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Mentions SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS pour contrat
SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS, société civile professionnelle de médecins, au capital social de 896000,00 EURO, dont le siège social est situé au 105 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 63100 CLERMONT-FERRAND, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro 398513218 représentée par M Mustapha DOGHMI agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS
SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS, société civile professionnelle de médecins, immatriculée sous le SIREN 398513218, est en activité depuis 29 ans. Localisée à CLERMONT-FERRAND (63100), elle est spécialisée dans le secteur de l'activité des médecins généralistes. Son effectif est compris entre 10 et 19 salariés. Societe.com recense 2 établissements , 2 événements notables depuis un an ainsi que 21 mandataires depuis le début de son activité. Mustapha DOGHMI , Nima GHAFOURI SANATI et Odile MANSOOR sont gérants de la société SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-10-1994 - il y a 29 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société civile professionnelle Historique Du 24-08-2004 à aujourd'hui 20 ans et 30 jours Société civile professionnelle Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXXX S....... Du 01-10-1994 à aujourd'hui 29 ans, 11 mois et 23 jours Société civile professionnelle de médecins | |||||
| Noms commerciaux | SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS | ||||
| |||||
| Adresse postale | 105 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 63100 CLERMONT-FERRAND | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 398513218 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 39851321800022 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR19398513218 | ||||
| Numéro RCS | Clermont-Ferrand D 398 513 218 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Activité des médecins généralistes (8621Z) Historique Du 26-03-2011 à aujourd'hui 13 ans, 5 mois et 30 jours Activité des médecins généralistes (8621Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX P....... (8.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 22 jours Activité des médecins généralistes (8621Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX P....... (8.......) | |||||
| Activité principale déclarée | L'exercice en commun par ses membres de la profession médicale | ||||
| Convention collective déduite: | Cabinets médicaux (1147) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Clermont-Ferrand | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 20-10-1994 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-10-1994 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 10 à 19 salariés Historique Du 01-10-1994 à aujourd'hui 29 ans, 11 mois et 23 jours 10 à 19 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 896000,00 EURO Historique Du 17-05-2023 à aujourd'hui 1 an, 4 mois et 10 jours Capital social : 896000,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 17 dirigeants actuels, les 4 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS, la liste des 14 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Décision de gérance - Constatation de la réalisation des conditions suspensives - Procès-verbal d'assemblée - Changement de la dénomination sociale - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à la durée de la personne morale - Procès-verbal d'assemblée - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Afficher les 18 actes | |||||
| Décision de gérance - Constatation de la réalisation des conditions suspensives - Procès-verbal d'assemblée - Changement de la dénomination sociale - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à la durée de la personne morale - Procès-verbal d'assemblée - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement de la dénomination sociale - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Retrait d'un associé - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Réduction du capital social | |||||
| Acte sous seing privé - Augmentation du capital social - Décision(s) des associés - Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) des associés - NOUVEL ASSOCIE et Ajout dans la dénomination SKRZYPCZAK - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Modification(s) statutaire(s) | |||||
| Décision(s) des associés - SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DIENG DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANSOOR PIC TUBERT - Décision de gérance - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour | |||||
| Décision(s) des associés - SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DIENG DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANSOOR PIC TUBERT - Décision de gérance - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Réduction du capital social - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Réduction du capital social - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de SCP DE MEDECEINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DIENG DOGHMI EISENBERG GHAFOURI-SANATI GIBAUS GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANSOOR TUBERT - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de SCP DE MEDECEINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DIENG DOGHMI EISENBERG GHAFOURI-SANATI GIBAUS GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANSOOR TUBERT - Statuts mis à jour | |||||
| Acte sous seing privé - Cession de parts entre Madame Raux née Barachet Michèle et Monsieur Nima Ghafouri Sanati | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DIENG - DOGHMI - EISENBERG - GIBAUD - GINDRE - GUTKNECHT - GUY - HALBERSTADT - MANSOOR - RAUX - TUBERT - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DIENG - DOGHMI - EISENBERG - GIBAUD - GINDRE - GUTKNECHT - GUY - HALBERSTADT - MANSOOR - RAUX - TUBERT - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DIENG - DOGHMI - EISENBERG - GIBAUD - GINDRE - GUTKNECHT - GUY - HALBERSTADT - MANSOOR - RAUX - TUBERT - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour | |||||
| Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - CHANGEMENT DE DENOMINATION : SCP DE MED. ANES. REA. DIENG DOGHMI EISENBERGGIBAUD GINDRE GUTKNECHT HALBERSTADT MANSOOR RAUX SEGRELL-THERRE TUBERT | |||||
| Statuts mis à jour - Divers - COPIE DE LA CESSION DE PARTS EN DATE DU 06.05.04 - Divers - MODIFICATIONS STATUTAIRES SUITE A CESSION DE PARTS | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège CLERMONT FERRAND 105 AV DE LA REPUBLIQUE POLE SANTE REPUBLIQUE - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GIRAUD GUTKNECHT HAL - Procès-verbal d'assemblée - Réduction du capital social - Statuts mis à jour - Divers - NOMINATION D'UN CO GERANT - Divers - APPROBATION DES TRAITES D'APPORTS | |||||
| Statuts mis à jour - Divers - CESSION DE PARTS ENTRE MME MICHELE RAUX MICHELE ET MR JEAN LOUIS GUTKNECHT - Acte sous seing privé | |||||
| Acte sous seing privé - Constitution - Divers - CONTRAT D'APPORT EN DATE DU 23.09.94 | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Modification de la dénomination | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | ||||
| Afficher les 10 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination. | ||||
| Annonce JAL - Modification du Capital social - Modification de la dénomination - Prorogation de la durée de la société | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, le capital. | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, le capital. | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, l'administration | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration | ||||
Le Siège Social de la société SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS
L'entreprise SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS a actuellement domicilié son établissement principal à CLERMONT-FERRAND (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS- 63100
Etablissement Siège socialActifAdresse : 105 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 63100 CLERMONT-FERRAND
État : Actif depuis 20 ans
Successeur du : 39851321800014
Depuis le : 06-05-2004
SIRET : 39851321800022
Activité : Activité des médecins généralistes (8621Z)
L'ancien établissement de la société SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS
Au cours de son existence l'entreprise SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS a fermé ou déménagé 1 établissement. Cet établissement est désormais inactif. Une nouvelle entreprise a pu installer son établissement à l'adresse ci-dessous.
SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS- 63000
Ancien établissement FerméAdresse : 9 RUE D'AMBERT - 63000 CLERMONT-FERRAND
État : A été actif pendant 9 ans
Statut : Etablissement fermé le 06-05-2004
Depuis le : 01-10-1994
SIRET : 39851321800014
Activité : Pratique médicale (851C)
Les 17 dirigeants actuels de la société SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS
SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS est actuellement dirigée par 17 mandataires sociaux : 3 Gérants et 14 Associés. Les mandataires sociaux de SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS.
Gérant
| M Mustapha DOGHMIGère depuis le 22-10-2011 | 12 ans et 11 mois | |
| MME Nima GHAFOURI SANATIGère depuis le 14-02-2024 | 7 mois | |
| MME Odile MANSOORGère depuis le 24-08-2004 | 20 ans et 1 mois |
Associé
| MME Julie DAVEAUEst mandatée depuis le 17-05-2023 | 1 an et 4 mois | |
| M Mustapha DOGHMIEst mandaté depuis le 17-05-2023 | 1 an et 4 mois | |
| M Eryk EISENBERGEst mandaté depuis le 17-05-2023 | 1 an et 4 mois | |
| M Maxence FIORILLOEst mandaté depuis le 14-02-2024 | 7 mois | |
| MME Nima GHAFOURI SANATIEst mandatée depuis le 17-05-2023 | 1 an et 4 mois | |
| M Jean-Marc GIBAUDEst mandaté depuis le 17-05-2023 | 1 an et 4 mois | |
| M Guillaume GINDREEst mandaté depuis le 17-05-2023 | 1 an et 4 mois | |
| M Jean HALBERSTADTEst mandaté depuis le 17-05-2023 | 1 an et 4 mois | |
| M Aurelien MOMONEst mandaté depuis le 17-05-2023 | 1 an et 4 mois | |
| M Sebastien PERBETEst mandaté depuis le 17-05-2023 | 1 an et 4 mois | |
| M Yvan SKRZYPCZAKEst mandaté depuis le 17-05-2023 | 1 an et 4 mois | |
| M Vincent TUBERTEst mandaté depuis le 17-05-2023 | 1 an et 4 mois | |
| MME Myriam PICEst mandatée depuis le 17-05-2023 | 1 an et 4 mois | |
| MME Odile MANSOOREst mandatée depuis le 17-05-2023 | 1 an et 4 mois |
La cartographie fait peau neuve !
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DécouvrirCartographie de la société SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 22-09-2024, la société SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS , domiciliée au 105 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 63100 CLERMONT-FERRAND et immatriculée au greffe de CLERMONT-FERRAND sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société SCP DE MEDECINS ANESTHESISTES REANIMATEURS DOGHMI EISENBERG GHAFOURI SANATI GIBAUD GINDRE GUTKNECHT GUY HALBERSTADT MANS ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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