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Mentions GENIE ET ENVIRONNEMENT pour contrat
GENIE ET ENVIRONNEMENT, société à responsabilité limitée, au capital social de 100000,00 EURO, dont le siège social est situé au 29 RTE DE STRASBOURG, 67390 ARTOLSHEIM, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Colmar sous le numéro 424011716 représentée par M Christian MARTIN agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société GENIE ET ENVIRONNEMENT (G&E)
GENIE ET ENVIRONNEMENT, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 424011716, a été en activité pendant 15 ans. Implantée à ARTOLSHEIM (67390), elle était spécialisée dans le secteur d'activité de la recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles. Sur l'année 2008 elle réalise un chiffre d'affaires de 182000,00 EU. Societe.com recense 6 établissements ainsi que 2 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 07-05-2007. Christian MARTIN est gérant de l'entreprise GENIE ET ENVIRONNEMENT.
La société GENIE ET ENVIRONNEMENT (G&E) a été radiée le 3 août 2015.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 17-06-1999 - il y a 25 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société à responsabilité limitée Historique Du 27-07-2004 à aujourd'hui 20 ans, 1 mois et 27 jours Société à responsabilité limitée Du 17-06-1999 à aujourd'hui 25 ans, 3 mois et 8 jours Société à responsabilité limitée | |||||
| Noms commerciaux | GENIE ET ENVIRONNEMENT | ||||
| |||||
| Adresse postale | 29 RTE DE STRASBOURG 67390 ARTOLSHEIM | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 424011716 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 42401171600067 | ||||
| Numéro RCS | Colmar B 424 011 716 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (7219Z) Historique Du 28-10-2015 à aujourd'hui 8 ans, 10 mois et 25 jours Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (7219Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX R....... (7.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 21 jours Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (7219Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX R....... (7.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XX XX X XXXX F....... (3.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX R....... (7.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler. | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Colmar | ||||
| Statut INSEE | CESSATION | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 03-08-2015 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Cessée à l'INSEE le 21-07-2015 | ||||
Voir l'historique Capital social 100000,00 EURO Historique Du 17-07-2007 à aujourd'hui 17 ans, 2 mois et 8 jours Capital social : 100000,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX | |||||
Entreprises liées à GENIE ET ENVIRONNEMENT
Cité 2 fois entre 2000 et 2001
Dirigeants : Michel MARTEAU , Michel BOURGOUIN , Jean MARTEAU
Cité 1 fois en 2001
Dirigeant : EXPANSION PLASTICS INDUSTRIES -E P I>
MOULES DE PRECISION DE SOLOGNE
Cité 1 fois en 2001
Cité 1 fois en 2001
Dirigeants : Michel MARTEAU , Daniele VAUDEQUIN , Jean MARTEAU
Cité 1 fois en 2002
Dirigeants : Francis MULLER , Francis MULLER
Trouver des prospects, des clients B2B
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise GENIE ET ENVIRONNEMENT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise GENIE ET ENVIRONNEMENT, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 2 jugements, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise GENIE ET ENVIRONNEMENT, le dernier bilan simple comparé, la liste des 7 derniers évènements, l'analyse financière de 2008, et des informations supplémentaires sur les 6 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de GENIE ET ENVIRONNEMENT (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de GENIE ET ENVIRONNEMENT
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de GENIE ET ENVIRONNEMENT (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| AA - AD - PV - 06 | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Afficher les 10 actes | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| AA - AD - PV - 06 | |||||
| AA - AD - PV - 06 | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Cessation | ||||
| Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | ||||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | ||||
| Afficher les 3 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire | ||||
| Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de redressement | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) | ||||
Le Siège Social de la société GENIE ET ENVIRONNEMENT
L'entreprise GENIE ET ENVIRONNEMENT avait domicilié son établissement principal à ARTOLSHEIM (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 29 RTE DE STRASBOURG - 67390 ARTOLSHEIM
État : A été actif pendant 3 ans
Statut : Etablissement fermé le 04-06-2010
Prédécesseurs : 42401171600042
Successeurs du : 42401171600059
Depuis le : 28-03-2007
SIRET : 42401171600067
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (7219Z)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de GENIE ET ENVIRONNEMENT, faites évoluer votre offre.
Les 5 anciens établissements de la société GENIE ET ENVIRONNEMENT
Au cours de son existence l'entreprise GENIE ET ENVIRONNEMENT a fermé ou déménagé 5 établissements. Ces 5 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : 1609 CHE SAINT BERNARD - 06220 VALLAURIS
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 28-03-2007
Successeur du : 42401171600042
Depuis le : 15-01-2007
SIRET : 42401171600059
Activité : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (731Z)
XXXXX XX XXXXXXXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXX XXX XXX XXXXXX - XXXXX XXXXX-XXXXXXX-XX-XXX
État : A été actif pendant 2 ans
Statut : Etablissement fermé le 15-01-2007
Prédécesseur : 42401171600059
Depuis le : 01-08-2004
SIRET : 424011716XXXXX
Activité : XXXXXXXXX-XXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXXX XX XXXXXXXXXX (XXXX)
XXXXX XX XXXXXXXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXXX XXX XX XXXXXX - XXXXX XXXXXXX
État : A été actif pendant 3 ans
Statut : Etablissement fermé le 01-08-2004
Prédécesseur : 42401171600034
Successeurs du : 42401171600018
Depuis le : 01-12-2000
SIRET : 424011716XXXXX
Activité : XXXXXXXXX-XXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXXX XX XXXXXXXXXX (XXXX)
XXXXX XX XXXXXXXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXX XX XXXXXXX - XXXXX XXXXXXXX
État : A été actif pendant 1 an
Statut : Etablissement fermé le 19-01-2003
Prédécesseur : 42401171600026
Depuis le : 14-12-2001
SIRET : 424011716XXXXX
Activité : XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXX XXXXXX-XXXXXXXXXXXX (XXXX)
XXXXX XX XXXXXXXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XX XXXXXXXXX X X XXXXXXX - XXXXX XXXXXXXX
État : A été actif pendant 1 an
Statut : Etablissement fermé le 01-12-2000
Depuis le : 17-06-1999
SIRET : 424011716XXXXX
Activité : XXXXXXXXX-XXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXXX XX XXXXXXXXXX (XXXX)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 6 établissements historiques de GENIE ET ENVIRONNEMENT, faites évoluer votre offre
Le dirigeant actuel de la société GENIE ET ENVIRONNEMENT
GENIE ET ENVIRONNEMENT est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de GENIE ET ENVIRONNEMENT est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de GENIE ET ENVIRONNEMENT devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de GENIE ET ENVIRONNEMENT.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société GENIE ET ENVIRONNEMENT
Accédez aux réseaux complets de l'entreprise GENIE ET ENVIRONNEMENT, parmi les 10 millions d'entreprises et les plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de GENIE ET ENVIRONNEMENT
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat GENIE ET ENVIRONNEMENT
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise GENIE ET ENVIRONNEMENT sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2008. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2008 de l'entreprise GENIE ET ENVIRONNEMENT, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 31-12-2008 |
|---|---|
| Durée | 12 mois |
| Devise | EU |
| Chiffre d'affaires | 182000 |
| dont export | 154000 |
| Production * | 16000 |
| Valeur ajoutée (VA) | -109000 |
| Charges de personnel | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | -198000 |
| Résultat d'exploitation | 107000 |
| RCAI | 100000 |
| Impôts, participation salariale | + de détails |
| Résultat net | 246000 |
| Effectif moyen | Non precise |
Bilan Actif GENIE ET ENVIRONNEMENT
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| Date de clôture | 31-12-2008 |
|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois |
| Devise | EU |
| Actif immobilisé net | 50000 |
| immobilisations incorporelles | 21000 |
| immobilisations corporelles | 26000 |
| immobilisations financières | 3000 |
| (amortissements et provisions) | + de détails |
| Actif circulant net | 983000 |
| stocks et en-cours | 68000 |
| créances | 915000 |
| disponibilités : trésorerie | 0 |
| (Provisions) | + de détails |
| Total actif | 1033000 |
Bilan Passif GENIE ET ENVIRONNEMENT
Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise GENIE ET ENVIRONNEMENT doit en date 31-12-2008. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 31-12-2008 |
|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois |
| Devise | EU |
| Capitaux propres | -306000 |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
| Provisions | 15000 |
| Dettes | 1324000 |
| dettes financières et emprunts | 734000 |
| dettes fournisseurs | 247000 |
| dettes fiscales et sociales | 62000 |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 280000 |
| Compte de régularisation passif | 0 |
| Total passif | 1033000 |
Les ratios financiers de la société GENIE ET ENVIRONNEMENT
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2008 | 0 | 0 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | -29,62 % | N/C | N/C |
| Endettement | -239,87 % | N/C | N/C |
| Fonds de roulement | 371000 EU | N/C | N/C |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | N/C | N/C | N/C |
| Taux de VA | -59,89 % | N/C | N/C |
| Rentabilité d'exploitation | -108,79 % | N/C | N/C |
| Rentabilité nette finale | 135,16 % | N/C | N/C |
| Capacité d'autofinancement | 159,34 % | N/C | N/C |
| Rentabilité financière | -80,39 % | N/C | N/C |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 47,80 % | N/C | N/C |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | 2,53 ans | N/C | N/C |
| Coût de la dette | N/C | N/C | N/C |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 1,09 % | N/C | N/C |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | 790,32 jours | N/C | N/C |
| Poids des stocks | 136,75 jours | N/C | N/C |
| Délai clients | 1840,05 jours | N/C | N/C |
| Délai Fournisseurs | 496,71 jours | N/C | N/C |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 0,00 jour | N/C | N/C |
Pour aller plus loin :
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Cartographie des dirigeants
Synthèse societe.com pour l'entreprise GENIE ET ENVIRONNEMENT
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Chiffre d'affaires (CA) : 182000 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 147000 €
* Sur 1288 sociétés de Recherche-développement scientifique
CA médian en Grand Est : 248000 €
* Sur 81 sociétés de Recherche-développement scientifique
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 261000 €
* Sur un total de 924514 sociétés
CA médian en Grand Est : 306000 €
* Sur un total de 63442 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 107000 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 0 €
* Sur 1288 sociétés de Recherche-développement scientifique
REX médian en Grand Est : 0 €
* Sur 81 sociétés de Recherche-développement scientifique
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 9000 €
* Sur un total de 924514 sociétés
REX médian en Grand Est : 10000 €
* Sur un total de 63442 sociétés
1 marque déposée, 0 marque enregistrée
G & E PROTECT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXXXXXXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de GENIE ET ENVIRONNEMENT, faites évoluer votre offre.
Les 2 jugements
Liste des jugements relatifs à une procédure collective ou de conciliation
| Date : 01-07-2005 Type : Plan de continuation / redressement | ||||
|---|---|---|---|---|
| Titre | Nom | Adresse | CP | Ville |
| Commissaire au plan | HUERTAS Xavier | 4 Rue de l'Opera | 06300 | NICE |
| Date : 24-09-2004 Type : Redressement judiciaire | ||||
|---|---|---|---|---|
| Titre | Nom | Adresse | CP | Ville |
| Représentant des créanciers | CARDON Didier | 15 Impasse de l'Horloge | 06110 | LE CANNET |
| Administrateur judiciaire | HUERTAS Xavier | 4 Rue de l'Opera | 06300 | NICE |
Les 4 annonces
| Liste des annonces relatives à une procédure collective ou de conciliation | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire | 2,90€ | Ajouté | ||
| Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de redressement | 2,90€ | Ajouté | ||
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