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Mentions LES EDITIONS DE MARQUE pour contrat
LES EDITIONS DE MARQUE, société à responsabilité limitée, au capital social de 23657,00 EURO, dont le siège social est situé au 33 RUE GALILEE, 75016 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 409868882 représentée par MME Patricia KAPFERER agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société LES EDITIONS DE MARQUE (KBG & CO)
LES EDITIONS DE MARQUE, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 409868882, est active depuis 27 ans. Domiciliée à PARIS (75016), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la recherche-développement en sciences humaines et sociales. Sur l'année 2012 elle réalise un chiffre d'affaires de 755800,00 EU. Le total du bilan a augmenté de 5,98 % entre 2011 et 2012. Societe.com recense 4 établissements ainsi que 2 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 31-08-2012. Patricia KAPFERER est gérant de l'entreprise LES EDITIONS DE MARQUE.
Société en cours de clôture.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-12-1996 - il y a 27 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique SARL unipersonnelle Historique Du 04-09-2012 à aujourd'hui 12 ans et 21 jours SARL unipersonnelle Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du 01-12-1996 à aujourd'hui 27 ans, 9 mois et 25 jours Société à responsabilité limitée | |||||
| Noms commerciaux | LES EDITIONS DE MARQUE | ||||
| |||||
| Adresse postale | 33 RUE GALILEE 75016 PARIS | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 409868882 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 40986888200039 | ||||
| Numéro RCS | Paris B 409 868 882 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Recherche-développement en sciences humaines et sociales (7220Z) Historique Du 28-10-2008 à aujourd'hui 15 ans, 10 mois et 28 jours Recherche-développement en sciences humaines et sociales (7220Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX R....... (7.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 24 jours Recherche-développement en sciences humaines et sociales (7220Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX R....... (7.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Recherche-développement en sciences humaines et sociales | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Paris | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 24-11-2015 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-12-1996 | ||||
Voir l'historique Capital social 23657,00 EURO Historique Du 28-10-2008 à aujourd'hui 15 ans, 10 mois et 28 jours Capital social : 23657,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise LES EDITIONS DE MARQUE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise LES EDITIONS DE MARQUE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 3 jugements, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise LES EDITIONS DE MARQUE, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 11 derniers évènements, l'analyse financière de 2012, et des informations supplémentaires sur les 4 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de LES EDITIONS DE MARQUE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de LES EDITIONS DE MARQUE
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de LES EDITIONS DE MARQUE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Afficher les 7 actes | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | ||||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | ||||
| Annonce BODACC - Autre jugement d'ouverture | ||||
| Afficher les 7 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012) | ||||
| Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination, le sigle (suppression), l'adresse du siège social et l'administration | ||||
| Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) | ||||
Le Siège Social de la société LES EDITIONS DE MARQUE
L'entreprise LES EDITIONS DE MARQUE a actuellement domicilié son établissement principal à PARIS (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 33 RUE GALILEE - 75016 PARIS
État : Actif depuis 17 ans
Successeur du : 40986888200021
Depuis le : 31-08-2007
SIRET : 40986888200039
Activité : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (7220Z)
L'établissement secondaire actif de la société LES EDITIONS DE MARQUE
L'entreprise LES EDITIONS DE MARQUE possède actuellement 1 établissement secondaire. Cet établissement est un lieu d'exploitation ou de production individualisé mais dépendant juridiquement de l'entreprise.
Adresse : 58 RUE POTTIER - 78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURT
État : Actif depuis 16 ans
Depuis le : 01-01-2008
SIRET : 40986888200047
Activité : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (7220Z)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de LES EDITIONS DE MARQUE, faites évoluer votre offre.
Les 2 anciens établissements de la société LES EDITIONS DE MARQUE
Au cours de son existence l'entreprise LES EDITIONS DE MARQUE a fermé ou déménagé 2 établissements. Ces 2 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : 4 RUE CHAUVEAU-LAGARDE - 75008 PARIS
État : A été actif pendant 9 ans
Statut : Etablissement fermé le 31-08-2007
Prédécesseur : 40986888200039
Successeur du : 40986888200013
Depuis le : 01-10-1997
SIRET : 40986888200021
Activité : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (732Z)
XXX XXXXXXXX XX XXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméAdresse : XX XXXXXXXXX XXXXXXX-XXXXX-XXX - XXXXX XXXXX
État : A été actif pendant moins d'1 an
Statut : Etablissement fermé le 01-10-1997
Depuis le : 01-12-1996
SIRET : 409868882XXXXX
Activité : XXXXXXXXX-XXXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXX XX XXXXXXXX (XXXX)
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les 4 établissements historiques de LES EDITIONS DE MARQUE, faites évoluer votre offre
Le dirigeant actuel de la société LES EDITIONS DE MARQUE
LES EDITIONS DE MARQUE est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de LES EDITIONS DE MARQUE est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de LES EDITIONS DE MARQUE devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de LES EDITIONS DE MARQUE.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société LES EDITIONS DE MARQUE
Accédez aux réseaux complets de l'entreprise LES EDITIONS DE MARQUE, parmi les 10 millions d'entreprises et les plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de LES EDITIONS DE MARQUE
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat LES EDITIONS DE MARQUE
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise LES EDITIONS DE MARQUE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2012. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2012 de l'entreprise LES EDITIONS DE MARQUE, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 31-12-2012 | 31-12-2011 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Chiffre d'affaires | 755800 | 778600 | -2,93 % |
| dont export | 158200 | 477200 | -66,85 % |
| Production * | 824800 | 770000 | 7,12 % |
| Valeur ajoutée (VA) | 166700 | 159000 | 4,84 % |
| Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | 59300 | 26500 | 123,77 % |
| Résultat d'exploitation | 28000 | 19600 | 42,86 % |
| RCAI | 28000 | 16500 | 69,70 % |
| Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
| Résultat net | 3500 | -26700 | 113,11 % |
| Effectif moyen | 4 | 3 | 33,33 % |
Bilan Actif LES EDITIONS DE MARQUE
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société LES EDITIONS DE MARQUE.
| Date de clôture | 31-12-2012 | 31-12-2011 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Actif immobilisé net | 19600 | 19500 | 0,51 % |
| immobilisations incorporelles | 3800 | 3200 | 18,75 % |
| immobilisations corporelles | 2500 | 2900 | -13,79 % |
| immobilisations financières | 13400 | 13400 | 0,00 % |
| (amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Actif circulant net | 557800 | 19,70 % | |
| stocks et en-cours | 69000 | 0 | 0,00 % |
| créances | 475100 | 465800 | 2,00 % |
| disponibilités : trésorerie | 200 | 200 | 0,00 % |
| (Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Total actif | 581000 | 548200 | 5,98 % |
Bilan Passif LES EDITIONS DE MARQUE
Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise LES EDITIONS DE MARQUE doit en date 31-12-2012. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 31-12-2012 | 31-12-2011 | Variation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Capitaux propres | 96400 | 92900 | 3,77 % |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
| Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
| Dettes | 484700 | 455200 | 6,48 % |
| dettes financières et emprunts | 107100 | 177800 | -39,76 % |
| dettes fournisseurs | 289300 | 227700 | 27,05 % |
| dettes fiscales et sociales | 88300 | 49500 | 78,38 % |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 | 200 | -100,00 % |
| Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
| Total passif | 581000 | 548200 | 5,98 % |
Les ratios financiers de la société LES EDITIONS DE MARQUE
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2012 | 2011 | 2010 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | 16,59 % | 16,95 % | 21,51 % |
| Endettement | 111,10 % | 191,39 % | 50,84 % |
| Fonds de roulement | 108800 EU | 185900 EU | 127600 EU |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 97,07 % | 72,68 % | 112,30 % |
| Taux de VA | 22,06 % | 20,42 % | 10,98 % |
| Rentabilité d'exploitation | 7,85 % | 3,40 % | 3,02 % |
| Rentabilité nette finale | 0,46 % | -3,43 % | -0,74 % |
| Capacité d'autofinancement | 0,74 % | -2,58 % | 1,05 % |
| Rentabilité financière | 3,63 % | -28,74 % | -6,61 % |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 12,20 % | 16,53 % | 7,46 % |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | 19,12 ans | N/C | 5,38 ans |
| Coût de la dette | 0,00 % | 12,83 % | 0,62 % |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 0,00 % | 1,91 % | 0,33 % |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | 88,91 jours | 117,71 jours | 51,21 jours |
| Poids des stocks | 33,41 jours | 0,00 jour | 25,18 jours |
| Délai clients | 230,07 jours | 218,36 jours | 153,15 jours |
| Délai Fournisseurs | 140,09 jours | 106,74 jours | 105,86 jours |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 0,10 jour | 0,09 jour | 1,87 jours |
Pour aller plus loin :
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Cartographie des dirigeants
Synthèse societe.com pour l'entreprise LES EDITIONS DE MARQUE
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Chiffre d'affaires (CA) : 755800 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 146100 €
* Sur 1547 sociétés de Recherche-développement scientifique
CA médian en Ile-de-France : 147600 €
* Sur 488 sociétés de Recherche-développement scientifique
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 230000 €
* Sur un total de 1033212 sociétés
CA médian en Ile-de-France : 215500 €
* Sur un total de 244296 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 28000 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : -3200 €
* Sur 1547 sociétés de Recherche-développement scientifique
REX médian en Ile-de-France : -7300 €
* Sur 488 sociétés de Recherche-développement scientifique
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 7000 €
* Sur un total de 1033212 sociétés
REX médian en Ile-de-France : 6300 €
* Sur un total de 244296 sociétés
3 marques déposées, 0 marque enregistrée
CARNETS INSOLITES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
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Les Editions de Marque
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXX
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NOS MARQUES PRÉFÉRÉES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXXXXXX
Visuel disponible avec les offres Societe.com
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Les 3 jugements
Liste des jugements relatifs à une procédure collective ou de conciliation
| Date : 24-11-2015 Type : Clôture pour insuffisance d'actif | ||||
|---|---|---|---|---|
| Titre | Nom | Adresse | CP | Ville |
| Liquidateur | SCP B.T.S.G en la personne de Me Denis Gasnier | 3 R TROYON | 75017 | PARIS |
| Date : 16-04-2015 Type : Liquidation judiciaire |
|---|
| Date : 20-02-2014 Type : Liquidation judiciaire simplifiée |
|---|
Les 3 annonces
| Liste des annonces relatives à une procédure collective ou de conciliation | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif | ||||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances | ||||
| Annonce BODACC - Autre jugement d'ouverture | ||||
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