BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Active Observation de conformité
SIREN
305 635 039
SIRET DU SIEGE SOCIAL
305 635 039 00194
NUMÉRO DE TVA
FR19305635039
DATE DE CREATION
26 avril 1976
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques - 7729Z
FORME JURIDIQUE
Société anonyme à conseil d'administration
DIRIGEANTS
Vincent BASTIDE  + 10 autres dirigeants
ADRESSE
12 AVENUE DE LA DAME CTRE D'ACTIVITE EURO 2000, 30132 CAISSARGUES
SOURCES & MISES À JOUR
RCS : le 18/09/2025 Insee : le 17/09/2025 RNE : le 19/09/2025 Shal : le 18/09/2025

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    22/08/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes Année 2024
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2024
    Grande
  • Effectif Année 2024
    Non précisé
  • Score Extra-financier Année 2024
    D
  • Bilan Carbone Année 2018
    9042.00 tCO2
  • Score de solvabilité
    Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Capital social
3360847,05 €
Statut RCS
Inscrite le 26 avril 1976
Statut INSEE
Inscrite le 01 janvier 1976
Statut RNE
Inscrite le 26 avril 1976
Observations RNE

  • 25 novembre 2024

    • Radiation du RCS de Cannes le 01/11/2024

  • 03 septembre 2024

    • Radiation du RCS de Nice le 22/08/2024

  • 15 février 2024

    • RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 22-12-2023

  • 05 janvier 2024

    • Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 28-02-2023

  • 24 mars 2023

    • A compter du 14.03.2023 : Modification des commissaires aux comptes : Société à responsabilité limitée AXIOME AUDIT ET STRATEGIE devient commissaire aux comptes titulaire Société par actions simplifiée à capital variable ERNST & YOUNG AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire

  • 28 novembre 2019

    • Transfert de l'établissement du Rue Etienne Lenoir KM DELTA à NIMES (30900) au Avenue du Canal Philippe Lamour 1 Lot Pole Actif 30660 GALLARGUES-LE-MONTUEUX à compter du 21/11/2019

  • 04 août 2018

    • Modification du capital social : Ancien capital : 3303261 EUROS Nouveau capital : 3303284.40 EUROS à compter du 03/05/2018
    • Modification relative aux dirigeants BASTIDE Vincent nom d'usage : BASTIDE Vincent n'est plus directeur général BASTIDE Guy nom d'usage : BASTIDE Guy devient directeur général JOURDANNEY Olivier Bernard nom d'usage : JOURDANNEY Olivier n'est plus directeur général délégué QUENCEZ Benoit Jean Gabriel nom d'usage : QUENCEZ Benoit n'est plus directeur général délégué à compter du 03/05/2018

  • 08 juin 2018

    • Suppression partielle d'activité pour l'établissement secondaire situé 38 et 40 avenue de Cournon, Les Varennes Sud 63170 Aubière à compter du 09/10/2017 : Vente d'une branche d'activité : Vente et location de produits de prestations de services relatives à la santé à domicile, dont le maintien à domicile, destinés aux patients à domicile et au professionnels de la santé à la société AUVERGNE CONFORT MEDICAL

  • 25 octobre 2017

    • Achat d'un fonds de commerce de Dispensation à domicile d'oxygène à usage médical. Traitement de l'apnée du sommeil par le biais de fourniture de matériels sise Avenue de la Dame Centre d'Activités Euro 2000 30132 CAISSARGUES au prix stipulé de 195539 EUROS - Vendeur : BAB (531015790 RCS Lyon) - Publicité : Le Commercial du Gard du 26/06/2015 - Lieu des oppositions : a l'adress de l'acquéreur sis à Caissargues (30132) - 12 avenue de la dame - centre d'activité Euro 2000 - Date d'effet : 25/09/2017

  • 27 septembre 2017

    • RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 04-08-2017

  • 15 septembre 2017

    • Transfert de l'établissement du 8 Allée du Piot ZAC du Pôle Actif 30660 GALLARGUES-LE-MONTUEUX au Rue du Mirage ZAC de Mitra 30800 SAINT-GILLES à compter du 18/09/2017

  • 03 mars 2017

    • Fermeture d'un établissement secondaire sis 33 Port Saint-Sauveur 31000 TOULOUSE à compter du 28/02/2017 - Suppression.

  • 22 novembre 2016

    • Précision sur l'activité : Date de début d'activité dans notre ressort le 15/07/1999

  • 29 juin 2016

    • Précision sur l'activité : Etablissement du 83 Bd Ampère 79180 CHAURAY : Cession de la branche d'activité concernant la presation de services de la santé à domicile. La société conserve la vnte et prestations très techniques d'appareillages respiratoires,...

  • 13 juin 2016

    • Modification dans l'intitulé de l'adresse à compter du 02/04/2016 : La mairie a changé le numéro de la rue 25-27 est désormais 16 A rue des Frères Montgolfier ZAC Kermelin 56890 Saint Avé

  • 13 mai 2016

    • Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : 2000 Avenue du Maréchal Juin 30900 NIMES à compter du 05/03/2016

  • 25 janvier 2016

    • Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : 13 B Rue Pierre Vernier Zac des Epenottes 39100 DOLE à compter du 11/01/2016

  • 30 juin 2015

    • Fermeture d'un établissement secondaire sis 61 Avenue du Général Leclerc 09000 FOIX à compter du 30/06/2015

  • 20 mars 2015

    • Fermeture d'un établissement secondaire sis Centre Commercial SOLEIL LEVANT - ANGLE ALLEE COMPTOIRS ET CHEMIN NEUF 26200 MONTELIMAR à compter du 09/12/2014

  • 12 juin 2014

    • Fermeture d'un établissement secondaire sis 47 Avenue Léon Blum 09300 LAVELANET à compter du 30/06/2014

  • 21 novembre 2013

    • Fermeture d'un établissement secondaire sis 117 Boulevard de la Croix Rousse 69004 LYON à compter du 29/10/2013

  • 10 octobre 2013

    • Fermeture d'un établissement secondaire sis 7 Boulevard Jules Ferry 02200 SOISSONS à compter du 30/09/2013

  • 27 janvier 2011

    • : Fermeture de l'établissement sis 24 rue des Drs Charcot, 42100 SAINT ETIENNE à compter du 31.01.2011

  • 07 octobre 2009

    • Fermeture d'un établissement secondaire sis 12 Rue Pierre Semard 69600 OULLINS à compter du 30/09/2009

  • 01 janvier 2009

    • Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Nîmes
    • En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Arles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarascon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarascon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
    • En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
    • Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.

  • 15 novembre 2005

    • Transfert établissement FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT SITUE A MONTELIMAR 26200 RUE PAUL LOUBET OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT A MONTELIMAR 26200 CENTRE COMMERCIAL SOLEIL LEVANT ANGLE ALLEE COMPTOIRS ET CHEMIN NEUF date d'effet : 01/11/2005

  • 03 novembre 2005

    • (Divers) Historique : Siège social immatricule au Rcs de Nîmes

  • 10 juin 2002

    • TRANSFERT DU FONDS SECONDAIRE DE CHOLET (49300) - 18 AVENUE MAUDET - A - CHOLET (49300) - 10 AVENUE MICHELET ENSEIGNE: BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Date d'effet : 01/07/2002

  • 21 mars 2002

    • Fermeture d'un établissement secondaire sis 140 rue Paul Bert 69003 LYON à compter du 01/11/2000

  • 22 février 2002

    • Fermeture d'un établissement secondaire sis 205 avenue Charles de Gaulle 69160 TASSIN LA DEMI LUNE à compter du 31 octobre 2000

  • 12 octobre 2001

    • Historique des observations RCS : -IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU TC DE NIMES

  • 27 mars 2001

    • Historique des observations depuis le 27/03/2001 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

  • 02 mars 2001

    • Observations concernant l'établissement situé 188 route de Rennes 44300 Nantes : MODE D'EXPLOITATION : LOCATAIRE-GERANTE DU FONDS APPARTENANT A LA SA CONFORTIS 342086915 RCS NANTES DU 1.1.01 AU 31.12. 01 RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION D'ANNEE EN ANNEE

  • 01 janvier 2001

    • REGULARISATION : La sociét a reçu en location-gérznce de la SA CONFORT le fonds de comemrce sise 2 rue du SouvenirFrançais 39100 DOLE

  • 17 février 2000

    • Historique des observations RCS : DEPOT D'ACTES AU GTC NIMES EN DATE DU 23/04/76 FONDS RECUS EN LOCATION GERANCE DE MEDICAL CHAUBET RCS FOIX B 414 546 648 A COMPTER DU 01/07/99 POUR UNE DUREE DE UN AN RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION INSERTION : LA GAZETTE ARIEGEOIS DU 04/02/2000 A COMPTER DU 29/01/2000, LE FONDS SECONDAIRE SIS 4 AVENUE GENERAL DE GAULLE EST TRANSFERE AU 4 AVENUE GENERAL LECLERC A FOIX A COMPTER DU 26/02/2000, LE FONDS SECONDAIRE SIS 4 BIS ROUTE DE FOIX A PAMIERS EST TRANSFERE AU 7 AVENUE DES PYRENEES A ST JEAN DU FALGA

  • 02 février 2000

    • - HISTORIQUE DES OBSERVATIONS DEPUIS LE 02/02/2000 : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30).

  • 07 décembre 1999

    • Historique des observations RCS : Immatriculation principale au Greffe de NIMES sous le n° 76 B 96.

  • 06 décembre 1999

    • PRECISION SUR L'ACTIVITE : - DATE DE DEBUT D'ACTIVITE : 06/12/1999.

  • 19 avril 1995

    • Historique des observations depuis le 19/04/1995 : Mention du 08/06/2006 : Notification GTC de NIMES (30) du 8.06.2006 Transfert du siège social à compter du 22.10.1997 Ancien siège social : - 30000 NIMES - 2614 Route DE MONTPELLIER

  • NC

    • - Date de début d'activité : 01/01/1985.

  • NC

    • Observations concernant l'établissement situé 1 rue Bahon Rault 35000 Rennes : Observation depuis le 27/03/2001 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 16.07.2001 AU 01.09.2002, RENNES, 17 RUE DE LA ROBERDIERE, CREATION, TRANSFERE. - FONDS RECU EN LOCATION-GERANCE DE LA SOCIETE SA CONFORTIS, 342 086 915 RCS RENNES, A COMPTER DU 01.01.2001 AU 31.12.2001, RENOUVELABLE.

  • NC

    • N° SIRET 305 635 039 00889 CODE APE 523C (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L INSEE)

  • NC

    • CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE : SIRET : 305 635 039 00947 CODE NAF : 523C

  • NC

    • - CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE NUMERO SIRET : 305 635 039 00269 CODE NAF : 523 C

  • NC

    • INFORMATIONS FOURNIES PAR L'I.N.S.E.E: NoSIRET(ETS SECONDAIRE):305 635 039 00558 CODE NAF(APE):523 C

  • NC

    • Immatriculé du RCS de Nïmes - Numéro de gestion : 79 B 96
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro RCS
Nimes B 305635039
Tribunal de commerce
Greffe de Nimes

Secteur d'activité de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Domaine d'activité
Activités de location et location-bail
Activité (Code NAF ou APE)
Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques (7729Z)
Activité principale déclarée
La vente, la location, l'entretien, la réparation d'articles et d'équipements ayant trait à la santé, au confort au bien être à la mise en condition physique et aux soins de la personne et plus particulièrement, la dispensation d'oxygène ou pouvant se rapporter directement ou indirectement au secteur paramédical.
Type d'activité
COMMERCIALE
Convention collective déduite
Blanchisserie interrégionale (2002)
Téléphone
Afficher le numéro
Mail de contact

140 sociétés exercent la même activité que BASTIDE LE CONFORT MEDICAL dans le 30.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques" dans le Gard (30)

Les 5 études de marché du secteur de l'entreprise

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  • Le marché de la location de matériel médical - France (33 pages)

    Cette étude propose un éclairage stratégique sur un segment en forte croissance : la location de matériel médical. Elle décrypte les mutations structurelles du secteur, portées par linnovation, le vieillissement de la population, la pression réglementaire et la montée des soins à domicile.

    49,00€

  • Le marché du matériel médical - France

    Cette étude offre une analyse détaillée du marché des dispositifs médicaux en France : diversité des produits, segmentation par utilisation, impact de la réglementation, hausse des coûts des matières premières, croissance solide tirée par le vieillissement de la population et l'allongement de l'espérance de vie. Un rapport pour comprendre les enjeux et les dynamiques d'un marché en pleine évolution.

    49,00€
5 Études de marché

Rapport complet officiel

Voir un exemple

  • RCO - Rapport complet officiel

    Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

    12,90€
Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Établissements

  • Ouverts

    • Depuis le 22 octobre 1997 (27 ans)

      BASTIDE LE CONFORT MEDICAL - 30132

      Siège social

      • SIRET 30563503900194
      • Activité Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé - 4774Z
      • Adresse 12 AVENUE DE LA DAME CTRE D'ACTIVITE EURO 2000, 30132 CAISSARGUES

    • Depuis le 01 juin 2025

      BASTIDE LE CONFORT MEDICAL - 47000

      Établissement secondaire

      • SIRET 30563503902158
      • Activité Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé - 4774Z
      • Adresse 847 AVENUE DU MIDI, 47000 AGEN

    • Depuis le 01 juin 2025

      BASTIDE LE CONFORT MEDICAL - 26320

      Établissement secondaire

      • SIRET 30563503902166
      • Activité Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé - 4774Z
      • Adresse 120 RUE DE LA ROCHE, 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCE
Établissements

Dirigeants de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Dirigeants
Entreprises dirigées

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Cartographie de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

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Finances de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Solvabilité

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  • Société Xxxxxx XXXX
  • SIREN 000 000 000
  • Score 00x
  • Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

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  • Score de solvabilité

    Notation financiere, risque de defaillance...
    Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

    5,90€

Comptes

  • Comptes annuels - consolide

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

  • Comptes annuels - complet

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

  • Comptes annuels - complet

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

22 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

  • Chiffre d'affaires
    243530000,00
    239100000,00
    1,85 %
  • Résultats net
    -12497000,00
    -11608000,00
    -7,66 %
  • Marge brute
    76410000,00
    79520000,00
    -3,91 %
  • Résultats d'exploitation
    -12791000,00
    -7127000,00
    -79,47 %
  • Ebitda
    12463000,00
    17415000,00
    -28,44 %

Ratios financiers

2024
2023
2022

Equilibre bilan

  • Capitalisation
    6,67 %
    8,98 %
    12,01 %
  • Endettement
    1180,46 %
    848,39 %
    617,48 %
  • Fonds de roulement
    144490000 EU
    132260000 EU
    124820000 EU

Documents de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

99 derniers documents officiels

  • Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

  • Document

  • Statut mis a jour

99 Documents officiels

  • Cité 2 fois en 2000

    MEDICO SAVOIE

    • SIREN 321409575

  • Cité 2 fois en 1999

    HYGIENE SERVICE

    • SIREN 327656138
Entreprises liées

Extra-financier

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Score certifié

tCO2e

  • Scope 1

    Emissions directes de gaz à effet de serre.

    tCO2e

  • Scope 2

    Emissions indirectes et liées à l'énergie.

    tCO2e

  • Scope 3

    Toutes les émissions indirectes.

    tCO2e

Annonces (BODACC & JAL)

132 annonces BODACC & JAL

  • Annonce BODACC - Modification du capital.

  • Annonce BODACC - Modification de l'administration.

    CAREDDA Julie Lucie Andrée nom d'usage : CAREDDA n'est plus administrateur

  • Annonce JAL - Modification du Capital social

    BASTIDE LE CONFORT MEDICAL SA au capital de 3 359 767,05 Siège social : 12 Avenue de la Dame, Ctre dActivite EURO 2000 30132 CAISSARGUES RCS de NIMES n°305 635 039 AVIS DE MODIFICATION Le conseil dadministration du 24/06/2025 a décidé à compter du 24/06/2025 daugmenter le capital social de 1 080 par conversion dactions en le portant de 3 359 767,05 à 3 360 847,05 . Article 6 des statuts modifié en conséquence. Modification au RCS de NIMES.

132 Annonces

Juridique

1 procédure collective terminée

  • Clôturée

    • Du 15 novembre 2005 au 15 novembre 2007

      Liquidation judiciaire

Marques déposées par l'entreprise BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

MICTION IMPOSSIBLE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 8 mois et 16 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 2841

FMARK0000000005153601

SURICATE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 5 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 12

FMARK0000000004745986

CORSIMED

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 5 mois et 5 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 1035384144

FMARK0000000004735416

DIAB ET SENS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 3 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 1035384144

FMARK0000000004614198

ScaraB

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 0 mois et 22 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 12

FMARK0000000004589360

DIAB&SENS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 6 mois et 18 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3541

FMARK0000000004540819

PREMIA CONNECT

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 6 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 05093542

FMARK0000000004540066

PREMIA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 6 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 05093542

FMARK0000000004539911

AP ANISSA PATISSERIE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 1 mois et 14 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 16293035384144

FMARK0000000004401523

1 CO PROTECTION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 1 mois et 5 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 051035384144

FMARK0000000004399395

CONFORTMED

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 10

FMARK0000000004391610

MEDITEC

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 03051011122021

FMARK0000000004391615

TEC

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 6 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0910

FMARK0000000004391077

TOPINC

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 051035384144

FMARK0000000004265279

PREMIA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 7 mois et 31 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 03051016

FMARK0000000004182317

Le fauteuil roulant français

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 353842

FMARK0000000004115115

Diab Santé

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 1 mois et 10 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 1044

FMARK0000000003956761

AERODOM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 103538414244

FMARK0000000003816637

MEDITEC

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 7 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 081011122021

FMARK0000000003667653

BCM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 10 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0525

FMARK0000000003667655

DOMITEC

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 22 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 1020

FMARK0000000003667667

TEC

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 22 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 080910

FMARK0000000003667666

MEDITEC

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 4 mois et 1 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 080910111216202124

FMARK0000000003497339

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 2 mois et 28 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 384142

FMARK0000000003469563

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 35

FMARK0000000003443052

NOVASET

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000510

FMARK0000000003405393

MEDITEC

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque renouvelée - Marque non en vigueur

Classes : 000910162124

FMARK0000000003379731

MEDITECH

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001020

FMARK0000000003350568

CONFORTMED

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 7 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 10

FMARK0000000003324585

CONFORMED

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 10

FMARK0000000003324016

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00103844

FMARK0000000003289372

PREMIA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 7 mois et 31 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 03051016

FMARK0000000099795121
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