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Mentions MONSIEUR STEPHANE BROYOT pour contrat
MONSIEUR STEPHANE BROYOT, entrepreneur individuel, dont le siège social est situé au 46 RUE DU COMTE DE MONTBELIARD, 25660 MONTFAUCON, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besancon sous le numéro 442034716.
Présentation de la société MONSIEUR STEPHANE BROYOT
MONSIEUR STEPHANE BROYOT, entrepreneur individuel, immatriculée sous le SIREN 442034716, a été en activité durant 8 ans. Implantée à MONTFAUCON (25660), elle était spécialisée dans le secteur d'activité de la restauration traditionnelle. Societe.com recense 1 établissement , aucun événement .
L'entreprise MONSIEUR STEPHANE BROYOT a été radiée le 20 mai 2022.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 12-04-2002 - il y a 22 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Affaire personnelle commerçant Historique Du 25-05-2013 à aujourd'hui 11 ans, 3 mois et 30 jours Affaire personnelle commerçant Du 12-04-2002 à aujourd'hui 22 ans, 5 mois et 13 jours Entrepreneur individuel | |||||
| Noms commerciaux | MONSIEUR STEPHANE BROYOT | ||||
| |||||
| Adresse postale | 46 RUE DU COMTE DE MONTBELIARD 25660 MONTFAUCON | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 442034716 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 44203471600021 | ||||
| Numéro RCS | Besancon A 442 034 716 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Restauration traditionnelle (5610A) Historique Du 25-05-2013 à aujourd'hui 11 ans, 3 mois et 30 jours Restauration traditionnelle (5610A) Du 15-06-2013 à aujourd'hui 11 ans, 3 mois et 9 jours Restauration traditionnelle (5610A) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX A....... (7.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX A....... (7.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Bar tabac restauration rapide pizzas sur place et à emporter | ||||
| Convention collective déduite: | Hôtels Cafés Restaurants (1979) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Besancon | ||||
| Statut INSEE | CESSATION | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 20-05-2022 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Cessée à l'INSEE le 31-08-2021 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12 Historique Du 12-04-2002 à aujourd'hui 22 ans, 5 mois et 13 jours Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12 | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise MONSIEUR STEPHANE BROYOT au format Acrobat PDF imprimable :
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| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de MONSIEUR STEPHANE BROYOT (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 7,90€ | Ajouté | ||
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Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Cessation | ||||
| Annonce BODACC - Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation) | ||||
Le Siège Social de la société MONSIEUR STEPHANE BROYOT
L'entreprise MONSIEUR STEPHANE BROYOT avait domicilié son établissement principal à MONTFAUCON (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 46 RUE DU COMTE DE MONTBELIARD - 25660 MONTFAUCON
État : A été actif pendant 8 ans
Statut : Etablissement fermé le 31-08-2021
Prédécesseur : 90260520300014
Successeur du : 40218147300032
Depuis le : 15-06-2013
SIRET : 44203471600021
Activité : Restauration traditionnelle (5610A)
Les bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de MONSIEUR STEPHANE BROYOT
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise MONSIEUR STEPHANE BROYOT
Analyse indisponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 21-09-2024, la société MONSIEUR STEPHANE BROYOT , domiciliée au 46 RUE DU COMTE DE MONTBELIARD, 25660 MONTFAUCON et immatriculée au greffe de BESANCON sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société MONSIEUR STEPHANE BROYOT ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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