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Mentions DES ARPENTS pour contrat
DES ARPENTS, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, au capital social de 409488,00 EURO, dont le siège social est situé au 1 CHEMIN DE LA CROIX ROUGE, 10400 PLESSIS-BARBUISE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Troyes sous le numéro 381321942 représentée par MME Clarisse CHAMPY agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société DES ARPENTS
DES ARPENTS, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, immatriculée sous le SIREN 381321942, est en activité depuis 33 ans. Située à PLESSIS-BARBUISE (10400), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Son effectif est compris entre 3 et 5 salariés. Societe.com recense 1 établissement ainsi que 6 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 13-06-2018. Clarisse CHAMPY et Samuel PERNIN sont gérants de l'entreprise DES ARPENTS.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-02-1991 - il y a 33 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société civile d'exploitation agricole SCEA Historique Du 23-07-2015 à aujourd'hui 9 ans, 2 mois et 4 jours Société civile d'exploitation agricole SCEA Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX G....... Du 23-06-2015 à aujourd'hui 9 ans, 3 mois et 3 jours Société civile d'exploitation agricole SCEA Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX G....... | |||||
| Noms commerciaux | DES ARPENTS | ||||
| |||||
| Adresse postale | 1 CHEMIN DE LA CROIX ROUGE 10400 PLESSIS-BARBUISE | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 381321942 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 38132194200017 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR24381321942 | ||||
| Numéro RCS | Troyes D 381 321 942 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z) Historique Du 23-07-2015 à aujourd'hui 9 ans, 2 mois et 4 jours Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... (0.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 8 mois et 22 jours Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX C....... (0.......) | |||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Troyes | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 19-03-1991 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-02-1991 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 3 à 5 salariés Historique Du 01-02-1991 à aujourd'hui 33 ans, 7 mois et 22 jours 3 à 5 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 409488,00 EURO Historique Du 15-06-2018 à aujourd'hui 6 ans, 3 mois et 11 jours Capital social : 409488,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX X XXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX | |||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour | |||||
| Acte sous seing privé - PAR MME PERNIN CLARISSE CEDE AU PROFIT DE LA SC LE MERGER - Acte sous seing privé - PÄR MR PERNIN SAMUEL CEDE AU PROFIT DE A SC STS - Procès-verbal d'assemblée - EN SCEA - Procès-verbal d'assemblée - DES ARPENTS - Procès-verbal d'assemblée - MODIFICATION DU LIBELLE DU SIEGE SOCIAL : PLESSIS BARBUISE (10400) 1 CHEMIN DE LA CROIX ROUGE - Statuts mis à jour | |||||
| Acte sous seing privé - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour | |||||
| Document inconnu | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
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| Annonce BODACC - Transformation d'un GAEC | ||||
Le Siège Social de la société DES ARPENTS
L'entreprise DES ARPENTS a actuellement domicilié son établissement principal à PLESSIS-BARBUISE (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Adresse : 1 CHEMIN DE LA CROIX ROUGE - 10400 PLESSIS-BARBUISE
État : Actif depuis 33 ans
Depuis le : 01-02-1991
SIRET : 38132194200017
Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z)
Les 2 dirigeants actuels de la société DES ARPENTS
DES ARPENTS est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux : 2 Gérants. Les mandataires sociaux de DES ARPENTS sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de DES ARPENTS devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de DES ARPENTS.
Gérant
| MME Clarisse CHAMPYGère depuis le 23-07-2015 | 9 ans et 2 mois | |
| M Samuel PERNINGère depuis le 23-07-2015 | 9 ans et 2 mois |
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DécouvrirCartographie de la société DES ARPENTS
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de DES ARPENTS
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise DES ARPENTS
Analyse bientôt disponible pour cette société
Aucune marque enregistrée ni déposée
En date du 22-09-2024, la société DES ARPENTS , domiciliée au 1 CHEMIN DE LA CROIX ROUGE, 10400 PLESSIS-BARBUISE et immatriculée au greffe de TROYES sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société DES ARPENTS ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
- Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, Bodacc.fr, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants