- Identité d'entreprise
- Actes publiés
Mentions C 2 C pour contrat
C 2 C, société à responsabilité limitée, au capital social de 8699,00 EURO, dont le siège social est situé au 2 T RUE CHARLES DE GAULLE, 91070 BONDOUFLE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Evry sous le numéro 444696132 représentée par MME Vivianne CARON agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société C 2 C
C 2 C, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 444696132, a été en activité durant 20 ans. Installée à BONDOUFLE (91070), elle était spécialisée dans le secteur d'activité de l'enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs. Sur l'année 2017 elle réalise un chiffre d'affaires de 292500,00 EU. Societe.com recense 2 établissements ainsi que 3 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 24-12-2014. Vivianne CARON est gérant de la société C 2 C.
La société C 2 C a été radiée le 29 mars 2023.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 03-01-2003 - il y a 21 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société à responsabilité limitée Historique Du 17-02-2009 à aujourd'hui 15 ans, 7 mois et 6 jours Société à responsabilité limitée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX S....... Du 30-06-2007 à aujourd'hui 17 ans, 2 mois et 27 jours Société à responsabilité limitée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... | |||||
| Noms commerciaux | C 2 C | ||||
| |||||
| Adresse postale | 2 T RUE CHARLES DE GAULLE 91070 BONDOUFLE | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 444696132 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 44469613200026 | ||||
| Numéro RCS | Evry B 444 696 132 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (8551Z) Historique Du 17-06-2008 à aujourd'hui 16 ans, 3 mois et 7 jours Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (8551Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX A....... (9.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 22 jours Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (8551Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX A....... (9.......) | |||||
| Activité principale déclarée | LE CONSEIL, L'ASSISTANCE, LA PREPARATION D'OPERATIONS CLEFS EN MAINS RELATIVES A DES COMPETITIONS AUTOMOBILES, LA REALISATION DE TOUTES OPERATIONS TECHNIQUES PERMETTANT DE REALISER, FACILITER OU CONTRIBUER A DES COURSES DE VEHICULES AUTOMOBILES, EN CE COMPRIS NOTAMMENT LA LOCATION DE VEHICULES, LE DEVELOPPEMENT, LA MISE EN PLACE DE TOUS SUP- PORTS AUDIOVISUELS, PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES PORTANT SUR LA COURSE AUTOMOBILE | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Evry | ||||
| Statut INSEE | CESSATION | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 29-03-2023 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Cessée à l'INSEE le 29-03-2023 | ||||
Voir l'historique Capital social 8699,00 EURO Historique Du 17-02-2009 à aujourd'hui 15 ans, 7 mois et 6 jours Capital social : 8699,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX | |||||
Trouver des prospects, des clients B2B
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise C 2 C au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise C 2 C, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise C 2 C, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 16 derniers évènements, l'analyse financière de 2017, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de C 2 C (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de C 2 C
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de C 2 C (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - SARL ANCIENNEMENT SAS - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Démission(s) de commissaire(s) aux comptes - Statuts mis à jour | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) de gérant(s) | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - SARL ANCIENNEMENT SAS - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Démission(s) de commissaire(s) aux comptes - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - APPROBATION DES COMPTES - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Démission de vice-président | |||||
| Afficher les 1 actes | |||||
| Acte sous seing privé - du 2 rue des Anciennes Filatures 72470 CHAMPAGNE au : 2 ter rue Charles de Gaulle 91070 BONDOUFLE - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour | |||||
| Document inconnu | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Radiation d'office | ||||
| Annonce BODACC - Cessation d'activité de la société à compter du 1 janvier 2018. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017) | ||||
| Afficher les 12 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015) | ||||
| Annonce BODACC - Modification de représentant. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
| Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de représentant. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2006) | ||||
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société C 2 C en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
| Document comptable Officiel numérisé | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
| Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
| Document comptable simple | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Comptes annuels - version complète | |||||
| Comptes annuels - version simplifiée | |||||
Le Siège Social de la société C 2 C
L'entreprise C 2 C avait domicilié son établissement principal à BONDOUFLE (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 2 T RUE CHARLES DE GAULLE - 91070 BONDOUFLE
État : A été actif pendant 12 ans
Statut : Etablissement fermé le 01-01-2018
Successeur du : 44469613200018
Depuis le : 07-01-2005
SIRET : 44469613200026
Activité : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (8551Z)
Les 1 anciens établissements de la société C 2 C
Au cours de son existence l'entreprise C 2 C a fermé ou déménagé 1 établissements. Ces 1 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Adresse : 2 RUE DES ANCIENNES FILATURES - 72470 CHAMPAGNE
État : A été actif pendant 2 ans
Statut : Etablissement fermé le 07-01-2005
Depuis le : 03-01-2003
SIRET : 44469613200018
Activité : Autres activités sportives (926C)
Le dirigeant actuel de la société C 2 C
C 2 C est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de C 2 C est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de C 2 C devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de C 2 C.
La cartographie fait peau neuve !
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DécouvrirCartographie de la société C 2 C
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de C 2 C
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat C 2 C
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise C 2 C sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2017. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2017 de l'entreprise C 2 C, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 31-12-2017 |
|---|---|
| Durée | 12 mois |
| Devise | EU |
| Chiffre d'affaires | 292500 |
| dont export | 0 |
| Production * | 277200 |
| Valeur ajoutée (VA) | 58800 |
| Charges de personnel | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | 56300 |
| Résultat d'exploitation | 52200 |
| RCAI | 51800 |
| Impôts, participation salariale | + de détails |
| Résultat net | 53700 |
| Effectif moyen | Non precise |
Bilan Actif C 2 C
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société C 2 C.
| Date de clôture | 31-12-2017 |
|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois |
| Devise | EU |
| Actif immobilisé net | 0 |
| immobilisations incorporelles | 0 |
| immobilisations corporelles | 0 |
| immobilisations financières | 0 |
| (amortissements et provisions) | + de détails |
| Actif circulant net | 16900 |
| stocks et en-cours | 0 |
| créances | 3800 |
| disponibilités : trésorerie | 13100 |
| (Provisions) | + de détails |
| Total actif | 16900 |
Bilan Passif C 2 C
Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise C 2 C doit en date 31-12-2017. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 31-12-2017 |
|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois |
| Devise | EU |
| Capitaux propres | -29700 |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
| Provisions | 0 |
| Dettes | 46600 |
| dettes financières et emprunts | 46600 |
| dettes fournisseurs | 0 |
| dettes fiscales et sociales | 0 |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 |
| Compte de régularisation passif | 0 |
| Total passif | 16900 |
Les ratios financiers de la société C 2 C
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2017 | 2015 | 2014 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | -175,74 % | -63,17 % | -110,24 % |
| Endettement | -156,90 % | -194,19 % | -163,74 % |
| Fonds de roulement | 16900 EU | 69700 EU | 35000 EU |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 63,03 % | 141,45 % | 94,17 % |
| Taux de VA | 20,10 % | 0,06 % | -9,69 % |
| Rentabilité d'exploitation | 19,25 % | -0,39 % | -10,30 % |
| Rentabilité nette finale | 18,36 % | -1,40 % | -8,81 % |
| Capacité d'autofinancement | 19,76 % | -0,43 % | -12,89 % |
| Rentabilité financière | -180,81 % | 7,55 % | 36,26 % |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 0,00 % | 0,00 % | 0,00 % |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | 0,81 an | N/C | N/C |
| Coût de la dette | 0,36 % | N/C | N/C |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 0,43 % | 0,36 % | 0,54 % |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | 4,74 jours | 18,09 jours | 38,05 jours |
| Poids des stocks | 0,00 jour | 0,00 jour | 0,00 jour |
| Délai clients | 4,74 jours | 5,35 jours | 7,68 jours |
| Délai Fournisseurs | 0,00 jour | 36,96 jours | 22,92 jours |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 16,35 jours | 36,73 jours | 0,89 jour |
Pour aller plus loin :
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Cartographie des dirigeants
Synthèse societe.com pour l'entreprise C 2 C
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Signaux juridiques
Procédure collective en cours
Non
Capitaux propres < 1/2 capital social
Oui
Evènements majeurs sur les 12 derniers mois
0
Comptes annuels 2023 disponibles
Oui
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Chiffre d'affaires (CA) : 292500 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 128200 €
* Sur 7016 sociétés de Enseignement
CA médian en Ile-de-France : 159300 €
* Sur 2392 sociétés de Enseignement
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 247800 €
* Sur un total de 552916 sociétés
CA médian en Ile-de-France : 239200 €
* Sur un total de 167901 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 52200 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 3900 €
* Sur 7016 sociétés de Enseignement
REX médian en Ile-de-France : 3700 €
* Sur 2392 sociétés de Enseignement
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8500 €
* Sur un total de 552916 sociétés
REX médian en Ile-de-France : 7700 €
* Sur un total de 167901 sociétés
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 22-09-2024, la société C 2 C , domiciliée au 2 T RUE CHARLES DE GAULLE, 91070 BONDOUFLE et immatriculée au greffe de EVRY sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société C 2 C ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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