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Mentions LA QUERE pour contrat
LA QUERE, société civile immobilière, au capital social de 60979,60 EURO, dont le siège social est situé au 15 ROUTE DE LA VILLE, 66260 SAINT-LAURENT-DE-CERDANS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan sous le numéro 502592215 représentée par ASBL Oeuvres de plein air et de vacances agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société LA QUERE
LA QUERE, société civile immobilière, immatriculée sous le SIREN 502592215, est active depuis 16 ans. Implantée à SAINT-LAURENT-DE-CERDANS (66260), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la location de terrains et d'autres biens immobiliers. Societe.com recense 1 établissement ainsi que 115 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 23-03-2022. L'entreprise ASBL Oeuvres de plein air et de vacances , Andre DETAILLE et Marie DIDIER sont gérants de la société LA QUERE.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 02-04-1968 - il y a 56 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société civile immobilière Historique Du 01-04-2008 à aujourd'hui 16 ans, 5 mois et 24 jours Société civile immobilière Du 02-04-1968 à aujourd'hui 56 ans, 5 mois et 22 jours Société civile immobilière | |||||
Noms commerciaux | LA QUERE | ||||
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Adresse postale | 15 ROUTE DE LA VILLE 66260 SAINT-LAURENT-DE-CERDANS | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 502592215 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 50259221500011 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR24502592215 | ||||
Numéro RCS | Perpignan D 502 592 215 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Historique Du 08-04-2008 à aujourd'hui 16 ans, 5 mois et 17 jours Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXXX E....... (0.......) Du 02-04-1968 à aujourd'hui 56 ans, 5 mois et 22 jours Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) | |||||
Activité principale déclarée | Acquisition, construction, propriété et gestion de biens immobiliers | ||||
Convention collective déduite: | Immobilier (1527) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Perpignan | ||||
Statut INSEE | INSCRITE | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 14-02-2008 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 02-04-1968 | ||||
Voir l'historique Capital social 60979,60 EURO Historique Du 01-04-2008 à aujourd'hui 16 ans, 5 mois et 24 jours Capital social : 60979,60 EURO |
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise LA QUERE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise LA QUERE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 108 dirigeants actuels, les 7 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise LA QUERE, la liste des 4 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de LA QUERE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de LA QUERE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Acte sous seing privé - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale - Associé de société civile - Statuts mis à jour - Associé de société civile |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée générale - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes | |||||
Acte sous seing privé - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale - Associé de société civile - Statuts mis à jour - Associé de société civile | |||||
Afficher les 20 actes | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts - Statuts mis à jour - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts - Document relatif au bénéficiaire effectif - Régularisation bénéficiaire effectif | |||||
Statuts mis à jour - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Associé de société civile - Acte sous seing privé - Associé de société civile | |||||
Statuts mis à jour - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Associé de société civile - Acte sous seing privé - Associé de société civile | |||||
Statuts mis à jour - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Associé de société civile - Acte sous seing privé - Associé de société civile | |||||
Statuts mis à jour - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Associé de société civile - Acte sous seing privé - Associé de société civile | |||||
Statuts mis à jour - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Associé de société civile - Acte sous seing privé - Associé de société civile | |||||
Statuts mis à jour - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Associé de société civile - Acte sous seing privé - Associé de société civile | |||||
Statuts mis à jour - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Associé de société civile - Acte sous seing privé - Associé de société civile | |||||
Statuts mis à jour - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Associé de société civile - Acte sous seing privé - Associé de société civile | |||||
Statuts mis à jour - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Associé de société civile - Acte sous seing privé - Associé de société civile | |||||
Statuts mis à jour - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Associé de société civile - Acte sous seing privé - Associé de société civile | |||||
Statuts mis à jour - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Associé de société civile - Acte sous seing privé - Associé de société civile | |||||
Statuts mis à jour - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Associé de société civile - Acte sous seing privé - Associé de société civile | |||||
Statuts mis à jour - Associé de société civile - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Associé de société civile - Acte sous seing privé - Associé de société civile | |||||
Acte sous seing privé - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts - Statuts mis à jour - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts | |||||
Acte sous seing privé - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts - Statuts mis à jour - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts | |||||
Acte sous seing privé - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts - Statuts mis à jour - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts | |||||
Acte sous seing privé - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts - Statuts mis à jour - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts | |||||
Acte sous seing privé - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts - Statuts mis à jour - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts | |||||
Acte sous seing privé - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts - Statuts mis à jour - Cession de parts Agrément de nouveaux associés Modification des statuts | |||||
Statuts mis à jour - Constitution d'une personne morale |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
Annonce BODACC - Modification de l'administration. | ||||
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal |
Le Siège Social de la société LA QUERE
L'entreprise LA QUERE a actuellement domicilié son établissement principal à SAINT-LAURENT-DE-CERDANS (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 15 ROUTE DE LA VILLE - 66260 SAINT-LAURENT-DE-CERDANS
État : Actif depuis 56 ans
Depuis le : 02-04-1968
SIRET : 50259221500011
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Les 108 dirigeants actuels de la société LA QUERE
LA QUERE est actuellement dirigée par 108 mandataires sociaux : 3 Gérants et 105 Associés. Les mandataires sociaux de LA QUERE sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de LA QUERE devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de LA QUERE.
Gérant
ASBL Oeuvres de plein air et de vacancesGère depuis le 20-04-2022 | 2 ans et 5 mois | |
M Andre DETAILLEGère depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Marie DIDIERGère depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois |
Associé
ASBL Oeuvres de plein air et de vacancesEst mandatée depuis le 20-04-2022 | 2 ans et 5 mois | |
MME Anne ADAMEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Dominique ADAMEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Elie ADAMEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Frederic ADAMEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Marie ADAMEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Myriam ADAMEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Veronique ADAMEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Brigitte ANNETEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Fabienne ANNETEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Carine BAILLYEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Magdeleine BIERMEZEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Chantal BODSONEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Francoise BODSONEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Edmee BREULS DE THIECKENEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Marie BURNOTTEEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Michel BURNOTTEEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Sandrine CENNEEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Benedicte CONSTANTEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Francoise CONSTANTEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Gerard CONSTANTEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Marie-Christine CONSTANTEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Philippe CONSTANTEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Benoit DE VINCKEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Danielle DE VINCKEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Hubert DE VINCKEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Jean DE VINCKEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Marie DE VINCKEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Michel DE VINCKEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Philippe DE VINCKEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Guy DELSUPEXHEEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Jeanine DELSUPEXHEEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Monique DELSUPEXHEEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Paul DELSUPEXHEEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Bernadette DEMOUSTIEREst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Genevieve DEMOUSTIEREst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Jean-Michel DEMOUSTIEREst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Marie-Paul DEMOUSTIEREst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Angelique DEN BLAUWENEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Philippe DEN BLAUWENEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Virginie DEN BLAUWENEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Amandine DIDIEREst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Aurelie DIDIEREst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Joseph DIDIEREst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Marie DIDIEREst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Matthieu DIDIEREst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Noel DIDIEREst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Robert DIDIEREst mandaté depuis le 02-12-2020 | 3 ans et 9 mois | |
MME Sophie DIDIEREst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Catherine DOMINIQUEEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Cecile DOMINIQUEEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Lucie DOMINIQUEEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Paul DUSAUSOITEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Christiane ERNOTTEEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Jacqueline ERNOTTEEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Marc ERNOTTEEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Philippe ERNOTTEEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Roger ERNOTTEEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Monique FAUTREEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Alice GATHOYEEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Pascal GENONEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Francois-Laurent GILLETEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Jean-Philippe GILLETEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Pierre-Yves GILLESEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Yvette GREGOIREEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Adrien HOFFELTEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Francois HOFFELTEst mandaté depuis le 01-01-2020 | 4 ans et 8 mois | |
M Jean JACQUESEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Andre KAISEREst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Jean-Francois KUEUNEEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Marcelle LEBOUTTEEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Anna LEQUEUXEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Anna LIMBOURGEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Bernadette LONCHAYEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Jacques LONCHAYEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Marguerite LONCHAYEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Michel LONCHAYEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Philippe LONCHAYEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Isabelle MAISSINEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Marc MAYENEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Anne MUTSCHENEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Jean REMACLEEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Georges RENIEREst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Pol-Henri RENQUINEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Andre ROBERTEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Bernadette ROBERTEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Denis ROBERTEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Jean ROBERTEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Marie ROBERTEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Michel ROBERTEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Philippe ROBERTEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Pierre ROGETEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Raymond SCHMITZEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Marie STARCKEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Marie STARCKEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Nathalie STARCKEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Eric STECKEREst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Christoph VAN OOTEGHEMEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Berthe VERDBOISEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Alain WERTZEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Aline WILMETEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Cedric WILMETEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Jean WILMETEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
MME Virginie WILMETEst mandatée depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois | |
M Gerard WINDESHAUSENEst mandaté depuis le 25-03-2022 | 2 ans et 6 mois |
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de LA QUERE
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise LA QUERE
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Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 22-09-2024, la société LA QUERE , domiciliée au 15 ROUTE DE LA VILLE, 66260 SAINT-LAURENT-DE-CERDANS et immatriculée au greffe de PERPIGNAN sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société LA QUERE ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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