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : 1 PLACE STANISLAS - 54000 NANCY
État : A été actif pendant 15 ans
Statut : Etablissement fermé le 31-03-2016
Depuis le : 01-04-2000
SIRET : 21540395700727
Activité : Services funéraires (9603Z)
XXXXX XXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : X XXX XXXXXX XXXXXX - XXXXX XXXXX
État : A été actif pendant 12 ans
Statut : Etablissement fermé le 31-12-2012
Depuis le : 01-04-2000
SIRET : 215403957XXXXX
Activité : XXXX XX XXXXXXXXX XXXXXX (XXXXX)
XXXXX XX XXXXX XX XX XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : X XXX XXXXXX XXXXXXXXX - XXXXX XXXXX
État : A été actif pendant 29 ans
Statut : Etablissement fermé le 25-12-2012
Depuis le : 16-03-1983
SIRET : 215403957XXXXX
Activité : XXXX XX XXXXXXXXX XXXXXX (XXXXX)
XXXXXXX XX XXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXX XXXXXXX XX XX XXXXXX - XXXXX XXXXX
État : A été actif pendant 16 ans
Statut : Etablissement fermé le 25-12-1999
Depuis le : 16-03-1983
SIRET : 215403957XXXXX
Activité : XXXXXXXXXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXX (XXXX)
XXXXXXXX XXXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXXXXXXXX XXXXXXXXXXX - XXXXX XXXXX
État : A été actif pendant 16 ans
Statut : Etablissement fermé le 25-12-1999
Depuis le : 16-03-1983
SIRET : 215403957XXXXX
Activité : XXXXXXXX XXXXXXXX XXXXX XXXXXXXXXXX (XXXX)
XXXXX XXXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXXXXX XXXXXXX XXXXXXXX - XXXXX XXXXX
État : A été actif pendant 13 ans
Statut : Etablissement fermé le 25-12-1996
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 215403957XXXXX
Activité : XXXXXXXXXXXX XXXXXXXX (XXXX)
XXXXX XXXXXXXX XXXXXXXX XXXXXXXXXXX X - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : X XXXXX XXX XXXX XX XXX - XXXXX XXXXX
État : A été actif pendant 13 ans
Statut : Etablissement fermé le 25-12-1996
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 215403957XXXXX
Activité : XXXXXXXXXXXX XXXXXXXX (XXXX)
XXXX XXXX XXXXXX XXXXX X - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXX XX XXXXXXXXX - XXXXX XXXXX
État : A été actif pendant 13 ans
Statut : Etablissement fermé le 25-12-1996
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 215403957XXXXX
Activité : XXXXXXXXXXXX XXXXXXXX (XXXX)
XXXX XXXX XX XXXXXXXX XXXXXX X - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXXXX XXXXX XXXXXXX - XXXXX XXXXXXX-XXX-XXXXX
État : A été actif pendant 13 ans
Statut : Etablissement fermé le 25-12-1996
Depuis le : 21-12-1983
SIRET : 215403957XXXXX
Activité : XXXXXXXXXXXX XXXXXXXX (XXXX)
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Les bénéficiaires effectifs de la société
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Chiffres clés de COMMUNE DE NANCY
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise COMMUNE DE NANCY
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 22-09-2024, la société COMMUNE DE NANCY , domiciliée au 1 PLACE STANISLAS, 54000 NANCY immatriculée sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société COMMUNE DE NANCY ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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