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Mentions MONSIEUR YANN CHAMOUSSET pour contrat
MONSIEUR YANN CHAMOUSSET, entrepreneur individuel, dont le siège social est situé au 24 RUE PASTEUR, 01150 LAGNIEU, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourg-En-Bresse sous le numéro 441653581.
Présentation de la société MONSIEUR YANN CHAMOUSSET
MONSIEUR YANN CHAMOUSSET, entrepreneur individuel, immatriculée sous le SIREN 441653581, est en activité depuis 15 ans. Située à LAGNIEU (01150), elle est spécialisée dans le secteur d'activité du commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé. Son effectif est compris entre 1 et 2 salariés. Societe.com recense 3 établissements , aucun événement .
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 29-03-2002 - il y a 22 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Affaire personnelle commerçant Historique Du 23-06-2009 à aujourd'hui 15 ans, 2 mois et 29 jours Affaire personnelle commerçant Du 29-03-2002 à aujourd'hui 22 ans, 5 mois et 23 jours Entrepreneur individuel | |||||
| Noms commerciaux | MONSIEUR YANN CHAMOUSSET | ||||
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| Adresse postale | 24 RUE PASTEUR 01150 LAGNIEU | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 441653581 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 44165358100021 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR22441653581 | ||||
| Numéro RCS | Bourg-En-Bresse A 441 653 581 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (4726Z) Historique Du 24-10-2009 à aujourd'hui 14 ans, 10 mois et 26 jours Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (4726Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX X XXXXX L....... (6.......) Du 16-05-2009 à aujourd'hui 15 ans, 4 mois et 6 jours Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (4726Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX XX XXXXX L....... (6.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX L....... (7.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Tabac, presse, loto, loteries, articles fumeurs, papeterie, librairie, confiserie, bimbeloterie, maroquinerie, boissons à emporter | ||||
| Convention collective déduite: | Commerces de détail papeterie bureau informatique (1539) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Bourg-En-Bresse | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 03-06-2009 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 29-03-2002 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 1 à 2 salariés Historique Du 29-03-2002 à aujourd'hui 22 ans, 5 mois et 23 jours 1 à 2 salariés | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise MONSIEUR YANN CHAMOUSSET au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise MONSIEUR YANN CHAMOUSSET, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste du dernier évènement et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de MONSIEUR YANN CHAMOUSSET (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 7,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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| Étude de Solvabilité | ||||
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Documents Officiels numérisés
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs | |||||
Annonce d'évènements parue
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation) | ||||
Le Siège Social de la société MONSIEUR YANN CHAMOUSSET
L'entreprise MONSIEUR YANN CHAMOUSSET a actuellement domicilié son établissement principal à LAGNIEU (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 24 RUE PASTEUR - 01150 LAGNIEU
État : Actif depuis 15 ans
Successeurs du : 44165358100013
Depuis le : 16-05-2009
SIRET : 44165358100021
Activité : Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (4726Z)
Les 2 établissements secondaires actifs de la société MONSIEUR YANN CHAMOUSSET
L'entreprise MONSIEUR YANN CHAMOUSSET possède actuellement 2 établissements secondaires. Ces établissements sont des lieux d'exploitation ou de production individualisés mais dépendants juridiquement de l'entreprise.
Adresse : 38 RUE ARISTIDE BRIAND - 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
État : Actif depuis 2 ans
Depuis le : 07-03-2022
SIRET : 44165358100039
Activité : Agences immobilières (6831Z)
Adresse : 38 RUE ARISTIDE BRIAND - 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
État : Actif depuis 22 ans
Depuis le : 29-03-2002
SIRET : 44165358100013
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Les bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de MONSIEUR YANN CHAMOUSSET
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise MONSIEUR YANN CHAMOUSSET
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 18-09-2024, la société MONSIEUR YANN CHAMOUSSET , domiciliée au 24 RUE PASTEUR, 01150 LAGNIEU et immatriculée au greffe de BOURG-EN-BRESSE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société MONSIEUR YANN CHAMOUSSET ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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