- Identité d'entreprise
- Actes publiés
Mentions LA MOUSSERIE pour contrat
LA MOUSSERIE, société par actions simplifiée, au capital social de 20000,00 EURO, dont le siège social est situé au 458 RUE DE LA VERDERIE, 59710 MERIGNIES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Metropole sous le numéro 844637488 représentée par M Jean-Marie HUBAUT agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société LA MOUSSERIE
LA MOUSSERIE, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 844637488, est active depuis 5 ans. Installée à MERIGNIES (59710), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la fabrication de bière. Son effectif est compris entre 3 et 5 salariés. Societe.com recense 2 établissements ainsi que 2 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 02-01-2019. Jean-Marie HUBAUT est président et Martine HUBAUT est directeur général de la société LA MOUSSERIE.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 07-12-2018 - il y a 5 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société par actions simplifiée Historique Du 04-01-2019 à aujourd'hui 5 ans, 8 mois et 18 jours Société par actions simplifiée Du 07-12-2018 à aujourd'hui 5 ans, 9 mois et 16 jours Société par actions simplifiée | |||||
| Noms commerciaux | LA MOUSSERIE | ||||
| |||||
| Adresse postale | 458 RUE DE LA VERDERIE 59710 MERIGNIES | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 844637488 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 84463748800017 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR03844637488 | ||||
| Numéro RCS | Lille Metropole B 844 637 488 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Fabrication de bière (1105Z) Historique Du 04-01-2019 à aujourd'hui 5 ans, 8 mois et 18 jours Fabrication de bière (1105Z) Du 07-12-2018 à aujourd'hui 5 ans, 9 mois et 16 jours Fabrication de bière (1105Z) | |||||
| Activité principale déclarée | Brasserie artisanale - Fabrication de bière en qualité de micro-brasserie - La distribution et le commerce de ces boissons. | ||||
| Convention collective déduite: | Production eaux boissons sans alcool bière (1513) | ||||
| Activité (Code APRM) | Fabrication de bière (1105ZZ) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Lille Metropole | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 02-01-2019 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 07-12-2018 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 3 à 5 salariés Historique Du 07-12-2018 à aujourd'hui 5 ans, 9 mois et 16 jours 3 à 5 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 20000,00 EURO Historique Du 04-01-2019 à aujourd'hui 5 ans, 8 mois et 18 jours Capital social : 20000,00 EURO | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise LA MOUSSERIE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise LA MOUSSERIE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise LA MOUSSERIE, la liste des 6 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de LA MOUSSERIE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de LA MOUSSERIE
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de LA MOUSSERIE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts constitutifs - Formation de société commerciale - Attestation bancaire - Liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Nomination de président - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Nomination de directeur général | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts constitutifs - Formation de société commerciale - Attestation bancaire - Liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Nomination de président - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Nomination de directeur général | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2022) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2021) | ||||
| Afficher les 2 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2020) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2019) | ||||
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal | ||||
Le Siège Social de la société LA MOUSSERIE
L'entreprise LA MOUSSERIE a actuellement domicilié son établissement principal à MERIGNIES (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 458 RUE DE LA VERDERIE - 59710 MERIGNIES
État : Actif depuis 5 ans
Depuis le : 07-12-2018
SIRET : 84463748800017
Activité : Fabrication de bière (1105Z)
L'établissement secondaire actif de la société LA MOUSSERIE
L'entreprise LA MOUSSERIE possède actuellement 1 établissement secondaire. Cet établissement est un lieu d'exploitation ou de production individualisé mais dépendant juridiquement de l'entreprise.
Adresse : RUE DU PONT NAPLET - 59710 MERIGNIES
État : Actif depuis 1 ans
Depuis le : 01-06-2023
SIRET : 84463748800025
Activité : Fabrication de bière (1105Z)
Les 2 dirigeants actuels de la société LA MOUSSERIE
LA MOUSSERIE est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux : 1 Président et 1 Directeur général. Les mandataires sociaux de LA MOUSSERIE sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de LA MOUSSERIE devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de LA MOUSSERIE.
La cartographie fait peau neuve !
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DécouvrirCartographie de la société LA MOUSSERIE
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de LA MOUSSERIE
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise LA MOUSSERIE
Analyse bientôt disponible pour cette société
3 marques déposées, 3 marques enregistrées
Potion-Maltique
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 11 mois et 13 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3233
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Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de LA MOUSSERIE, faites évoluer votre offre.
Nuit Polaire
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 0 mois et 20 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 323343
Accéder à plus d'informations
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Couvre-Feu
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 0 mois et 20 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 323343
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de LA MOUSSERIE, faites évoluer votre offre.
En date du 21-09-2024, la société LA MOUSSERIE , domiciliée au 458 RUE DE LA VERDERIE, 59710 MERIGNIES et immatriculée au greffe de LILLE METROPOLE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société LA MOUSSERIE ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
- Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants