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Présentation de la société SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION (SNP)

SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 397673989, a été active pendant 14 ans. Implantée à COUFOULEUX (81800), elle était spécialisée dans le secteur d'activité de la fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche. Sur l'année 2010 elle réalise un chiffre d'affaires de 3807000,00 EU. Le total du bilan a diminué de 51,04 % entre 2009 et 2010. Societe.com recense 5 établissements  ainsi que 6 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 12-10-2011. Eddy DE MUELENAERE est président de l'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION.


L'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION (SNP) a été radiée le 12 octobre 2011.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
01-01-1994  - il y a 30 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
Société par actions simplifiée
Historique

Du 26-04-2005

à aujourd'hui

19 ans, 5 mois et 2 jours

Société par actions simplifiée

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX X XXXX XX XX XXXXX

S.......

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Du 01-01-2005

à aujourd'hui

19 ans, 8 mois et 24 jours

Société par actions simplifiée

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXX XX X XXXXX

S.......

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Noms commerciauxSOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel

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Adresse postaleZI DES MASSIES 81800 COUFOULEUX
Numéros d'identification
Numéro SIREN
397673989
Numéro SIRET (siège)
39767398900034
Numéro RCSAlbi B 397 673 989
Informations commerciales

HistoriqueVoir l'historique

Activité (Code NAF ou APE)
Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (1071A)
Historique

Du 03-02-2009

à aujourd'hui

15 ans, 7 mois et 22 jours

Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (1071A)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX X XXXXX

F....... (1.......)

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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 8 mois et 24 jours

Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (1071A)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXXX

F....... (1.......)

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Convention collective déduite:
Boulangerie et pâtisserie industrielle (1747)
Informations juridiques
Statut RCS
RADIÉE  - au greffe de Albi
Statut INSEE
CESSATION
Date d'immatriculation RCSRadiée au RCS le 12-10-2011
Date d'enregistrement INSEECessée à l'INSEE le 30-09-2011

HistoriqueVoir l'historique

Capital social
324000,00 EURO
Historique

Du 02-12-2003

à aujourd'hui

20 ans, 9 mois et 24 jours

Capital social : 324000,00 EURO

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Entreprises liées à SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION

COVIPAIN

Cité 4 fois entre 2004 et 2011

Voir la fiche

AQUIPAIN

Cité 4 fois entre 2007 et 2011

Dirigeant : Franck FRAS et 2 autres

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LE COMPTOIR DES PAINS

Cité 2 fois entre 2001 et 2004

Dirigeant : Max DIVORNE

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LE FOURNIL DE MARTILLAC

Cité 2 fois entre 2005 et 2010

Dirigeant : Philippe CAUSSADE

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Trouver des prospects, des clients B2B

Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION :

Prospectez les entreprises de Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche du Tarn (81)

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 5 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 8 derniers évènements, l'analyse financière de 2010, et des informations supplémentaires sur les 5 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
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Documents Officiels numérisés

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
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Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu
Document inconnu

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main
Annonce BODACC - Cessation
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/01/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2006)

Le Siège Social de la société SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION

L'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION avait domicilié son établissement principal à COUFOULEUX (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Si?ge social

SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION- 81800

Etablissement Siège socialFermé

Adresse : ZI DES MASSIES - 81800 COUFOULEUX

État : A été actif pendant 14 ans

Statut : Etablissement fermé le 30-09-2011

Prédécesseur : 32464609000245

Successeur du : 39767398900018

Depuis le : 01-04-1997

SIRET : 39767398900034

Activité : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (1071A)

Fiche de l'établissement

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Les 4 anciens établissements de la société SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION

Au cours de son existence l'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION a fermé ou déménagé 4 établissements. Ces 4 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.

Etablissement secondaire

SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION- 79260

Ancien établissement Fermé

Adresse : 13 RUE CHARLES TELLIER - 79260 LA CRECHE

État : A été actif pendant 5 ans

Statut : Etablissement fermé le 30-09-2011

Depuis le : 01-02-2006

SIRET : 39767398900059

Activité : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (1071A)

Fiche de l'établissement

Etablissement secondaire

XXXXXXX XXXXXXXX XX XXXXXXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : X XX XXXXXX XXXXX - XXXXX XXXXXXXXX

État : A été actif pendant 14 ans

Statut : Etablissement fermé le 01-04-2011

Depuis le : 01-04-1997

SIRET : 397673989XXXXX

Activité : XXXXXXXXXXX XX XXXXXXXXXXX-XXXXXXXXXX (XXXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXX X XXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : XX X XX XXXXXXX XX XXXXXX - XXXXX XXXXXXXX

État : A été actif pendant moins d'1 an

Statut : Etablissement fermé le 01-07-2003

Prédécesseur : 42160760700031

Successeurs du : 42020971000037

31063300300028

Depuis le : 18-11-2002

SIRET : 397673989XXXXX

Activité : XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXX XX XXXX XX XX XXXXXXXXXX XXXXXXX (XXXX)

Etablissement secondaire

XXXXXXX XXXXXXXX XX XXXXXXXXXXXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Adresse : X XX XXXXXX XXXXXXXXX - XXXXX XXXXXXXX-XXX-XXXX

État : A été actif pendant 3 ans

Statut : Etablissement fermé le 01-04-1997

Successeur du : 30381593000019

Depuis le : 01-01-1994

SIRET : 397673989XXXXX

Activité : XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXX XX XXXX XX XX XXXXXXXXXX XXXXXXX (XXXX)

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Le dirigeant actuel de la société SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION

SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Président. Le mandataire social de SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION.

Président


M Eddy DE MUELENAEREPréside depuis le 16-01-201014 ans et 8 mois

En savoir

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Cartographie de la société SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION

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Les 5 dirigeants passés de la société SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION

Durant les 30 ans ans de sa vie, SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION a été dirigée par 5 mandataires sociaux : 1 Président, 1 Directeur général et 3 Administrateurs ont eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Président


M Philippe CAUSSADEDu 02-12-2003 au 16-01-2010

Directeur général


M Philippe CAUSSADEDu 06-04-2004 au 07-06-2005

Administrateur


M Guy BEAUMONTDu 02-12-2003 au 07-06-2005
M Patrice CAUSSADEDu 02-12-2003 au 07-06-2005
MME Marie CAUSSADEDu 02-12-2003 au 07-06-2005

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2010. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2010 de l'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201031-12-2009Variation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 380700013240000-71,25 %
dont export1380000,00 %
Production *379320013230000-71,33 %
Valeur ajoutée (VA)629003610000-98,26 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-4273600500000-954,72 %
Résultat d'exploitation -4860700-440000-1004,70 %
RCAI-4964400-490000-913,14 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net -5987900-720000-731,65 %
Effectif moyen5476-28,95 %
Commander les comptes complets

Bilan Actif SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION.

Date de clôture31-12-201031-12-2009Variation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 1310003620000-96,38 %
immobilisations incorporelles4570050000-8,60 %
immobilisations corporelles620003540000-98,25 %
immobilisations financières2330030000-22,33 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 281940016,02 %
stocks et en-cours59200260000-77,23 %
créances2721900213000027,79 %
disponibilités : trésorerie383003000027,67 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 29817006090000-51,04 %
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Bilan Passif SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION

Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION doit en date 31-12-2010. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201031-12-2009Variation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres -8093200-1310000-517,80 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 1415009000057,22 %
Dettes 10933400732000049,36 %
dettes financières et emprunts7588000525000044,53 %
dettes fournisseurs6100001310000-53,44 %
dettes fiscales et sociales2707100630000329,70 %
autres dettes ( comptes courants, ...)28300130000-78,23 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 29817006090000-51,04 %
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Les ratios financiers de la société SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201020092008
Capitalisation-271,43 %-21,51 %-9,49 %
Endettement-93,76 %-400,76 %-474,39 %
Fonds de roulement-494600 EU400000 EU-1370000 EU
Performance
Evolution de l'activité28,75 %92,72 %82,02 %
Taux de VA1,65 %27,27 %22,83 %
Rentabilité d'exploitation-112,26 %3,78 %-2,03 %
Rentabilité nette finale-157,29 %-5,44 %-8,89 %
Capacité d'autofinancement-114,75 %3,47 %-4,27 %
Rentabilité financière73,99 %54,96 %154,88 %
Coûts de production
Coûts du travail110,02 %20,85 %22,27 %
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/C11,41 ansN/C
Coût de la detteN/C10,00 %N/C
Taux d'intérêt moyen apparent1,51 %0,95 %6,68 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-51,10 jours10,20 jours-34,02 jours
Poids des stocks5,68 jours7,17 jours17,13 jours
Délai clients260,96 jours58,72 jours77,65 jours
Délai Fournisseurs58,48 jours36,11 jours109,09 jours
Liquidité
Liquidité immédiate3,67 jours0,83 jour7,98 jours

Pour aller plus loin :

Synthèse societe.com pour l'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION

Equilibre Bilan

Favorable

Moyen

Défavorable

Rentabilité

Favorable

Moyen

Défavorable

Signaux juridiques

Procédure collective en cours

Non


Capitaux propres < 1/2 capital social

Oui


Evènements majeurs sur les 12 derniers mois

0


Comptes annuels 2023 disponibles

Oui

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Chiffre d'affaires (CA) : 3807000

4 autres exercices disponibles :

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 358000

VS.2009

* Sur 17423 sociétés de Industries alimentaires

CA médian en Occitanie : 306000

VS.2009

* Sur 2058 sociétés de Industries alimentaires

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 246900

64570 ème

* Sur un total de 982036 sociétés

CA médian en Occitanie : 211700

4494 ème

* Sur un total de 93495 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : -4860700

4 autres exercices disponibles :

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 14000

VS.2009

* Sur 17423 sociétés de Industries alimentaires

REX médian en Occitanie : 10800

VS.2009

* Sur 2058 sociétés de Industries alimentaires

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8900

980998 ème

* Sur un total de 982036 sociétés

REX médian en Occitanie : 7900

93464 ème

* Sur un total de 93495 sociétés

2 marques déposées, 0 marque enregistrée

Du pays de Cocagne

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur

Classes : XX

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TARNOU

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur

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0SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION ne possède aucune procédure collective connue à ce jour

En date du 24-09-2024, la société SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION , domiciliée au ZI DES MASSIES, 81800 COUFOULEUX et immatriculée au greffe de ALBI sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

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