Contentieux Juridiques
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Les contentieux de la société MONSIEUR PASCAL BREANT
La société MONSIEUR PASCAL BREANT a été impliquée dans XX contentieux durant ses XX années d'existence. Actuellement, elle est impliquée dans XX contentieux en tant que demandeur et XX contentieux en tant que défendeur. Son historique permet de voir que la société MONSIEUR PASCAL BREANT a un profil plutôt Défendeur, avec XX contentieux qu'elle a initiés en tant que demandeur et XX en tant que défendeur.
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Historique des contentieux
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Liste des contentieux juridiques
La société MONSIEUR PASCAL BREANT a actuellement X contentieux en cours et X contentieux terminés.
XXXXXXXXXXXXXX / X XX XXXXXX XXXXXX
Affaire en coursTribunal : XXXXXX
Date de jugement :
Nature : XXX XXXX X XXXXXXX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXX XXX XXXXXXXXXX XX XXXX XXXXXXXXXXXX XX XXXXXXXXXX
Décision :
Demandeur(s)
Défendeur(s)
XX XXXXXX XXXXXX
XX X XXX XXXXXXX, XXXXXXX XXXXX