- Identité d'entreprise
- Actes publiés
Mentions FERME CUPILLARD pour contrat
FERME CUPILLARD, exploitation agricole à responsabilité limitée, au capital social de 66500,00 EURO, dont le siège social est situé au LES GRANGES, 25800 EPENOY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besancon sous le numéro 788418630 représentée par M Yann CUPILLARD agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société FERME CUPILLARD
FERME CUPILLARD, exploitation agricole à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 788418630, est en activité depuis 11 ans. Localisée à EPENOY (25800), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture et élevage associés. Societe.com recense 2 établissements ainsi que 7 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 11-05-2023. Yann CUPILLARD est gérant et Yann CUPILLARD est associé de l'entreprise FERME CUPILLARD.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-09-2012 - il y a 12 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique EARL - Exploitation agricole à responsabilité limitée Historique Du 13-05-2023 à aujourd'hui 1 an, 4 mois et 13 jours EARL - Exploitation agricole à responsabilité limitée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du 31-12-2022 à aujourd'hui 1 an, 8 mois et 22 jours EARL - Exploitation agricole à responsabilité limitée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX S....... | |||||
| Noms commerciaux | FERME CUPILLARD | ||||
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| Adresse postale | LES GRANGES 25800 EPENOY | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 788418630 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 78841863000026 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR45788418630 | ||||
| Numéro RCS | Besancon D 788 418 630 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Culture et élevage associés (0150Z) Historique Du 04-10-2012 à aujourd'hui 11 ans, 11 mois et 19 jours Culture et élevage associés (0150Z) Du 01-09-2012 à aujourd'hui 12 ans et 21 jours Culture et élevage associés (0150Z) | |||||
| Activité principale déclarée | Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Besancon | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 01-10-2012 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-09-2012 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12 Historique Du 01-09-2012 à aujourd'hui 12 ans et 21 jours Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12 | |||||
Voir l'historique Capital social 66500,00 EURO Historique Du 13-05-2023 à aujourd'hui 1 an, 4 mois et 13 jours Capital social : 66500,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise FERME CUPILLARD au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise FERME CUPILLARD, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, les 5 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise FERME CUPILLARD, la liste des 4 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de FERME CUPILLARD (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de FERME CUPILLARD (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de forme juridique | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de forme juridique | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - A EPENOY LES GRANGES - Procès-verbal d'assemblée - LES GRANGES D' EPENOY - Statuts mis à jour | |||||
| Document inconnu | |||||
| Afficher les 1 actes | |||||
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique, le capital. | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique - Modification de la dénomination - Réduction de capital social | ||||
| Annonce BODACC - Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur la dénomination, l'administration | ||||
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal | ||||
Le Siège Social de la société FERME CUPILLARD
L'entreprise FERME CUPILLARD a actuellement domicilié son établissement principal à EPENOY (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : LES GRANGES - 25800 EPENOY
État : Actif depuis 8 ans
Successeur du : 78841863000018
Depuis le : 21-12-2015
SIRET : 78841863000026
Activité : Culture et élevage associés (0150Z)
L'ancien établissement de la société FERME CUPILLARD
Au cours de son existence l'entreprise FERME CUPILLARD a fermé ou déménagé 1 établissement. Cet établissement est désormais inactif. Une nouvelle entreprise a pu installer son établissement à l'adresse ci-dessous.
Adresse : LES GUILLEMINS - 25210 LE BIZOT
État : A été actif pendant 3 ans
Statut : Etablissement fermé le 21-12-2015
Prédécesseur : 78841863000026
Successeur du : 48352563000016
Depuis le : 01-09-2012
SIRET : 78841863000018
Activité : Culture et élevage associés (0150Z)
Les 2 dirigeants actuels de la société FERME CUPILLARD
FERME CUPILLARD est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux : 1 Gérant et 1 Associé. Les mandataires sociaux de FERME CUPILLARD sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de FERME CUPILLARD devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de FERME CUPILLARD.
La cartographie fait peau neuve !
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DécouvrirCartographie de la société FERME CUPILLARD
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de FERME CUPILLARD
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise FERME CUPILLARD
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 21-09-2024, la société FERME CUPILLARD , domiciliée au LES GRANGES, 25800 EPENOY et immatriculée au greffe de BESANCON sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société FERME CUPILLARD ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
- Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants