Contentieux Juridiques

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Les contentieux de la société RICHARD MARC ET FILS

La société RICHARD MARC ET FILS a été impliquée dans XX contentieux durant ses XX années d'existence. Son historique permet de voir que la société RICHARD MARC ET FILS a un profil plutôt , avec XX contentieux qu'elle a initiés en tant que demandeur et XX en tant que défendeur.

Nombre de contentieuxXX XX
Contentieux en coursXX XX
Profil demandeur / défendeur :
Demandeur : XX% Défendeur : XX%
Problème de paiement à : XX%

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Historique des contentieux

0RICHARD MARC ET FILS n'a pas d'historique de contentieux connu à cette date

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Liste des contentieux juridiques

La société RICHARD MARC ET FILS a actuellement X contentieux en cours et X contentieux terminés.

XXXXXXXXXXXXXX / XXXX XXXXXXX XXXX XX XXXX X

Affaire terminée

Tribunal : XXXXXX

Date de jugement : XX-XX-XXXX

Nature : XXXXXXX XXXXXXXXXXX XX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXX

Décision : XXXXXXXX XXXXXXXXXXX XX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXX XXXX XXXXXXXXXXXXXX

Demandeur(s)

XXXX XXXXXXX XXXX XX XXXX

XX XXX XXXXX, XXXXX-XX-XXXX XXXXX

XX XXXXXXX XXXXXXX XXXXXX

XXXX X XXX XXXXXXXXXX, XXXXX XX XXXX XXXXX

Défendeur(s)

XXXXXXXXXXXXXX / XXXXXX XXXXX XX XXXXX XXXXX XXXXX X XXXX XXXXXXX XXXX XX XXXX

Affaire terminée

Tribunal : XXXXXX

Date de jugement : XX-XX-XXXX

Nature : XXX XXXXXXXX XXX XXXXXX XX XXXXXXXXXXX XXXXXX XXXXXX XXXXXX

Décision : XXXXXXXX X XXXXXXXX XX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXX

Demandeur(s)

XXXXXX XXXXX XX XXXXX XXXXX XXXXX

XXXXXX XXXXX

    Représentant(s):
  • - XX XXXXX XXXXXXXXX

Défendeur(s)

XXXX XXXXXXX XXXX XX XXXX

XX XXX XXXXX, XXXXX-XX-XXXX XXXXX