- Identité d'entreprise
- Actes publiés
Mentions SCI DE CLAVELIERE pour contrat
SCI DE CLAVELIERE, société civile immobilière, au capital social de 3201,43 EURO, dont le siège social est situé au 13 CHEMIN DES PLANAUX, 42440 NOIRETABLE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Etienne sous le numéro 383613635 représentée par M Christian CHARRIERE agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société SCI DE CLAVELIERE
SCI DE CLAVELIERE, société civile immobilière, immatriculée sous le SIREN 383613635, est active depuis 32 ans. Établie à NOIRETABLE (42440), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la location de terrains et d'autres biens immobiliers. Societe.com recense 2 établissements , 1 événement notable depuis un an ainsi que 4 mandataires depuis le début de son activité. Christian CHARRIERE est gérant, Jean CHAPUIS et Corinne CHARRIERE sont associés de la société SCI DE CLAVELIERE.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-11-1991 - il y a 32 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société civile immobilière Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 8 mois et 4 jours Société civile immobilière Du 01-11-1991 à aujourd'hui 32 ans, 10 mois et 22 jours Société civile immobilière | |||||
| Noms commerciaux | SCI DE CLAVELIERE | ||||
| |||||
| Adresse postale | 13 CHEMIN DES PLANAUX 42440 NOIRETABLE | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 383613635 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 38361363500028 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR34383613635 | ||||
| Numéro RCS | Saint-Etienne D 383 613 635 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Historique Du 11-12-2010 à aujourd'hui 13 ans, 9 mois et 13 jours Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX L....... (7.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 22 jours Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX L....... (7.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Acquisition de divers terrains sis sur la commune de Bully | ||||
| Convention collective déduite: | Immobilier (1527) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Saint-Etienne | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 18-11-1991 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-11-1991 | ||||
Voir l'historique Capital social 3201,43 EURO Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 8 mois et 4 jours Capital social : 3201,43 EURO | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCI DE CLAVELIERE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCI DE CLAVELIERE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCI DE CLAVELIERE, la liste des 2 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCI DE CLAVELIERE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Immatriculation principale d'une société civile suite à transfert - Liste des sièges sociaux antérieurs - Immatriculation principale d'une société civile suite à transfert - Procès-verbal d'assemblée générale - Immatriculation principale d'une société civile suite à transfert | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Immatriculation principale d'une société civile suite à transfert - Liste des sièges sociaux antérieurs - Immatriculation principale d'une société civile suite à transfert - Procès-verbal d'assemblée générale - Immatriculation principale d'une société civile suite à transfert | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Décès de dirigeant - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour - Acte notarié - de parts en indivision et de nue-propriété entre M CHARRIERE Daniel et Mme CHARRIERE Corinne - Acte notarié - de parts en indivision et de la nue propriété entre M CHARRIERE Christian et Mme CHARRIERE Corinne - Acte notarié - Modification(s) statutaire(s) - Acte notarié - de parts en indivision et de nue-propriété entre Mme CHARRIERE Luce et Mme CHARRIERE Corinne | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Décès de dirigeant - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour - Acte notarié - de parts en indivision et de nue-propriété entre M CHARRIERE Daniel et Mme CHARRIERE Corinne - Acte notarié - de parts en indivision et de la nue propriété entre M CHARRIERE Christian et Mme CHARRIERE Corinne - Acte notarié - Modification(s) statutaire(s) - Acte notarié - de parts en indivision et de nue-propriété entre Mme CHARRIERE Luce et Mme CHARRIERE Corinne | |||||
| Afficher les 1 actes | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. | ||||
| Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social | ||||
Le Siège Social de la société SCI DE CLAVELIERE
L'entreprise SCI DE CLAVELIERE a actuellement domicilié son établissement principal à NOIRETABLE (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 13 CHEMIN DES PLANAUX - 42440 NOIRETABLE
État : Actif depuis 1 an
Depuis le : 09-11-2022
SIRET : 38361363500028
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
L'ancien établissement de la société SCI DE CLAVELIERE
Au cours de son existence l'entreprise SCI DE CLAVELIERE a fermé ou déménagé 1 établissement. Cet établissement est désormais inactif. Une nouvelle entreprise a pu installer son établissement à l'adresse ci-dessous.
Adresse : 13 CHEMIN DES PLANAUX - 42260 BULLY
État : A été actif pendant 31 ans
Statut : Etablissement fermé le 09-11-2022
Depuis le : 01-11-1991
SIRET : 38361363500010
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Les 3 dirigeants actuels de la société SCI DE CLAVELIERE
SCI DE CLAVELIERE est actuellement dirigée par 3 mandataires sociaux : 1 Gérant et 2 Associés. Les mandataires sociaux de SCI DE CLAVELIERE sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de SCI DE CLAVELIERE devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de SCI DE CLAVELIERE.
Associé
| M Jean CHAPUISEst mandaté depuis le 12-03-2024 | 6 mois | |
| MME Corinne CHARRIEREEst mandatée depuis le 12-03-2024 | 6 mois |
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DécouvrirCartographie de la société SCI DE CLAVELIERE
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de SCI DE CLAVELIERE
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SCI DE CLAVELIERE
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 22-09-2024, la société SCI DE CLAVELIERE , domiciliée au 13 CHEMIN DES PLANAUX, 42440 NOIRETABLE et immatriculée au greffe de SAINT-ETIENNE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société SCI DE CLAVELIERE ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
- Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants