• Actes publiés

Présentation de la société VOLTAFRANCE 12

VOLTAFRANCE 12, société en nom collectif, immatriculée sous le SIREN 518923230, a été active durant 6 ans. Située à GUNDERSHOFFEN (67110), elle était spécialisée dans le secteur d'activité de la production d'électricité. Societe.com recense 34 établissements  ainsi que 3 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 04-01-2016. L'entreprise DOREN SAS est gérant de l'entreprise VOLTAFRANCE 12.


La société VOLTAFRANCE 12 a été radiée le 4 janvier 2016.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
07-12-2009  - il y a 14 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
Société en nom collectif
Historique

Du 29-01-2016

à aujourd'hui

8 ans, 7 mois et 23 jours

Société en nom collectif

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX X XXXXX

S.......

Version limitée. Pour en voir plus, faites évoluer votre offre.

Découvrir

Du 30-12-2014

à aujourd'hui

9 ans, 8 mois et 22 jours

Société en nom collectif

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX XX XXXXX

S.......

Version limitée. Pour en voir plus, faites évoluer votre offre.

Découvrir

Noms commerciauxVOLTAFRANCE 12
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel

Version limitée. Pour en voir plus, faites évoluer votre offre.

Découvrir

Version limitée. Pour en voir plus, faites évoluer votre offre.

Découvrir

Adresse postaleRUE DE GUMBRECHTSHOFFEN 67110 GUNDERSHOFFEN
Numéros d'identification
Numéro SIREN
518923230
Numéro SIRET (siège)
51892323000347
Numéro RCSStrasbourg B 518 923 230
Informations commerciales

HistoriqueVoir l'historique

Activité (Code NAF ou APE)
Production d'électricité (3511Z)
Historique

Du 26-12-2009

à aujourd'hui

14 ans, 8 mois et 26 jours

Production d'électricité (3511Z)

Version limitée. Pour en voir plus, faites évoluer votre offre.

Découvrir

Du 07-12-2009

à aujourd'hui

14 ans, 9 mois et 15 jours

Production d'électricité (3511Z)

Version limitée. Pour en voir plus, faites évoluer votre offre.

Découvrir

Activité principale déclaréeActivité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Informations juridiques
Statut RCS
RADIÉE  - au greffe de Strasbourg
Statut INSEE
CESSATION
Date d'immatriculation RCSRadiée au RCS le 04-01-2016
Date d'enregistrement INSEECessée à l'INSEE le 21-09-2015

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Entreprises liées à VOLTAFRANCE 12

SAMFISOL

Cité 4 fois entre 2009 et 2011

Voir la fiche

TRYBA ENERGY

Cité 4 fois entre 2011 et 2015

Voir la fiche

ATRYA ENERGIES GESTION

Cité 4 fois entre 2014 et 2016

Dirigeant : DOREN

Voir la fiche

VOLTELEC

Cité 3 fois entre 2015 et 2016

Voir la fiche

DOREN

Cité 2 fois entre 2015 et 2016

Dirigeant : RENCORE

Voir la fiche

RLV

Cité 1 fois en 2015

Voir la fiche

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise VOLTAFRANCE 12 au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise VOLTAFRANCE 12, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 2 anciens dirigeants, la liste des 5 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de VOLTAFRANCE 12
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
7,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de VOLTAFRANCE 12

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de VOLTAFRANCE 12
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Offres qui peuvent vous intéresser

Accédez à des millions de données supplémentaires sur les entreprises françaises (les anciennes marques déposées, prospection téléphonique gratuite, numéros de TVA en illimité, statistiques sectorielles et classements,...) et au réseau d'influence de plus de 4 millions de dirigeants en consultant en illimité les cartographies dynamiques de tous les mandataires sociaux français.

abonnement PLUS

Passez à l'offre PLUS pour accéder

à l'historique de l'entreprise

abonnement ILLIMITÉE

Passez à l'offre ILLIMITÉE pour accéder

à l'historique de l'entreprise

Documents Officiels numérisés

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document inconnu
Document inconnu
06 - AA - AD - PV
Afficher les 7 actes
06 - AA - AD - PV
06 - AA - AD - PV
Document inconnu
06 - AA - PV - AD
06 - AA - PV - AD
06 - AA - PV - AD
Document inconnu
Document inconnu

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Cessation
Annonce BODACC - dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main
Annonce BODACC - modification survenue sur la forme juridique et l'administration
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Annonce BODACC - immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort

Le Siège Social de la société VOLTAFRANCE 12

L'entreprise VOLTAFRANCE 12 avait domicilié son établissement principal à GUNDERSHOFFEN (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Si?ge social

VOLTAFRANCE 12- 67110

Etablissement Siège socialFermé

Adresse : RUE DE GUMBRECHTSHOFFEN - 67110 GUNDERSHOFFEN

État : A été actif pendant 4 ans

Statut : Etablissement fermé le 21-09-2015

Successeur du : 51892323000016

Depuis le : 01-07-2011

SIRET : 51892323000347

Activité : Production d'électricité (3511Z)

Fiche de l'établissement

Accéder à plus d'informations

Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de VOLTAFRANCE 12, faites évoluer votre offre.

Découvrir

Les 33 anciens établissements de la société VOLTAFRANCE 12

Au cours de son existence l'entreprise VOLTAFRANCE 12 a fermé ou déménagé 33 établissements. Ces 33 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.

Etablissement secondaire

VOLTAFRANCE 12- 11000

Ancien établissement Fermé

Adresse : LANNOLIER - 11000 CARCASSONNE

État : A été actif pendant 5 ans

Statut : Etablissement fermé le 21-09-2015

Depuis le : 29-12-2009

SIRET : 51892323000115

Activité : Production d'électricité (3511Z)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXX XXXXXXXXXX XX XXXXXXXXX - XXXXX XXXXX-XXXXXXX

État : A été actif pendant 5 ans

Statut : Etablissement fermé le 17-12-2014

Depuis le : 07-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse :  - XXXXX XXXX XXXXXX XX XXXXXX

État : A été actif pendant 2 ans

Statut : Etablissement fermé le 31-12-2011

Depuis le : 07-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXX XX XXXXXXX - XXXXX XXXXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 01-07-2011

Depuis le : 07-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XX XXXXXX - XXXXX XXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 07-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse :  - XXXXX XXXX-XXXX-XX-XXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 07-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XX XXXXXXX - XXXXX XXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 21-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXXXXXXXX - XXXXX XXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 29-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXX XXXXXXXXXX - XXXXX XXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 01-01-2010

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXXXX XXXXXXXX XX XXXXXXX - XXXXX XXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 01-01-2010

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse :  - XXXXX XXXXXXXXX-XXXXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 29-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXX XX XXXXXXXX - XXXXX XX XXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 29-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XX XXXXXXXXXXX - XXXXX XX XXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 29-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XX XX XX XX XXXX - XXXXX XXXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 29-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse :  - XXXXX XXXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 29-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse :  - XXXXX XXXXX-XXXXXX-XXX-XXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 29-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXXX XXXXXX - XXXXX XXXXX-XXXXXX-XX-XXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 29-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XX XX XX XXXX - XXXXX XXXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 29-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXX XXX XXXXXXXX - XXXXX XXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 29-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXX XXXXXX - XXXXX XXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 29-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXXXXXX - XXXXX XXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 29-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : X XX XX XXXXX XXXXXX - XXXXX XXXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 01-01-2010

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse :  - XXXXX XXXXXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 01-01-2010

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse :  - XXXXX XXXXX-XXXXXX-XX-XXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 01-01-2010

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXX XX XXXXXX XX XXXXXX - XXXXX XXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 01-01-2010

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XX XXXXXXX XX X XXXXXXXX - XXXXX XXXXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 09-03-2010

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXX XX XX XXXXXXX - XXXXX XXXXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 09-03-2010

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXXX XXXXXXXXXXXX - XXXXX XXXXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 09-03-2010

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXXXXXX XX XXXX - XXXXX XXXXXX

État : A été actif pendant moins d'1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 18-06-2010

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XX XXXXXX XX XXXXXXXX - XXXXX XXXXXX

État : A été actif pendant moins d'1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 18-06-2010

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XXX XXXXXXXX - XXXXX XXXXXX

État : A été actif pendant moins d'1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 18-06-2010

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XX XXXXXXX - XXXXX XXX XX XXXXXXXXX

État : A été actif pendant moins d'1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-05-2011

Depuis le : 01-08-2010

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXXXXXX XX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XX XXXXX XXXX - XXXXX XXXXXX-XXX-XXXXXXXXX

État : A été actif pendant 1 an

Statut : Etablissement fermé le 10-02-2011

Depuis le : 29-12-2009

SIRET : 518923230XXXXX

Activité : XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX (XXXXX)

Accéder à plus d'informations

Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 34 établissements historiques de VOLTAFRANCE 12, faites évoluer votre offre

Découvrir

Le dirigeant actuel de la société VOLTAFRANCE 12

VOLTAFRANCE 12 est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de VOLTAFRANCE 12 est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de VOLTAFRANCE 12 devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de VOLTAFRANCE 12.

Gérant


DOREN SASGère depuis le 29-01-20168 ans et 7 mois

En savoir

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Découvrir

Cartographie de la société VOLTAFRANCE 12

Accédez aux réseaux complets de l'entreprise VOLTAFRANCE 12, parmi les 10 millions d'entreprises et les plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

Cartographie gratuite VOLTAFRANCE 12 - 518923230Explorer la cartographie

Les 2 dirigeants passés de la société VOLTAFRANCE 12

Durant les 14 ans ans de sa vie, VOLTAFRANCE 12 a été dirigée par 2 mandataires sociaux : 2 Gérants ont eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Gérant


M Xavier FERRONNIEREDu 26-12-2009 au 10-12-2011
M Mickael SAMSONDu 26-12-2009 au 10-12-2011

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de VOLTAFRANCE 12

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Synthèse societe.com pour l'entreprise VOLTAFRANCE 12

Analyse indisponible pour cette société

Aucune marque enregistrée ni déposée

0VOLTAFRANCE 12 ne possède aucune procédure collective connue à ce jour

En date du 20-09-2024, la société VOLTAFRANCE 12 , domiciliée au RUE DE GUMBRECHTSHOFFEN, 67110 GUNDERSHOFFEN et immatriculée au greffe de STRASBOURG sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société VOLTAFRANCE 12 ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

  • Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants