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Présentation de la société NOVATERM

NOVATERM, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 789061769, est active depuis 11 ans. Localisée à SEUILLET (03260), elle est spécialisée dans le secteur d'activité des travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation. Sur l'année 2018 elle réalise un chiffre d'affaires de 548300,00 EU. Le total du bilan a augmenté de 5,92 % entre 2017 et 2018. Societe.com recense 3 établissements  ainsi que 4 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 08-10-2020. L'entreprise NOVA GROUPE HOLDING, représentée par Eric MACEL, est président de la société NOVATERM.


Société en cours de clôture.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
30-10-2012  - il y a 11 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Historique

Du 03-03-2023

à aujourd'hui

1 an, 6 mois et 23 jours

SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

S.......

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX

S.......

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Du 30-10-2012

à aujourd'hui

11 ans, 10 mois et 24 jours

Société par actions simplifiée

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Noms commerciauxNOVATERM
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel

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Adresse postale71 ROUTE DE VICHY 03260 SEUILLET
Numéros d'identification
Numéro SIREN
789061769
Numéro SIRET (siège)
78906176900038
Numéro RCSCusset B 789 061 769
Informations commerciales

HistoriqueVoir l'historique

Activité (Code NAF ou APE)
Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (4322B)
Historique

Du 05-01-2019

à aujourd'hui

5 ans, 8 mois et 18 jours

Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (4322B)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX X XXXXX

F....... (2.......)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX X XXXXX

T....... (4.......)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XX XXXXX

E....... (0.......)

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Du 09-04-2018

à aujourd'hui

6 ans, 5 mois et 17 jours

Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (4322B)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

F....... (2.......)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX X XXXX XX XX XXXXX

T....... (4.......)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX X XXXXX

E....... (0.......)

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Activité principale déclaréeTravaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Convention collective déduite:
Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597)
Informations juridiques
Statut RCS
RADIÉE  - au greffe de Cusset
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'immatriculation RCSRadiée au RCS le 01-03-2023
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 30-10-2012

HistoriqueVoir l'historique

Capital social
20000,00 EURO
Historique

Du 07-11-2012

à aujourd'hui

11 ans, 10 mois et 16 jours

Capital social : 20000,00 EURO

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Entreprises liées à NOVATERM

NOVA GROUPE HOLDING

Cité 5 fois entre 2014 et 2018

Dirigeant : Eric MACEL

Voir la fiche

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise NOVATERM au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise NOVATERM, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 3 jugements, le siège social, les 3 dirigeants actuels, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise NOVATERM, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 16 derniers évènements, l'analyse financière de 2018, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de NOVATERM
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de NOVATERM

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de NOVATERM
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Décision(s) de l'associé unique - Transfert du siège social - Décision(s) de l'associé unique - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Ordonnance du président - Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Décision(s) de l'associé unique - Transfert du siège social - Décision(s) de l'associé unique - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour
Ordonnance du président - Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Afficher les 2 actes
Ordonnance du président - Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Décision(s) de l'associé unique - Changement de président - Décision(s) de l'associé unique - Changement relatif à l'objet social - Décision(s) de l'associé unique - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Statuts mis à jour
Acte sous seing privé - Constitution - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Radiation d'office
Annonce JAL - Clôture pour insuffisance d'actifs
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Annonce JAL - Dépôt des créances salariales
Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2014)
Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Mise en activité d'une société suite à achat

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société NOVATERM en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète

Le Siège Social de la société NOVATERM

L'entreprise NOVATERM a actuellement domicilié son établissement principal à SEUILLET (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Siège social

NOVATERM- 03260

Etablissement Siège socialActif

Adresse : 71 ROUTE DE VICHY - 03260 SEUILLET

État : Actif depuis 6 ans

Successeur du : 78906176900012

Depuis le : 09-04-2018

SIRET : 78906176900038

Activité : Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé (4754Z)

Fiche de l'établissement

L'établissement secondaire actif de la société NOVATERM

L'entreprise NOVATERM possède actuellement 1 établissement secondaire. Cet établissement est un lieu d'exploitation ou de production individualisé mais dépendant juridiquement de l'entreprise.

Etablissement secondaire

NOVATERM- 03500

Etablissement secondaireActif

Adresse : 40 RUE FAUBOURG PALUET - 03500 SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULE

État : Actif depuis 10 ans

Depuis le : 24-02-2014

SIRET : 78906176900020

Activité : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (4322B)

Fiche de l'établissement

L'ancien établissement de la société NOVATERM

Au cours de son existence l'entreprise NOVATERM a fermé ou déménagé 1 établissement. Cet établissement est désormais inactif. Une nouvelle entreprise a pu installer son établissement à l'adresse ci-dessous.

Etablissement secondaire

NOVATERM- 03300

Ancien établissement Fermé

Adresse : 15 RUE DE LA CONSTITUTION - 03300 CUSSET

État : A été actif pendant 5 ans

Statut : Etablissement fermé le 09-04-2018

Successeur du : 38348376500020

Depuis le : 30-10-2012

SIRET : 78906176900012

Activité : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (2825Z)

Fiche de l'établissement

Le dirigeant actuel de la société NOVATERM

NOVATERM est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Président. Le mandataire social de NOVATERM est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de NOVATERM devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de NOVATERM.

Président


NOVA GROUPE HOLDINGPréside depuis le 08-08-201410 ans et 1 mois

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Les 2 commissaires aux comptes actuels de la société NOVATERM

Pour auditer ses comptes annuels, NOVATERM a mandaté 2 commissaires aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par NOVATERM.

Commissaire aux comptes titulaire


M Nicolas BERNARDEst mandaté depuis le 04-07-20159 ans et 2 mois

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Commissaire aux comptes suppléant


NGH CONSEILSEst mandatée depuis le 04-07-20159 ans et 2 mois

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Cartographie de la société NOVATERM

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Le dirigeant passé de la société NOVATERM

Durant les 11 ans ans de sa vie, NOVATERM a été dirigée par 1 mandataire social : 1 Président a eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Président


M Eric MACELDu 07-11-2012 au 08-08-2014

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de NOVATERM

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat NOVATERM

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise NOVATERM sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2018. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2018 de l'entreprise NOVATERM, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201831-12-2017Variation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 548300580800-5,60 %
dont export000,00 %
Production *598300630800-5,15 %
Valeur ajoutée (VA)3137002964005,84 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)98300100600-2,29 %
Résultat d'exploitation 1097006220076,37 %
RCAI1032005570085,28 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 606004310040,60 %
Effectif moyenNon precise-10,00 %
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Bilan Actif NOVATERM

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société NOVATERM.

Date de clôture31-12-201831-12-2017Variation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 32970029650011,20 %
immobilisations incorporelles2328002328000,00 %
immobilisations corporelles967006350052,28 %
immobilisations financières2002000,00 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 2378000,04 %
stocks et en-cours5240058100-9,81 %
créances18440015840016,41 %
disponibilités : trésorerie100021200-95,28 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 5689005371005,92 %
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Bilan Passif NOVATERM

Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise NOVATERM doit en date 31-12-2018. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201831-12-2017Variation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 17980011920050,84 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 04800-100,00 %
Dettes 335400373400-10,18 %
dettes financières et emprunts206700284500-27,35 %
dettes fournisseurs660004110060,58 %
dettes fiscales et sociales578004230036,64 %
autres dettes ( comptes courants, ...)48005500-12,73 %
Compte de régularisation passif538003970035,52 %
Total passif 5689005371005,92 %
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Les ratios financiers de la société NOVATERM

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201820172016
Capitalisation31,60 %22,19 %13,21 %
Endettement114,96 %238,67 %479,27 %
Fonds de roulement43700 EU91200 EU174900 EU
Performance
Evolution de l'activité94,40 %106,59 %96,03 %
Taux de VA57,21 %51,03 %43,48 %
Rentabilité d'exploitation17,93 %17,32 %1,93 %
Rentabilité nette finale11,05 %7,42 %0,42 %
Capacité d'autofinancement14,37 %14,17 %0,84 %
Rentabilité financière33,70 %36,16 %3,02 %
Coûts de production
Coûts du travail38,14 %32,89 %40,15 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement2,62 ans3,46 ans79,39 ans
Coût de la dette7,53 %6,26 %61,90 %
Taux d'intérêt moyen apparent3,58 %2,21 %1,78 %
Gestion BFR
Poids du BFR global37,15 jours57,06 jours114,86 jours
Poids des stocks34,88 jours36,51 jours44,80 jours
Délai clients122,75 jours99,55 jours155,43 jours
Délai Fournisseurs43,94 jours25,83 jours30,56 jours
Liquidité
Liquidité immédiate0,67 jour13,32 jours8,06 jours

Pour aller plus loin :

Synthèse societe.com pour l'entreprise NOVATERM

Equilibre Bilan

Favorable

Moyen

Défavorable

Rentabilité

Favorable

Moyen

Défavorable

Signaux juridiques

Procédure collective en cours

Oui


Capitaux propres < 1/2 capital social

Non


Evènements majeurs sur les 12 derniers mois

0


Comptes annuels 2023 disponibles

Oui

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Chiffre d'affaires (CA) : 548300

4 autres exercices disponibles :

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 338100

VS.2017

* Sur 47719 sociétés de Travaux de construction spécialisés

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 323100

VS.2017

* Sur 6898 sociétés de Travaux de construction spécialisés

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 246600

187677 ème

* Sur un total de 509659 sociétés

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 252900

26026 ème

* Sur un total de 69584 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 109700

4 autres exercices disponibles :

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 13900

VS.2017

* Sur 47719 sociétés de Travaux de construction spécialisés

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 14000

VS.2017

* Sur 6898 sociétés de Travaux de construction spécialisés

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 7600

85980 ème

* Sur un total de 509659 sociétés

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 8100

11762 ème

* Sur un total de 69584 sociétés

1 marque déposée, 0 marque enregistrée

novaterm

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur

Classes : XXXXXXXXXX

Visuel disponible avec les offres Societe.com

Accéder à plus d'informations

Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de NOVATERM, faites évoluer votre offre.

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Les 3 jugements

Liste des jugements relatifs à une procédure collective ou de conciliation

Date : 01-03-2023
Type : Clôture pour insuffisance d'actif
Date : 01-10-2020
Type : Liquidation judiciaire
Date : 03-07-2019
Type : Redressement judiciaire

Les 5 annonces

Liste des annonces relatives à une procédure collective ou de conciliation
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif 2,90€
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Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire 2,90€
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Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire 2,90€
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances 2,90€
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire 2,90€
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