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- Actes publiés
Mentions PHOTOCOM pour contrat
PHOTOCOM, société par actions simplifiée, au capital social de 1050000,00 EURO, dont le siège social est situé au 14 QUAI DE MARMOUTIER, 37100 TOURS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Tours sous le numéro 323574483 représentée par M Alain BARTHELEMY agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société PHOTOCOM
PHOTOCOM, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 323574483, est en activité depuis 42 ans. Localisée à TOURS (37100), elle est spécialisée dans le secteur d'activité du commerce de détail d'optique et de photographie. Sur l'année 2004 elle réalise un chiffre d'affaires de 11660000,00 EU. Societe.com recense 14 établissements ainsi que 4 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 03-06-2002. Alain BARTHELEMY est président et Elisabeth BARTHELEMY est directeur général de la société PHOTOCOM.
Société en cours de clôture.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 18-12-1981 - il y a 42 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société par actions simplifiée Historique Du 08-06-2004 à aujourd'hui 20 ans, 3 mois et 17 jours Société par actions simplifiée Du 25-12-2002 à aujourd'hui 21 ans, 8 mois et 29 jours Société par actions simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX S....... | |||||
Noms commerciaux | PHOTOCOM | ||||
| |||||
Adresse postale | 14 QUAI DE MARMOUTIER 37100 TOURS | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 323574483 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 32357448300059 | ||||
Numéro RCS | Tours B 323 574 483 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Commerce de détail d'optique et de photographie (524T) Historique Du 08-06-2004 à aujourd'hui 20 ans, 3 mois et 17 jours Commerce de détail d'optique et de photographie (524T) Du 25-12-2003 à aujourd'hui 20 ans, 8 mois et 29 jours Commerce de détail d'optique et de photographie (524T) | |||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Tours | ||||
Statut INSEE | INSCRITE | ||||
Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 29-05-2012 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 18-12-1981 | ||||
Voir l'historique Capital social 1050000,00 EURO Historique Du 08-06-2004 à aujourd'hui 20 ans, 3 mois et 17 jours Capital social : 1050000,00 EURO |
Entreprises liées à PHOTOCOM
Cité 2 fois entre 1999 et 2001
Dirigeants : Alain BARTHELEMY , Elisabeth BARTHELEMY
Trouver des prospects, des clients B2B
Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société PHOTOCOM :
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise PHOTOCOM au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise PHOTOCOM, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 3 jugements, le siège social, les 2 dirigeants actuels, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise PHOTOCOM, le dernier bilan simple comparé, la liste des 2 derniers évènements, l'analyse financière de 2004, et des informations supplémentaires sur les 14 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de PHOTOCOM (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de PHOTOCOM
Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de PHOTOCOM (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
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Documents Officiels numérisés
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Document inconnu | |||||
Document inconnu | |||||
Document inconnu | |||||
Afficher les 6 actes | |||||
Document inconnu | |||||
Document inconnu | |||||
Document inconnu | |||||
Document inconnu | |||||
Document inconnu | |||||
Document inconnu | |||||
Document inconnu |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | ||||
Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire |
Le Siège Social de la société PHOTOCOM
L'entreprise PHOTOCOM avait domicilié son établissement principal à TOURS (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 14 QUAI DE MARMOUTIER - 37100 TOURS
État : A été actif pendant 7 ans
Statut : Etablissement fermé le 10-10-2006
Depuis le : 15-01-1999
SIRET : 32357448300059
Activité : Commerce de détail d'optique et de photographie (524T)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de PHOTOCOM, faites évoluer votre offre.
Les 13 anciens établissements de la société PHOTOCOM
Au cours de son existence l'entreprise PHOTOCOM a fermé ou déménagé 13 établissements. Ces 13 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : 79 RUE DES HALLES - 37000 TOURS
État : A été actif pendant 24 ans
Statut : Etablissement fermé le 10-10-2006
Depuis le : 18-12-1981
SIRET : 32357448300018
Activité : Commerce de détail d'optique et de photographie (524T)
XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXX XXXXX XXXXXX - XXXXX XXXXXXXXXX
État : A été actif pendant 14 ans
Statut : Etablissement fermé le 10-10-2006
Depuis le : 01-07-1992
SIRET : 323574483XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXXXX XXXXXXXXX XX XX XXXXXXXXXXXX (XXXX)
XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXX XXXX XXXX - XXXXX XXXXXXX-XX-XXXXXXXXXX
État : A été actif pendant 6 ans
Statut : Etablissement fermé le 10-10-2006
Successeur du : 32357448300042
Depuis le : 01-07-2000
SIRET : 323574483XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXXXX XXXXXXXXX XX XX XXXXXXXXXXXX (XXXX)
XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : X XX XXXXXX XXXXXXX - XXXXX XXXXXXXXX-XX-XXXXXXXX
État : A été actif pendant 5 ans
Statut : Etablissement fermé le 10-10-2006
Depuis le : 31-03-2001
SIRET : 323574483XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXXXX XXXXXXXXX XX XX XXXXXXXXXXXX (XXXX)
XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXX XX XX XXXXXXXXXX - XXXXX XXXXXX
État : A été actif pendant 5 ans
Statut : Etablissement fermé le 10-10-2006
Successeurs du : 33043214700040
Depuis le : 31-03-2001
SIRET : 323574483XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXX XX XX XXXXX XXXXXXXXXX (XXXX)
XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : X XXX XXXX XXXXXX - XXXXX XXXX
État : A été actif pendant 5 ans
Statut : Etablissement fermé le 10-10-2006
Prédécesseurs : 32357448300042
Successeurs du : 33002280700011
Depuis le : 31-03-2001
SIRET : 323574483XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXXXX XXXXXXXXX XX XX XXXXXXXXXXXX (XXXX)
XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXX XX XXXX - XXXXX XXXX
État : A été actif pendant 5 ans
Statut : Etablissement fermé le 10-10-2006
Depuis le : 01-09-2001
SIRET : 323574483XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXXXX XXXXXXXXX XX XX XXXXXXXXXXXX (XXXX)
XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : X XXX XX XXXXXX X XXXXXX - XXXXX XXXXXXX
État : A été actif pendant 5 ans
Statut : Etablissement fermé le 10-10-2006
Depuis le : 01-10-2001
SIRET : 323574483XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXXXX XXXXXXXXX XX XX XXXXXXXXXXXX (XXXX)
XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XXX XXXXX XXXXXXX - XXXXX XXXXXX-XXXXXXXXX
État : A été actif pendant 4 ans
Statut : Etablissement fermé le 10-10-2006
Depuis le : 01-01-2002
SIRET : 323574483XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXXXX XXXXXXXXX XX XX XXXXXXXXXXXX (XXXX)
XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXX XX XX XXXXXXXXXXXX - XXXXX XXXXXX-XXXX-XXX-XXXXX
État : A été actif pendant 2 ans
Statut : Etablissement fermé le 10-10-2006
Successeur du : 33198262900072
Depuis le : 01-03-2004
SIRET : 323574483XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXXXX XXXXXXXXX XX XX XXXXXXXXXXXX (XXXX)
XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXX XX XXXXXXX - XXXXX XXXXXXXXX-XX-XXXXXXXX
État : A été actif pendant 1 an
Statut : Etablissement fermé le 10-10-2006
Depuis le : 25-05-2005
SIRET : 323574483XXXXX
Activité : XXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXXXXXXX XX XX XXXXXX (XXXX)
XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : X XXX XXXXXXX XXXXXXX - XXXXX XXXXXXXX-XX-XXXXXXXXXX
État : A été actif pendant 5 ans
Statut : Etablissement fermé le 01-07-2000
Successeur du : 32357448300026
Depuis le : 14-10-1994
SIRET : 323574483XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXXXX XXXXXXXXX XX XX XXXXXXXXXXXX (XXXX)
XXXXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXXXXX XX XXXXXX XX XXXXXX - XXXXX XXXXX-XXX-XXXXX
État : A été actif pendant 3 ans
Statut : Etablissement fermé le 14-10-1994
Depuis le : 01-10-1991
SIRET : 323574483XXXXX
Activité : XXXXXXXX XX XXXXXX XXXXXXXXX XX XX XXXXXXXXXXXX (XXXX)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 14 établissements historiques de PHOTOCOM, faites évoluer votre offre
Les 2 dirigeants actuels de la société PHOTOCOM
PHOTOCOM est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux : 1 Président et 1 Directeur général. Les mandataires sociaux de PHOTOCOM sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de PHOTOCOM devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de PHOTOCOM.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société PHOTOCOM
Accédez aux réseaux complets de l'entreprise PHOTOCOM, parmi les 10 millions d'entreprises et les plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de PHOTOCOM
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat PHOTOCOM
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise PHOTOCOM sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-09-2004. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2004 de l'entreprise PHOTOCOM, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 30-09-2004 |
---|---|
Durée | 12 mois |
Devise | EU |
Chiffre d'affaires | 11660000 |
dont export | 0 |
Production * | 770000 |
Valeur ajoutée (VA) | 3150000 |
Charges de personnel | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 330000 |
Résultat d'exploitation | 250000 |
RCAI | 410000 |
Impôts, participation salariale | + de détails |
Résultat net | 260000 |
Effectif moyen | 75 |
Bilan Actif PHOTOCOM
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société PHOTOCOM.
Date de clôture | 30-09-2004 |
---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Actif immobilisé net | 3390000 |
immobilisations incorporelles | 790000 |
immobilisations corporelles | 580000 |
immobilisations financières | 2020000 |
(amortissements et provisions) | + de détails |
Actif circulant net | 3950000 |
stocks et en-cours | 360000 |
créances | 2600000 |
disponibilités : trésorerie | 990000 |
(Provisions) | + de détails |
Total actif | 7420000 |
Bilan Passif PHOTOCOM
Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise PHOTOCOM doit en date 30-09-2004. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 30-09-2004 |
---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Capitaux propres | 3500000 |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
Provisions | 0 |
Dettes | 3920000 |
dettes financières et emprunts | 1090000 |
dettes fournisseurs | 2040000 |
dettes fiscales et sociales | 680000 |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 110000 |
Compte de régularisation passif | 0 |
Total passif | 7420000 |
Les ratios financiers de la société PHOTOCOM
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2004 | 0 | 0 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 47,17 % | N/C | N/C |
Endettement | 31,14 % | N/C | N/C |
Fonds de roulement | 1200000 EU | N/C | N/C |
Performance | |||
Evolution de l'activité | N/C | N/C | N/C |
Taux de VA | 27,02 % | N/C | N/C |
Rentabilité d'exploitation | 2,83 % | N/C | N/C |
Rentabilité nette finale | 2,23 % | N/C | N/C |
Capacité d'autofinancement | 3,43 % | N/C | N/C |
Rentabilité financière | 7,43 % | N/C | N/C |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 22,98 % | N/C | N/C |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 2,73 ans | N/C | N/C |
Coût de la dette | 15,15 % | N/C | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | 4,59 % | N/C | N/C |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | 6,59 jours | N/C | N/C |
Poids des stocks | 11,30 jours | N/C | N/C |
Délai clients | 81,61 jours | N/C | N/C |
Délai Fournisseurs | 64,03 jours | N/C | N/C |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 31,08 jours | N/C | N/C |
Pour aller plus loin :
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Cartographie des dirigeants
Synthèse societe.com pour l'entreprise PHOTOCOM
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
2 marques déposées, 0 marque enregistrée
photojet
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXXXXXXXXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
Accéder à plus d'informations
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photocom
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXXXXXXXXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
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Les 3 jugements
Liste des jugements relatifs à une procédure collective ou de conciliation
Date : 30-05-2012 Type : Clôture pour insuffisance d'actif |
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Date : 10-10-2006 Type : Liquidation judiciaire | ||||
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Titre | Nom | Adresse | CP | Ville |
Liquidateur | ME BREION Nadine | 26 R JULES FAVRE | 37000 | TOURS |
Mandataire judiciaire | ME BREION Nadine | 26 R JULES FAVRE | 37000 | TOURS |
Date : 25-07-2006 Type : Redressement judiciaire | ||||
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Titre | Nom | Adresse | CP | Ville |
Administrateur judiciaire | Selarl Michel Miroite Gorins Deshayes mission conduite par Maître Franck Michel | 6BIS R DE LA BARRE | 37000 | TOURS |
Mandataire judiciaire | ME BREION Nadine | 26 R JULES FAVRE | 37000 | TOURS |
Les 2 annonces
Liste des annonces relatives à une procédure collective ou de conciliation | ||||
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Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | 2,90€ | Ajouté | ||
Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire | 2,90€ | Ajouté |
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