• Actes publiés

Présentation de la société INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES (ITS)

INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 441349412, est active depuis 22 ans. Établie à TOULOUSE (31100), elle est spécialisée dans le secteur d'activité du conseil en systèmes et logiciels informatiques. Sur l'année 2008 elle réalise un chiffre d'affaires de 4417000,00 EU. Le total du bilan a augmenté de 129,32 % entre 2007 et 2008. Societe.com recense 4 établissements  ainsi que 6 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 17-02-2011. Jacques GOSSELIN est gérant de l'entreprise INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES.


Société en cours de clôture.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
04-03-2002  - il y a 22 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
SARL unipersonnelle
Historique

Du 26-11-2011

à aujourd'hui

12 ans, 9 mois et 27 jours

SARL unipersonnelle

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XXXX XX X XXXXX

S.......

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Du 04-03-2002

à aujourd'hui

22 ans, 6 mois et 21 jours

Société à responsabilité limitée

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Noms commerciauxINTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel

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Adresse postale116 ROUTE D'ESPAGNE 31100 TOULOUSE
Numéros d'identification
Numéro SIREN
441349412
Numéro SIRET (siège)
44134941200045
Numéro RCSToulouse B 441 349 412
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)
Historique

Du 19-08-2008

à aujourd'hui

16 ans, 1 mois et 3 jours

Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

C....... (7.......)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX X XXXXX

R....... (7.......)

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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 8 mois et 21 jours

Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXXX

C....... (7.......)

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Activité principale déclaréeConseil en systèmes et logiciels informatiques
Convention collective déduite:
Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Informations juridiques
Statut RCS
RADIÉE  - au greffe de Toulouse
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'immatriculation RCSRadiée au RCS le 27-10-2015
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 04-03-2002

HistoriqueVoir l'historique

Capital social
10005,00 EURO
Historique

Du 25-10-2005

à aujourd'hui

18 ans, 10 mois et 28 jours

Capital social : 10005,00 EURO

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX X XXXXX

C....... : XXXXXXX XXXX

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Entreprises liées à INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES

NORMASYS

Cité 6 fois entre 2010 et 2011

Voir la fiche

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 5 jugements, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 3 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 12 derniers évènements, l'analyse financière de 2008, et des informations supplémentaires sur les 4 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
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Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
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Documents Officiels numérisés

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Annonce BODACC - Jugement arrêtant un plan de cession
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2007)

Le Siège Social de la société INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES

L'entreprise INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES avait domicilié son établissement principal à TOULOUSE (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Si?ge social

INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES- 31100

Etablissement Siège socialFermé

Adresse : 116 ROUTE D'ESPAGNE - 31100 TOULOUSE

État : A été actif pendant 2 ans

Statut : Etablissement fermé le 20-10-2011

Successeur du : 44134941200037

Depuis le : 17-07-2009

SIRET : 44134941200045

Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)

Fiche de l'établissement

Accéder à plus d'informations

Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES, faites évoluer votre offre.

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Les 3 anciens établissements de la société INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES

Au cours de son existence l'entreprise INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES a fermé ou déménagé 3 établissements. Ces 3 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.

Etablissement secondaire

INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES- 94300

Ancien établissement Fermé

Adresse : 37 RUE DES VIGNERONS - 94300 VINCENNES

État : A été actif pendant 4 ans

Statut : Etablissement fermé le 20-10-2011

Prédécesseur : 44134941200045

Successeur du : 44134941200011

Depuis le : 20-07-2007

SIRET : 44134941200037

Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXX XXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XX XXX XX XXXXXX XXXXX-XXXXXX - XXXXX XXXXX

État : A été actif pendant moins d'1 an

Statut : Etablissement fermé le 01-08-2007

Depuis le : 23-11-2006

SIRET : 441349412XXXXX

Activité : XXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXX XXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XX XXX XXXXX-XXXXXXX - XXXXX XXXXX

État : A été actif pendant 5 ans

Statut : Etablissement fermé le 20-07-2007

Depuis le : 04-03-2002

SIRET : 441349412XXXXX

Activité : XXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXX)

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Le dirigeant actuel de la société INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES

INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES.

Gérant


M Jacques GOSSELINGère depuis le 19-02-201113 ans et 7 mois

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Les 2 commissaires aux comptes actuels de la société INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES

Pour auditer ses comptes annuels, INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES a mandaté 2 commissaires aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES.

Commissaire aux comptes titulaire


M Philippe DEPARISEst mandaté depuis le 29-10-20158 ans et 11 mois

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Commissaire aux comptes suppléant


M Philippe MURATEst mandaté depuis le 29-10-20158 ans et 11 mois

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Cartographie de la société INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES

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Les 3 dirigeants passés de la société INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES

Durant les 22 ans ans de sa vie, INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES a été dirigée par 3 mandataires sociaux : 3 Gérants ont eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Gérant


M Dominique BROHANDu 19-01-2005 au 15-05-2010
M Laurent CONVERSYDu 26-06-2010 au 19-02-2011
M Christian GILLEDu 15-05-2010 au 26-06-2010

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2008. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2008 de l'entreprise INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-200830-06-2007Variation
Durée18 mois15 mois15 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 4417000298800047,82 %
dont export000,00 %
Production *4612000298800054,35 %
Valeur ajoutée (VA)3562000182100095,61 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)45000-16000381,25 %
Résultat d'exploitation 37000-19000294,74 %
RCAI-6000-1900068,42 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 58000-32000281,25 %
Effectif moyen3617111,76 %
Commander les comptes complets

Bilan Actif INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES.

Date de clôture31-12-200830-06-2007Variation
Durée de l'exercice18 mois15 mois15 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 329000220001395,45 %
immobilisations incorporelles19500000,00 %
immobilisations corporelles400013000-69,23 %
immobilisations financières131000100001210,00 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 132400097,61 %
stocks et en-cours000,00 %
créances132300066900097,76 %
disponibilités : trésorerie100010000,00 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 1697000740000129,32 %
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Bilan Passif INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES

Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES doit en date 31-12-2008. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-200830-06-2007Variation
Durée de l'exercice18 mois15 mois15 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 9100033000175,76 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 3500000,00 %
Dettes 1572000707000122,35 %
dettes financières et emprunts42000265000-84,15 %
dettes fournisseurs20200064000215,62 %
dettes fiscales et sociales54300037300045,58 %
autres dettes ( comptes courants, ...)785000400019525,00 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 1697000740000129,32 %
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Les ratios financiers de la société INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan200820072006
Capitalisation5,36 %4,46 %12,52 %
Endettement46,15 %803,03 %3,12 %
Fonds de roulement-203000 EU13000 EU45000 EU
Performance
Evolution de l'activité147,82 %180,33 %188,08 %
Taux de VA80,64 %60,94 %61,19 %
Rentabilité d'exploitation1,02 %-0,54 %5,67 %
Rentabilité nette finale1,31 %-1,07 %3,26 %
Capacité d'autofinancement2,45 %-0,87 %3,62 %
Rentabilité financière63,74 %-96,97 %84,38 %
Coûts de production
Coûts du travail77,86 %59,74 %54,07 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement0,39 anN/C0,03 an
Coût de la dette95,56 %N/C0,00 %
Taux d'intérêt moyen apparent102,38 %0,38 %0,00 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-20,14 jours42,06 jours-13,00 jours
Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
Délai clients164,44 jours102,32 jours76,88 jours
Délai Fournisseurs25,11 jours9,79 jours28,42 jours
Liquidité
Liquidité immédiate0,12 jour0,15 jour22,91 jours

Pour aller plus loin :

Synthèse societe.com pour l'entreprise INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES

Equilibre Bilan

Favorable

Moyen

Défavorable

Rentabilité

Favorable

Moyen

Défavorable

Signaux juridiques

Procédure collective en cours

Oui


Capitaux propres < 1/2 capital social

Non


Evènements majeurs sur les 12 derniers mois

0


Comptes annuels 2023 disponibles

Oui

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Chiffre d'affaires (CA) : 1657000

2 autres exercices disponibles :

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 162000

VS.2005

* Sur 13056 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques

CA médian en Occitanie : 131000

VS.2005

* Sur 859 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 293000

123561 ème

* Sur un total de 808788 sociétés

CA médian en Occitanie : 260000

9040 ème

* Sur un total de 72188 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 89000

2 autres exercices disponibles :

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 8000

VS.2005

* Sur 13056 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques

REX médian en Occitanie : 8000

VS.2005

* Sur 859 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 11000

125422 ème

* Sur un total de 808788 sociétés

REX médian en Occitanie : 10000

9185 ème

* Sur un total de 72188 sociétés

Aucune marque enregistrée ni déposée

Les 5 jugements

Liste des jugements relatifs à une procédure collective ou de conciliation

Date : 27-10-2015
Type : Clôture pour insuffisance d'actif
TitreNomAdresseCPVille
LiquidateurME BENOIT Olivier 17 R de Metz31071TOULOUSE
LiquidateurSELARL BENOIT et Associés - Mand 17 R de Metz 31000 TOULOUSE
Date : 20-10-2011
Type : Plan de cession
TitreNomAdresseCPVille
LiquidateurME BENOIT Olivier 17 R de Metz31071TOULOUSE
LiquidateurSELARL BENOIT et Associés - Mand 17 R de Metz 31000 TOULOUSE
Date : 20-10-2011
Type : Liquidation judiciaire
TitreNomAdresseCPVille
LiquidateurSELARL BENOIT et Associés - Mand 17 R de Metz31000TOULOUSE
LiquidateurME BENOIT Olivier 17 R de Metz 31071 TOULOUSE
Date : 17-05-2011
Type : Jugement autorisant la poursuite d'activité
Date : 01-03-2011
Type : Redressement judiciaire
TitreNomAdresseCPVille
Administrateur judiciaireSCP CAVIGLIOLI-BARON-FOURQUIE pr 10 R d'Alsace-Lorraine31000TOULOUSE

Les 5 annonces

Liste des annonces relatives à une procédure collective ou de conciliation
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif 2,90€
Ajouté
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances 2,90€
Ajouté
Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire 2,90€
Ajouté
Annonce BODACC - Jugement arrêtant un plan de cession 2,90€
Ajouté
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire 2,90€
Ajouté
  • Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants