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Présentation de la société LE HAMEAU DE L'OURS

LE HAMEAU DE L'OURS, société civile immobilière de construction - vente, immatriculée sous le SIREN 537583965, est active depuis 12 ans. Localisée à EPAGNY METZ-TESSY (74330), elle est spécialisée dans le secteur d'activité des supports juridiques de programmes. Societe.com recense 1 établissement  ainsi que 5 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 04-03-2022. L'entreprise HOLDING D M S, représentée par David GIRAUD, est gérant, l'entreprise HOLDING D M S, représentée par David GIRAUD, et l'entreprise MGM, représentée par David GIRAUD, sont associés de l'entreprise LE HAMEAU DE L'OURS.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
01-11-2011  - il y a 12 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
Société civile immobilière de construction - vente
Historique

Du 10-12-2011

à aujourd'hui

12 ans, 9 mois et 14 jours

Société civile immobilière de construction - vente

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX X XXXXX

S.......

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Du 01-11-2011

à aujourd'hui

12 ans, 10 mois et 22 jours

Société civile immobilière de construction - vente

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Noms commerciauxLE HAMEAU DE L'OURS
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel

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Adresse postaleALL DU PARMELAN 74330 EPAGNY METZ-TESSY
Numéros d'identification
Numéro SIREN
537583965
Numéro SIRET (siège)
53758396500018
Numéro TVA Intracommunautaire
FR31537583965
Numéro RCSAnnecy D 537 583 965
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Supports juridiques de programmes (4110D)
Historique

Du 10-12-2011

à aujourd'hui

12 ans, 9 mois et 14 jours

Supports juridiques de programmes (4110D)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX X XXXXX

L....... (6.......)

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Du 01-11-2011

à aujourd'hui

12 ans, 10 mois et 22 jours

Supports juridiques de programmes (4110D)

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Activité principale déclaréeAcquisitions de terrains, leurs constructions et la vente en totalité ou par fractions des immeubles construits.
Convention collective déduite:
Promotion construction (1512)
Informations juridiques
Statut RCS
INSCRITE - au greffe de Annecy
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 27-10-2011
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 01-11-2011

HistoriqueVoir l'historique

Capital social
29000,00 EURO
Historique

Du 14-05-2014

à aujourd'hui

10 ans, 4 mois et 13 jours

Capital social : 29000,00 EURO

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXX XXXX

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise LE HAMEAU DE L'OURS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise LE HAMEAU DE L'OURS, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 5 dirigeants actuels, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise LE HAMEAU DE L'OURS, la liste des 6 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de LE HAMEAU DE L'OURS
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
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Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de LE HAMEAU DE L'OURS
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Décision(s) des associés - Modification de la dénomination de la personne morale - Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale
Statuts constitutifs - Constitution d'une personne morale

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Décision(s) des associés - Modification de la dénomination de la personne morale - Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale
Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale - Décision(s) des associés - Modification de la dénomination de la personne morale
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modification des commissaires aux comptes
Afficher les 2 actes
Document inconnu
Document inconnu
Statuts constitutifs - Constitution d'une personne morale

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification de la dénomination.
Annonce BODACC - Modification de la dénomination.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification de la dénomination.
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Le Siège Social de la société LE HAMEAU DE L'OURS

L'entreprise LE HAMEAU DE L'OURS a actuellement domicilié son établissement principal à EPAGNY METZ-TESSY (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Siège social

LE HAMEAU DE L'OURS- 74330

Etablissement Siège socialActif

Adresse : ALL DU PARMELAN - 74330 EPAGNY METZ-TESSY

État : Actif depuis 12 ans

Depuis le : 01-11-2011

SIRET : 53758396500018

Activité : Supports juridiques de programmes (4110D)

Fiche de l'établissement

Les 3 dirigeants actuels de la société LE HAMEAU DE L'OURS

LE HAMEAU DE L'OURS est actuellement dirigée par 3 mandataires sociaux : 1 Gérant et 2 Associés. Les mandataires sociaux de LE HAMEAU DE L'OURS sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de LE HAMEAU DE L'OURS devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de LE HAMEAU DE L'OURS.

Gérant


HOLDING D M SGère depuis le 05-11-201112 ans et 10 mois

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Associé


HOLDING D M SEst mandatée depuis le 08-03-20222 ans et 6 mois

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MGMEst mandatée depuis le 08-03-20222 ans et 6 mois

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Les 2 commissaires aux comptes actuels de la société LE HAMEAU DE L'OURS

Pour auditer ses comptes annuels, LE HAMEAU DE L'OURS a mandaté 2 commissaires aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par LE HAMEAU DE L'OURS.

Commissaire aux comptes titulaire


M Gilles GALLEGOEst mandaté depuis le 01-07-20177 ans et 2 mois

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Commissaire aux comptes suppléant


M Yvan TEYSSIEREst mandaté depuis le 01-07-20177 ans et 2 mois

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Cartographie gratuite LE HAMEAU DE L'OURS - 537583965Explorer la cartographie

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de LE HAMEAU DE L'OURS

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Synthèse societe.com pour l'entreprise LE HAMEAU DE L'OURS

Analyse bientôt disponible pour cette société

Aucune marque enregistrée ni déposée

0LE HAMEAU DE L'OURS ne possède aucune procédure collective connue à ce jour

En date du 22-09-2024, la société LE HAMEAU DE L'OURS , domiciliée au ALL DU PARMELAN, 74330 EPAGNY METZ-TESSY et immatriculée au greffe de ANNECY sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société LE HAMEAU DE L'OURS ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

  • Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants